COURT METRAGE : REALISATION : AUTORISATION D

COURT METRAGE :
REALISATION :
AUTORISATION D’EXPLOITATION DROITS MUSICAUX
Je soussigné (e)
Nom :
Prénom :
Demeurant :
Certifie être régulièrement détenteur des droits de reproduction et de diffusion de
l'oeuvre musicale suivante :
(ci après dénommée « l'Oeuvre musicale »).
Et Autorise expressément et à titre gracieux xxxxxxxxxxx, réalisateur
(ci-après dénommé le « Réalisateur ») du film intitulé définitivement ou provisoirement
XXXXXXXXXXXX (ci-après dénommé le « Film »), à inclure l'Oeuvre musicale dans la
bande sonore du Film.
Donne, par conséquent, au Réalisateur et à tout autre personne physique ou morale qui
se substituerait à lui et/ou à laquelle il transférerait le bénéfice des présentes, mon
accord à titre gracieux pour procéder à toutes formes de diffusions et/ou d'exploitations
de l'Oeuvre musicale dans la bande sonore du Filin, en intégralité ou par extraits, et ce
par tous moyens de diffusions et/ou d'exploitations connus ou inconnus à ce jour.
Je déclare expressément reconnaître et accepter que les autorisations ci-dessus prévues
sont consenties pour le Monde entier sans limitation de durée.
Fait le
:
A:
Nous vous prions de bien vouloir apposer votre signature au bas de la présente, précédée
de la mention, « Bon pour autorisation et cession à titre gracieux et valoir ce que de
droit »