Perpignan Méditerranée Communauté d`agglomération

Communiqué de Presse
www.perpignanmediterranee.com
Conseil de Communauté
Les Conseillers Communautaires
se réuniront en Conseil
Jeudi 26 février 2009 à 18h
à Sainte-Marie la Mer, Salle Oméga (voir plan)
A l'ordre du jour notamment
Dossier de fond
- Comptes administratifs 2008 du Budget Principal et des
Budgets Annexes
- Approbation des comptes de gestion du Budget Principal et des Budgets Annexes 2008
- Zone de développement de l'éolien - Approbation du dossier
Environnement et équipement durable
- Taxes communautaires pour les services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif des eaux
usées - Exercice 2009
- Approbation de la réalisation d'un chantier pilote sous charte qualité des réseaux d'assainissement
Languedoc Roussillon
BAHO BAIXAS BOMPAS CALCE CANET-EN-ROUSSILON CANOHÈS LE BARCARES LE SOLER PERPIGNAN PEYRESTORTES
PÉZILLA-LA-RIVIÈRE POLLESTRES SAINTE-MARIE-LA-MER SAINT-ESTÈVE SAINT-FELIU-D'AVALL SAINT HIPPOLYTE
SAINT-LAURENT-DE-LA-SALANQUE SAINT-NAZAIRE TORREILLES SALEILLES TOULOUGES
VILLELONGUE-DE-LA-SALANQUE VILLENEUVE-DE-LA-RAHO VILLENEUVE-DE-LA-RIVIÈRE
Perpignan Méditerranée Communauté d'Agglomération
CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 26 FEVRIER 2009
ORDRE DU JOUR
M. Jean-Paul ALDUY
Informations au Conseil de Communauté des décisions prises par délégation et des
comptes rendus des Bureaux du 05 décembre 2008 et du 16 janvier 2009
M. Jean-Paul ALDUY
Approbation des procès-verbaux des Conseils de Communauté du 19 décembre 2008 et
du 26 janvier 2009
1- DOSSIERS DE FOND
M. Jacques MARRASSE
1-01
Comptes Administratifs 2008 du Budget Principal et des Budgets Annexes
M. Jacques MARRASSE
1-02
Approbation des Comptes de Gestion du Budget Principal et des Budgets
Annexes 2008
M. Jacques MARRASSE
1-03
Affectation du résultat des comptes administratifs 2008
M. Gilles FOXONET
1-04
Zone de Développement de l'Eolien - Approbation du dossier
M. François CALVET
1-05
Adhésion de Perpignan Méditerranée Communauté d’Agglomération à
l’Association Club d’Entreprises membre du Réseau « FACE » (Fondation Agir
Contre l’Exclusion) et désignation de représentants de Perpignan Méditerranée
Communauté d’Agglomération
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2- ECONOMIE
2-01
Commune de Perpignan - ZAC Agrosud - Tranche I - Garantie financière de
reprise de l'immobilier d'entreprises sur un délai imparti
M. Elie PUIGMAL
3-01
Modification des voiries d'intérêt communautaire
M. Elie PUIGMAL
3-02
Commune de Le Soler – Giratoire sur la RD39 au nord du pont dit de Pézilla –
Annulation de la convention de participation avec la commune
3-03
Commune de Perpignan - Convention de maîtrise d'ouvrage unique pour la
réalisation de transports en commun en site propre (TCSP) avec des lignes de
bus à haut niveau de service (BHNS) et mise en œuvre des mesures
d'accompagnement
M. Daniel MACH
3- MOBILITE
M. François RALLO
4- ENVIRONNEMENT et EQUIPEMENT DURABLE
M. Jean-Paul BILLES
4-01
Convention avec les établissements privés et publics pour le remboursement de
la prise en charge des déchets industriels banals à un quai de transfert du
SYDETOM
M. Pierre ROIG
4-02
Taxes communautaires pour les services publics de l'eau potable et de
l'assainissement collectif des eaux usées - Exercice 2009
M. Pierre ROIG
4-03
Perpignan Méditerranée Communauté d’Agglomération – Approbation de la
réalisation d’un Chantier Pilote sous Charte Qualité des réseaux
d’assainissement Languedoc-Roussillon
M. Michel MONTAGNE
5-01
Election de représentants de Perpignan
d'Agglomération à divers syndicats mixtes
M. Jacques MARRASSE
5-02
Commune de Villelongue de la Salanque - Avenant à la convention financière
portant organisation des modalités d’attribution et de versement d’un Fonds de
concours 2007
5- RESSOURCES
Méditerranée
Communauté
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M. Jacques MARRASSE
5-03
Commune de Saint Nazaire - Avenant à la convention financière portant
organisation des modalités d’attribution et de versement d’un Fonds de concours
2007
Mme Danièle PAGES
5-04
Modification du tableau des effectifs - Création de poste – Filière technique
Mme Danièle PAGES
5-05
Détermination des ratios d'avancement de grade et modification du tableau des
effectifs
Le Président
Jean-Paul ALDUY
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