POLE “€AGRICULTURE€”

Transcription

CRIGe Provence-Alpes-Côte d'Azur
POLE “ AGRICULTURE ”
Compte-rendu de la réunion du
Vendredi 20 Octobre 2000
CEREGE - Centre de l'Arbois
2
Participants membres du groupe:
Bernard SIMON
Danièle LARCENA
Franck QUARACINO
Gérard DAVOULT
Christian CHARBONNEL
Daniel DELFORNO
Pierre BLANC
Jean-Pierre LEGEARD
Olivier CHASSON
Michel ESPOSITO
Priscilla MACH
CEREGE
EHESS
CAMS – CNRS
DRAF
CNASEA
ADASEA 06
ADASEA 04
CERPAM
SAFER P.A.C.A.
CA Hautes-Alpes
CA Alpes-Maritimes
04.42.97.15.46
04.90.20.71.82
04.91.14.07.50
04.91.16.79.69
04.42.52.53.64
04.93.83.33.90
04.92.36.71.46
04.92.87.47.54
04.92.71.71.17
04.92.52.53.00
04.93.18.45.10
Florent VERNAY
Lionel MARTIN
Bernard FANTON
Christophe GARRIC
Cécile MIRAMBEAU
Marie-Thérèse ARNAUD
Jean-Michel BRETEL
Ivan SIVADON
Marcel CADILLON
Jean-Claude LACASSIN
CA Alpes-Maritimes
CA Bouches du Rhône
CA Var
CA Vaucluse
CA Vaucluse
CRA P.A.C.A.
CRA P.A.C.A.
CIRAME
S. Canal de Provence
04.93.18.45.09
04.42.23.06.11
04.94.50.54.50
04.90.23.65.54
04.90.23.65.70
04.42.17.15.14
04.42.17.15.03
04.90.63.22.66
04.42.66.70.00
04.42.66.70.00
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
cé[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
Etaient excusés ou absents :
Alain CHARTIER
Jean-François PELCOT
Luc DUBOIS
Eric MAILLE
Jean-Michel ENJUGIER
Yannick JOLY
Roger CARTERON
Marc TERRAZZONI
Antoine GEORGES
Vincent PETIT
Natascha DUVERDIER
Maylis PORTE
Muriel NEVEU
Laurent AUBERT
Michel ETIENNE
Conseil Régional PACA
CEMAGREF
CA Alpes de Haute Pce
DRAF
CA Alpes de Haute Pce
CA Vaucluse
ADASEA 05
ADASEA 13
ADASEA 13
ADASEA 83
ADASEA 84
INRA AVIGNON
04.91.57.50.57
04.91.57.50.57
04.91.57.50.57
04.42.66.99.32
04.92.30.57.57
04.91.16.79.48
04.92.30.57.57
04.42.66.71.16
04.90.23.65.30
04.92.53.92.32
04.42.23.93.95
04.42.23.93.95
04.94.60.41.97
04.90.84.03.71
04.32.72.20.00
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
Invité
Jean-Pierre BOURDIN
Chambre d'Agriculture du 04.67.20.88.68
Languedoc-Roussillon
CRIGe PACA – Pôle “ Agriculture ”
Compte-rendu de la réunion du 20 octobre 2000
[email protected]
CRA-PACA - SRSA
JMB - GD
3
1.Préambule
• Il est rappelé que le CRIGe dispose d'un site dont l'adresse est :
www.crige-paca.org . On peut y retrouver notamment les comptes-rendus des réunions du
Crige, les comptes-rendus des pôles métiers mais aussi le livre blanc des grandes échelles ou
encore l'état d'avancement du protocole IGN dans la région PACA.
• Accueil et présentation des nouveaux participants et invité
• Présentation Ordre du jour
2.Questionnaires Equipements & sujets potentiels transmis avec le Compterendu de la réunion du 28 juin 2000
• A ce jour tous les membres du groupe n'ont pas rempli les deux questionnaires
(Equipements & Sujets). Nous attirons votre attention sur la nécessité de les remplir
afin de faire vivre au mieux le pôle Agriculture.
3.Carte pédologique :
Préambule : Le programme Inventaire Gestion Conservation des Sols dit "I.G.C.S." a été initié en
1992 et coordonné par le Ministère de l'Agriculture (Direction de l'Espace Rural et de la Forêt DERF), l'INRA. Ce programme national de connaissance des sols se réalise par région de
programme et se décline en 3 opérations :
- un inventaire des études pédologiques existantes ;
- une carte des "pédopaysages" à l'échelle de prècision du 1/250 000 ème établie selon
une méthodologie nationale définissant des unités cartographiques de sols (image 0)
- une banque de données pédologiques mise au point par l’INRA sous ACCESS
Ces trois opérations aboutissent à la constitution d'un référentiel pédologique régional, terminé en
Languedoc-Roussillon et en cours sur notre région.
3.1 Carte pédologique du Languedoc-Roussillon
M. Jean-Pierre Bourdin - Chambre Régionale d’Agriculture du Languedoc-Roussillon,
Résumé de l'intervention :
Rappel des antécédents :
Le Languedoc-Roussillon a joué un rôle important dans l'émergence et la concrétisation de ce
programme puisqu'il en est une région pilote. La méthodologie d'approche y a été mise au point et
précisée, la création d'une base de données-sols (Banque "DONESOL") y a été testée en vraie
grandeur, les premières applications thématiques issues de cette base de données y ont été
menées. Afin de faciliter l'accès aux données et à leur exploitation, des moyens modernes de
traitement de l'information spatiale ont été mis en œuvre (Système d'Information Géographique ou
SIG, bases de données relationnelles), dans l'optique d'aboutir à la création d'une véritable base
de données sur les sols de la région.
La méthodologie employée en matière de cartographie des sols, notamment forestiers, procède
donc d'un cadre national visant à une couverture homogène du territoire à l'échelle du 1/250 000
ème. A ce titre, DONESOL, créée par l'I.N.R.A. de Montpellier représente tout à la fois :
CRA-PACA - SRSA
JMB - GD
4
! un système de gestion relationnelle des données sémantiques sur les sols
! un répertoire d'études pédologiques fondé sur l'exécution et l'interprétation de 2800 profils
avec prélèvements et analyses
! un système d'aide à la cartographie des sols, utilisé en association avec un S.I.G. qui gère les
aspects graphiques
! un référentiel de caractérisation des "unités pédo-paysagères" (voir définition ci-après)
! un outil de thématisation grâce à ses possibilités de recherche et de croisement des données.
Le produit a été conçu pour être d'un accès aisé depuis un poste de travail et avec des logiciels
couramment utilisés par les diverses institutions régionales. Il est en outre d'un usage
"conversationnel".
Remarque : l'unité pédo-paysagère (U.P.P.) ?
Ce concept recouvre l'organisation des sols en paysages définis par la roche-mère, le modelé et le
système végétal associé. Sa nouveauté consiste donc à associer à la géomorphologie la
caractérisation de la végétation en place, le référentiel pédologique et les données stationnelles. Il
existe en Languedoc-Roussillon quelque 400 unités pédo-paysagères.
Les "petites régions naturelles" sont des agrégations d'U.P.P. présentant des caractéristiques
communes.
Comment est gérée cette banque de données en Languedoc-Roussillon et comment
intervient la Chambre Régionale d'Agriculture ?
! Pour toutes questions complexes relevant des activités de recherche appliquée, l'I.N.R.A.
conserve son rôle pilote et s'investit au cas par cas, selon ses disponibilités et possibilités
d'intervention sur les sujets concernés (cf. annexes 1 & 2 ).
! Pour les interrogations plus courantes de la base relevant d'un passage à la phase
"d'exploitation", la Chambre Régionale d'Agriculture assure l'interface. Une convention de
cession des données a ainsi été signée en ce sens en 1999. Désormais dotée d'une structure
spécifique (et d'une personne spécifique), la Chambre Régionale assure ainsi la maintenance
de ces données que l'INRA ne peut plus assurée prend le relais.
D'un point de vue financier, seuls les coûts d'extraction et de mise à disposition des données
sont facturées aux demandeurs.
3.2 Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale :
Référentiel pédologique régional
MM. Cadillon et Lacassin de la SCP, présentent le programme « Inventaire Gestion
Conservation des sols » (IGCS) en cours sur la région PACA.
La SCP a réalisé sur la région :
♦ l'inventaire des études pédologiques représenté par la carte des cartes pédologiques.
♦ la carte des pédopaysages à l'échelle du 1/250 000ème couvrant toute la région et
publiable à l’échelle du 1/100 000 éme ( cf. annexe 3 ) et,
♦ une banque de données pédologiques associée (disponible pour le moment uniquement
sur le département des Bouches du Rhône) comprenant 88 unités cartographiques de sols,
165 unités typologiques de sol, 217 profils types.
Elle a aussi publié en 1994 avec le concours du Conseil Régional l'Atlas des sols.
Cet ouvrage présente par département 465 sols de références replacés dans leur contexte
(géographie, géologie, végétation). et 135 planches de photos de sols et paysages.
CRA-PACA - SRSA
JMB - GD
5
La SCP mène une enquête sur les utilisateurs potentiels de la banque de données, car outre
des données ponctuelles sur les sols (description de profils de sols et analyses physicochimiques), cette banque permet d’obtenir des cartes thématiques par traitement d’un ou
plusieurs paramètres.
Deux applications ont été testées sur les Bouches du Rhône : d’une part la carte de profondeur
des sols et une fiche de porter à connaissance ( annexes 4,5 & 6) pour chaque commune
comprenant un extrait de la carte des pédopaysages, la description des Unités Cartographiques
de Sols (les pédopaysages), les profils pédologiques numérisés, l’inventaire des études de sols.
Les applications peuvent être variées, de nombreuses applications thématiques ont été testés
dans d’autres régions ou départements.
La SCP peut mettre à la disposition des utilisateurs intéressés les données pédologiques
numérisées par le biais d’une convention d’ usage et le paiement de l’extraction des données. Le
traitement des données peut lui se faire par le biais d’une commande sur devis de notre part.
Un document plus complet de présentation de cette opération est disponible sur simple
demande écrite auprès de :
J-C LACASSIN
Société du Canal de Provence
BP 100
13603 AIX EN PROVENCE CEDEX 1
TEL : 04 42 66 71 72
e mail : [email protected]
4.Carte d’occupation des sols en PACA
Bernard Simon présente cette opération très importante qui se fait dans le cadre du CRIGe.
L’idée de départ est de mettre à jour, en l’améliorant, la couverture de Corine-Land-Cover qui
date de 1986, qui présente diverses anomalies et qui a une résolution de 25 ha.
Un cahier des charges a été établi avec une nomenclature proche de celle de Corine-LandCover et une résolution de 5 ha (et 2,5 ha sur les zones littorales et urbaines). La société GéoMéditerranée (Sophia-Antipolis) a été retenue dans le cadre d'un appel d'offre. Le matériau de
base est constitué de deux scènes de Landsat VII ( Juin 1999 ) (les mêmes que celles qui ont
servi pour le zonage PACA présenté lors de la première séance), complétées par des données
extérieures.
Après quelques retard au démarrage de l'opération, le travail est actuellement bien avancé et
devrait être achevé à la fin de l’année. Il y aura alors un vaste travail de contrôle sur le terrain à
réaliser sur l’ensemble de la région pendant l’année 2001.
Pour ce faire, il sera nécessaire de mettre à contribution les services qui constituent le pôle
agriculture (pour les terres agricoles), le pôle forêt (pour les forêts…), et le pôle équipement
(pour les surfaces urbanisées et aménagées).
Ceci nécessite une coordination précise. Un cahier des charges précisant les modalités de ces
contrôles sera mis sur le site du CRIGe prochainement.
CRA-PACA - SRSA
JMB - GD
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5.L’inventaire des friches
Le Conseil Régional a manifesté le souhait d'une réflexion concertée sur le thème des terres en
déprise couramment appelées friches. Plusieurs projets existent en effet dans des états de
finalisation plus ou moins avancés (SAFER, CEMAGREF). Par ailleurs les Chambres
d'Agriculture de la région ont entrepris avec le CEREGE et l'EHESS une étude concernant
l'évolution sur ces 12 dernières années des friches à l'échelon régional. Cette étude a pour
principal objectif de localiser les zones à forte dynamique ; ces zones doivent ensuite faire l'objet
d'un choix de zones "types" qui seront suivies finement à grandes échelles par les Chambres
départementales en croisant des données foncières et agricoles.
L'objectif du groupe est donc d'articuler les différents projets de façon à mieux connaître le
fonctionnement de ces espaces pour pouvoir en tirer des éléments nécessaires à l'aménagement
et à la gestion des territoires.
La Chambre Régionale d'Agriculture propose de créer et d'animer d'ici le début de l'année 2001
un groupe technique sur ce thème.
Il conviendra dans un premier temps de procéder au recensement des études et travaux en
cours sur ce thème. Il est cependant noter qu'il sera nécessaire en préalable à des travaux sur
ce sujet de dresser l'inventaire des approches du concept de friches.
Contact sur ce thème : Marie-Thérèse ARNAUD
Chambre Régionale d'Agriculture - tél. :04.42.17.15.00
6.Périmètre des AOC
Le besoin se fait sentir d’une cartographie des aires AOC (et autres signes de qualité zonés)
présentes dans la région. Pour l’instant, seul le report sur carte papier au 1/25 000 ème a été
réalisé par l’INAO.
Un groupe de travail des personnes intéressées est à constituer et des premiers contacts avec
les délégations régionales de l'INAO auront lieu d'ici la fin de l'année.
La réalisation des cartes pourraient se faire en répartissant entre divers membres du groupe les
cartographies.
Contact sur ce thème : Jean-Michel BRETEL
7.Les CTE
Un étudiant de géographie de l'Université d'Avignon fait actuellement sa thèse sur un projet de
suivi des CTE dont l'approche territoriale est basée sur une démarche cartographique. Cette
thèse repose sur trois points :
1 – Identification des contraintes et des territoires (niveau départemental)
2 – Localisation géographique des parcelles concernées
3 – Localisation des engagements des contrats (niveau parcellaire).
Il est en effet important de voir l’implication géographique des mesures adaptées dans le cadre
des CTE.
La Chambre d’agriculture de Vaucluse met à disposition des cartes agri-environnementales
pour aider l’agriculteur et le technicien dans leur choix.
L’ADASEA confirme l’intérêt d’une cartographie à deux niveaux :
CRA-PACA - SRSA
JMB - GD
7
un niveau régional à petite échelle pour évaluer l’impact des mesures ;
un niveau à grande échelle pour rassembler le maximum d’informations afin d’aider le
technicien.
Il s'agira donc à partir du croisement de différentes cartes thématiques d'enjeux, d'occupation
du sol (cartes actuellement en cours de réalisation par la DRAF) de suivre l'évolution du territoire
et d'essayer d'en déduire les effets produits par les CTE. Cet outil doit donc servir à faire évoluer
le dispositif sur le moyen et le long terme.
Ce projet CTE & Cartographie rejoint fortement la préoccupation du CRIGe dans sa globalité sur
les besoins d’une base de données de référence à grande échelle pour l’ensemble des acteurs de
la région Provence-Alpes-Côte-d’Azur.
Le CNASEA exprime qu'il serait intéressant sur ce thème de disposer des couches des
contraintes et paramètres environnementaux .
♦ Contacts sur ce thème :
- Marie-Thérèse ARNAUD
- Yannick JOLY
Direction Régionale de l'Agriculture et de la Forêt - tèl. 04.91.16.79.48
8.Le Cadastre vectorisé aux normes DGI.
Pour beaucoup d'entre nous, l'échelle de travail est la parcelle cadastrale. Voici donc des
informations nécessaires :
Au sujet de la liste des communes numérisées de la Région PACA, elle nous a été transmise par
Franck MENOTTI de la Brigade du Cadastre. (Cf annexe 7)
Par le terme "communes numérisées", il faut comprendre digitalisation du cadastre aux normes
DGI.
La norme DGI veut surtout dire que ces vectorisations sont officielles, légales et surtout que la
mise à jour graphique est assuré annuellement par la DGI
Au sujet du cadastre vectorisé aux normes DGI, la liste communiquée aujourd'hui fait l'inventaire
des communes en PACA qui ont engagé cette démarche.
Les communes qui réalisent cette convention recherche des partenaires. Le coût de saisie est
aujourd'hui d'environ 10,00 francs TTC la parcelle.
Figurer en tant que partenaire dans ces conventions avec une participation financières aux frais
de vectorisation assure de disposer ensuite de la donnée cadastrale graphique. La mise à jour
annuelle gratuite est possible si la DGI départemental possède le matériel nécessaire (c'est le cas
dans le Var par exemple).
Si la vectorisation est déjà réalisée, il faut se renseigner auprès de la commune ou du syndicat de
communes pour savoir ce qu'il existe en matières d'accessibilité à la donnée.
Il faut donc savoir que cette donnée se crée, qu'on peut y accéder là où elle existe et être présent
là où elle se conçoit.
Si vous êtes intéressé par certaines communes, faites le savoir au sein du "Pôle Agriculture" afin
d'envisager une démarche commune.
♦ Contacts sur ce thème :
- Olivier CHASSON SAFER Manosque - tél. :04.92.71.71.17.
CRA-PACA - SRSA
JMB - GD
8
Relevé de décisions :
♦ La SCP va constituer un groupe de travail avec des personnes appartenant aux deux
pôles agriculture et forêt.
♦ Occupation du sol : Bernard Simon informera le pôle agriculture de la finalisation du
cahier des charges et proposera un calendrier pour la répartition du travail de
validation de terrain.
♦ AOC : Jean-Michel Bretel se charge des premiers contacts et prévoit d'ores et déjà
de réunir les partenaires concernés en début d'année.
♦ CTE : Marie Thèrèse Arnaud se charge des premières réflexions sur ce thème
♦ Friches : Les Chambres d'Agriculture continuent leur travail d'investigation sur ce
thème. Un groupe de travail devrait se constituer rapidement.
--------------------------------
La prochaine réunion du pôle agriculture n'a pas encore été fixée.
Nous vous enverrons les dates et lieu de notre troisième réunion dans
le courant du mois de Janvier prochain.
Toute proposition de thème peuvent être transmises à la Chambre
Régionale d'Agriculture ([email protected] ) afin d'être
abordé lors des prochaines réunions du groupe.
CRA-PACA - SRSA
JMB - GD
9
Annexe 1
Exemples d'interrogations formulées à partir de BD SOL LR
QUESTIONS D'INTERET GENERAL
-
DIVERSIFICATION AGRICOLE APRES ARRACHAGE DE LA VIGNE
Chambre Régionale d'Agriculture LR (1990-1991)
-
ADAPTATION CEPAGES / TERROIRS
Chambres Départementales d'Agriculture (1990)
-
LUTTE CONTRE L'INCENDIE DE GARRIGUES MEDITERRANEENNES
MAF / DERF (bureau des sols) (1990)
-
SELECTION DES PLANTES CULTIVEES : OPTIMISATION DES RESEAUX
D'EXPERIMENTATION SUR LES VARIETES NOUVELLES DE PLANTES
MAF / DPE (Direction production et échanges) (1992)
-
RESERVE UTILE EN EAUX DES SOLS DU DEPARTEMENT DE L'HERAULT (SIG
PILOTE-EAUX SOUTERRAINES)
BRGM (1996)
-
DECOUPAGE EN UNITES PEDO-PAYSAGERES (UPP) DE LA PETITE REGION
NATURELLE
Typologie forestière du Vallespir (1995-96). CRPF / DDA Pyrénées
Orientales
-
DECOUPAGES MORPHO-PAYSAGERS. INTERET POUR UN DECOUPAGE ET
UNE REORGANISATION EN REGIONS FORESTIERES POUR LE LANGUEDOC
ROUSSILLON.
DRAF (SERFOB) – IARE (1996)
-
RESERVE UTILIE EN EAUX DES PLAINES DU LANGUEDOC ROUSSILLON (1996
– 97) – PROGRAMME HYDRE
MTR Languedoc- Roussillon (prestation payante – convention)
-
DISTRIBUTION GEOGRAPHIQUE DE LA PERDRIX ROUGE, ALECTORIS RUFA
- ACCES A LA BASE POUR LES CARACTERISTIQUES GENERALES SOLS /
PAYSAGES / ENVIRONNEMENT
Labo de Zoogéographie de l'Université de Montpellier III (1995)
CRA-PACA - SRSA
JMB - GD
10
-
CROISEMENT DES DONNEES PAYSAGERES ET
ECONOMIQUES
DESS Montpellier GIP Reclus (1995)
-
LOZERE – PEDOPAYSAGES ET DECOUPAGES – TERRUTI
-
INTERET
RESPECTIF
POUR
UN
SUIVI
DES
MESURES
ENVIRONNEMENTALES (DAA SCIENCE DU SOL, MONTELLIER)
IARE Montpellier (1996)
-
UN OUTIL D'EVALUATION DES PAYSAGES REMARQUABLES (1995). MASTER
SILAT (MC FALQUE)
DIREN, Conseil Général de l'Hérault
-
INTERET D'UN DECOUPAGE PAYSAGER / SOL POUR UNE MODELISATION DES
PRATIQUES D'IRRIGATION (1995)
CEMAGREF – ENGREF (thèse F. AXES)
-
DECOUPAGE PEDOPAYSAGER DES PETITS CAUSSES DE L'HERAULT
-
CARACTERISATION DES SOLS (RU, PIERROSITE, MO)
-
DONNEES D'ENTREE POUR UNE ANALYSE MULTI
DYNAMIQUE D'ECOSYSTEMES MEDITERRANEENS
ISPRA – Thèse de Frédérique TABARANT
-
VOIRIE DEPARTEMENTALE ET PROTECTION DE LA RESSOURCE EN EAU
BRGM – Conseil Général de l'Hérault
-
APTITUDE DES TERROIRS VITICOLES A UNE PRODUCTION DE QUALITE
Chambre Départementale d'Agriculture de l'Hérault et Chambre
Régionale d'Agriculture
-
SUIVI DES TENEURS EN PHOSPHORE DANS LES LAGUNES LITTORALES
IFREMER
DECOUPAGES
ECHELLE
SOCIO-
AGRI-
DE
LA
CRA-PACA - SRSA
JMB - GD
11
Annexe 2
Exemples d'application réalisée à partir de BD SOL LR
1.APTITUDE DES TERROIRS VITICOLES
A UNE PRODUCTION DE QUALITE
Application à l'ensemble des départements viticoles du Languedoc Roussillon
! COMMANDITAIRES
Chambre Départementale d'Agriculture de l'Hérault
et Chambre Régionale d'Agriculture
! OBJECTIF DE L'ETUDE
Evaluer l'importance et la fréquence du déficit
hydrique de la vigne dans les départements
viticoles du Languedoc-Roussillon
Remarque : le déficit hydrique est un facteur réputé favorable à la production de vin de
qualité
! PARAMETRES EXTRAITS DE BD SOL LR
Profondeurd (p)
Texture
Pierrosité (cx)
Matière Organique
Ces paramètres ont permis d'estimer la Réserve Utile en eau des sols par corrélation
avec les mesures réalisées.
! AUTRES PARAMETRES UTILISES
Estimation de la RU par dire d'expert en l'absence
dedonnées disponibles
!
METHODOLOGIE
Mise en œuvre d'un indice de déficit hydrique de
la vigne, tiré du modèle de bilan hydrique (vigne)
simplifié de RIOU : croisement des données sols climat en privilégiant les limites des sols
! DUREE D'EXTRACTION ET DE TRAITEMENT DES DONNEES : 3 mois
! UTILISATIONS POSSIBLES D'UN TEL DIAGNOSTIC
Un tel diagnostic peut être utilisé comme base
d'une production de qualité dans les terroirs
viticoles et, a contrario, dans les zones moins
favorables pour préconiser des arrachages
raisonnés de la vigne.
CRA-PACA - SRSA
JMB - GD
12
2.APTITUDE A L'EPANDAGE DES DECHETS
Application à l'est du Languedoc Roussillon
! COMMANDITAIRES
Villes de Montpellier et autres (Avignon, Béziers)
! OBJECTIF DE L'ETUDE
Evaluer la capacité des terrains à recevoir
les composts urbains
! PARAMETRES EXTRAITS DE BD SOL LR
- Caractéristiques du sol :
Profondeur
Texture
Pierrosité (cx)
Hydromorphie
- Caractéristiques environnementales
Occupation du sol
! AUTRES PARAMETRES UTILISES
Classes de pentes à partir du Modèle Numérique
de terrain
Accessibilité des parcelles d'épandage (distance
parcelle – usine, classe de route) – IGN et DDE
! METHODOLOGIE
Croisement des différents critères par addition
! DUREE D'EXTRACTION ET DE TRAITEMENT DES DONNEES
3 mois
! UTILISATIONS POSSIBLES D'UN TEL DIAGNOSTIC
La méthode pourrait être transposée à l'épandage
d'autres types de déchets (en tenant compte de
leurs propres caractéristiques)
CRA-PACA - SRSA
JMB - GD
13
Annexe 3
CRA-PACA - SRSA
JMB - GD
14
Annexe 4
CRA-PACA - SRSA
JMB - GD
15
Annexe 5
CRA-PACA - SRSA
JMB - GD
16
Annexe 6
CRA-PACA - SRSA
JMB - GD
17
Annexe 7
LISTE DES COMMUNES NUMERISEES DE LA
REGION PACA
Communes
AIX EN PROVENCE
ALLAUCH
AMPUS
ANTIBES
ARLES
AUBAGNE
AURIOL
BAGNOLS EN FORET
BANDOL
BEAUSOLEIL
BESSE/ISSOLE
BONSON
BRIGNOLES
CABASSE
CABRIES
CAGNES SUR MER
CANNES
CARNOUX
CARROS
CARRY LE ROUET
CASSIS
CAVALAIRE
CEYRESTE
Département
Bouches du Rhône 2
CDIF
AIX I
Bouches du Rhône 1 MARSEILLE NORD
Var
DRAGUIGNAN
Alpes Maritimes
ANTIBES
Bouches du Rhône 2
TARASCON
Bouches du Rhône 1
MARSEILLE SUD
Bouches du Rhône 1
MARSEILLE SUD
Var
DRAGUIGNAN
Var
TOULON 2
Alpes Maritimes
NICE 2
Var
DRAGUIGNAN
Alpes Maritimes
NICE 2
Var
DRAGUIGNAN
Var
DRAGUIGNAN
Bouches du Rhône 2
AIX I
Alpes Maritimes
ANTIBES
Alpes Maritimes
GRASSE
Bouches du Rhône 1
MARSEILLE SUD
Alpes Maritimes
GRASSE
Bouches du Rhône 2
AIX II
Bouches du Rhône 1
MARSEILLE SUD
Var
DRAGUIGNAN
Bouches du Rhône 1
MARSEILLE SUD
Convention
Convention
Nom de la convention
Signée
en cours
éventuelle
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
PCI vecteur PCI Vecteur Nombre de
actif
prévu
Feuilles
MPM
OUI
AIRE DE DRAGUIGNAN
Garlaban Huveaune
Garlaban Huveaune
OUI
OUI
OUI
SIVOM CENTRE VAR
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
SIVOM CENTRE VAR
MPM
MPM
SIVOM PAYS DES MAURES
MPM
CRA-PACA - SRSA
JMB - GD
Nombre de
Parcelles
18
CHATEAUDOUBLE
CHATEAURENARD
COGOLIN
COLLOBRIERES
CORNILLON CONFOUX
COUDOUX
CUGES LES PINS
DRAGUIGNAN
ENSUES LA REDONNE
EYGUIERES
FLASSANS/ISSOLE
FLAYOSC
FREJUS
GAP
GASSIN
GATTIERES
GEMENOS
GIGNAC LA NERTHE
GILETTE
GONFARON
GRASSE
GRIMAUD
GUILLESTRE
LA CIOTAT
LA CROIX VALMER
LA FARE LES OLIVIERS
LA GARDE FREINET
LA GAUDE
LA LONDE LES MAURES
LA MOLE
LA MOTTE
LA PENNE SUR
HUVEAUNE
LA TRINITE
LE CANNET
Var
DRAGUIGNAN
Bouches du Rhône 2
TARASCON
Var
DRAGUIGNAN
Var
TOULON 2
Bouches du Rhône 2
AIX I
Bouches du Rhône 2
AIX II
Bouches du Rhône 1
MARSEILLE SUD
Var
DRAGUIGNAN
Bouches du Rhône 2
AIX II
Bouches du Rhône 2
TARASCON
Var
DRAGUIGNAN
Var
DRAGUIGNAN
Var
DRAGUIGNAN
Hautes Alpes
GAP
Var
DRAGUIGNAN
Alpes Maritimes
GRASSE
Bouches du Rhône 1
MARSEILLE SUD
Bouches du Rhône 2
AIX II
Alpes Maritimes
NICE 2
Var
DRAGUIGNAN
Alpes Maritimes
GRASSE
Var
DRAGUIGNAN
Hautes Alpes
GAP
Bouches du Rhône 1
MARSEILLE SUD
Var
DRAGUIGNAN
Bouches du Rhône 2
AIX II
Var
DRAGUIGNAN
Alpes Maritimes
GRASSE
Var
TOULON 2
Var
DRAGUIGNAN
Var
DRAGUIGNAN
Bouches du Rhône 1
MARSEILLE SUD
Alpes Maritimes
NICE 1
Alpes Maritimes
ANTIBES
AIRE DE DRAGUIGNAN
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
Garlaban Huveaune
AIRE DE DRAGUIGNAN
SIVOM CENTRE VAR
AIRE DE DRAGUIGNAN
OUI
22646
OUI
OUI
OUI
OUI
MPM
OUI
OUI
SIVOM CENTRE VAR
OUI
OUI
OUI
OUI
5000
MPM
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
AIRE DE DRAGUIGNAN
Garlaban Huveaune
OUI
OUI
CRA-PACA - SRSA
JMB - GD
19
LE CANNET DES
MAURES
LE LAVANDOU
LE LUC
LE MUY
LE THORONET
LES ARCS
LES MAYONS
LES PENNES MIRABEAU
LORGUES
MANOSQUE
MARIGNANE
MARSEILLE
MEYRARGUES
MOUGINS
NICE
PIERREFEU
PLAN DE CUQUES
PLAN DE LA TOUR
RAMATUELLE
ROGNES
ROQUEBRUNE CAP
MARTIN
ROQUEBRUNE/ARGENS
ROQUEFORT LE
BEDOULE
ROQUEVAIRE
SAINT ANDRE
SAINT CHAFFREY
SAINT JEANNET
SAINT LAURENT DU
VAR
SAINT MAXIMIN LA STE
BAUME
SAINT PAUL
Var
DRAGUIGNAN
OUI
Var
TOULON 2
Var
DRAGUIGNAN
Var
DRAGUIGNAN
Var
DRAGUIGNAN
Var
DRAGUIGNAN
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
Var
DRAGUIGNAN
Bouches du Rhône 2
AIX I
Var
DRAGUIGNAN
Alpes de Hte Prov.
DIGNE
Bouches du Rhône 2
AIX II
Bouches du Rhône 1
MARSEILLE N&S
Bouches du Rhône 2
AIX I
Alpes Maritimes
ANTIBES
Alpes Maritimes
NICE 1
Var
TOULON 2
Bouches du Rhône 1 MARSEILLE NORD
Var
DRAGUIGNAN
Var
DRAGUIGNAN
Bouches du Rhône 2
AIX I
Alpes Maritimes
NICE 2
Var
DRAGUIGNAN
Bouches du Rhône 1
MARSEILLE SUD
Bouches du Rhône 1
MARSEILLE SUD
Alpes Maritimes
NICE 1
SIVOM CENTRE VAR
SIVOM CENTRE VAR
SIVOM CENTRE VAR
SIVOM CENTRE VAR
AIRE DE DRAGUIGNAN
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
MPM
OUI
MPM
OUI
OUI
OUI
OUI
MPM
Garlaban Huveaune
OUI
OUI
Hautes Alpes
GAP
Alpes Maritimes
GRASSE
Alpes Maritimes
ANTIBES
OUI
OUI
Var
DRAGUIGNAN
OUI
Alpes Maritimes
ANTIBES
OUI
SIVOM CENTRE VAR
OUI
11878
CRA-PACA - SRSA
JMB - GD
20
SAINT TROPEZ
SAINT VICTORET
SAINTE MAXIME
SALON DE PROVENCE
SAUSSET LES PINS
ST MITRE LES
REMPARTS
TARADEAU
VALBONNE
VALLAURIS
VELAUX
VENCE
VENELLES
VENTABREN
VERQUIERES
VIDAUBAN
Var
DRAGUIGNAN
Bouches du Rhône 2
AIX II
Var
DRAGUIGNAN
Bouches du Rhône 2
AIX I
Bouches du Rhône 2
AIX II
Bouches du Rhône 2
AIX II
Var
DRAGUIGNAN
Alpes Maritimes
GRASSE
Alpes Maritimes
ANTIBES
Bouches du Rhône 2
AIX II
Alpes Maritimes
GRASSE
Bouches du Rhône 2
AIX I
Bouches du Rhône 2
AIX II
Bouches du Rhône 2
TARASCON
Var
DRAGUIGNAN
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
OUI
SIVOM CENTRE VAR
OUI
SIVOM CENTRE VAR
870
CRA-PACA - SRSA
JMB - GD

POLE “€AGRICULTURE€”

Transcription

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