farine - AMAP - Le Petit Verger

Transcription

farine - AMAP - Le Petit Verger
LIVRAISON AMAP « LE PETIT VERGER »
FARINE DE BLÉ BIO
Contrat d'engagement
Contenu du contrat :
Le présent contrat est passé entre l’Amapien(ne) et le producteur pour l’approvisionnement en farine de blé
Bio de type 80 par sacs de 1kg ou de 5kg, pour un engagement d'achat minimum de 10kg sans limitation
dans le temps, mais sans possibilité de remboursement. Le producteur s’engage à cultiver dans le respect
de la Charte des AMAP.
La définition de la nature et de la quantité des produits fournis est faite en accord entre d’une part le
producteur, et d’autre part, les Amapien(ne)s associés au sein de l’AMAP le Petit Verger.
Organisation des livraisons :
Les livraisons ont lieu sur l’emplacement de la livraison de légumes, aux mêmes jours et heures de livraison,
tant que l'approvisionnement pourra être techniquement honoré par le producteur et dans la limite de ses
stocks.
Les livraisons sont organisées par le producteur et les coordinateurs de l’Association.
Le prix est de 2,00 € par kg de farine.
Principe de fonctionnement :
Achat d’une carte à 20 €, correspondant à 10kg à récupérer aux dates et en nombre à convenance.
Les cartes sont à acheter et à renouveler auprès de Louis COUSTABEAU, le producteur, aux heures de
distribution des paniers de légumes, et à régler par chèque à l’ordre de « EARL Les Launes ».
Le présent contrat est passé entre le producteur,
Louis COUSTABEAU, demeurant : Quartier la Grande Ribe – CD23 – 13640 La Roque d’Anthéron, qui
soussigné, déclare avoir pris connaissance des obligations qui lui incombent, notamment le respect de la
charte d'Alliance Provence et confirme son engagement au titre de ce contrat envers l’Amapien(ne),
et l’Amapien(ne),
M., Mme, Mlle, …...........................................................................................................
demeurant :
...................................................................................................................................
...................................................................................................................................
qui, soussigné, déclare avoir pris connaissance de ses obligations, notamment l'adhésion aux principes
d'Alliance Provence et confirme son engagement au titre de ce contrat envers le producteur.
Date et signature du producteur :
Date et signature du l’Amapien(ne) :

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