MODULE DE SUIVI DES FLUX

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CENTRE DE TRAITEMENT DES FLUX
MODULE DE SUIVI DES FLUX
DOCUMENTATION UTILISATEUR VERSION 3.0
FONCTION FACTURES PS / OCT
Ce document est la propriété exclusive de Cegedim Activ et ne peut être ni reproduit ni
communiqué à un tiers.
E-FACTURES PS/OCT
E- Factures PS/OCT
E-
Factures PS/OCT ........................................................................... E-1
Principes............................................................................................... E-2
Critères de recherche ............................................................................ E-2
Aperçu général de la fenêtre de recherche ............................................................. E-3
Critères communs aux différents niveaux de consultation ........................................ E-4
Informations complémentaires pour les recherches de niveau fichiers ....................... E-5
Informations complémentaires pour les recherches de niveau lot.............................. E-5
Informations complémentaires pour les recherches des factures............................... E-6
Informations complémentaires pour les recherches de lignes actes ........................... E-8
Spécificités des recherches de retours factures ....................................................... E-8
Résultats des recherches....................................................................... E-9
Résultats recherche de fichiers ............................................................................. E-9
Résultats recherche de lots .................................................................................. E-9
Résultats recherche de factures ............................................................................ E-9
Résultats recherche de lignes actes..................................................................... E-10
Résultats recherche de retours factures ............................................................... E-10
Navigation entre les fenêtres............................................................... E-10
Actions possibles sur les listes............................................................. E-12
Actions de type consultation............................................................................... E-12
Informations complémentaires sur un élément de données.............................................E-12
Détail des informations d’un objet ..............................................................................E-12
Consultation extension DRE.......................................................................................E-13
Action de type colonnes..................................................................................... E-13
Actions de type externe..................................................................................... E-14
Actions de type navigation ................................................................................. E-14
Les informations visualisées................................................................ E-15
Les Informations au niveau fichier ...................................................................... E-15
Liste des Fichiers.....................................................................................................E-15
Détail Fichier ..........................................................................................................E-16
Les informations au niveau lot............................................................................ E-16
Liste des lots ..........................................................................................................E-16
Détail Lot ...............................................................................................................E-17
Les informations au niveau facture...................................................................... E-18
Liste des factures ....................................................................................................E-18
Détail facture..........................................................................................................E-19
Les informations au niveau ligne acte.................................................................. E-20
Liste des lignes actes ...............................................................................................E-20
Détail d’une ligne acte..............................................................................................E-21
Les informations sur les retours factures ............................................................. E-21
Liste des Retours factures .........................................................................................E-21
Détail retour facture ................................................................................................E-22
 Cegedim Activ le 06/06/2008
E-1/24
Documentation Utilisateur
E-FACTURES PS/OCT
P
Prriinncciippeess
Cette fonction permet de consulter le contenu des flux en provenance des OCT (Organismes
Concentrateurs Techniques) qui collectent les factures des Professionnels de Santé.
La compréhension de la signification de ces fonctionnalités nécessite une connaissance de
la structure des flux télétransmis :
Les factures subrogatoires émises par les Professionnels de Santé (PS) sont regroupées par
lots. Ces lots sont constitués par les PS sur leur poste de travail.
Les organismes concentrateurs techniques (OCT tels Résopharma, Télépharma,
Concentrateur du soleil, etc.) se chargent de collecter ces lots auprès des PS et de les
regrouper par « fichiers logiques », un fichier logique regroupant tous les lots destinés à un
même destinataire (organisme complémentaire).
Le fichier physique constitué regroupe quant à lui tous les fichiers logiques des organismes
dont les flux sont traités par le CTF.
Les critères de recherche proposés permettent donc de rechercher au choix un fichier OCT,
un ensemble de lots, un lot particulier, une facture ou même une ligne acte émise par un PS
donné.
Ces recherches étant étroitement liées les unes aux autres (un fichier regroupant un
ensemble de lots et un lot regroupant un ensemble de factures), il est possible de
« naviguer », à partir de chacune d’elles, dans la structure du flux en historique. Pour cela, il
suffit de cliquer sur les icônes ou boutons proposés à l’écran.
Cette navigation, ainsi que les différentes actions possibles sur les listes, vous sont détaillées
dans les chapitres suivants.
C
Crriittèèrreess ddee rreecchheerrcchhee
La fenêtre de saisie des critères de recherche propose des critères communs à tous les
niveaux de consultation, ainsi que des critères spécifiques dépendant de ce niveau (fichier,
lot, facture, ligne).
Ces critères spécifiques apparaissent quand vous avez sélectionné le niveau de
consultation. La plupart de ces critères spécifiques sont inclus dans la section « Informations
complémentaires » de la fenêtre.
Une fois vos critères renseignés, en cliquant sur le bouton
liste des informations correspondantes.
E-2/24
, vous obtenez la
E-FACTURES PS/OCT
Aperçu général de la fenêtre de recherche
La fenêtre est la suivante :
Les critères faisant partie de la section Informations complémentaires sont détaillés dans
les paragraphes suivants.
Le critère déterminant pour l’ensemble de la recherche est le niveau de consultation.
Vous déterminez dans ce critère le niveau de détail de votre recherche, et quel type
d’élément vous allez lister.
Vous pouvez choisir entre :

Fichiers : il s’agit des fichiers logiques,

Lots,

Factures,

Lignes actes,

Retours factures.
Le choix du niveau de consultation va conditionner l’apparition de critères spécifiques,
détaillés plus loin.
Après le niveau de consultation, vous devez renseigner au moins l’un des critères suivants :
période de traitement, n° émetteur, destinataire, ou (excepté dans le cas d’une recherche
fichiers) n° de PS.
E-3/24
E-FACTURES PS/OCT
Critères communs aux différents niveaux de consultation
Les critères de recherche communs aux différents types de consultation sont les suivants.
 Dates
Les dates proposées pour effectuer la recherche sont les dates de traitement des flux par
le CTF.
 Vous pouvez cliquer sur les icônes
pour faire apparaître le calendrier puis
sélectionner une date ou bien saisir directement les dates au format JJ/MM/SSAA.
 Dans le cas d’une consultation « factures », il existe une particularité : vous disposez à
la fois des dates de traitement aller et des dates de traitement retour :
Il s’agit des dates de traitement du flux Aller (facture), et des dates de traitement (sur
le CTF) du retour de la facture (RSP).
Lorsque les deux périodes sont renseignées, les factures recherchées sont celles pour
lesquelles la date de traitement de l’aller se trouve dans la période de traitement aller
choisie ET la date de traitement du retour se trouve dans la période de traitement
retour choisie.
 Identification de l’émetteur
Le critère d’identification de l’émetteur correspond au numéro de l’émetteur du fichier
logique c’est à dire du PS ou de l’OCT qui a transmis le flux au CTF
Ce numéro correspond au numéro émetteur (sur 14 caractères) transmis dans les entités
de niveau « 0 » des normes d’échange en vigueur.
afin de le sélectionner dans la liste proposée ou bien
 Vous pouvez cliquer sur l’icône
saisir directement cette information dans la zone « Emetteur du flux ». La liste vous
propose uniquement la liste des OCT en échange avec vos organismes, et non pas les PS
émettant en direct.
Ce critère n’est pas disponible pour la recherche retours factures.
 Identification du destinataire

le code BAL du destinataire : il s’agit du code interne du CTF (sur 3 caractères
alphanumériques) caractérisant la boîte aux lettres du destinataire AM du flux.

le numéro de la mutuelle destinataire : il s’agit du numéro destinataire sur 14 positions
véhiculé dans les entités de niveau 0 des normes en vigueur.
 Pour chacune de ces informations, vous pouvez cliquer sur l’icône
afin de la
sélectionner dans la liste proposée ou bien la saisir directement dans la zone prévue.
Si vous avez sélectionné un code BAL destinataire de flux, la liste des numéros
destinataires ne propose que les numéros rattachés à ce code BAL.
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E-FACTURES PS/OCT
Informations complémentaires pour les recherches de niveau fichiers
Voici les critères de recherche propres à la consultation fichiers :
 Type de norme : il correspond au domaine d’application spécifique de la référence de
norme (ER, PH, LB, etc.)
 Version de norme : il s’agit de l’appellation usuelle de la norme ; les valeurs possibles sont
B2, DR (DRE), M (615M).
Pour ces 2 critères, vous choisissez dans la liste déroulante une des valeurs possibles, ou
bien « Tous » pour ne pas opérer de sélection par le critère.
Informations complémentaires pour les recherches de niveau lot
Voici les critères de recherche propres à la consultation lots :
 Type de norme : il correspond au domaine d’application spécifique de la référence de
norme (ER, PH, LB, etc.)
 Version de norme : il s’agit de l’appellation usuelle de la norme; les valeurs possibles sont
B2, DR (DRE), M (615M).
 Pour ces 2 critères, vous choisissez dans la liste déroulante une des valeurs possibles, ou
bien « Tous » pour ne pas opérer de sélection par le critère.
 Numéro du lot : il est sur 3 positions alphanumériques.
 Numéro du PS : c’est le numéro FINESS tel qu’il est transmis dans les flux, sur 9 positions
numériques).
E-5/24
E-FACTURES PS/OCT
 Catégorie de PS : la liste déroulante permet de sélectionner la catégorie recherchée.
Le code catégorie d’un PS correspond au 3ème caractère de son numéro FINESS.
Rappel des valeurs de catégories existantes :
3e car. FINESS
0
Catégorie
Etablissement
1
2
3
Médecin (généraliste ou spécialiste)
Pharmacien, Fournisseur
Laboratoire
4
5
6
Dentiste
Sage-Femme
Infirmier
7
8
9
Masseur kinésithérapeute
Pédicure
Orthoptiste, Orthophoniste
 Département : c’est le département d’exercice du PS. Il correspond aux 2 premiers
caractères du numéro de PS.
Informations complémentaires pour les recherches des factures
Voici les critères de recherche propres à la consultation factures :
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E-FACTURES PS/OCT
 Dates
Tous les types de consultation comportent le critère Dates, qui correspond aux dates de
traitement des flux par le CTF. Dans le cas d’une consultation « factures », vous disposez
à la fois des dates de traitement du flux aller (facture) et des dates de traitement du flux
retour correspondant (RSP)
 Vous pouvez cliquer sur les icônes
pour faire apparaître le calendrier puis
sélectionner une date ou bien saisir directement les dates au format JJ/MM/SSAA.
Lorsque les deux périodes sont renseignées, les factures recherchées sont celles pour
lesquelles la date de traitement de l’aller se trouve dans la période de traitement aller
choisie ET la date de traitement du retour se trouve dans la période de traitement retour
choisie.
 Etat : Le choix de l’état Retour permet de restreindre la recherche sur les factures qui ont
fait l’objet d’un retour (RSP) vers le PS ou non.

« Avec Retour » Les factures qui ont fait l’objet d’un retour PS traité sur le CTF

« Sans Retour » Les factures qui n’ont pas encore fait l’objet d’un retour PS.

« Tous »
Toutes les factures sans restriction sur l’existence d’un retour ou non.
 Type de facture : les valeurs possibles sont DRE, FSE, Autre (ni DRE, ni FSE) ou Tous
(pour sélectionner toutes les factures, quel que soit leur type).
 Si vous sélectionnez le type de facture DRE, un critère complémentaire s’affiche :
Ce critère vous permet d’effectuer une sélection sur le type de service DRE : Tiers
Payant ou Hors Tiers Payant.
 Numéro de la facture : il est sur 9 positions numériques.
 Numéro de Sécurité Sociale : Il s’agit du numéro de sécurité sociale du bénéficiaire sur
lequel vous souhaitez effectuer la recherche.
La clé étant facultative, il doit contenir 13 caractères sans la clé, ou bien 15 caractères
avec la clé (et dans ce cas la clé être valide).
E-7/24
E-FACTURES PS/OCT
Informations complémentaires pour les recherches de lignes actes
Voici les critères de recherche propres à la consultation lignes actes :
 Codes Actes : permet de limiter la recherche à certains codes actes saisis ou de les
exclure de la recherche.

Vous sélectionnez dans le 1er champ de saisie « Limiter à » ou « Exclure »

Vous saisissez le code acte dans le 2ème champ de saisie, sur 1 à 3 caractères
alphanumériques.

Si plusieurs codes actes sont renseignés, ils doivent être séparés par des virgules
sans espaces, par exemple : C,PH4,PFT
Spécificités des recherches de retours factures
 Type de retour, les valeurs possibles sont :
 Tous
Toutes les factures ayant fait l’objet d’un retour
 Paiement
Les factures qui ont fait l’objet d’un paiement complet de la part de
l’émetteur
 Rejet
Les factures qui ont fait l’objet d’un rejet
 Retour différé
Les factures qui sont l’objet d’un retour différé
 Paiement partiel
Les factures qui ont fait l’objet d’un paiement partiel.
 Identification du destinataire : cela s’entend comme destinataire des factures, il est donc
question ici de l’organisme AM.
E-8/24
E-FACTURES PS/OCT
R
Rééssuullttaattss ddeess rreecchheerrcchheess
La visualisation des résultats, avec les fenêtres correspondantes, vous est présentée par
type de liste, au chapitre Les informations visualisées page E-15.
Résultats recherche de fichiers
Le résultat de la recherche se présente sous la forme d’une liste de fichiers logiques (décrite
ci-après dans le paragraphe Liste des Fichiers page E-15).
Celle-ci visualise l’ensemble des fichiers logiques transmis par chaque OCT ou PS pour
votre organisme, et correspondant à vos critères de recherche.
Une liste vide s’affiche dans les cas suivants :
 L’émetteur et/ou le destinataire saisis sont incorrects ou inconnus
 aucun fichier correspondant à l’ensemble des critères spécifiés n’a été traité pour votre
organisme par le CTF.
En cliquant sur le bouton
, vous pouvez modifier vos critères.
Résultats recherche de lots
Le résultat de la recherche se présente sous la forme d’une liste de lots (décrite ci-après
dans le paragraphe Liste des lots page E-16).
 Au moins un des champs suivants est inconnu ou erroné : l’émetteur, le destinataire, le
numéro de PS, le département.
 aucun lot correspondant à l’ensemble des critères spécifiés n’a été traité pour votre
Résultats recherche de factures
Le résultat de la recherche se présente sous la forme d’une liste de factures (décrite ci-après
dans le paragraphe Liste des factures page E-18).
numéro de PS, le département, le numéro de sécurité sociale.
 aucune facture correspondant à l’ensemble des critères spécifiés n’a été traitée pour votre
E-9/24
E-FACTURES PS/OCT
Résultats recherche de lignes actes
Le résultat de la recherche se présente sous la forme d’une liste de lignes actes (décrite ciaprès dans le paragraphe Liste des lignes actes page E-20).
numéro de PS, le département, le numéro de sécurité sociale, le ou les codes actes.
 aucune ligne acte correspondant à l’ensemble des critères spécifiés n’a été traitée pour
votre organisme par le CTF.
Résultats recherche de retours factures
La recherche retours factures permet d’obtenir, en fonction de différents critères, la liste des
factures ayant fait l’objet d’un retour, que ce soit un paiement (total ou partiel), un rejet ou
une information de retour différé.
Les factures pour lesquelles il n’y a pas eu de retour n’apparaîtront donc pas dans les listes
obtenues par cette fonction.
Le résultat de la recherche se présente sous la forme d’une liste de factures (décrite ci-après
dans le paragraphe Liste des Retours factures page E-21).
 Au moins un des champs suivants est inconnu ou erroné : le destinataire ou le numéro de
PS.
 Aucun retour facture correspondant à l’ensemble des critères spécifiés n’a été traité pour
votre organisme par le CTF.
N
Naavviiggaattiioonn eennttrree lleess ffeennêêttrreess
Les informations mises à disposition dans la fonctionnalité SUIVI DES FLUX ont une logique
hiérarchique : chaque objet de données des flux PS/OCT englobe logiquement un autre objet
de données, et en passant au fil de la consultation, d’un élément à un autre vous obtenez
ainsi un niveau de détail plus fin.
L’enchaînement des fenêtres de la fonction obéit à cette logique, et vous permet d’accéder
au niveau dont vous avez besoin, soit directement (en utilisant le critère Niveau de
consultation), soit progressivement.
E-10/24
E-FACTURES PS/OCT
Des boutons de navigation (qui vous sont expliqués dans le paragraphe Actions de type
navigation page E-14) vous guident dans le cheminement de la consultation, et vous
permettent de passer d’une fenêtre à l’autre.
Voici le schéma de fonctionnement de la consultation, qui vous présente les navigations
possibles à travers les différents boutons :
Fenêtre de
recherche
(Accès direct)
(Retour direct)
Liste Fichiers
Liste Lots
Liste Factures
Liste Retours
Factures
Liste Lignes
actes
Par exemple, il est possible à partir d'une liste de lots d'obtenir la liste des factures d’un lot
particulier (clic sur
en fin de ligne lot), et de visualiser le détail des actes d’une facture
(clic sur
en fin de ligne facture), puis de revenir à la liste des factures (clic sur
), puis de revenir à la liste des lots initiale (clic sur
E-11/24
).
E-FACTURES PS/OCT
A
Accttiioonnss ppoossssiibblleess ssuurr lleess lliisstteess
A chaque niveau de consultation, vous disposez d’options de différentes types, vous
permettant d’exercer une action sur les éléments listés.
Voici quelles sont les actions possibles :
Actions de type consultation
Vous pouvez rechercher des informations complémentaires de différentes manières :
Informations complémentaires sur un élément de données
Au niveau des listes résultantes, les données qui apparaissent en violet souligné au passage
de la souris (et une bulle « voir … » s’affiche à côté de la zone de données, la ligne
apparaissant entièrement sur fond vert), proposent un lien sur des informations
complémentaires. Pour les obtenir, cliquer sur l’élément.
Par exemple, sur la liste de lots suivante :
Au passage de la souris l’identifiant fichier « 000BjO » apparaît souligné et la bulle « voir
fichier » s’affiche ;  en cliquant sur 000BjO, une fenêtre contenant les informations relatives
au fichier s’ouvre :
Les éléments consultables de cette façon dépendent du niveau de consultation où vous vous
trouvez.
Vous pourrez consulter les informations relatives à des éléments tels que : l’émetteur, le
destinataire du fichier, l’organisme AM, le fichier, le lot, la facture, l’état du retour facture, en
cliquant sur le numéro ou libellé qui les désigne.
Détail des informations d’un objet
Vous pouvez visualiser le détail des informations disponibles sur l’historique du CTF en
en fin de ligne. Ce détail se présente sous la forme d’une liste de
cliquant sur l’icône
données dont le contenu dépend du niveau de consultation.
Il est disponible à tous les niveaux.
Vous trouverez la description de ces listes de données au chapitre Les informations
visualisées page E-15 dans les paragraphes Détail xxx.
E-12/24
E-FACTURES PS/OCT
Consultation extension DRE
Lorsqu’une liste de facture contient des DRE, vous pouvez consulter les données propres au
contexte SESAM Vitale en cliquant sur l’icône
en fin de ligne facture.
Cette consultation n’est disponible que pour les DRE, et l’icône est donc présenté
uniquement sur les lignes concernées.
 L’icône
permet d’ouvrir dans le corps de la liste, immédiatement sous la ligne de la
facture concernée, une ligne supplémentaires contenant les informations SESAM Vitale
transmises.
Les autres lignes de factures sont simplement décalées vers le bas, vous conservez ainsi
l’intégralité de la liste des factures dans la fenêtre.
Voici un exemple de consultation :
La 1ère fenêtre est une liste de factures :
1e f.
3e f.
Par la suite, l’utilisateur clique sur l’icône
facture, et obtient la fenêtre suivante :
successivement de la 1ère et de la 3ème
Cette fenêtre présente les informations complémentaires propres aux DRE (1ère et 3ème
facture de la liste).
Un clic sur l’icône
vous permet d’obtenir la liste des valeurs possibles de la colonne
correspondante, et leur signification.
Vous pouvez fermer les informations complémentaires en cliquant à nouveau sur l’icône
.
Action de type colonnes
Vous pouvez effectuer un tri de la liste sur chaque colonne en cliquant sur le titre de la
colonne (les titres des colonnes permettant le tri apparaissent en rouge souligné au passage
de la souris, les autres sont grisés).
E-13/24
E-FACTURES PS/OCT
Actions de type externe
Vous pouvez :
 Imprimer la liste en cliquant sur
 Exporter la liste vers le tableur Excel, en cliquant sur
.
Actions de type navigation
Vous pouvez :
 Visualiser la liste des éléments de niveau inférieur appartenant à l’élément listé en cliquant
sur l’icône
en fin de ligne.
Par exemple, vous passez de la liste des fichiers à la liste des lots d’un des fichiers.
 Revenir à la liste de niveau supérieur en cliquant sur le bouton
, xxx étant le
type d’éléments de niveau supérieur.
Par exemple, vous revenez de la liste des lots d’un des fichiers à la liste des fichiers.
Ce bouton est disponible uniquement si vous êtes parvenu à la fenêtre actuelle à partir
d’une liste de niveau supérieur.
 Revenir directement à la fenêtre de critères de recherche, en cliquant sur
E-14/24
.
E-FACTURES PS/OCT
LLeess iinnffoorrm
maattiioonnss vviissuuaalliissééeess
Les Informations au niveau fichier
Liste des Fichiers
La liste des fichiers obtenue se présente sous la forme suivante :
Cette liste fournit :
 d’une part les caractéristiques principales des fichiers issues des entités de niveau « 0 »
des normes en vigueur :

le type d’émetteur, le numéro d’émetteur, l’identifiant du fichier,

le type de destinataire, le numéro du destinataire,

la date de création du fichier au niveau du PS ou de l’OCT, ainsi que le type de norme
du fichier et sa version de norme.
 d’autre part les informations complémentaires fournies par le CTF telles que le nombre de
lots et de factures contenus dans le fichier, l’état de transmission des retours traités et la
date de traitement (aller) du fichier par le CTF.

La signification de l’’état des retours figurant sur la liste est la suivante :
 « Transmis »
toutes les factures du fichier ont fait l’objet d’un retour au PS.
 « Partiel »
seulement une partie des factures a fait l’objet d’un retour au PS,
certaines restant donc sans retour.
 « Aucun »
aucune des factures du fichier n’a fait l’objet d’un retour au PS.
E-15/24
E-FACTURES PS/OCT
Détail Fichier
Ce détail est obtenu en cliquant sur l’icône
en fin de ligne fichier.
Les informations au niveau lot
Liste des lots
La liste des lots proposée se présente sous la forme suivante :
Les informations suivantes sont présentées pour chaque lot :
 le numéro du Professionnel de Santé et le numéro du lot
 l’identifiant du fichier logique dans lequel se trouve le lot ainsi que les numéros d’émetteur
et destinataire du fichier logique (numéros issus des entités de niveau 0 « fichier » des
normes en vigueur)
 le type de norme et la version de norme utilisées pour transmettre le lot
 la date de traitement aller du lot
 Le top ou état du retour de règlement concernant les factures de ce lot ainsi que la date de
traitement de ce retour par le CTF.
La signification de l’’état du retour sur la liste des lots est la suivante :

« Transmis » toutes les factures du lot ont fait l’objet d’un retour au PS.

« Partiel »
seulement une partie des factures du lot a fait l’objet d’un retour au PS,
certaines restant donc sans retour.

« Aucun »
aucune des factures du lot n’a fait l’objet d’un retour au PS.
E-16/24
E-FACTURES PS/OCT
 la date de traitement du retour du lot (date de traitement du dernier RSP reçu pour une
facture du lot).
 le numéro de la mutuelle à laquelle s’adresse le lot (numéro issu des entités de niveau 1
« lot » des normes en vigueur).
Détail Lot
en fin de ligne lot.
E-17/24
E-FACTURES PS/OCT
Les informations au niveau facture
Liste des factures
La liste des factures proposée se présente sous la forme suivante :
Pour chaque facture, les informations suivantes sont présentées :
 Le numéro du PS et le numéro du lot
 Les caractéristiques de la facture

son numéro

son type : tel qu’il est transmis dans le flux :
« D » pour les DRE, « F » pour FSE, non renseigné pour les autres types de factures
en général.

la nature du flux (= marquage facture SESAM) si elle est transmise dans le flux
Pour les flux SESAM Vitale FSE ou DRE : « R » Réel, « T » Test, non renseignée pour
les autres flux.
 Le destinataire de règlement et la nature d’opération. Chacune de ces informations
présente le code transmis dans le flux au niveau des entités de niveau 2 « factures » des
normes en vigueur suivi du libellé correspondant.
 Le montant RC de la facture (cumul des montants RC demandés des lignes de la facture)
 Le numéro de sécurité sociale du bénéficiaire (n° INSEE), et sa date de naissance.
 Les dates de traitement du flux par le CTF.

Date de traitement du flux aller (du PS/OCT vers l’organisme AM)

Date de traitement du flux retour RSP correspondant (de l’organisme AM vers le
PS/OCT)
E-18/24
E-FACTURES PS/OCT
 Les caractéristiques principales du retour relatif à la facture :

L’état du retour facture : « Transmis » si la facture a fait l’objet d’un retour au PS,
« Aucun » sinon.

Contenu :libellé renseigné lorsqu’il y a eu un retour sur la facture et qui indique :
 « Paiement » si la facture a fait l’objet d’un retour de paiement,
 « Rejet » suivi du code et libellé du rejet si la facture a été rejetée
 « Retour différé » ou « paiement partiel » si la facture a fait l’objet d’un tel retour
(notion véhiculée en 615RM uniquement).
 le numéro du destinataire du fichier logique (numéro issu des entités de niveau 0
« fichier » des normes en vigueur)
 le numéro d’organisme AM porté au niveau de la facture (entité de niveau 2 « facture »
des normes en vigueur).
 l’identifiant du fichier logique dans lequel se trouve la facture
 Le numéro d’émetteur du fichier logique (numéro issu des entités de niveau 0 « fichier »
des normes en vigueur) et son code BAL émetteur : il s’agit du code interne du CTF (sur 3
caractères alphanumériques) caractérisant la boîte aux lettres de l’émetteur PS/OCT du
flux.
Détail facture
en fin de ligne facture.
Il peut revêtir deux formes :
Exemple d’une facture simple
Exemple d’une facture d’établissement
E-19/24
E-FACTURES PS/OCT
Les informations au niveau ligne acte
Liste des lignes actes
La liste des lignes actes d’une facture se présente sous la forme suivante :
Pour chaque ligne acte, les informations suivantes sont présentées :
 Les informations relatives au contexte de la ligne acte : le numéro du PS, le numéro du lot
et le numéro de la facture
 Les informations caractérisant l’acte proprement dit, codification, quantité, coefficient,
dénombrement, base de remboursement, taux RO, montants, diverses dates, n° de
prescripteur, etc.
 Les informations relatives au bénéficiaire : n° de sécurité sociale et date de naissance.
 La date de traitement de la facture par le CTF.
 Le numéro du destinataire du fichier logique (numéro issu des entités de niveau 0
« fichier » des normes en vigueur).
 Le code BAL émetteur : il s’agit du code interne du CTF (sur 3 caractères
alphanumériques) caractérisant la boîte aux lettres de l’émetteur PS/OCT du flux.
E-20/24
E-FACTURES PS/OCT
Détail d’une ligne acte
en fin de ligne acte.
Les informations sur les retours factures
Liste des Retours factures
La liste des retours factures obtenue se présente sous la forme suivante :
Pour chaque retour facture, les informations suivantes sont présentées :
 Le numéro d’organisme AM (destinataire s’entend comme destinataire de la facture)
 Le numéro du PS, le numéro du lot et le numéro de la facture
 La date de traitement du retour par le CTF
E-21/24
E-FACTURES PS/OCT
 Les normes utilisées pour le flux retour facture vers le PS :

Norme entrée : norme de transmission du retour de l’organisme AM vers le CTF. Il
s’agit d’un libellé propre au CTF qui décrit le format de la norme reçue.
Exemples :
AVI128576 Retour NOEMIE PS référence 576 au format 128
AVIRM
Retour 615 RM

Norme sortie : norme de transmission du retour du CTF vers le destinataire (PS /
OCT). Lorsque cette information porte la mention « ORI », cela signifie que le flux
retour d’origine a été transmis par le CTF au PS/OCT tel qu’il a été reçu de l’organisme
AM (même norme).
 Le contenu du retour :

Le type du retour contient l’information de paiement ou de rejet de la facture (ou
éventuellement de Retour différé ou Paiement partiel pour les normes (615RM) et les
organismes AM qui utilisent ces notions).

Le libellé est renseigné dans le cas d’un rejet : il présente le code et le libellé du rejet
transmis concernant la facture. Il contient 000 dans les autres cas.
Détail retour facture
Ce détail est obtenu en cliquant sur
l’icône
en fin de ligne retour
facture.
E-22/24
E-FACTURES PS/OCT
E-23/24

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