Dossier box assurance vétérinaire

OFFICE
PALAIS
PONT
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AVTCN0N
PARC
DE
DES
SAINT
HALLES
CONGRES
EXPO
TOURISME
PAPES
BENEZET
D'AVIGNON
AVIGNON TOU RISM
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Pa
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u21au25
Madame, Monsieur,
En participant à l'aventure CHEVAL PASSTO^J, vous allez contribuer à écrire /es pages d'une belle histoire à
laquelle nous sommes fous frès attachés. C'est la raison pour laquelle nous somrnes pafticulièrement heureux de
yous associer au 30è anniversaire de CHEVAL PASS/ON, que nous fêterons du 21 au 25 janvier 2015 au Parc
Expo d'Avignon.
Nous avons Ie plaisir de vous adresser /e dossier d'inscription n BOXASSOCIATIfu.
Afin rl'a¡n øillir vne ¡hovet tv dan< Iøe meilleures ¡nnrlìlìnnc lq lnooÍinn d't tn hnv ¡nmnrøn¡l
Un box 3 x 3 (la meilleure qualité du marché européen)
La paille du centre de la France
Le foin A.O.C.
L'entretien des boxes par les é/êves palefreniers
Les 2 bracelets d'entrée
Le parking
Mercide retoumer avant Ie 15 Décembre 2014 au responsable de votre association :
-
La fiche d'inscription
L'attestation d'assurance remplie par votre assureur valable pour 2015
La fiche d'invitation si nécessarre.
Nous yous rappelons que deux invitations par box seront offeftes pour le spectacle des "Crinières d'Or" aux
éleveurs qui occuperonf /es boxes à partir du Mardi. Nous vous intormons que les éleveurs qui n'auront
invitations.
Vous trouverez également le ceftificat sanitaire qui devra être daté et signé de moins de 10 jours avant la
manifestation par Ie vétérinaire et qui sera à remettre avec Ie camet de santé du cheval à jour des vaccinations
arrivée sur le salon à l'accueil chevaux.
conformément aux Rèoles de la Communauté Eurooéenne à
pour la sécurité de fous.
photocopie
ne
sera
acceptée
Attention I'original sera demandé, aucune
IMPORTANT; Nous vous demandons de bien vouloir respecter le iour
chevaux:
En dehors de ces
N'hésitez pas
à
d'ar
les horaires d'anivée des
deShà12h etdel4hà20h.
horaires,
r
sur Ie salon.
prendre contact avec Agnès CHARPENTIER-ROS/CHINI
po
ur tout complément
d' info rm
-
Té1.04.90.84,36.92
ou par nail
ation.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, nos frês cordiales salutations.
MEJEAN
Adjointe d' Avignon Tourisme
Maurice GALLE
ChevalPassion
Parc Expo BP 88
rél +33
f
014 90 84 02
04
o 8400ó AVIGNON CED
pax +331014 90
8t+
02 98 Mail pa
5iège administratif : ó, rue Pente Rapide - Chartes Ansidéi
rél +33
(014 90 27 50
00
rax +33101190 8ó 3ó
FRANCE
ounsme.com
o BP 149 o
AVIGNONCEDEXl o
12 M¿ilsiegefilavignon-tourisme.com
FRANCE
Siège sociaI Hôtet de Vitte 84000 Avignon
€
- TVA lntracommunautaire FR74307206037
lmmatricutation au registre des opérateurs de voyages et de séjours : 1M084110001
SAEM au capital de 1 897 380
RCS Avignon SIREN 307 206 037
rc Expo
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/ /A^aZ;a.ø¿
du 21 au 25 Janvier 2015
Spectacles
Salon
Concours
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Votre contact: Agnès ROSICHINI
04 90 84 3ó 92 - [email protected]
cheval passion
AVIGNON
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Parc Expo
BP 88
- 84OOó AVIGNON
CEDEX 1
.
FRANCE
SERVICE DE L'ETAT EN VAUCLUSE
Direction Départementale de la Protection des Populations
Service Santé et Protection Animales
84905 AVIGNON CEDEX 9
RASSEMBLEMENT D'EQUIDES DANS LE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
CERTIFICAT SANITAIRE
à remettre par le détenteur des animaux au vété.rinaire assurant le contrôle sanitaire à l'entrée de la manifestation avant I'entrée des
animaux dans I'enceinte de la manifestation
à dëlivrer moins de I0 jours avant la date de dëbut de la maniftstation
Je soussigné
:
vétérinaire sanitaire à
:
certifie que les
animaux de I'espèce
(nombre d'animaux en toutes lettres)
:
ayant les identités suivantes
NOM
:
N'SIRE
No transpondeur
conlinuer au verso si nécessaire
appartenant à
demeurant à
l2-
département
:
proviennent d'une exploitation indemne depuis au moins trente jours de toute maladie contagieuse de l'espèce
concernée ;
remplissent les conditions suivantes :
-ne présentent aucun signe clinique de maladie ;
-ont été vaccinés contre la grippe équine (deux injections à intervalle indiqué dans I'AMM) depuis plus d'un mois (à
compter de la première injection) et moins d'un an en cas de primo vaccination, depuis moins d'un an en cas de
vaccination de rappel ;
-les animaux en provenance d'un département déclaré infecté de rage ont été vaccinés contre Iarage depuis plus
d'un mois et moins d'un an en cas de primo vaccination, et depuis moins d'un an en cas de vaccination de rappel.
Fait
à
,le
LE VETERINAIRE SANITAIRE
LE PRESENT CERTIFICAT N'EST VALABLE QUE S'IL EST PRESENTE AVEC LES DOCUMENTS D'IDENTIFICATION OFFICIELS DES CHEVAUX ET LES
CERTIFICATS DE VACCINATION REQUIS
é-l
Líbené. Égalité. Fráterli,é
RÉnuuuqur FRÄNçAIsE
CHEVAL PASSION
2015
DDPP de Vaucluse
Service Santé et Protection
Animales
84905 AVIGNON CEDEX 9
Tel 04 88 17 8820
Fax 04 88 17 88 98
DOCUMENTS A PRESENTER AU
CONTROLE VETERINAIRE
Mail [email protected]
!
CHEVAUX FRANCAIS
1. Identification pff ttanspondeur obligatoire et document d'identification offrciel
délivré
par le service des haras.
poulains de I'année
2. Cenificat de bonne santé datant de moins de 10 jouts, établi et signé par le
véténnatte taitant. Seul l'odginal est accepté. Les participants au CSO pONEy doivent être
également en possession de ce document.
3.
Attestation de vaccination anti- grþpale
Sur le carnet de vaccination, doivent figurer
:
- la rêférence du document d,identification officiel ;
- les dates de vaccination, avec les vþettes et les sþatures du vétédnafue.
Seules, les informations sur le suivi vaccinal de l'animal contenues dans le carnet officiel
délivré par les haras narionaux sont acceptés.
N CHEVAUX EN PROVENANCE DE L'ETRANGER
* ORIGINAIRE, D'UN P,{YS DE L,{ COMMUN,\UTE,
EUROPEE,NNE,
1. Cetifrcat sanitaire officiel, déliwé par un vétérinaire officiel de l'état de provenance,
conforme aux dispositions de la ditective CEE modifiée du26juin 1990 (anètéministériel du 3
mai 1994).
2. Attestation de vaccination anti- grþpate
Sur le carnet de vaccination, doit figurer :
- b référence du document d,identification officiel ;
- les dates de vaccination, avec les vþettes et les sþatues du vétérinaire.
3. Certtftcat de vaccinalon antrrabþe en cours de validité, sauf pour les chevaux
provenant d'un pays officiellement déclaré indemne de rage.
! VALIDITE
1- La
DES VACCCINATIONS
grþoe :
Ne seront acceptés que les chevaux vaccinés depuis plus d'un mois et moins d'un an en cas de
primo vaccination et depurs moins d'un an en cas ãe rappel. En cas de rupture vaccinale,
-La nge
Ne setont acceptés que les chevaux vaccinés depuis plus d'un mois et moins d'un an en cas de
primo vaccination, et depuis moins d'un an de vaccination de rappel.
2
il
est Íecommandé de vaccinet les chevaux cofltre Ia rhino pneumonie équine (primovaccination: 2 iniections à un mois d'intenalle, puis rappel
^oorrli et conte Ia
goutme
N TRÄNSPORT DES ANIMAUX VIVANTS
Toute personne qui transpotte des animaux vivants dans le cadre d'une activité économique
doit être titulaite d'une autorisation de transoort délivrée parlz DDpp ou DDCSpp de son
dépattement, en application du Règlement (CE) N"1/2005 sur la prorection des animaux
pendant le transport. Ce document devta êtte ptésenté lors du contrôle des conditions de
transport des animaux vivants qur pourra être réalisé sur le site.
CONTRAT D'OCCUPATION
DES BOXES
t
--tta
cheval
À retourner à : AVIGNON TOURISME - BP 88 - 84006 AVIGNON Cedex 1
Té1. 04 90 84 36 92 - Fax. 04 90 84 02 98 - [email protected]
IMPÉRATIVEMENT AVANT LE 15 DÉCEMBRE 2014
ASSOCIATION
NOM
- Prénom
Adresse
du propriétaíre:
:
Code postal
VILLE
TéI.
Fax.
E
mail
Race
Portable
:
du Cheval
Je m'engage à
occuper
box(es) dans le cadre de la convention signée entre
CHEVAT PASSION et l'association : (t seutchevatpar box).
pour un montant de
€ H.T. par box soit
€TTC.
Pour tout désistement ìntetvenant après le 3l décembre 2O14,
les boxes ne seront pas remboutsés quelqu'en soit le motÍf.
mon inscription à CHEVAL PASSION. Je déclare avoir pris connaissance du règlement de la manifestation dont je possède un
exemplaire ainsi que des informations générales, en accepte, sans restriction, toutes les clauses et déclare renoncer à tous recours contre
l'organisateur, entendu que l'organisateur statue en dernier ressort sur les admissions et répartition des emplacements. J'atteste être
garanti contre les conséquences pécunières de la Responsabilité Civile que je peux encourir en raison de ma participation à la manifestation organisée par Avignon Ïourisme, causés à autri et trouvant leur origine dans I'exploitation de mon activité en ma qualité de propriétaire ou d'utilisateurs d'équidés, et ce pendant toute la durée de la manifestation.
Toute photo ou bande vidéo prise pendant la manifestation sera libre de droit.
Je demande
A
Nom et fonction du signataire
Signature et Cachet
le
:J
t
FICHE D'INVITATION
-l-
À retourner à : AVIGNON TOURISME - BP 88 - 84006 AVIGNON Cedex 1
Té1. 04 90 84 36 92 - Fax. 04 90 84 02 98 - [email protected]
cheval
IMPÉRATIVEMENT AVANT LE 15 DÉCEMBRE 2014
Nom de lAssociation
NOM
-
:
Prénom
Adresse:
Code postal
VILLE
TéI.
Fax.
E
mail
Portable
:
. CRINI ERES D'OR (répétition générole)
Mercredi 21 Janvier 2015
En complément des 2 invitations offertes à la répétition générale
places
du Mercredi 21 Janvier 2015, je désire
à 23 € T.T.C. la place (maximum 2 par box)
réserver
soit
€
soit
€
soit
€
TOTAL
€
(Sous réserve des disponibilités)
. CARNET DE 10 ENTRÉES GÉNÉRAIES
carnet(s) de 10 entrées générales
Je désire
à 90 €T.T.C. le carnet
recevoir
. LAISSER.PASSER (BRACELETS)
En complément des 2 laisser passer, je désire réserver
:
Bracelets (maximum 2) à 22 € T.T.C. pièce
Tout règlement par chèque à l'ordre d'Avignon Tourisme
A
Nom et fonction du signataire
Signature et Cachet
le
REMBOURSEMENT DE LA
TVA
J
'-
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-t
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cheval-
-com
REFUND OF FRENCH TVA (VAT)
REMBOURSEMENT DE LA TVA
Conformément à la législation européenne, l'Organisateur d'un Salon
international est obligé de facturer les prestations avecTVA française.
Les sociétés étrangères (UE ou hors UE) peuvenl, sous certa¡nes conditions,
être remboursées de cetteTVA. lmportant: les sociétés n'appartenant pas
à l'Union Européenne ont lbbligation de désigner un représentant fiscal
en France pour pouvoir déposer leur dossier.
Pour toutes les informations et démarches concernant votre demande de
remboursement de laTVA, les représentantfiscal,TEVEA lnternational (voir
coupon réponse ci-après).
TEVEA lnternational est spécialisée dans les demandes de remboursement
de la TVA et sbccupera entièrement de votre demande, jusqu'au pa¡ement
du montant remboursé.TEVEA lnternational vous propose une procédure
simple et facile pour votre soc¡été.
According to the European Tax Legislation organisers of international
exh¡bitions and service companies have to invoice all services with french
value Added Tax lfVAJ.
Foreign companies (E or non-EU) are, undet certa¡n cond¡t¡ons, entitled to a
refund ofTVA paid. lmportant : companíes not belonging to the European
Union have the obligation to appoint a french tax representative in order
to apply for a fax refund.
To receive further information about the refund claim and the refund
procedure, exhibitors ca contact directly our french tax Representative,
TEVEA I nternati onal (see reply coupon below).
TEVEA lnternat¡onal is specialized in handing TVA refund claims and will
take care ofthe ent¡re procedure until payment ofyour refunded amount.
The procedure will be simple and easy for your company.
IMPORTANT: VENTES DIRECTES SUR tE SATON Nous nous permettons de vous s¡gnaler que, dès qu'il y a vente directe, c'est à
dire des art¡cles exposés vendus pendant le salon, la société étrangère devient assujettie à la TVA en France, il y a obligation de
s'enregistrer à la TVA en France de vendre les produits sur le salon avec TVA Française et de reverser cette TVA encaissée à
lAdministration Fiscale. Vous pouvez nous contacter pour tout détail.
IMPORTANT : DIRECT SALES DURING THE TRADE SHOW We would like to draw your attention to the following fact : il you are
selling your product at the trade show, your company becomes liable to French VAT. You have to register to french TVA, you must add
TVA on your sales and pay the collected TVA amounts to the French Tax Authorities. Please contact us for detailled information.
TEVEA INTERNATIONAL 64 Rue du Ranelagh F-75016 PARIS Tel (33.1) 42 24 96 96 Fax (33.1) 42 24 89 23
COUPON
RÉPONSE
NOUS PARTICIPONS AU
FAX EPLY FORM
SALONSUIVANT:
WEPARTICIPATE ATTHE FOLLOWING EXHIBIIION
CHEVAT PASSION - DU 21 AU 25 JANVIER 2015 - PARC DES EXPOSITIONS D'AVIGNON
Nous vendons directement nos articles pendant l'expos¡tion
We sell directly our products during the trade show
Aucun de nos artícles n'est vendu directement pendant l'exposition
We do not sell any products during the trade show
. Nous désirons recevoir les documents et informations sur le remboursement de la TVA en langue :
. Please send us all information and documents concern¡ng theTVA refund claim in following language
! rnnr.rcnrsE IENGLTsH
A retourner à :
Please return to
DEUTCH
ITALIANO
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rspncruor
société, adresse, cp, ville, pays
company, address, postal-code, town, country
TEVEA INTERNATIONAL
64 Rue du Ranelagh
F 7501 6 PARIS
FRANCE
Tel :(33.1) 42249696
Fax : (33.'l )
TéI
Fax
e-mail
4224 89 23
e-mail :[email protected]
Personne à contacter / contact name
date et / and signature
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ATTESTATION D' ASSURANCE
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(à remplir par votre assureur)
À n¡rouRNER AVANT LE r s oÉceMeRE
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2or4
Nous soussignés:
Nom de I'assureur:
Adresse:
Nom de la Compagnie
N'de police
:
Attestons que:
Nom du propriétaire
Adresse
:
garanti contre les conséquences pécuniaires de la Responsabilité civile qu'il peut encourir en raison de sa participation à
la manifestation Cheval Passion organisée par Avignon Tourisme qui se tiendra du 21 au 25 Janvier 201 5, causés à autrui et
trouvant leur origine dans l'exploitation de son activité, et/ou en sa qualité de propriétaire ou d'utilisateur d'équidés, et ce
pendant toute la durée de la manifestation.
Est
Sont notamment assurés les dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs.
au:
Valable du
Fait à
Pour servir et valoir ce que de droit.
Signature et cachet de lAssureur
le
RÈGLEMENT
€
---
CHEVAL PASSION
cheval
| - Services
Fournis:
. Mise à disposition d'un box de 3 x 3 mètres,
. Fourniture de la Paille, en quantité suffisante pendant le séjour des chevaux,
. Fourniture du foin sur la base de '10 Kg par jour, par cheval,
. Mise à disposition d'un
point d'eau pour Ie breuvage ainsi qu'une douche
à
I'extérieur des bâtiments,
. Entretien du box et des allées avec le concours des Ecoles des Palefreniers,
. Permanence vétérinaire de jour, la nuit sur simple appel téléphonrque,
Altentìon, les soìns vétérinaircs ne sont pos gtotuits et restent
à
la
charge de chaque proprìétaìte,
. Des pistes de détente sont prévues à I'extérieul
. Des plaques d'écurie uniformes sont remises aux propriétaires pour identifier chaque cheval,
. Un secrétariat destiné à I'accueil des propriétaires et aux bons rapports des participants avec les organisateurs est à votre disposi-
tion.
ll - Règlement lnterne:
. Ientrée des chevaux est prévue le Mardi 20 Janvier 20'15, de 8h à 12h et de l4h à 20h.
. Départdeschevaux: possibilité de sortir les chevaux le Dimanche 25 Janvier2015 après 19 h ou Lundi26Janvier 2015 de 8 h à l
dernier délais. Aucun cheval ne pourra quitter le Parc avant.
lh
exigé pour tout cheval, qu'il soit d'origine connue ou inconnue, un livret d'identification, délivré par les autorités
compétentes d" ,on pays d'origine, sur lequel son numéro de transpondeur y sera inscrit, ainsi qu'un certiñcat de bonne
par le vétérinaire
santé de moins de l0 jours (volr modèle ci-joint). À son entrée sur le salon, ces documents seront visés
Populations).
protection
des
la
de
(
Départementale
Direction
vaucluse
sanitaire ou par les agents de la D.D.P.P. du
. tl sera
Veuillez prendre connoissonce des exìgences sanÍaaíres imposées par les servíces vétérinaires
de Ia Direction Départementale de I'Agriculture et de la Forêt
. Les écuries seront fermées aux mêmes heures du salon. Seuls les ayant-droits pourront accéder après fermeture du salon.
. Aucun cheval ne pourra
quitter les installations sans autorisation du vétérinaire et du responsable de I'organisation,
. Les élèves palefreniers-soigneurs sont chargés par Avignon TOURISME d'accomplir les tâches d'entretien des boxes, mais restent en
permanence à la disposition de Cheval Passion.
. Les propriétaires devront prévoiç pour chaque cheval, un seau pour le breuvage et un seau pour le grain,
. Une tenue décente et si possible adéquate, pour chaque élevage sera exigée,
. f utilisation des pistes de détente et d'an imation sera autorisée (hors horaires concours) pour les cavaliers (nombre défrni en fonction
des surfaces)
. La fermeture cadenassée des portes de box ainsi que toute publicité sur les dites portes sont formellement interdites.
. Le parking des éleveurs n'est pas gardé, ce n'est pas un camping (ni eou ni électricité)
. Aucun cheval ne
doit rester dans son véhicule de transport une fois arrivé
à Cheval Passion
. Dans le cadre d'un manquement à l'étique équestre, le comité d'organisation se donnera tous les moyens mis à sa disposition pour
faire exclure le propriétaire mis en cause.
INFoRMATIONS
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---
G ÉN
ÉnnLES
cheval
LE PORT DU BRACETET VOUS PERMETTANT UACCES SUR LE SATON
EST OBTIGATOIRE.
Le port du bracelet au poignet est obligatoire en permanence. Il est inamovible. Tout bracelet
détoché ou mis de foçon à permettre son enlèvement sera considéré non volable.
LA SOUS.TOCATION DES BOXES EST INTERDITE.
tEs BoxEs NE DOTVENT
|
SERVTR QU'À HEBERGER DES CHEVAUX.
- PERIODE
D'INSTALLATION : Mardi 20 Janvier 2015
ARRIVEE DES CHEVAUX : MARDI 20 JANvTER 20r 5 de 8h à r 2h er de r4h à 2oh.
Aucun cheval ne pourra être accueilli en dehors de ces horaites.
Les propriétaires peuvent accéder à leur
box:
Du MARDI 20 JANVIER au DIMANCHE 25 JANVIER 2015 de 8h à 21h
et le LUNDI 2ó JANVIER de th à 11h.
Parking éleveur: Gratuit mais non gardé. Camping interdit
llentrée des chevaux est soumise à un contrôle sanitaire strict. Voir documents ci-joints.
D.D.P.P -
II
- PERIODE
Direction Départementale de la Protection des Populations
84905 AVIGNON Cedex 9 -Té1.04 88 17 8820
D'OUVERTURE AU PUBLIC :
Du Mercredi 21 au Dimanche 25 Janvier 2015
Commission de sécurité :
Lors du passage de la commission de sécurité, les aménagements doivent être terminés. Présence
obligatoire du représentant de votre stand. Les dates et Heures précises vous seront communiquées
ultérieurement.
Horaires d'Ouverture de I'Exposition pouf les visiteurs:
Janvier
. Mercredi 21
. Jeudi 22,Vendredi 23, Samedi 24
. Dimanche 25
Janvier
de th 00 à 19h 00
)anvier de th 00 à 20h 30
de th 00 à 19h 30.
INFoRMATIoNS
á
G ÉN
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---
cheval
IL EST INTERDIT DE FUMER DANS LEs BATIMENTS
Surveillance:
La surveillance générale du Salon est prise en charge par les organisateurs, dans les meilleures
conditions, mais il s'agit là d'une obligation de moyens et non de résultat. Les risques de vols sont
importants pendant la phase de déménagement.
Programme officiel du Salon:
Un exemplaire gratuit vous sera remis
à
votre arrivée sur le Salon
ASSURANCE :
ll est précisé que la garantie vol et la responsabilité civile sont exclues du Gontrat.
Les couvertures d'assurances offertes par AVIGNON TOURISME le sont dans le cadre de ses propres
assurances et ne sauraient engager I'organisateur au-delà des clauses, garanties et conditions des
contrats concernés.
En
outre, il est précisé que les dommages aux animaux, objets et effets personnels ne sont en aucun
cas assurés.
ll appartient au locataire de s'assurer lui-même.
Les locaux mis à disposition de certaines associations sont sous lþntière responsabilité des occupants.
La signature du présent document entraîne de facto renonciation
à recours contre
Avignon
Tourisme.
III
- PÉRIODE DE DÉMONTAGE
:
Lundi 26 Janvier 2O15
DÉPART DES CHEVAUX:
Dimanche 25 JANVIER après 19 h
Lundi 2ó JANVIER à partir de I h et jusqu'à 11 h.
Tous les chevaux devront être partis à 11 h dernier délais
Les dates
et horaires ci-dessus sont impératifs. Nous vous recommandons de les transmettre à vos
tra nsita ires, transporteurs.
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AccÈs AU PARC DES EXPostloNS
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PLAN DU PARC
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Accès au Parc des Expositions
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Remoulins
Orange
Parc des
Expositions
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Aéroport
Sud
Plan du Parc des Expositions
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LEGENDE
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A, B,
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