Ordre du jour initial Mairie 10 sans rapporteur

Le Maire du 10e arrondissement
Conseil du 10e arrondissement
Séance du lundi 03 novembre 2014
Ordre du jour initial
Convocation
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Mardi 28 octobre 2014
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1. MA1014174 Désignation de la secrétaire de séance.
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2. MA1014175 Approbation du procès verbal de la séance du conseil d'arrondissement en date du
lundi 15 septembre 2014.
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3. MA1014176 Approbation du procès verbal de la séance du conseil d'arrondissement en date du
lundi 6 octobre 2014.
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4. 2014 DAC 1525 Subventions de 312 969 euros, conventions et avenant avec 13 établissements
cinématographiques.
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5. 2014 DAC 1370 Subventions de 26 400 euros à 8 associations historiques.
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6. 2014 DDCT 117 Subvention de 3 000 euros à l'association "Les quatre horizons" (10e) au titre de
l'animation locale.
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7. 2014 DDCT 135 Subvention de 1 360 euros et convention avec l’association "Robert
Desnos" (10e).
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8. 2014 DDCT 151 Subvention de 1 500 euros à l’association "Compagnie Niaba" (10e).
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9. 2014 DDCT 169 Subventions de 9 700 euros à cinq associations au titre des droits de l’Homme
et de la lutte contre les discriminations.
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10. 2014 DDCT 186 Charte relative au dispositif du budget participatif
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11. 2014 DDEEES 1126 Mission Vital Quartier 2 confiée à la Semaest-compte-rendu de l'exercice
2013
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12. 2014 DFPE 1316 Subvention de 51 974 euros et avenant n° 1 à l’Association des Parents
d’éleves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour sa halte-garderie.
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13. 2014 DFPE 1317 Subvention de 44 055 euros et avenant n° 1 avec l’Association des Parents
d’élèves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour le jardin d’enfants.
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14. 2014 DFPE 1318 Subvention de 24 075 euros et avenant n° 1 à l’Association des Parents
d’élèves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour le jardin d’enfants Saint Martin (10e).
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15. 2014 DFPE 1319 Subvention de 115 090 euros et avenant n° 1 à l’Association des Parents
d’élèves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour la structure multi-accueil Lucien Sampaix (10e).
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16. 2014 DFPE 1323 Subvention de 153 522 euros et avenant n° 1 à l’association ARFOG-LA
FAYETTE (6e) pour la crèche collective La Fayette (10e).
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17. 2014 DFPE 1324 Subvention de 92 874 euros et avenant n° 1 avec l'association République
Enfants pour la crèche parentale (10e).
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18. 2014 DFPE 1366 Subvention de 5 000 euros et convention avec l’association Jeunesse de
Saint-Vincent-de-Paul (10e) pour son action Lieu de rencontre et d’écoute parentale.
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19. 2014 DFPE 1392 Subventions de 17 500 euros et conventions avec 10 associations projet Paris
Collèges Familles pour rapprocher les familles des collèges dans les 10e, 12e, 13e, 15e, 17e, 18e,
19e et 20e arrdts.
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20. 2014 DFPE 1410 Subvention de 210 725 euros, convention et avenants avec l’association
"Estrelia" (10e) pour ses activités d’accueil enfants parents.
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21. 2014 DJS 321 Modalités d'accueil à Paris du Championnat d'Europe de football organisé en
2016 par l'UEFA.
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22. 2014 DLH 1195 Réalisation 30, rue d’Enghien (10e) d’un programme de 17 logements sociaux
(10 logements PLA-I et 7 PLUS) par la SIEMP.
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23. 2014 DLH 1120 Adoption du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des
autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les
compensations.
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24. 2014 DLH 1200 Réalisation 38 boulevard de Strasbourg (10e) d’un programme de 9 logements
sociaux (4 PLUS et 5 PLAI) par Toit et Joie.
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25. 2014 DVD 1026 Travaux de retrait des matériaux amiantés sur les voies et sols extérieurs
parisiens. Marchés.
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26. 2014 DVD 1121 Subventions de 20 000 euros à quatre associations menant des actions au titre
de la Politique de la Ville.
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27. 2014 SG 1074 Subvention de 2 000 euros à l’Association des "Tunisiens de France" (10e).
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28. MA1014201 Adoption du règlement du conseil des Seniors.
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29. MA1014202 Adoption de l’état spécial du 10e arrondissement pour l’exercice 2015.
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Rémi FÉRAUD
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