671 à 671 14 mars 2008 registre

République Française
Département du Haut- Rhin
COMMUNE DE
Extrait du procès-verbal des délibérations
du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 mars 2008
LIEBSDORF
68480
Conseillers élus : 11
Conseillers en exercice : 11
Absences :0
Procurations :0
Date de convocation : 09/03/2008
Date d’affichage : 09/03/2008
Sous la présidence de Mme Claudine Muller, Maire
Etaient présents : MM. David Ackermann, Hugues Durand et Bernard Schlegel,
adjoints
Mmes Joëlle Auvray, Karine Latuner, Brigitte Reinhart et Marie-Christine Schmitt ,
MM Stéphane Lidy, Michel Starck et Jean-Claude Welty
Procurations : néant
Autres absents : néant
Mme le Maire constate que le quorum pour délibérer valablement est
atteint et elle ouvre la séance du conseil municipal.
Objet : Rôle des adjoints
Délibération 667
Après délibération, les rôles des trois adjoints sont répartis de la façon
suivante :
1er adjoint : Bâtiments, voirie, forêt, urbanisme, relations avec l’association
foncière
2ème adjoint : eau potable, assainissement, fonctionnement et gestion des
stations correspondantes (traitement de l’eau et STEP) après leur mise en
service, sécurité incendie
3ème adjoint : animation et vie culturelle de la commune, cohésion sociale,
contacts avec les associations, personnes âgées, communication
Objet : Délégués de la commune auprès des organismes intercommunaux
de regroupement
Délibération 668
Les personnes suivantes sont désignées pour représenter la commune dans
les différents organismes intercommunaux :
Communauté de Communes du Jura Alsacien (CCJA) : Claudine Muller et
Michel Starck
Syndicat intercommunal du Plan d’eau de Courtavon : Claudine Muller et
Brigitte Reinhart
Syndicat intercommunal des affaires scolaires de Liebsdorf-Mooslargue
Titulaires : Claudine Muller, Karine Latuner et Marie-Christine Schmitt
Suppléants : Jean-Claude Welty, David Ackermann et Brigitte Reinhart
Maison forestière de Ferrette et Maison Forestière de Courtavon :
Bernard Schlegel et David Ackermann
Syndicat intercommunal des communes forestières du Haut-Sundgau :
Titulaire : David Ackermann
Suppléant : Bernard Schlegel
Syndicat mixte d’aménagement et de renaturation du bassin versant de
la Largue (SMARL) :
Titulaires : Hugues Durand et Michel Starck
Suppléants : Claudine Muller et Joëlle Auvray
Syndicat d’électricité et de gaz du Haut-Rhin : Claudine Muller
Syndicat intercommunal d’assistance du canton de Ferrette (sœurs
gardes-malades) : Claudine Muller et Bernard Schlegel
Objet : Commissions communales
Délibération 669
Le conseil, à l’unanimité des membres présents, décide la création
de commissions particulières.
1ère commission : chargée des bâtiments, de la voirie et des forêts :
David Ackermann, Jean-Claude Welty et Karine Latuner
2ème commission : chargée de l’eau et de l’assainissement communal
Hugues Durand, Michel Starck et Stéphane Lidy
3ème commission : animation du village
Bernard Schlegel, Marie-Christine Schmitt, Joëlle Auvray, Karine Latuner
et Jean-Claude Weltuy
4ème commission : urbanisme
Claudine Muller, Bernard Schlegel, Joëlle Auvray
Objet : Création d’une commission communale d’appel d’offres
Délibération 670
Le conseil, à l’unanimité des membres présents, décide la création d’une
commission communale d’appels d’offres, qui se réunira sous la présidence
de Mme le Maire.
Titulaires : Stéphane Lidy, Bernard Schlegel, et Joëlle Auvray
Suppléants : Hugues Durand, Marie-Christine Schmitt et David Ackermann
Objet : Délégués dans les autres organismes
Délibération 671
Le conseil, à l’unanimité des membres présents, désigne les personnes
suivantes pour le représenter dans différents organismes :
Comité consultatif communal (sapeurs-pompiers) : Il fonctionnera sous la
présidence du maire avec les conseillers suivants : Brigitte Reinhart, MarieChristine Schmitt, Jean-Claude Welty
Représentants de la commune auprès de l’association de gestion de la
salle :
Bernard Schlegel, Karine Latuner, Jean-Claude Welty, Marie-Christine
Schmitt, Michel Starck, David Ackermann, Brigitte Reinhart, et Hugues
Durand
Claudine Muller :
David Ackermann :
Hugues Durand:
Bernard Schlegel:
Joëlle Auvray ;
Karine Latuner :
Brigitte Reinhart
Stéphane Lidy:
Jean-Claude Welty :
Marie-Christine Schmitt :
Michel Starck: