Chapitre Saint-Denis d`Alix

Chapitre Saint-Denis d’Alix
1285-1790
25 G 1-75
Répertoire numérique établi par René Lacour
1970
INTRODUCTION
Historique
Le chapitre Saint-Denis d’Alix provient d’un convent de moniales fondé à la fin du XIIIe s. par Guichard de Beaujeu.
Il paraît avoir été transformé en chapitre noble féminin au cours du XVIIe s. En 1779, ce chapitre bénéficia d’une
partie des biens de l’abbaye de Savigny, cet établissement ayant été supprimé. Le chapitre était dirigé par une prieure
assistée d’une sacristaine. La prieure était secondée par un prieur désigné par l’abbaye de Savigny. Le chapitre
exerçait juridiction complète à Alix et Dareizé.
Historique de la conservation.
Le fonds du chapitre d’Alix fut versé aux archives du district de Villefranche en 1791. Il a été classé par René Lacour
et le répertoire a été publié en 1970.
Sources complémentaires.
Archives départementales du Rhône
3 E 4956 André Ferrand, notaire à Lyon. Vente d’un terrain par le chapitre d'Alix aux demoiselles de
[Greiche] : plan annexé à l'acte du 3 août 1767.
1G
Archevêché de Lyon.
1 G 160 Registre des brevets accordés par l’archevêque pour les chapitres nobles de Neuville, Largentière,
Alix, Salles, Leignieux, 1778-1787.
1 G 161 Pièces relatives aux chapitres nobles de Notre-Dame de Coise, Largentière, Saint-Martin de
Salles, Neuville, Alix, Leignieux, 1772-1789
10 G 1410 Chapitre cathédral. Suppression du prieur de Saint-Denis d’Alix (1744)
1H
Abbaye de Savigny
1 H 26
Suppression de l’abbaye (1779-1786) : actes capitulaires des chapitres d’Alix, Largentières et
Leigneux au sujet des estimations de biens de l’abbaye (1781) ; requêtes des chapitres d’Alix,
Largentières et Leigneux auprès d’Antoine Malvin de Montazet, archevêque de Lyon ; accord
passé entre François de Cluny, abbé, et Jeanne Louise de Menguy, prieure d’Alix [1780] ;
exploits pour communiquer le décret définitif de suppression, les lettres-patentes et l’arrêt
préparatoire du Parlement de Paris aux religieux et paroissiens de Savigny et aux chapitres
d’Alix et de Leigneux (1783).
1 H 51
Dîmes impayées et saisie de dîmes : procédures contre […] François Valfort, prieur d’Alix
(1769-1790).
1 H 98
Les religieux de l’abbaye et les chapitres d’Alix, Largentières et Leigneux d’une part, et
plusieurs particuliers d’autre part, au sujet d’arrérages de servis impayés (1616, 1762-1788) ; les
religieux de l’abbaye et les chanoinesses d’Alix, Largentières et Leigneux contre Jean Manus,
laboureur à Saint-Vérand, pour un fonds situé à Saint-Vérand (1788).
1 H 103
Quittances établies par Alexandre Antoine Déthy, grand cellerier, et Jean-Claude Lepin
Maribaud, procureur des chapitres d’Alix, Largentière et Leigneux, pour une pension rachetée
par François Sourdillon, laboureur à Bibost, puis par Claude Charmetton, fils de Pierre
Charmetton, vigneron à Savigny, et réattribuée à Pierre Duplanel et Pierrette Rossignol (17621789).
1 H 285
Valsonne : procédure entre l’abbaye et le chapitre d’Alix, 1326.
12 H 41
Carmes déchaussés. Paiements par les Carmes à cause de leur domaine du mas d’Avergos des
milods dus aux rentes nobles de l’archevêché de Lyon, de la pitancerie d’Ainay, du chapitre SaintDenis d’Alix et la prébende du cardinal Girard (chapitre de Saint-Symphorien le château), 17291748
1 J 457
Convention en huit articles relative au projet d'union des biens de l'abbaye de Savigny et deux
chapitres de chanoinesses d'Alix de Largentière et de Leigneux, 1780.
44 J
Fonds Chaponay
44 J 53
Dotations à Marie-Baltazarde Chaponay, chanoinesse d'Alix (1742), Lucrèce de Chaponay,
chanoinesse d'Alix (1748).
44 J 54
Quittances des pensions versées par Pierre III de Chaponay à ses sœurs Virginie, Marianne,
Marie de Chaponay, ursulines de Crémieu, de Sainte-Colombe, chanoinesse d’Alix, 1734-1746.
Constitution de rente pour les chanoinesses d'Alix, 1748. Construction de bâtiment pour les
chanoinesses d’Alix, 1742.
44 J 59
Réception des filles au chapitre noble d'Alix : Antoinette Françoise Suzanne, en 1757, Hélène
Josèphe en 1766: cahier de preuves de noblesse.
44 J 299
Procès entre Marie-Pernette Dufournel, veuve de Jean-Baptiste d’Inguimbert de Pramiral, et les
dames d’Alix au sujet de la seigneurie sur le territoire de Bayère et des servis dus par Mathieu
Pacquet, de Charnay, 1699-1700.
44 J 309
Procès Paul Durand de Châtillon, le prieuré d'Alix et François Jacquier, de Châtillon, pour
paiement de servis et contestation de seigneurie, sur les terres à Chambonne, 1767-1781.
44 J 408
Servis dus aux rentes nobles du chapitre d’Alix, de Foudras, Bully, Saint-Vérand, Dorieux,
Avauges, Bagnols, Thizy (prieuré de Saint-Vérand), la Ronzière : reconnaissances, reçus (16301787).
44 J 488
Rentes nobles du chapitre d’Alix, de Chazay, de la prébende de Saint-Antoine de Chazay :
reconnaissances, 1479, 1545 (copie XVIIe s.) ; carte terriste, 1747.
44 J 499
Travaux effectués pour Pierre III de Chaponay au château de Beaulieu, au chapitre d’Alix :
devis, mémoires, notes de l’architecte Roche, reçus, 1743-1750.
44 J 502
Rente noble du chapitre d’Alix : reconnaissance par Pierre-Elisabeth de Chaponay et reçus en sa
faveur, terre à Bois-Saint-Martin, Morancé, 1761-1789.
140 J 5
Fonds Bénévent. Sentence du bailliage de Beaujolais contre le prieuré d’Alix et Françoise
Valentin de Bénévent, veuve Perrin (17 septembre 1695).
1Q
Biens nationaux.
1 Q 524
États de consistance : biens de 1e origine (1790-1792).
1 Q 1055 Créances nationales (1790-an VII).
Bibliothèque municipale de Lyon.
Fonds Coste
ms 398
ms 1608
Fonds Morin-Pons, ms 57
Ordonnance de procéder à l'inventaire des biens, charges… de l'abbaye de
Savigny, et des chapitres d'Alix, Largentières et Leigneux.
Lettre de madame de Chaponay de Baulieu, chanoinesse d’Alix, à Monsieur de
Castillon, promoteur, vicaire général du diocèse de Lyon, pour le prier de faire
des vers. Alix, 24 février 1780
Testament de Hugues de Marzé, chanoine de Saint-Jean de Lyon, élisant sa
sépulture dans le monastère d’Alix (1314) ; donation du château d’Alix (1531).
Archives nationales (site de Paris)
LL 980
collations des bénéfices de l'archevêché, 1520-1521
Sources imprimées
GENLIS (Stéphanie Félicité Ducrest de Saint-Aubin, comtesse de), Mémoires inédits de Madame la comtesse de
Genlis: Sur le dix-huitième siècle et la Révolution française, depuis 1756 jusqu'à nos jours, 1825. [récit de son arrivée
à Alix].
Bibliographie
GUIGUE (Georges), Les possessions du prieuré d'Alix en Lyonnais (1410), Lyon, 1883.
JAOUEN (Daniel), « Une chanoinesse au chapitre d’Alix-en-Lyonnais à la fin du XVIIIe s. » dans Chroniques du
pays beaujolais, n°17, 1993, p . 25-31.
MOULIN (Hélène), Le chapitre noble de chanoinesses de Saint-Denis d'Alix : Essai d'étude économique et mentale.
Mémoire de maîtrise, Lyon 2, 1982.
ROCHE (Odette), Le chapitre noble de chanoinesses de Saint-Denis d'Alix en Lyonnais au XVIIIe s. Mémoire de
DES, Lyon, 1966.
SOMMAIRE
25 G 1
Actes capitulaires.
25 G 2-6
Privilèges et droits honorifiques.
25 G 7
Statuts, règlements discipline.
25 G 8-14
Spirituel.
25 G 15-29
Personnel.
25 G 30-36
Juridiction.
25 G 37-75
Temporel.
RÉPERTOIRE
25 G 1
Actes capitulaires.
1755-1775
25 G 2-6
Privilèges et droits honorifiques.
1319-1790
25 G 2
Privilèges : Mémoires sur la fondation du chapitre ; sauvegarde accordée au
chapitre par les rois et les seigneurs de Beaujeu ; juridiction de l'archevêque de
Lyon ; obligation de la noblesse pour être admise au chapitre ; habits des
chanoinesses et droit de celles-ci au cordon, à la croix et à la médaille, 1319-1778
25 G 3-6
25 G 3
25 G 4
Droits honorifiques, 1604-1790
Foi et hommage au roi, 1722
Procès entre le chapitre et le curé de Dareizé, qui s'était permis de faire
disparaitre de la muraille du chœur de l'église de Dareizé les armoiries de la
prieure du chapitre, 1604-1605
Exemptions et tailles, 1613-1788
Paiement du droit d'amortissement et des impôts dus au roi, 1692-1790
25 G 5
25 G 6
25 G 7
Statuts, règlements discipline.
1409-1756
25 G 8-14
Spirituel.
1298-1790
25 G 8
Offices, 1298-1768.
Transactions (1295-1477) avec les curés de Marcy au sujet de l'exercice du culte et
des oblations ; translation (1766) des reliques du Saint-Sacrement à l'occasion de la
construction d'une nouvelle église,
25 G 9
Fondations , 1324-1699.
Fondations de messes et d'anniversaires : sœur Agnès de Montdor, Symphorien ,
Jean Rossignol, Claudine de Foudras, Hippolyte de Sallenard, Marie Sibille de
Ressus-Sallenard, Claudine Perrot, Veuve Michaud, Claude Gauthier, Lazare de
Saint-Amour.
25 G 10-14
25 G 10
25 G 11
25 G 12
25 G 13
Union d'autres établissements ecclésiastiques, 1779-1790.
Suppression de l'abbaye de Saint-Martin de Savigny et union des biens de cette
abbaye aux chapitres d'Alix et de Largentière et au prieuré de Leigneux :
enquêtes administratives, décret de l'archevêque, édit au roi, bulle du pape,
1779-1784
Liquidation : baux à ferme et comptabilité, 1785-1789
Procès soutenus par les trois établissements au sujet des fondations des dîmes
et portions congrues, du presbytère de Savigny, de la directe, des rentes et
pensions, 1788-1789
Procès en paiement de droits seigneuriaux intenté par l'héritière de feu Henri de
Maritaing d'Availly, communier de l'abbaye de Savigny, et les trois
établissements contre plusieurs particuliers des paroisses de Bessenay,
Brussieu, Bully, Chevinay, Courzieu, Montrottier, Saint-Julien-de-Bibost,
1788-1790
Procès soutenus par les trois établissements contre le curé et les luminiers de
Saint-Laurent-d'Oingt au sujet des réparations de l'église et de la restitution
d'objets servant à la célébration du culte, 1783-1787
25 G 14
25 G 15-29
Personnel.
1618-1790
25 G 15-20
25 G 15
25 G 16
Chanoinesses, 1618-1790
Cérémonial pour la réception des chanoinesses, XVIIIe s.
Réceptions de chanoinesses ; actes de profession et prise d'habit, adoptions de
nièces, constitutions de dots, de rentes et de pensions, 1618-1790.
De Glatins (1618), de Sallenard (1620), de Franc (1625), Rendu de Testenoire
(1627), de Franc (1637), de Rossillon (1638), de Saint-Amour (1638), de la Chièze
(1638), de Vaurion (1638), de Fallaise (1651), de la Chièze-Pellozat (1654), de
Saint-Amour (1660), de Mouaniat (1671), de Foudras (1696), de Rousselet (1695),
de Musy (1723), de la Tour de Grescia (1725), Naturel de Valetine (1730), de la
Tour de Grescia (1730), de Lantilly (1730), de Bachet (1730), de Clugny-Thenissey
(1741), de Clugny d'Arcey (1741), de Chaponay (1741), de Fussey (1746), de
Venant (1748), de Chaponay de Belmont (1748), de Panette de Villeneuve (1753),
d'Aymard d'Argensol (1753), du Crest (1755), de Chaponay (1757), de Grescia de
la Tour (1758), de Rozières (1759), d'Aymard d'Argensol (1766), de Clugny
(1766), de Chaponay (1766), de Boisozel-Mongontier (1767), de la Porte (1767),
de Dolomieu (1770), de Gaulmin et de Neuchaise (1771), de Blacons (1771), de
Grescia (1772), de Panelle (1773), de Rosières (1775), de Sainte-Colombe (1780),
de Boissozel-Montgontier (1790).
25 G 17
Registre des actes de profession, 1745-1785.
de Beurville (1745), de Fussey (1746), de Venant (1748), de Chaponay (1748), de
Clugny-Thenissey et de Clugny d'Arcey (1748), d'Aymard d'Argensol (1751), de
Vincent, de la Panette de Villeneuve (1753), de Gagot et de Crest (1755), de
Mouchet de Beaumont (1756), de Chapnay (1757), Aleman de Champier (1758),
de Jaucour (1759), de Rosières (1759), de Bar et de la Touche (1760), de Bouhélier
(1761), de Mac-Mahon (1762), de Bar (1764), de la Porte (1766, de Chaponnay
(1766), de Crescia (1772), Vincent de Moléon (1775), de Rivette d'Arbeaux (1775),
de Ravel (1775), le Lescalopier (1771), de Boisozel de Mongontier (1771), de la
Porte (1767), Bernard de Sassenay (1767), de Greische d'Agneuville (1767), de
Cohorn (1769), de Cheylus (1769), de Boisozel deMontgontier (1770), de Reugny
du Tremblay et d’Exmier d'Archiac (1770), d'Armand de Forest de Blacon (1771),
de Gaulmin et de Neuchaise (1771), de Bouhelier (1771), de Grat et de Dolomieu
(1772), de Lescalopier et de Cordier de Launay (1771), de Vincent de Panette
(1772), de Grescia (1773), de Meyran-Laceta de Lagoy (1774), Le Compasseur
(1774), de Rosières de Richecourt (1774), de la Porte d'Eydoche (1775), de
Roquigny (1778), Gaulmin de Beauvoir (1778), de Savelly de Cazeneuve (1778),
de Romanet de Létrange et de Romanet de Saint-André (1779), de Vanel de l'Isle
Roy (1780), de Sainte-Colombe (1780), le Boulanger (1782), de GRatet de
Dolomieu (1782) de Nollet (1785).
25 G 18
25 G 19
25 G 20
25 G 21-29
25 G 21-23
25 G 21
Registre des actes de profession (double), 1745-1764
Vœux prononcés par les chanoinesses, 1747-1775
Extraits d'actes baptistaires des chanoinesses, 1730-1777
Dignitaires, 1412-1772
Prieures, 1412-1777
Élections, mises en possession, formules de serment, 1412-1777.
Béatrice de Faverge (1509), Claudine de Foudras (avant 1625), Hippolyte de
Sallenard (1625), Catherine de Rousselet (1700), Louise de Musy (1723), Françoise
de la Tour de Grescia (1725), Louise de Musy (1775), Françoise Thérèse de
Grescia (1776, Nicole de Grescia (1777), 1412-1777
25 G 22
25 G 23
25 G 24-25
25 G 24
Prérogatives des prieures ; transactions entre les prieures et les prieurs au
sujet de leurs droits, 1675-1686
Administration des prieures ; procuration, accord entre la prieure et une
chanoinesse au sujet de l'entrepôt du bois, actes divers, 1622-1772
Sacristaines, 1561-1772
Nominations et démissions, 1561-1754
Antoinette du Bost (1561), Jeanne de Sallenard (1608), Eléonore de Sallenard
(1635), Catherine de Saint-Amour (1653), Françoise de Frontreine (1687), Jeanne
de Vaurion (1700), Élizabeth de Foudras (avant 1724), Marie de Foudras (avant
1754), Françoise de Naturel (1754).
25 G 25
25 G 26-29
25 G 26
Propriétés de la sacristie et redevances dues à la sacristie, 1576-1772
Prieurs, 1447-1745
Nominations, mises en possession et résignations, statuts de l'abbaye de
Savigny concernant les fonctions du prieur d'Alix, 1540-1744.
Jacques de Faverges (1540), Antoine Savigny(avant 1553), Antoine Fessier (1553),
Toussaint de Roussillon (1575), Christophe de Darennes (1591), Jean Brossette
(1597), Claude Estragnat (1639), Jean Libert (1674), Joachim Lagier (1701),
Laurent de Foudras (1744)
25 G 27
25 G 28
Fondation au profit des prieurs, administration des revenus des prieurs,
1463-1729
Titres personnels des prieurs, 1447-1739.
Symphorien Lespinasse (1447-1479), Jean Liathod (1481-1483), Antoine de
Vaurian (1507-1509), Jean Brossette (1631-1638), Claude Destraignat (16401651), Jean Libert (1678-1685), Joachim Lagier (1704-1706), Gaspard Voyret
(1735-1739), 1447-1739
25 G 29
25 G 30-36
Suppression du prieuré d'hommes et union de ce prieuré à la mense de la
prieure, 1744-1745
Juridiction.
1299-1787
25 G 30
Justice d'Alix, 1299-1787
Contestations entre le chapitre et les seigneurs de Marzé au sujet de la possession
de la moyenne et basse justice d'Alix.
25 G 31-36
25 G 31
25 G 32
25 G 33
25 G 34
25 G 35
25 G 36
25 G 37-75
Justice de Dareizé, 1326-1764
Titres établissant le droit du chapitre à la justice haute, moyenne et basse de
Dareizé ; transaction avec l'abbaye de Savigny au sujet de cette juridiction ;
délimitation de la justice de Dareizé par rapport aux justices voisines ;
provisions de l'office de procureur fiscal de la justice, 1326-1764
Procès entre le chapitre et le seigneur de Saint-Forgeux au sujet de la
possession de la justice, 1610-1627
Assises de Dareizé, 1363-1381
Procédure civile, 1579-1671
Procédure criminelle, 1489-1621
Ordonnances de police, 1547-1614
Temporel.
1285-1790
25 G 37
État des biens. Dénombrement des biens du chapitre, état des revenus et des
charges, 1410-1790
25 G 38-41
25 G 38
Bâtiments, 1405-1785
Procès verbaux de visite ; déclaration au sujet de l'état des bâtiments, 16411746
25 G 39
25 G 40
25 G 41
25 G 42-44
25 G 42
25 G 43
25 G 44
25 G 45
Reconstruction de l'église : procès verbal de la pose de la première pierre ;
toisés ; mémoires produits par les maçons, charpentiers, sculpteurs, vitriers,
etc. ; quittances ; procès-verbal de la bénédiction de la nouvelle église, 17681770
Bâtiment du prieuré : acquisitions, réparations, 1405-1785
Travaux et réparations diverses : conventions, mémoires, produits et quittances,
s.d.
Administration, 1539-1788
Affermages généraux des revenus, procès avec les fermiers, 1590-1782
Transaction entre le chapitre et un barbier d'Anse au sujet de la fourniture des
médicaments ; conservation des terriers, procurations, correspondance diverse,
1555-1788
Terrier des redevances dues au chapitre pour des terres sises à Jarnioux,
Pouilly-le-Monial, Cogny, Gleizé et Lacenas, Chervinges et Limas, Denicé,
Charnay, Theizé, Saint-Laurent d'Oingt, 1539-1540
Fiefs. Foi et hommage rendu au chapitre par Dalmace et Henri de Brienne, 1285
25 G 46-57
25 G 46
Directe, 1303-1784
Bois et forêts : acquisitions, délimitations, coupes de bois, procès avec les
habitants d'Alix, 1303-1772
25 G 47
Moulins : moulin d'Alix et moulin du Bateut à Theizé : acquisitions,
reconnaissances de redevances, procès et transactions, affermages, 1409-1777
25 G 48-57
Propriétés. Titres de propriété du chapitre : acquisition, aliénations, échanges,
reconnaissances de redevances, quittances, affermages, procès et transactions,
25 G 48
Alix et Marcy, 1554-1784
25 G 49
Morancé, 1717-1727
25 G 50-51
Charnay, 1380-1725.
25 G 50
1380-1671
25 G 51
Procès entre le chapitre et Marie-Pernette Dufournel de Bayères, dame de
Chatillon d'Azergues, en contestation de directe par des terres sises à
Charnay, 1723-1725
25 G 52-53
Theizé, 1409-1753
25 G 52
1409-1719
25 G 53
Contestation entre le chapitre et Claude-Camille Brossette, Bourgeois de
Lyon, au sujet des droits de directe sur des terres sises en la paroisse de
Theizé, 1747-1753
25 G 54
Dareizé, Saint-Clément-sur-Valsonne et Saint-Romain-de-Popey, 13151782
25 G 55
Jarnioux, Oingt, Saint-Laurent-d'Oingt, Bagnols, Frontenas, Moiré et
Noailly, 1610-1749
25 G 56
Liergues, 1503
25 G 57
Bully, 1506-1721
25 G 58
Dîmes, 1462-1769
Dîmes du chapitre : affermages, délimitations, procès et transactions avec le
seigneur de Marzé et les habitants d'Alix et de Frontenas au sujet du paiement de la
dîme ; procès et transactions avec les curés de Marcy, de Theizé et de Dareizé au
sujet de leur portions congrues.
25 G 59-72
25 G 59
25 G 60-63
25 G 60
Rentes et pensions, 1415-1799
Rentes sur la ville de Lyon : contrats de constitutions des rentes, 1747-1783
Rente noble d’Alix
Lièves et vérifications de terriers, 1696-1799
25 G 61
25 G 62
25 G 63
25 G 64
25 G 65
25 G 66
25 G 67-72
25 G 67
25 G 68
25 G 69
25 G 70
25 G 71
25 G 72
Reconnaissances de redevances et contestations, 1453-1634
Affermages, 1702-1789
Cartes terristes, XVIIe-XVIII e s.
Rentes de Dareizé : cartes terristes, XVIIe-XVIII e s.
Rentes de Theizé : cartes terristes, XVIIe-XVIII e s.
Rentes de Charnay, Morancé, Frontenas, Moiré, Saint Clément-sous-Valsonne,
Saint-Romain-de-Popey : cartes terristes, XVIIe-XVIII e s.
Pensions : acquisitions et aliénations ; aliénations par le chapitre de terres e de
rentes en échanges de pensions, 1415-1783.
Alix, Macy, Charnay, 1576-1783
Frontenas, Chamelet, Letra, Saint-Laurent-d'Oingt, Jarnioux, Bagnols,
Anse, Liergues, 1576-1749
Saint-Bel, Savigny, Bessenay, Saint-Pierre-la-Palud, Courzieu, Bruliolles,
1629-1755
Chasselay, Lissieu, Poleymieux, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, 1620
Saint-Just-la-Pendue, 1592-1628
La Pérouse, 1415
25 G 73
Chapelles et prébendes de la prieure et des chanoinesses, 1497-1770
25 G 74-75
25 G 74
25 G 75
Cures dépendant du chapitre : titres de propriété, 1444-1773
Dareizé, 1444
Marcy, 1773