CONVENTION DE PRET DE MATERIEL CDCK44 BATEAU VITAL

Nantes, le
CONVENTION DE PRET DE MATERIEL CDCK44
BATEAU VITAL
Entre : Comité Départemental de Canoë Kayak de Loire-Atlantique représenté par Mr
Christian MORICEAU
Et
Entre le Club de Canoë Kayak :
Article 1 :
Le
Comité
Départemental
met
à
disposition
pour
15€24
à
l’année
un………………………………………………………………………………………………...
au Club de Canoë Kayak de ………………………………………………………………pour
l’aide à la pratique grand public.
Article 2 :
Le Club de Canoë Kayak de ………………………………………………….s’engage à
participer aux stages et compétitions départementaux et régionaux. Et a utilisé le matériel dans
les normes de sécurité fédérales.
Article 3 :
Le Club de Canoë Kayak de ……………………………………………………….s’engage à
maintenir en bon état le Canoë ou le Kayak qui lui est confié.
Article 4 :
Le transport du matériel est à la structure, de l’association ou de l’individuel demandeur.
Article 5 :
En cas de non utilisation de cette embarcation le Comité Départemental pourra récupérer ce
matériel sans préavis.
Article 6 :
Cette convention est renouvelable tous les ans à l’échéance de celle-ci.
Fait à …………………,le…………………
Fait à ………………, le …………………
Le représentant du club CK de
……………………………………………
(Lu et approuvé)
Le représentant du CDCK44 de la
commission Matériel
(Lu et approuvé)