Department of Human Resources

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PSA PEUGEOT CITROEN RENOUVELLE SON ACCORD CADRE
MONDIAL SUR LA RESPONSABILITÉ SOCIALE DE L’ENTREPRISE
Après 4 années d’application, l’accord cadre mondial sur la responsabilité sociale du Groupe a
été renouvelé le 20 mai 2010. Signé par la Direction du Groupe PSA PEUGEOT CITROËN, la
Fédération Internationale des Organisations de Travailleurs de la Métallurgie (FIOM) et la
Fédération Européenne des Métallurgistes (FEM), cet accord engage également près de 90
organisations syndicales représentatives des pays où le Groupe est implanté.
L’accord signé en 2006 engage PSA PEUGEOT CITROËN sur le respect des droits humains
fondamentaux et les bonnes pratiques de gestion et de développement des ressources
humaines. Il engage également le Groupe à partager ses exigences avec ses partenaires et à
prendre en compte l’impact de son activité sur ses régions d’implantation.
Pour aller plus loin, PSA PEUGEOT CITROËN, la FIOM et la FEM ont souhaité compléter et
élargir, les engagements initiaux. Ce nouvel accord renforce les engagements du Groupe en
faveur des droits humains fondamentaux, du développement responsable et accentue le
partage de ses exigences avec ses partenaires (fournisseurs, sous-traitants, partenaires
industriels et réseaux de distribution). Par ailleurs, cet avenant élargit le champ d’application de
l’accord en intégrant des engagements en faveur de la protection de l’environnement. Il prend
également en compte l’ensemble de ces engagements dans la nouvelle charte éthique du
Groupe, dont chaque mise à jour ou renouvellement donnera lieu, avant mise en œuvre, à une
présentation au Comité de Groupe.
Les principales améliorations concernent :
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Un renforcement des dispositions relatives à la santé et au bien-être au travail en
particulier par le déploiement du Système de Management de la Sécurité au Travail : le
Groupe s’engage à travailler à la réduction des charges physiques, posturales,
cognitives et mentales, et à promouvoir le bien-être au travail.
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Une anticipation de la transformation des métiers et des emplois pour mieux
prévoir les compétences dont l’entreprise aura besoin et donner aux salariés une
visibilité sur les évolutions et les mutations industrielles, organisationnelles et
technologiques.
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L’application du principe d’égalité de rémunération pour un travail de valeur égale,
quel que soit le cadre contractuel dans lequel sont placés les salariés.
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Les exigences sociales partagées avec les partenaires : dans les principaux pays
d’implantation, PSA PEUGEOT CITROËN s’engage à participer aux échanges
structurés au sein des filières du secteur automobile et à promouvoir le dialogue social
au niveau de la branche d’activité, en particulier sur le thème de l’anticipation des
mutations économiques, techniques, industrielles et sociales.
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PSA PEUGEOT CITROËN s’engage en faveur de la protection de l’environnement, et
en particulier le respect des ressources naturelles, la réduction des impacts de l’activité
du Groupe, le management de l’environnement et les autres aspects comportementaux.
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Le suivi de l’accord au niveau du Groupe se fera au sein d’un Comité Mondial. Ainsi, le
Comité Européen actuellement en place est élargi par la présence de représentants des
organisations syndicales de pays répondant au critère d’effectifs défini dans l’accord du
Comité Européen (ex : Argentine, Brésil…. qui comptent plus de 500 salariés). Ces
représentants sont invités aux réunions plénières afin de participer au suivi de l’accord
cadre mondial. Par ailleurs, participant aux séances, ils sont également informés sur la
marche générale du Groupe et sur les stratégies mises en œuvre.
Jyrki Raina, le Secrétaire général de la FIOM, s’est félicité des améliorations apportées à
l’accord de 2006 et notamment de la création du Comité Mondial compte-tenu du
développement international du Groupe. Il a ajouté «Ce nouvel accord est un outil essentiel
pour promouvoir des relations industrielles durables et des conditions de travail décentes chez
PSA PEUGEOT CITROËN, ses fournisseurs et sous-traitants ».
« La FEM est très satisfaite de la signature de l’avenant à l’accord cadre international avec PSA
PEUGEOT CITROËN » a déclaré Bart Samyn, le Secrétaire général adjoint de la FEM « il lance
de nouveaux et importants défis, notamment dans le domaine de l’environnement. Je suis
impatient de voir comment ils vont être relevés. »
Pour Denis Martin, Directeur des Ressources Humaines et du Système d’Excellence de PSA
PEUGEOT CITROËN, ce nouvel accord marque « une nouvelle étape importante dans le
déploiement de la politique de responsabilité sociale du Groupe. Il s’inscrit dans le cadre de la
Vision du Groupe, notamment sous l’angle d’un développement responsable vis-à-vis des
femmes et les hommes du Groupe. »
Paris, le 20 mai 2010

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