121 - Janvier 2016

LA LETTRE
DE MONTPERRIN
N°121 - Janvier 2016
EDITORIAL
L’année 2015 qui vient de s’achever a été ponctuée par de
nombreux éléments majeurs. Je citerai, sans être exhaustif,
la mise en place de la nouvelle gouvernance polaire; l’adoption
du projet de soins et du projet d’établissement dont les
principales actions sont la création du centre ambulatoire
Aixois, de deux unités fermées et d’une unité pour anxiodépressifs. La fin de l’année a également été marquée par la
visite de certification par l’HAS dont la préparation nous a
fortement mobilisés. J’adresse mes sincères remerciements
à toutes celles et ceux qui se sont fortement impliqués qu’ils
soient médecins, soignants, administratifs, techniques et
logistiques.
Nous avons également signé une convention avec l’université
d’Aix Marseille et le CNRS. Ainsi, notre unité recherche
débute son premier protocole dès le mois de février.
Remerciements à Mme BARTHELEMY et au Dr COMBES,
pour cette première réalisation qui ouvrira la voie à d’autres
conventions et protocoles favorisant ainsi la reconnaissance
du travail accompli par les différents acteurs de notre hôpital.
Nous avons amélioré le résultat budgétaire de l’établissement,
même s’il reste fragile, ce qui nous permet maintenant
d’investir dans de nouveaux outils et projets qui permettront
au Centre Hospitalier Montperrin d’affirmer son rôle majeur
dans la prise en charge des maladies mentales sur le territoire
des Bouches du Rhône et des portes du Luberon.
Cette politique active d’investissement s’accompagne d’un
soutien important de l’ARS. En effet, une dotation de 3 M €
nous a été octroyée dans le cadre de la réalisation des deux
unités fermées dont l’ouverture fin 2017 interviendra en
parallèle du doublement de la capacité de la maison d’arrêt
de Luynes.
D’autre part, le déploiement du dossier patient informatisé
s’est accompagné du dépôt d’un dossier d’aide auprès du
ministère. Grace à la qualité du travail réalisé par M. le Dr
COMBES, M. INTARTAGLIA et leurs équipes nous avons
obtenu 453 K€ d’aide.
D’autres dossiers ont également été acceptés et financés
par l’ARS comme la création d’un CATTP au centre de
détention de Salon de Provence pour 150 K€, le renforcement
du SPAD de Luynes dans le cadre de l’ouverture du quartier
mineur pour 60 K€ ainsi que la création d’une consultation
dentaire pour les plus démunis pour 20K€.
De plus, l’intégration du volume de notre activité dans la
modulation de notre budget nous a permis de récupérer près
de 600 K€ pour 2015. Ceci est le fruit de votre travail et des
efforts consentis par tous.
Enfin, le directoire a pris la décision de répondre à un appel
à projet de l’ARS. Il s’agit de la création d’une Maison
d’accueil Spécialisée de 40 places. Cette nouvelle structure
viendrait compléter notre dispositif de prise en charge des
pathologies de l’autisme et des troubles envahissant du
développement en complément du travail réalisé par les
équipes de pédopsychiatrie d’une part et des PPDA d’autre
part.
Fin 2015 nous avons également procéder au renouvellement
de notre CME avec l’élection de Mme le Dr ANTONI
comme nouvelle présidente. Je remercie Mme le Dr
D’AMORE pour le travail accompli pendant son mandat et
notamment ces deux dernières années qui ont permis de
remettre l’établissement dans une dynamique positive de
projets et félicite Mme le Dr ANTONI pour son élection.
Nous allons poursuivre maintenant la déclinaison de notre
calendrier avec la réalisation de l’ensemble des actions qui
composent cet ambitieux projet d’établissement.
L’année dernière je vous indiquais que si la tâche était ardue
les objectifs étaient atteignables. Grace à votre engagement,
les objectifs ont été atteints ce qui atteste une nouvelle fois
de votre attachement à la structure et aux missions qui vous
sont confiées. L’ARS nous atteste de sa confiance au travers
les aides obtenues et vous affirme ainsi la reconnaissance
de votre travail. Sachons poursuivre nos efforts afin de
réaliser l’ensemble de notre projet d’établissement
concourant à améliore la prise en charge des patients dont
nous avons la charge.
Je vous remercie et vous souhaite pour vous et vos proches,
une excellente année 2016.
Pascal RIO, Directeur
1
POUR LE CH MONTPERRIN,
« HÔPITAL NUMERIQUE » C’EST MAINTENANT !
L’Agence Régionale de Santé (ARS) et la Direction Générale
de l’Offre de Soins (DGOS) ont validé en décembre 2015 le
dossier Hôpital numérique (HN) déposé par la DSI pour le
CH Montperrin aprés plus de six mois d’un travail intense en
partenariat avec le DIM.
Mais Hôpital Numérique c’est quoi ?
Lancé fin 2011, le plan « hôpital numérique », c’est le
programme français de modernisation des systèmes
d’information hospitaliers.
Un petit saut dans le passé, ça vous dit ? Nous sommes en
2012, le programme « hôpital numérique » vient tout juste
d’être lancé. L’objectif de la DGOS et de l’Agence Nationale
d’Appui à la Performance des établissements de santé et
médico-sociaux (ANAP) est alors de faire entrer les hôpitaux
français dans une grande vague de modernisation. L’ambition
est claire : avoir à terme au niveau des systèmes d’informations
(SI) hospitalier un socle commun, de façon à améliorer
significativement la qualité et la sécurité des soins.
Mais pour ce faire des prérequis indispensables pour assurer
une prise en charge du patient en toute sécurité sont identifiés
comme prioritaires : la confidentialité des systèmes
informatisés, leur fiabilité ainsi que leur dynamisme.
La DSI en collaboration étroite avec le DIM ont donc œuvré
durant l’année 2015 à la mise en conformité du SI pour
atteindre les prérequis avec notamment la mise en place de
l’interopérabilité entre les applications de cœur de métiers
(interfaces Identités / Mouvements / Structure), la finalisation
d’un plan de reprise d’activité (PRA) en cas de sinistre, ainsi
qu’à la mise en place d’une politique de sécurité du système
d’information, …
En plus des prérequis, plus de 5 domaines fonctionnels pour
lesquels le programme hôpital numérique « HN » définit des
exigences d’usages du SI sont imposés.
Le choix du CH Montperrin s’est porté sur le dossier patient
informatisé et interopérable, projet éligible car démarrant ou
en cours et non terminé au moment du dépôt du dossier.
L’enveloppe de 453 K€ allouée par la DGOS à l’établissement
pour ce domaine fonctionnel permettra de financier des
équipements informatiques (portables, wifi, serveurs,) mais
également des prestations auprès de fournisseurs tiers pour
l’accompagnement au déploiement du dossier patient
informatisé.
Cependant, les principales règles de financement du
programme HN énoncent les critères suivants : versements
à l’amorçage (20%) dès l’accord, solde (80%) à l’atteinte
des cibles d’usage en juin 2017… ou remboursement des
20% ! Le financement récompense donc l’usage, pour
l’atteinte de résultats et non la constatation d’une dépense.
Les cibles d’usage à atteindre en juin 2017 sont multiples.
Pour exemple une cible d’usage requis à 100% à cette date
est le taux de services pour lesquels le dossier patient
informatisé intègre les comptes rendus (de consultations,
d’hospitalisations, opératoires, d’examens), les traitements
de sortie et les résultats de biologie.
Le défi du programme « HN » lancé au CH Montperrin est
de taille. La réussite de ce projet dépend maintenant de
chacun de nous mais avec comme point de mire l’acquisition
de nouveaux outils numériques performants à vos pratiques
professionnelles quotidiennes.
Maximilien INTARTAGLIA – RSIO/RSSI
CONTRÔLE D’ACCÈS DES VÉHICULES
Depuis le 1er Janvier 2016, un nouveau macaron est à mettre
en évidence sur le pare-brise de votre véhicule pour accéder
dans l’enceinte de l’établissement.
Celui-ci sera dorénavant renouvelé chaque année.
Pour vous en procurer, contacter le Service Sécurité.
Thierry KOLAKOWSKI, Responsable Sécurité
2
UNE SALLE D’AUDIENCES JUDICIAIRES
AU CENTRE HOSPITALIER MONTPERRIN
POURQUOI UNE TELLE SALLE ?
Depuis la loi 2011-803 du 5 juillet 2011, toute mesure de soins
sans consentement sous forme d’une hospitalisation à temps
complet fait l’objet d’un contrôle systématique, quant à sa
régularité et sa justification, dans les 12 jours de l’admission ou
tous les 6 mois si l’hospitalisation a été continue, par un magistrat
: le Juge des libertés et de la détention (J.L.D.) du Tribunal de
Grande Instance, en l’occurrence celui le T.G.I. d’Aix en
Provence. Les patients peuvent également, en cours de
traitement et quelle que soit la forme de leur prise en charge,
saisir le Juge des libertés pour remettre en cause la mesure de
soins qui les concernent.
Jusqu’à la loi du 27 septembre 2013, les audiences du J.L.D.
devaient avoir lieu dans les locaux des tribunaux, même si
certains tribunaux avaient accepté ici ou là, à titre dérogatoire,
que ces audiences se tiennent sur le site d’un hôpital.
Le législateur a entendu les nombreuses critiques émanant dès
l’origine de cette législation de 2011 tant des professionnels de
la santé mentale que des associations d’usagers et de certaines
autorités publiques comme le Contrôleur général des lieux de
privation de liberté pour que le principe soit inversé par cette
loi du 27 septembre 2013 : depuis le 1er septembre 2014, date
d’application de cette disposition (article L. 3211-12-2 du Code
de la Santé Publique), les audiences pour les soins sans
consentement doivent se tenir sur un site hospitalier, le magistrat
et son greffier se déplaçant à l’hôpital où ces mesures sont
mises en œuvre.
Outre l’allègement attendu de la charge d’accompagnement
des patients pour les personnels soignants, la raison principale
justifiant cette modification législative a été un plus grand
confort également pour les patients en temps de transport et
d’attente au Tribunal et, plus encore, leur éviter le caractère
traumatisant, voire stigmatisant, vécus ainsi par certains de
devoir être présentés au tribunal, modalité qu’ils pouvaient vivre
comme une mesure de contrainte de pénalisation de leurs
comportements pathologiques, bien que cela n’ait pas été
initialement l’intention du législateur, la loi de 2011 se voulant
au contraire protectrice des libertés individuelles.
Pour des raisons d’abord de principe (l’argument étant que la
Justice gagne en solennité à « se rendre en son Palais ») que
de difficultés d’organisation matérielle que nécessitent ces
audiences (Juge, Greffe, Parquet et Barreau), force est de
constater que nos interlocuteurs du Tribunal d’Aix en Provence
ont souhaité largement reporter la mise en place effective de
ces audiences sur le site du Centre Hospitalier Montperrin,
cela seulement à partir du 4 janvier de cette nouvelle année,
même si la convention encadrant l’utilisation de la salle
d’audiences a été établie antérieurement, puisque signée et
diffusée aux divers protagonistes dès avril 2015 et la salle mise
à disposition du Tribunal, après travaux, dès septembre 2015,
comme la direction du C.H. Montperrin s’y était engagée.
QUELLES SONT LES MODALITÉS D’UTILISATION DE CETTE
SALLE ?
Une convention multipartite a été rédigée et signée entre le
Tribunal d’Aix en Provence, le Centre Hospitalier
Montperrin et le Centre Hospitalier de Martigues, l’Agence
Régionale de Santé ainsi que d’autres intervenants selon le
souhait du président du Tribunal, à savoir le Procureur de la
République pour le Parquet d’Aix en Provence, le Bâtonnier
du Barreau d’Aix et la Commissaire central de la Ville.
Cette convention détaille les conditions matérielles de
localisation, d’aménagement et d’utilisation de la salle
d’audiences et de ses locaux annexes. Les locaux, situés
dans une partie du rez- de- chaussée du pavillon
CLERAMBAULT et qui étaient désaffectés pour les soins,
ont dû être réaménagés en fonction d’un cahier des chargestype du Ministère de la Justice, afin d’assurer la sécurité et
la sérénité des débats judiciaires. Cette salle et ses annexes
sont en effet attribuées de par la loi au Tribunal. Aux
prescriptions du cahier des charges sont venues s’ajouter
des exigences et attentes propres du Tribunal d’Aix qui ont
dû être négociées (2 box d’entretien pour les avocats au
lieu d’un seul, une pièce spécifique d’attente et d’entretien
pour des patients sous statut de détenu, des mesures
humaines –vigile- et techniques- bouton d’appel et P.T.I.pour la sécurité des personnes…).
Une convention complémentaire a aussi été signée avec le
Centre Hospitalier de Martigues. Cet établissement utilise,
pour la présentation au Juge d’Aix de ses patients en soins
sans consentement, la salle sise à Montperrin dans le cadre
d’un accord de mutualisation, comme le permet la loi. Cela
a permis à cet établissement de ne pas avoir à aménager
des locaux sur son site, même si la charge d’accompagner
ses patients jusqu’à Aix demeure une contrainte pour lui
comme au Juge, greffier et avocat d’Aix de ne pas devoir
se déplacer jusqu’à Martigues.
Les travaux d’aménagement ont été intégralement financés
par une subvention de l’Agence Régionale de Santé attribuée
au C.H. Montperrin ainsi que par une subvention similaire
accordée par l’A.R.S. au Centre Hospitalier de Martigues.
Ce dernier participe également, sur une base forfaitaire, à
une partie des coûts de fonctionnement de ces locaux.
QUAND ONT LIEU CES AUDIENCES ET COMMENT EST ÉTABLI
L’ORDRE DE PRÉSENTATION DES PATIENTS ?
Comme c’était déjà le cas auparavant au Tribunal, les
audiences sur le site de Montperrin ont lieu
hebdomadairement les après-midi des lundis et jeudis, sauf
jours fériés, ou pourraient se tenir un autre jour en
remplacement si nécessaire, sur site ou, exceptionnellement,
de nouveau au Tribunal.
3
Ces jours là, la salle est mise à disposition des avocats vers
13h45 et les patients et leurs accompagnateurs arrivent dès 14
heures.
C’est le Juge des libertés avec son greffe qui convoque les
patients qui doivent lui être présentés, et non la direction de
l’hôpital. S’il est convenu que passent, en priorité, les patients
sous statut de détenu et ceux de Martigues, le magistrat a décidé
de convoquer à la même heure tous les patients, pour des raisons,
selon lui, de commodité.
Ces patients doivent en effet bénéficier, au préalable à leur
présentation devant le Juge, d’un entretien avec l’un des deux
avocats désignés par le Barreau qui assistent aux audiences, ou
avec un avocat choisi par le patient. Chacun de ces entretiens
comme chacune des auditions avec le magistrat peuvent être
de durée variable, selon le patient et les particularités de sa
situation ou de son dossier, comme est variable le nombre de
patients effectivement présentés par les deux hôpitaux. Il est
cependant convenu qu’après un temps d’observation de quelques
semaines, un point sera fait avec le Juge et le Barreau sur ce
planning de présentation et sur les conditions matérielles
d’utilisation de cette salle.
Nous pouvons cependant déjà en tirer quelques constats :
- Le fait que nos patients soient présentés au juge sur le
site de Montperrin semble être apprécié d’abord par eux,
ensuite par les personnels soignants qui ont plus de
souplesse pour réaliser ces accompagnements ; à défaut
d’une convocation personnalisée pour le début d’audience,
les patients et leurs accompagnateurs peuvent retourner
au sein de leurs unités de soins beaucoup plus rapidement
que lorsque cela avait lieu au tribunal ;
- Aucun incident n’a été à déplorer à ce jour ; ces
audiences, sans perdre en solennité, paraissent même se
dérouler dans une ambiance moins « dramatisante », donc
plus sereine que dans les locaux du tribunal ;
- Magistrat, greffier et avocats, au-départ très réticents à
ce transfert de lieu, paraissent y voir aussi désormais
certains avantages et, avec les efforts de chaque partie,
estiment que ces audiences se déroulent dans des
conditions satisfaisantes pour tous.
Jean-Pierre VIDAL, Directeur des
Usagers, de la Qualité et des
Affaires Générales
INCENDIE AU PAVILLON DELAY OUEST
Dans la nuit du samedi 6 au dimanche 7 février un incendie s’est déclaré dans la chambre d’un patient du pavillon Delay
Ouest. Cet incendie très violent a complètement détruit la chambre du patient et rendu inutilisable l’ensemble de l’étage.
Grâce au sang-froid et au professionnalisme des équipes soignantes, aucune victime n’est à déplorer parmi les patients et le
personnel.
Ainsi, je tiens avec l’ensemble de l’équipe de direction à remercier et à féliciter l’équipe présente aux Delay au moment de
l’incendie mais aussi les personnels des autres pavillons qui ont soit aidé au transfert des patients ou qui ont accueilli les
patients en début de nuit. Mes remerciements vont également aux équipes techniques qui ont contribuées à la sécurisation du
site, l’agent de sécurité, le personnel de l’accueil soignant ainsi que le standardiste qui a transféré l’appel aux forces d’incendie et de secours particulièrement rapides et efficaces.
Dans l’attente des travaux de remise en état, j’ai pris la décision d’une fermeture totale de l’aile Ouest en organisant la prise
en charge des patients sur les autres unités et principalement à l’UPSIR. Une réouverture du rez de chaussée de l’unité sera
effective dès la réalisation de travaux d’entretien et permettant à l’équipe de se reconstruire dans l’attente d’une ouverture
totale qui interviendra à l’issue de la procédure de rénovation.
Pascal RIO
Directeur
MOUVEMENT DU PERSONNEL
du 1er Novembre 2015 au 31 Janvier 2016
Bonjour
Attaché d'Administration Hospitalière : Salomé Jarnet
Aumonier : Raphael Bitton
Internes : Nicolas Bonnet, Laura Conforti Roussel, René Diouaba,
Geoffroy Maquin, Vincent Miche,Chloé Nagels, Gwendoline Tijeras,
Julien Seimandi,
Praticierns Hospitaliers: Françoise Dodo, Patricia Suter
Praticien Hospitalier Contractuel : Margaux Tsin
Au Revoir
Adjoints administratifs : Annie Helin, Annie Giuriato,
Chantal Vitte
Aumonier : Haim Harboun
ASHQ : Brigitte Muzart
Psychologue : Emilie Bilbao,
FFI : Salma Azzaoui
Infirmier(e)s : Zine Eddine Hussein, Agnès Camus,
Internes : Damien Etchecopar Etchart, Thérèse
Barjon, Clara Hauck Terver, Martin Raoux, Astrid
Favre
Médecin Assistant : Djoher Ihamouine,
Pracitien Hospitalier Contractuel : Corinne
Sixou
Praticiens Hospitaliers : Bahia Gaci, Elisabeth
Nadia Ijaouane,
Médecin Attaché : Melissa Benoudiz
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