Répertoire des archives déposées de Mazères-de

Archives départementales
des Hautes-Pyrénées
Archives déposées de la
commune de Mazères-deNeste
307 E DEPOT 1 - 74
par Francis Archambaud et Delphine Vignau
sous la direction de François Giustiniani
Tarbes, 2010
Archives déposées de la commune de
Mazères-de-Neste
Cotes extrêmes
307 E DEPOT 1-74
1537-1914
Nombre d'unités de niveau bas
99
Origine
Commune de Mazères de Neste
Sénéchaussée de Toulouse? Election de Comminges. Canton de Nestier (1790) dont le chef-lieu est transféré à Saint-Laurent
en 1870. Mazères prend en 1953 le nom de Mazères-de-Neste.
Modalités d'entrée
Dépôt du 9 août 1995
Sources internes
Archives paroissiales
Sous série 1 J
Sous série 2 O
Bibliographie
Archives pyrénéennes sur les monographies communales
"Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources
"Les mots d'Arrens"
Descripteur géographique
Mazères-de-Neste (Hautes-Pyrénées, France)
Archives antérieures à 1790
› Administration communale
Registre des délibérations • 1788-1793
Description physique : Cahier 36 x 24 x 0,5 cm ; comportant une page de titre puis folioté par nos soins de 1 à 15 ;
feuilles détachées : page de titre et folio 15 ; feuilles vierges : versos de la page de titre, des folios 6 et 14 et recto du
folio 15 ; en mauvais état de conservation.
Cote arch. comm. : BB 1
307 E DEPOT 1
› Finances et impôts
›› Finances
Acte de cession d'une somme consentie par le seigneur de Montégut en faveur du grand vicaire de
Cominge : parchemin • 1780
Cote arch. comm. : CC 5
307 E DEPOT 29
Pièce justificative de compte • Sans date
Cote arch. comm. : CC 6
307 E DEPOT 30
Comptes consulaires • 1701-1703
Cote arch. comm. : CC 9
307 E DEPOT 30
›› Impôts
Rôle de la capitation (1719) ; rôle pour la vente de 30 sacs d'avoine due au duc d'Uzès (1776) • 17-1776
Cote arch. comm. : CC 8
307 E DEPOT 30
›› Cadastre
"Cadastre de Mazères-de-Neste", 1664, 109 folios • 1664
Description physique : Registre 23 x 19 x 2 cm ; couverture peau abîmée ; folioté de 1 à 104 et folioté ensuite par
nos soins de 105 à 109 ; feuille détachée : folio 11 ; feuilles vierges : versos des folios 21, 23, 27, 30-31, 36, 40, 4648, 56-57, 62, 67-69, 74, 76-77, 83, 87, 92, 94, 102, 105, ; recto du folio 79 ; folio 51, 104 ; en mauvais état de
conservation.
Cote arch. comm. : CC 1
307 E DEPOT 2
"Cadastre de la commune de Mazères"par Denis Peyrégua, agrimenseur, 1728, 136 pages • 1728
Description physique : Registre 32,5 x 23 x 2 cm ; couverture peau abîmée ; en mauvais état de conservation.
Cote arch. comm. : CC 2
307 E DEPOT 3
Livre des charges et décharges, 1788-1790, 101 pages • 1788-1790
Description physique : Cahier 29,5 x 21,5 x 1 cm ; incomplet du début et de la fin ; feuille manquante : page 91 ;
en mauvais état de conservation.
Cote arch. comm. : CC 3
307 E DEPOT 4
Livre des mutations • 1688-1758
Description physique : Cahier 34,5 x 23 x 1,5 cm ; incomplet du début et de la fin ; en mauvais état de
conservation.
Cote arch. comm. : CC 4
307 E DEPOT 5
Pièce annexe au cadastre • 1777
Cote arch. comm. : CC 7
307 E DEPOT 30
› Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,
voirie
Acte d'introduction du seigneur de Montréjeau en faveur des habitants de Mazères (1527) ; droits d'usages
des habitants de Mazères dans les bois du seigneur de Montespan (1537) ; vente de blé et de froment (1563) ;
achat de terre par la commune (1567, 1598, 1600, 1603, 1608, 1627) ; vente de biens communaux (1625) ;
baux à ferme (1738, 1738, 1788) ; accords entre Mazères et Saint-Paul sur les pacages • 1537-1788
Cote arch. comm. : DD 1
307 E DEPOT 31
› Affaires militaires
Fournitures pour l'armée • Sans date
Cote arch. comm. : EE 1
307 E DEPOT 32
› Justice et police
Registre de la cour du juge • 1621
Description physique : Registre 26 x 19 x 0,5 cm ; sans couverture ; folioté par nos soins de 1 à 23.
Cote arch. comm. : FF 1
307 E DEPOT 33
Partage des montagnes, pacages : contentieux entre Mazères-de-Neste et Saint-Paul (1624), et Raimondfoix
(1678) et Jean-Paul Juzeau (1698) et les communautés de Montréjeau (1706-1720) et Tibiran-Jaunac (16781739) ; litige entre Gabriel Guilhon, prêtre et Dominique Serre de la commune (1716) ; contentieux entre la
communauté et Brocas de Rivière (1787) ; contentieux entre la communauté et Jean Foix Barrau (1788) •
1624-1788
Cote arch. comm. : FF 2
307 E DEPOT 34
› Cultes, instruction publique, assistance publique
Extraits de registre paroissiaux d'autres communes (1639-1786) ; finances de l'église (1724) • 1639-1786
Cote arch. comm. : GG 7
307 E DEPOT 35
›› Registres paroissiaux
Baptêmes, mariages et sépultures • 1630-1653
Description physique : Registre 23 x 18 x 1,5 cm ; couverture parchemin abîmée ; tête-bêche : dépenses de la
fabrique de l'église (1636-1640).
Cote arch. comm. : GG 1
307 E DEPOT 6
Baptêmes, mariages et sépultures • 1655-1656
Description physique : Cahier 18 x 11,5 x 0,5 cm ; relié.
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4
Cote arch. comm. : GG 2
307 E DEPOT 7
Baptêmes, mariages et sépultures • 1657-1691
Description physique : Registre 26 x 19 x 2 cm ; couverture cartonnée avec dos cuir.
Cote arch. comm. : GG 3
307 E DEPOT 8
Baptêmes, mariages et sépultures • 1692-1736
Description physique : Registre 26 x 19 x 2 cm ; couverture cartonnée avec dos peau.
Cote arch. comm. : GG 4
307 E DEPOT 9
Baptêmes, mariages et sépultures • 1737-1760
Description physique : Registre 26 x 19 x 2 cm ; couverture cartonnée avec dos peau.
Cote arch. comm. : GG 5
307 E DEPOT 10
Baptêmes, mariages et sépultures • 1760-1792
Description physique : Registre 26 x 19 x 3 cm ; couverture cartonnée abîmée avec dos peau.
Cote arch. comm. : GG 6
307 E DEPOT 11
› Agriculture, industrie, commerce
Vente de blé froment par la commune en faveur du sieur Dansore, marchand • 1563
Description physique : Parchemin incomplet de la fin.
Cote arch. comm. : HH 1
307 E DEPOT 30
› Divers (tabellionnages municipaux ; dons ; cartes et
plans)
Pièces non identifiées dont un parchemin • Sans date
Cote arch. comm. : II 1
307 E DEPOT 36
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5
Archives postérieures à 1790
› Administration générale de la commune
›› Conseil municipal
Registre de délibérations • 1790-1792
Description physique : Cahier 36 x 25 x 2 cm ; comportant une page de titre puis folioté par nos soins de 1 à63 ;
feuille détachée : page de titre ; feuilles vierges : verso des folios 29-30 ; feuilles déchirées : page de titre et folio
63.
Cote arch. comm. : 1 D 1
307 E DEPOT 12
Registre des délibérations • 1792-1793
Description physique : Cahier 35 x 24 x 0,5 cm ; comportant une page de titre puis folioté par nos soins de 1 à 37.
Cote arch. comm. : 1 D 2
307 E DEPOT 13
Registre des délibérations • 1793-an III
Description physique : Cahier 36 x 24,5 x 0,5 cm ; comportant une page de titre puis folioté par nos soins de 1 à
43 ; feuilles vierges : rectos des folios 16 et 43 et folio 42.
Cote arch. comm. : 1 D 3
307 E DEPOT 14
Registre des délibérations • An III-an IV
Description physique : Cahier 36 x 24,5 x 0,5 cm ; comportant une page de titre puis folioté par nos soins de 1 à
27 ; feuilles vierges : versos des folios 13-15, folios 19-26 et recto du folio 27.
Cote arch. comm. : 1 D 4
307 E DEPOT 15
Registre des délibérations • An VIII-1806
Description physique : Cahier 36 x 24 x 0,5 cm ; comportant une page de titre puis folioté par nos soins de 1 à
20 ; feuilles vierges : verso des folios 5 et 10.
Cote arch. comm. : 1 D 5
307 E DEPOT 16
Registre des délibérations • 1808-1810
Description physique : Cahier 25 x 19 x 0,5 cm ; comportant une page de titre puis folioté par nos soins de 1 à 13.
Cote arch. comm. : 1 D 6
307 E DEPOT 17
Registre des délibérations • 1810-1816
Description physique : Cahier 25,5 x 18 x 0,5 cm ; comportant une page de titre puis folioté par nos soins de 1 à
10 ; feuille vierge : folio 2 ; feuilles comprises entre les folios 9 et 10.
Cote arch. comm. : 1 D 7
307 E DEPOT 18
Registre des délibérations • 1816-1832
Description physique : Cahier 36 x 25 x 0,5 cm ; comportant une page de titre puis folioté par nos soins de 1 à
38 ; feuilles vierges : verso des folios 3, 31, 36-37 et recto du folio 38.
Cote arch. comm. : 1 D 8
307 E DEPOT 19
Registre des délibérations • 1857-1870
Description physique : Registre 35 x 24 x 3 cm ; couverture cartonnée abîmée avec dos peau ; comportant une
page de titre puis folioté par nos soins de 1 à 145 ; feuilles vierges : versos des folios 4 et 145.
Cote arch. comm. : 1 D 10
307 E DEPOT 20
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6
Registre des délibérations • 1870-1883
Description physique : Registre 37 x 24 x 4 cm ; couverture cartonnée ; comportant une page de titre puis folioté
par nos soins de 1 à 186 ; feuilles vierges : recto du folio 126.
Cote arch. comm. : 1 D 11
307 E DEPOT 21
Registre des délibérations • 1883-1892
Description physique : Registre 31 x 20 x 1,5 cm ; couverture cartonnée avec dos toile abîmée ; comportant une
page de titre puis folioté de 1 à 15 et folioté ensuite par nos soins de 16 à 107.
Cote arch. comm. : 1 D 12
307 E DEPOT 22
Registre des délibérations • 1892-1899
Description physique : Registre 33 x 21,5 x 1,5 cm ; couverture cartonnée avec dos toile abîmée ; comportant une
page de titre puis folioté par nos soins de 1 à 100.
Cote arch. comm. : 1 D 13
307 E DEPOT 23
›› Administration de la commune
Procès-verbaux et certificats du maire (1847-1850, 1870-1871, 1892) • 1847-1892
Description physique : Registre 23,5 x 18 x 1,5 cm ; couverture cartonnée ; folioté par nos soins de 1 à 109 ;
feuilles vierges : verso du folio 13 et folios 14 à 109.
Cote arch. comm. : 3 D 12
307 E DEPOT 48
Lettres et circulaires adressées au maire • 1791-an XIII
Description physique : Cahier 25 x 20 x 0,5 cm ; sans couverture ; folioté par nos soins de 1 à 30 ; feuilles
vierges : versos des folios 2, 4, 21, 24 ; rectos des folios 6, 8, 11, 13, 17, 23 ; folios 9 et 30.
Cote arch. comm. : 3 D 1
307 E DEPOT 37
Lettres et circulaires adressées au maire • 1806-1816
Description physique : Cahier 25 x 19 x 3 cm ; sans couverture ; folioté par nos soins de 1 à 132 ; plusieurs
feuilles vierges ; feuilles détachées : folios 44-45 et 118-119.
Cote arch. comm. : 3 D 2
307 E DEPOT 38
Lettres et circulaires adressées au maire • 1817-1829
Description physique : Cahier 25 x 23 x 3 cm ; sans couverture ; folioté par nos soins de 1 à 104 ; plusieurs
feuilles vierges ; feuilles détachées : folios 47 à 70.
Cote arch. comm. : 3 D 3
307 E DEPOT 39
Lettres et circulaires adressées au maire • 1830-1839
Description physique : Cahier 26,5 x 21 x 1 cm ; sans couverture ; folioté par nos soins de 1 à 47 ; plusieurs
feuilles vierges ; feuilles complémentaires collées entre les folios 1-2, 18-19, 19-21, 27-28, 37-38, 45-46 et après le
folio 47 ; feuilles détachées : folios 23-24, 40-47.
Cote arch. comm. : 3 D 4
307 E DEPOT 40
Lettres et circulaires adressées au maire • 1840-1846
Description physique : Cahier 28 x 23 x 2 cm ; sans couverture ; folioté par nos soins de 1 à 144 ; plusieurs
feuilles vierges ; en grande partie dérelié avec de nombreuses feuilles détachées notamment au début ; feuille
complémentaire collée entre les folios 106 et 107.
Cote arch. comm. : 3 D 5
307 E DEPOT 41
Lettres et circulaires adressées au maire • 1847-1848
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7
Description physique : Cahier 30 x 22 x 1 cm ; sans couverture ; folioté par nos soins de 1 à 101 ; plusieurs
feuilles vierges.
Cote arch. comm. : 3 D 6
307 E DEPOT 42
Lettres et circulaires adressées au maire • 1848
Description physique : Cahier 32 x 24 x 4 cm ; sans couverture ; folioté par nos soins de 1 à 119 ; plusieurs
feuilles vierges ; de nombreuses feuilles détachées.
Cote arch. comm. : 3 D 7
307 E DEPOT 43
Lettres et circulaires adressées au maire • 1849
Description physique : Cahier 32 x 23 x 2 cm ; sans couverture ; folioté par nos soins de 1 à 103 ; plusieurs
feuilles vierges.
Cote arch. comm. : 3 D 8
307 E DEPOT 44
Lettres et circulaires adressées au maire • 1850
Description physique : Cahier 29 x 23 x 3 cm ; sans couverture ; folioté par nos soins de 1 à 105 ; plusieurs
feuilles vierges.
Cote arch. comm. : 3 D 9
307 E DEPOT 45
Registre d'enquêtes administratives de comodo et incommodo (1867-1880) ; correspondances avec la
mairie (1867-1898) • 1867-1898
Cote arch. comm. : 3 D 10
307 E DEPOT 46
Archives de la commune : inventaires • 1851-1878
Cote arch. comm. : 3 D 11
307 E DEPOT 47
›› Contentieux et assurances
Contentieux avec Tibiran-Jaunac (1810-1882), entre le maire et ses habitants (1836-1838), entre Mazères
et Bertrand Sajous (1865-1866), entre Mazères et Aventignan (1884) au sujet du partage des communaux
• 1810-1884
Cote arch. comm. : 4 D 1
307 E DEPOT 49
Police d'assurance contre l'incendie : correspondances (1873-1889) et contre la grêle : tarif des primes
(s.d.) • 1873-1889
Cote arch. comm. : 4 D 2
307 E DEPOT 49
› Etat civil
›› Registres d'état civil
Naissances, mariages et décès • 1793-an IX
Description physique : Registre 26,5 x 20 x 3 cm ; couverture cartonnée avec dos peau abîmée.
Cote arch. comm. : 1 E 1
307 E DEPOT 24
Naissances, mariages et décès (avec table décennale 1802-1812) • An X-1812
Description physique : Registre 28 x 22 x 3 cm ; couverture cartonnée avec dos peau abîmée.
Cote arch. comm. : 1 E 2
307 E DEPOT 25
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8
Naissances, mariages et décès (avec table décennale 1813-1822) • 1813-1822
Description physique : Registre 27 x 18,5 x 2 cm ; couverture cartonnée avec dos peau abîmée.
Cote arch. comm. : 1 E 3
307 E DEPOT 26
Naissances, mariages et décès (avec table décennale 1823-1832) • 1823-1832
Description physique : Registre 26,5 x 18,5 x 2,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau abîmée.
Cote arch. comm. : 1 E 4
307 E DEPOT 27
Naissances, mariages et décès • 1833-1842
Description physique : Registre 26,5 x 18,5 x 2,5 cm ; couverture cartonnée avec dos peau abîmée.
Cote arch. comm. : 1 E 5
307 E DEPOT 28
Tables décennales des mariages, naissances et décès • 1833-1842
Cote arch. comm. : 1 E 6
307 E DEPOT 51
›› Pièces annexes de l'état civil
Actes de notoriété • 1810-1842
Description physique : Cahier 30 x 21,5 x 2 cm ; sans couverture ; folioté par nos soins de 1 à 126.
Cote arch. comm. : 2 E 1
307 E DEPOT 50
Extraits des registres d'état civil (1821-1911) ; instructions aux officiers de l'état civil (1841-1906) •
1821-1911
Cote arch. comm. : 2 E 2
307 E DEPOT 49
› Population, économie sociale, statistique
›› Population
Recensement de la population : listes nominatives (1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886,
1891, 1896, 1901) ; mouvements de la population (1894) • 1846-1901
Cote arch. comm. : 1 F 1
307 E DEPOT 52
Bordereaux de maisons • 1891
Cote arch. comm. : 1 F 2
307 E DEPOT 53
›› Agriculture
Statistiques agricoles (1857-1873, 1892) ; élevage : primes d'encouragement, ventes (1843-1844) ;
cultures du tabac (1870-1896) • 1857-1896
Cote arch. comm. : 3 F 1
307 E DEPOT 54
›› Subsistances
Foires et marchés : approvisionnement, durée • 1867-1884
Cote arch. comm. : 4 F 1
307 E DEPOT 54
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9
›› Statistique générale
Statistiques quinquennales de la population • 1897
Cote arch. comm. : 5 F 1
307 E DEPOT 54
› Contributions, administrations financières
›› Impôts directs
Etat de sections • An I-an IV
Cote arch. comm. : 1 G 1
307 E DEPOT 55
Matrice générale pour la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes (s.d., 1829-1830,
1839-1841, 1842-1844,) ; contributions foncières (1791-1792, an V, an IX, 1822-1824) ; contributions
personnelles (1807, 1811, 1815, 1819) • 1791-1844
Cote arch. comm. : 1 G 2
307 E DEPOT 56
Matrice des patentes : copie de 1850 ; matrices générales des portes et fenêtres (1845-1848, 1850-1853,
1854-1857, 1858-1861, 1862-1865, 1866-1869, 1870-1873, 1874-1877, 1878-1881, 1882-1885, 18861889, 1891-1894, 1869-1899) • 1850-1899
Cote arch. comm. : 1 G 3
307 E DEPOT 57
Contributions directes (an IX-1893) ; charges et décharges (1812-1819) ; commissaires classificateurs
(1831) ; pièces annexes au cadastre (1835-1865) ; liste des 30 plus forts contribuables (1861-1881) ;
nominations des répartiteurs (1861-1894) ; registre des déclarations des contributions directes (18921905) • An IX-1905
Cote arch. comm. : 1 G 4
307 E DEPOT 58
›› Rapports de la commune avec les diverses
administrations au point de vue financier
Enregistrement, domaines et timbres : correspondances, extraits du sommier (1838-1871) ; postes et
télécommunications : correspondance sur la levée de boîte, la distribution du courrier (1892-1896) •
1838-1896
Cote arch. comm. : 3 G 1
307 E DEPOT 59
› Affaires militaires
›› Recrutement
Déserteurs (1816) ; recensement des fusils (1816, 1870) ; recensement des jeunes gens : tableaux, listes,
classes (1831-1899), décès des hommes mobilisables (1839, 1859) ; soutien de famille (1850) ; secours
aux familles de militaires (1851, 1870) ; correspondances (1854-1880) ; congés (1859) ; gendarmerie
(1860, 1870) ; soutien face à l'invasion prussienne (1870) ; œuvres des amputés de la guerre (1871) ;
instructions sur la formation des tableaux communaux des citoyens mobilisables (1840, 1848) ;
recrutements : conseil de révision, volontaire, correspondance (1839-1884), ordres de routes (18471888) ; avis d'inscription, changement de domicile (1870-1876) ; répartition et emplacement des troupes
de l'armée française (1899) • 1831-1899
Cote arch. comm. : 1 H 1
307 E DEPOT 60
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10
›› Administration militaire
Armée territoriale : tableaux de recensement des classes (1855-1866, 1874-1876) ; logement et
cantonnement des troupes (1816, 1878-1884) ; recensement des chevaux, juments, mulets et mules
(1874-1896) et des voitures attelées (1877-1881) ; champ de manœuvre (1893-1894) • 1816-1896
Cote arch. comm. : 2 H 1
307 E DEPOT 60
›› Garde nationale
Relevés nominatifs, tableaux de recensement de la garde, correspondance, contrôle du service ordinaire,
organisation, mobilisation, élection des officiers (1808-1871) ; pompe à incendie : projet de construction
(1897, 1904) • 1808-1904
Cote arch. comm. : 3 H 1
307 E DEPOT 60
› Police, hygiène publique, justice
›› Police locale
Police rurale : vendanges (an X) ; instructions sur les passeports (an XIII) ; passeports (1820-1849) ;
invitations relatives aux passeports (1811-1877) ; délits de chasse (1865) et de pêche (1868, 1874). Police
urbaine : plan d'alignements des voies publiques (1849). Police locale : procès-verbaux des gardes (18621876), fêtes publiques officielles (1856, 1889) avec fête commémorative de 1789 et baptême du prince
impérial ; police dans les lieux publics (1839, 1847, 1885) débit de boisson (1789) ; prostitution (1860) ;
rage (1896) ; délits, crimes (1850-1878) ; transport de corps (1869, 1887) ; sinistres : inondation, grêle
(1832-1914) • 1789-1914
Cote arch. comm. : 1 I 1
307 E DEPOT 61
›› Police générale
Nomination de commissaire (1849) ; demande de renseignements (1860-1876) ; surveillance des
étrangers (1870) ; colportage (1860, 1865) • 1849-1870
Cote arch. comm. : 2 I 1
307 E DEPOT 62
›› Justice
Loi concernant la police de sureté, la justice criminelle et l'établissement des jurés (1791) ; certificat de
bonne conduite (1874) ; amendes et délits traités par le tribunal de Bagnères (1833-1910) ; rejet de
recours en grâce par le tribunal de Tarbes (1874) ; liste générale du jury (1845-1846). Répression :
emprisonnements à la maison d'arrêt de Bagnères (1871) ; ordre de conduite d'un prisonnier (1863) •
1791-1910
Cote arch. comm. : 3 I 1
307 E DEPOT 62
›› Hygiène, santé, protection de l'environnement
Défense de lavage de la laine dans le canal de la Gerle (1838, 1883) ; état des vétérinaires munis de
diplômes exerçant dans le département (1845) • 1838-1883
Cote arch. comm. : 5 I 1
307 E DEPOT 62
› Elections et personnel
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11
›› Elections
Listes et correspondances concernant les électeurs politiques et municipaux (1839-1900) ; listes des
électeurs consulaires (1849, 1885-1900) ; instructions sur les opérations des assemblées électorales
(1852, 1871) • 1849-1900
Cote arch. comm. : 1 K 1
307 E DEPOT 63
Résultats des élections : sénatus-consulte (1852) ; plébiscite (1870) ; sénatoriales (1876-1899) ;
législatives (1852-1906) ; Conseil général (1846-1898) ; Conseil d'arrondissement (1855-1901) ; Conseil
municipal, maires et adjoints (an VIII-1909) • An VIII-1909
Cote arch. comm. : 1 K 2
307 E DEPOT 63
›› Personnel municipal
Traitement du receveur, révocation d'un garde-champêtre • 1811-1896
Cote arch. comm. : 2 K 1
307 E DEPOT 63
› Finances de la commune
›› Comptabilité
Budgets et chapitres additionnels (an VIII, 1808, 1810, 1812-1814, 1831-1838, 1840-1899) ; comptes de
gestion et comptes administratifs (1830-1901) ; pièces justificatives des comptes (1793--1899) ; comptes
(an VIII, 1808, 1810-1814, 1896) ; arrêtés de clôture des comptes (1830-1896) • An XIII-1901
Cote arch. comm. : 1 L 1
307 E DEPOT 64
›› Revenus et charges de la commune
Revenus des biens communaux (1792-1909) ; mandats de paiements (an XIII-an XIV, 1808-1818) ;
paiements au receveur (1814, 1818) ; taxes à payer sur les billards (1871-1872) ; taxe municipale sur les
chiens et de remplacement des droits d'octrois (1859-1900) • An XIII-1900
Cote arch. comm. : 2 L 1
307 E DEPOT 65
› Edifices communaux, monuments et établissements
publics
›› Edifices publics
Erection d'une statue (1894) ; construction d'un lavoir (1894) ; instructions sur les travaux publics (s.d.) •
1894
Cote arch. comm. : 1 M 1
307 E DEPOT 66
›› Edifices du culte et cimetières
Eglise : travaux, projet de reconstruction (1806-1880) ; projet de création d'une chapelle dédiée à la
Sainte-Vierge (1860-1861) • 1806-1880
Cote arch. comm. : 2 M 1
307 E DEPOT 66
Presbytère : travaux, projet de cession • An IV-1909
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12
Cote arch. comm. : 2 M 2
307 E DEPOT 66
Cimetière : projet de création d'un nouveau cimetière • 1904-1911
Cote arch. comm. : 2 M 3
307 E DEPOT 66
Horloge : fourniture • 1899
Cote arch. comm. : 2 M 4
307 E DEPOT 66
›› Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de
sciences et d'art
Ecole : travaux de construction et d'aménagement • 1837-1893
Cote arch. comm. : 4 M 1
307 E DEPOT 66
› Biens communaux, terres, bois, eaux
›› Gestion des biens communaux
Communaux : usurpations, baux à ferme, achats, ventes, usages, description de plusieurs terrains divisés
en parcelles, partages, aliénations • 1793-1905
Cote arch. comm. : 1 N 1
307 E DEPOT 67
›› Bois
Forêt communale : frappage et martelage, coupes de bois, exploitation et administration • 1812-1913
Cote arch. comm. : 2 N 1
307 E DEPOT 67
›› Exploitation des eaux par la commune
Fontaine : projet d'alimentation (1851) ; eaux thermales : projet de gratuité (1860) • 1851-1860
Cote arch. comm. : 3 N 1
307 E DEPOT 67
› Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime
des eaux
›› Travaux publics et voirie
Chemins vicinaux : travaux, entretiens et aménagements (1826-1900) ; prestations (1837-1900) ; chemins
de grande communication : travaux (1860-1894) ; ponts : projet de création, travaux (1792-1878) • 17921900
Cote arch. comm. : 1 O 1
307 E DEPOT 68
›› Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières
Chemin de fer : projet de construction de Bordeaux à Toulouse, de Toulouse à Bayonne, ventes de terrains,
travaux • 1851-1903
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13
Cote arch. comm. : 2 O 1
307 E DEPOT 69
›› Navigation et régime des eaux
Exploitation et aménagement de la Neste (1828, 1850-1899) ; canal de Camoncet : problème de vente d'un
terrain (1867-1869) ; ruisseau de la Goutte : curage (1873) ; ruisseau du village : travaux de curage et de
faucardement (1879-1887) ; canal des Pyrénées : relevé de déchéance (1850) ; usines et moulins (an XII1809, 1854-1887) • An XII-1899
Cote arch. comm. : 3 O 1
307 E DEPOT 69
› Cultes
›› Culte catholique
Projet d'érection de l'église en chapelle (1812) ; érection de l'église en succursale (1845, 1874) ;
desservants : traitements (1817, 1896) ; sonneries des cloches (1897) ; discours pour l'ouverture du
temps Pascal (s.d.) • An XII-1897
Cote arch. comm. : 1 P 1
307 E DEPOT 70
› Assistance et prévoyance
›› Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
Registre de délibérations du bureau de bienfaisance • 1847-1914
Description physique : Registre 35,5 x 23,5 x 2,5 cm ; couverture cartonnée ; folioté par nos soins de 1 à 144.
Cote arch. comm. : 1 Q 1
307 E DEPOT 71
Budgets du bureau de bienfaisance (1860-1891) ; comptes administratifs et comptes de gestion (18591900) ; pièces justificatives de comptes, correspondance (1856-1881) • 1856-1900
Cote arch. comm. : 1 Q 2
307 E DEPOT 72
Secours aux pauvres et aux voyageurs indigents • 1861-1871
Cote arch. comm. : 1 Q 3
307 E DEPOT 72
›› Etablissements hospitaliers ; hospitalisation
Dépenses des aliénés indigents (1870) • 1870
Cote arch. comm. : 3 Q 1
307 E DEPOT 72
›› Application des lois d'assistance et de prévoyance
Secours aux anciens militaires (1858-1869, 1871) ; enfants assistés (1862) ; protection des enfants du
premier âge (1882-1903) ; assistance médicale gratuite (1897-1912) • 1858-1912
Cote arch. comm. : 5 Q 1
307 E DEPOT 72
› Instruction publique, sciences, lettres et arts
›› Instruction publique
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14
Listes des élèves admis gratuitement à l'école (1851-1881) ; dépenses et revenus des écoles (1859-1880) ;
instituteurs et institutrices : traitement, remplacement, correspondances (1857-1884) ; inspecteur
d'académie : démission (1870) ; congrégation hospitalière et enseignantes des filles de la croix (1864) ;
ferme-école de Visens (1871) ; mobilier (1859) ; bourses (1844) • 1844-1884
Cote arch. comm. : 1 R 1
307 E DEPOT 73
› Divers
Testament (1877) ; perte d'une chienne (s.d.) ; affiche publicitaire pour une manufacture de vitraux (s.d.) •
1877
Cote arch. comm. : 1 S 1
307 E DEPOT 74
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15
Table des matières
Archives déposées de la commune de Mazères-de-Neste ....................................................................................................................................... 2
Cotes extrêmes .................................................................................................................................................................................................................... 2
Nombre d'unités de niveau bas .................................................................................................................................................................................. 2
Origine..................................................................................................................................................................................................................................... 2
Modalités d'entrée ............................................................................................................................................................................................................ 2
Sources internes ................................................................................................................................................................................................................. 2
Bibliographie ....................................................................................................................................................................................................................... 2
Descripteur géographique............................................................................................................................................................................................. 2
Archives antérieures à 1790 .................................................................................................................................................................................................. 3
› Administration communale ....................................................................................................................................................................................... 3
› Finances et impôts.......................................................................................................................................................................................................... 3
›› Finances........................................................................................................................................................................................................................ 3
›› Impôts ........................................................................................................................................................................................................................... 3
›› Cadastre ........................................................................................................................................................................................................................ 3
› Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie .......................................................................................................................... 4
› Affaires militaires ........................................................................................................................................................................................................... 4
› Justice et police ................................................................................................................................................................................................................ 4
› Cultes, instruction publique, assistance publique ........................................................................................................................................... 4
›› Registres paroissiaux ............................................................................................................................................................................................. 4
› Agriculture, industrie, commerce ........................................................................................................................................................................... 5
› Divers (tabellionnages municipaux ; dons ; cartes et plans) ..................................................................................................................... 5
Archives postérieures à 1790 ................................................................................................................................................................................................ 6
› Administration générale de la commune ............................................................................................................................................................ 6
›› Conseil municipal..................................................................................................................................................................................................... 6
›› Administration de la commune......................................................................................................................................................................... 7
›› Contentieux et assurances ................................................................................................................................................................................... 8
› Etat civil ............................................................................................................................................................................................................................... 8
›› Registres d'état civil ............................................................................................................................................................................................... 8
›› Pièces annexes de l'état civil .............................................................................................................................................................................. 9
› Population, économie sociale, statistique ........................................................................................................................................................... 9
›› Population ................................................................................................................................................................................................................... 9
›› Agriculture .................................................................................................................................................................................................................. 9
›› Subsistances ............................................................................................................................................................................................................... 9
›› Statistique générale ............................................................................................................................................................................................. 10
› Contributions, administrations financières .................................................................................................................................................... 10
›› Impôts directs......................................................................................................................................................................................................... 10
›› Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier..................................................... 10
› Affaires militaires ........................................................................................................................................................................................................ 10
›› Recrutement ............................................................................................................................................................................................................ 10
›› Administration militaire.................................................................................................................................................................................... 11
›› Garde nationale...................................................................................................................................................................................................... 11
› Police, hygiène publique, justice ........................................................................................................................................................................... 11
›› Police locale ............................................................................................................................................................................................................. 11
›› Police générale ....................................................................................................................................................................................................... 11
›› Justice ......................................................................................................................................................................................................................... 11
›› Hygiène, santé, protection de l'environnement ..................................................................................................................................... 11
› Elections et personnel ............................................................................................................................................................................................... 11
›› Elections .................................................................................................................................................................................................................... 12
›› Personnel municipal............................................................................................................................................................................................ 12
› Finances de la commune .......................................................................................................................................................................................... 12
›› Comptabilité ............................................................................................................................................................................................................ 12
›› Revenus et charges de la commune ............................................................................................................................................................. 12
› Edifices communaux, monuments et établissements publics ................................................................................................................ 12
›› Edifices publics ...................................................................................................................................................................................................... 12
›› Edifices du culte et cimetières ........................................................................................................................................................................ 12
›› Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art ................................................................................... 13
› Biens communaux, terres, bois, eaux ................................................................................................................................................................. 13
›› Gestion des biens communaux ....................................................................................................................................................................... 13
›› Bois .............................................................................................................................................................................................................................. 13
›› Exploitation des eaux par la commune ...................................................................................................................................................... 13
› Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux........................................................................................................... 13
›› Travaux publics et voirie................................................................................................................................................................................... 13
›› Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières ............................................................................................................. 13
›› Navigation et régime des eaux ....................................................................................................................................................................... 14
› Cultes ................................................................................................................................................................................................................................. 14
›› Culte catholique ..................................................................................................................................................................................................... 14
› Assistance et prévoyance ......................................................................................................................................................................................... 14
›› Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence........................................................................................................................................... 14
›› Etablissements hospitaliers ; hospitalisation ......................................................................................................................................... 14
›› Application des lois d'assistance et de prévoyance ............................................................................................................................. 14
› Instruction publique, sciences, lettres et arts ................................................................................................................................................ 14
›› Instruction publique ............................................................................................................................................................................................ 14
› Divers ................................................................................................................................................................................................................................. 15
Table des matières ................................................................................................................................................................................................................... 16
Table des matières
17