Sont présents : Sylvie Caza MM. Éric Aubin Anne Gauthier Claude

Transcription

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
DU CÉGEP DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE
TENUE LE MARDI 17 JUIN 2014, À 18 HEURES
AU CÉGEP DE L’ABITIBI-TÉMISCAMINGUE
AU 425 BOULEVARD DU COLLÈGE À ROUYN-NORANDA
Sont présents :
Mmes Sylvie Caza
Anne Gauthier
Frédérique Godefroid
Annette Morin-Drouin
MM. Éric Aubin
Claude Bélanger
Sylvain Blais
Robert Cloutier
Vincent Guimont
Denis Moffet
Tous membres du conseil d’administration.
Se sont excusés de leur absence :
Mmes Béatriz Mediavilla
Marie-Luce Bergeron
Secrétaire :
0.
MM. Marcel H. Jolicoeur
Denis Audet
André Rouleau
David Ébacher
Mme Nicole Langlais, directrice des communications, des affaires étudiantes et corporatives
OUVERTURE DE LA RÉUNION PAR LE PRÉSIDENT ET VÉRIFICATION DU QUORUM
Le quorum des membres étant atteint, la réunion est déclarée ouverte et régulièrement constituée.
1.
INTERVENTION DE L’ASSISTANCE
Madame Marthe Julien adresse des remerciements aux employés pour leur support à la réalisation de
projets réalisés par les étudiants en arts visuels et arts et lettres. De plus, elle souligne le soutien du
directeur général et de la directrice des communications et des affaires étudiantes pour la pièce de
théâtre intitulée La Craque, une création régionale réalisée par Isabelle Morasse.
Elle s’adresse par ailleurs au conseil pour faire remarquer que si les coupures annoncées en juin
avaient plutôt été annoncées en mars, ça aurait permis une meilleure concertation de la communauté
collégiale sur des pistes de solutions.
2.
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
Sur proposition de M. Denis Moffet, appuyé par M. Claude Bélanger, l’ordre du jour est adopté tel
que présenté.
L’ordre du jour se lit comme suit :
3. Adoption et suivi du procès-verbal de la réunion ordinaire du conseil d'administration
tenue le 13 mai 2014 ;
4. Dépôt des procès-verbaux des réunions du Comité exécutif tenues les 17 mars, 2 et 28 avril
et 29 mai 2014 ;
5. Correspondance et information :
5.1. Demandes d’admission;
5.2. Plan directeur des espaces;
5.3. 25e du Campus de Val-d’Or.
6. Avancement de l’élaboration du budget de fonctionnement 2014-2015 ;
7. Protocole d’entente avec la Commission scolaire Lac-Abitibi ;
8. Modification d’application de politique ;
9. Révision du calendrier des suivis auprès de la CEEC ;
10. Modification au Règlement no 5A-B, Règlement sur la réussite scolaire et l’admission ;
11. Rapport d'évaluation succincte du programme de Technologie du génie civil ;
12. Rapport d'évaluation succincte du programme de Technologie de maintenance
industrielle ;
13. Nomination du Responsable de l'observation des règles contractuelles (RORC) ;
14. Création d’un comité de suivi du plan stratégique et nomination de ses membres ;
15. Désignation de deux cadres à la Commission des études ;
PROCÈS-VERBAL CA 2014-06-17
PAGE 1 SUR 7
16.
17.
18.
19.
20.
3.
Projet de calendrier des réunions du CA pour l’année 2014-2015 ;
Nomination au poste de coordonnateur aux services financiers ;
Émissions de diplômes ;
Intégration du directeur général à huis clos
Levée de la séance.
ADOPTION ET SUIVIS DES PROCÈS-VERBAUX DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL
D’ADMINISTRATION TENUE LE 13 MAI 2014
Sur présentation de Mme Nicole Langlais, directrice des affaires corporatives, il est proposé par Mme
Annette Morin-Drouin, appuyée par Mme Frédérique Godefroid :
Que soit adopté le procès-verbal de la réunion du conseil d’administration tenue le 13 mai 2014
tel que présenté.
Adopté à l’unanimité
Suivi donné :
1.
Suivi au procès-verbal du 13 mai 2014
Intervention de l’assistance : Le directeur général donne un suivi à la demande faite par Madame
Charlène Girard-Parent à l’effet de revoir les heures d’ouverture de la bibliothèque. Malgré les
coupures budgétaires, nous ne réduirons pas davantage les heures de service et la direction des
études travaille actuellement afin de permettre l’ouverture d’autres locaux et ainsi offrir des
capacités de rencontre aux étudiants et à l’accès au service d’impression.
Budget de fonctionnement 2014-2015 : Les membres avaient souhaité, lors de la dernière
rencontre, qu’une lettre soit transmise au ministre afin de surseoir aux coupures budgétaires. La
Fédération des Cégeps a recommandé de ne pas transmettre au ministre une telle lettre afin de ne
pas nuire aux négociations en cours dans le but de minimiser l’impact des compressions
budgétaires pour les Cégeps. Les membres du conseil auraient souhaité qu’elle soit tout de
même transmise pour exprimer leur mécontentement face aux coupures budgétaires majeures
auxquelles nous devons faire face. À défaut d’en arriver à des négociations satisfaisantes, les
membres considèrent que leur opinion devrait être manifestée.
2. Suivi donné au procès-verbal du 25 mars 2014
Poste de régisseur : L’entente avec la Commission scolaire Harricana sera bientôt finalisée. Le
candidat sera nommé à la suite de cette entente. Ses fonctions seront partagées entre l’UQAT, le
Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue et la Commission scolaire Harricana.
4.
DÉPÔT DES PROCÈS-VERBAUX DES RÉUNIONS DU COMITÉ EXÉCUTIF TENUES LES 17 MARS, 2 ET
28 AVRIL ET 29 MAI 2014
La directrice des affaires corporatives présente, à titre d’information, les procès-verbaux des réunions
du comité exécutif tenues les 17 mars, 2 et 28 avril ainsi que celui du 29 mai 2014.
5.
CORRESPONDANCE ET INFORMATION
5.1. Demandes d’admission
Le troisième tour d’admission a été complété et M. Éric Aubin, directeur des études, présente les
statistiques sur les demandes d’admission en date du 29 mai 2014. Le tableau présenté démontre
une baisse de 5 % par rapport à l’année dernière. De façon générale, les programmes préuniversitaires sont en baisse, alors les programmes techniques connaissent une légère
augmentation.
Au Campus de Val-d’Or, certains programmes sont en légère hausse pour totaliser une
augmentation des demandes d’admission de 4 % associées en grande partie au nouveau
programme offert en Technologie d’analyses biomédicales.
En ce qui concerne le Campus d’Amos, le programme Techniques d’intervention en délinquance
est à la hausse. Le programme Techniques de comptabilité et de gestion a reçu 9 demandes
d’admission par rapport à 12 à la même période l’an dernier, totalisant une diminution de 7%.
Quant au Campus de Rouyn-Noranda, le programme Arts et lettres maintient une baisse dans les
trois profils; une seule demande a été reçue au troisième tour dans le profil « Lettres ». Les
programmes Technologie minérale, Technologie forestière et Sciences de la nature enregistrent
une légère hausse.
PAGE 2 SUR 7
5.2. Plan directeur des espaces
Monsieur Louis Perreault, directeur des services administratifs en collaboration avec Monsieur
Steve Gauthier, chargé de projet et enseignant, présente au conseil le portrait actuel du Plan
directeur des espaces. Ce plan vise à proposer une utilisation plus efficace des espaces physiques
tout en tenant compte des besoins des différents services et départements. Monsieur Steve
Gauthier a présenté ce projet à toute la communauté collégiale et les avis ont été favorables.
De ces rencontres, trois (3) tendances s’en sont dégagées :
1. Le sentiment d’appartenance au département ou au programme :
(Développer des lieux où les étudiants se sentiraient chez eux, où ils pourraient travailler
et échanger en équipe. Dans cette approche, on souhaiterait aussi que les enseignants
disposent de locaux pour se réunir et travailler en équipe.)
2. L’approche programme :
(Il serait souhaité de centraliser la formation générale pour la proximité de tous les
programmes. Le regroupement des programmes qui ont des besoins semblables
permettrait une meilleure utilisation des locaux et de leur aménagement.)
3. L’approche citoyenne :
(L’aménagement de locaux favorisant la fraternisation entre les étudiants des divers
programmes est une avenue envisagée.)
À la suite des compressions budgétaires, l’échéancier prévu pourrait être retardé.
5.3. 25e du Campus de Val-d’Or
Monsieur Sylvain Blais, directeur général présente le cahier souvenir du 25e anniversaire du
Campus de Val-d’Or. Une copie est remise à chaque membre présent. Il fait état des activités
ayant eu lieu dans le cadre de cet événement, entre autres, le cocktail des bâtisseurs pour
souligner les efforts déployés ayant mené à la création d’un campus à Val-d’Or. Il ne reste plus
qu’une soirée de golf prévue le 27 juin prochain pour clore cette programmation. Les membres
du conseil sont invités à y participer.
6.
AVANCEMENT DE L’ÉLABORATION DU BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2014-2015
Monsieur Sylvain Blais, directeur général informe les membres du conseil sur l’avancement de
l’élaboration du budget de fonctionnement 2014-2015. Le 22 mai 2014 survenait une entente de
principe avec le ministre et le sous-ministre à savoir que le budget du réseau collégial serait amputé
de 20 M$ plutôt que de 38M tel que prévu initialement. Cette coupure représente pour le Cégep de
l’Abitibi-Témiscamingue un montant de 420 000 $ pour lequel des amendements devront être
apportés pour permettre le dépôt d’un budget équilibré. Des propositions dans ce sens sont soumises
au conseil à titre indicatif pour le moment. Puisque ce dernier sera déposé en septembre, le directeur
général s’enquiert auprès des membres pour obtenir l’autorisation d’en utiliser 25 % afin de pallier
les opérations courantes du Cégep pour la période de juin à septembre.
Résolution no CA-2836
Sur présentation de M. Sylvain Blais, directeur général, il est proposé par M. Denis Moffet, appuyé
par Mme Annette Morin-Drouin:
D’autoriser l’utilisation de 25 % du budget de fonctionnement 2014-2015 afin de pallier les
opérations courantes du Cégep pour la période de juin à septembre 2014.
Adoptée à l’unanimité
7.
PROTOCOLE D’ENTENTE AVEC LA COMMISSION SCOLAIRE LAC-ABITIBI
Monsieur Marc Bertrand, directeur de la formation continue et des services internationaux présente le
projet d’entente avec la Commission scolaire Lac-Abitibi aux membres du conseil. L’objectif de sa
présentation est d’avoir le support du conseil afin de poursuivre la démarche de refonte de la
formation continue et des services internationaux.
Cette entente vise à partager des ressources pour l’offre de formation en entreprises dans la région de
La Sarre et par conséquent, le rôle du conseiller pédagogique sera révisé dans le but de poursuivre
l’effort d’offre d’AEC à La Sarre.
L’enseignement à distance en simultané dans les différents campus pourrait alors être offert.
PAGE 3 SUR 7
Sur présentation de M. Marc Bertrand, directeur de la formation continue et des services
internationaux, il est proposé par Mme Annette Morin-Drouin, appuyée par M. Claude Bélanger :
D’appuyer les démarches entreprises auprès de la Commission scolaire Lac-Abitibi menant à la
signature d’un protocole d’entente dans le but de soutenir la régionalisation des formations
spécialisées pour les entreprises et de l’enseignement à distance.
8.
MODIFICATION DE L’APPLICATION DE POLITIQUE
Le directeur des études, Monsieur Éric Aubin, informe le conseil de son intention de modifier
certaines politiques en lien avec les enseignants visant la réorganisation des tâches dans le contexte
budgétaire actuel. Ces modifications feront naturellement en sorte que le plan stratégique devra être
mis à jour.
1. La politique d’évaluation des enseignements
Monsieur Éric Aubin informe les membres du conseil qu’il a été proposé de suspendre
indéfiniment la politique d’évaluation des enseignements puisque le fournisseur de service a
cessé ses opérations.
Les membres sont favorables à une suspension temporaire de la politique, mais souhaitent
que la pertinence de cette suspension soit réévaluée dans trois ans.
Sur présentation de Monsieur Éric Aubin, il est proposé par Monsieur Denis Moffet, appuyé par
Monsieur Claude Bélanger :
Que l’application de la Politique d’évaluation de l’enseignement soit temporairement
suspendue et que la pertinence de cette suspension soit réévaluée dans trois ans.
2. La politique d’insertion professionnelle et de probation des nouveaux enseignants
Il est également proposé aux membres de réviser la politique d’insertion professionnelle et de
probation des nouveaux enseignants afin de l’alléger. Il est suggéré de n’appliquer, à la
rentrée, que les grandes lignes de la politique et de procéder à sa révision au cours de
l’automne. Les modifications pourront alors être soumises au conseil d’administration en
janvier pour adoption. Entre-temps, il est proposé que l’accueil des nouveaux enseignants soit
fait par les enseignants déjà en poste et qu'ils s’assurent de l’intégration adéquate de ceux-ci
plutôt que de requérir les services d’autres professionnels.
Les membres souhaitent que les modifications souhaitées soient d’abord présentées au
conseil avant d’approuver son allègement. Il est convenu qu’une réunion extraordinaire du
conseil d’administration soit organisée au mois d’août afin de voir à ces modifications et d’en
approuver ou non son contenu.
Des vérifications seront faites à savoir si les modifications proposées doivent être
préalablement soumises à la Commission des études avant d’être adoptées par le conseil
d’administration.
9.
RÉVISION DU CALENDRIER DES SUIVIS AUPRÈS DE LA CEEC
Monsieur Éric Aubin, directeur des études rappelle aux membres qu’en novembre 2012 le conseil
d’administration avait entériné l’entente intervenue entre la direction du Collège et la CEEC ayant
pour objet une consolidation en six blocs des recommandations qui n’ont pas été levées.
Le conseil d’administration avait également demandé à la direction du Collège de s’assurer que le
tout soit réalisé d’ici la fin du mois de juin 2015 et que la direction des études fasse rapport
annuellement de l’avancement des travaux.
En raison des nombreux changements de ressources dans les divers départements, occasionnant un
retard dans l’échéancier prévu, le calendrier a dû être révisé et nous amènerait en juin 2016.
PAGE 4 SUR 7
Sur présentation de Monsieur Éric Aubin, il est proposé par Monsieur Claude Bélanger, appuyé par
Madame Annette Morin-Drouin :
Que le calendrier des suivis auprès de la CEEC soit adopté tel que présenté.
10. MODIFICATION AU RÈGLEMENT NO 5A-B, RÈGLEMENT SUR LA RÉUSSITE SCOLAIRE ET
L’ADMISSION
Monsieur Éric Aubin, directeur des études présente les modifications proposées au règlement no
5A-B. Ces modifications seront effectives à compter de la session Hiver 2015. De plus, ces
modifications ont reçu un avis favorable de la Commission des études.
Sur présentation de Monsieur Éric Aubin, il est proposé par Madame Sylvie Caza, appuyée par
Madame Annette Morin-Drouin :
D’adopter les modifications au Règlement no 5A-B sur la réussite scolaire et l’admission telles
que présentées.
11. RAPPORT D’ÉVALUATION SUCCINCTE DU PROGRAMME DE TECHNOLOGIE DU GÉNIE CIVIL
Mesdames Caroline Rioux, directrice adjointe à la direction des études et Claudine Dion, conseillère
pédagogique à la direction des études, présentent au conseil le rapport d’évaluation succincte du
programme de Technologie du génie civil et de Technologie de maintenance industrielle. Ces
programmes ont été ciblés puisque leur dernière évaluation remontait à 2004. L’évaluation est
commune, mais les recommandations seront propres aux programmes. Les rapports d’évaluation ont
reçu un avis favorable des comités de programmes et de la Commission des études.
Madame Dion mentionne que l’évaluation succincte était de mise pour ce programme puisqu’une
évaluation approfondie aurait nécessité des ressources additionnelles. Les forces du programme
identifiées sont : la satisfaction des étudiants, leur sentiment d’appartenance au programme,
l’adaptation de la formation à la réalité du marché du travail et l’épreuve synthèse de programme. Les
principales améliorations à apporter au programme concernent l’équilibre entre les sessions,
l’évaluation des apprentissages et le taux de réinscription en troisième session. Les recommandations
et suggestions du rapport issues de l’interprétation des données forment une base solide pour la mise
en œuvre d’une stratégie d’amélioration du programme.
Quant au programme de Technologie de maintenance industrielle, les forces sont : l’intégration des
notions de santé et de sécurité, l’efficacité de l’approche programme, la satisfaction des étudiants et le
taux de diplomation et de persévérance. Comme améliorations à apporter, on invite le département à
accroître le soutien technique et augmenter l’attraction des étudiants au programme.
Sur présentation de Madame Claudine Dion, il est proposé par Monsieur Denis Moffet, appuyé par
Monsieur Denis Bélanger :
D’adopter le rapport d’évaluation succincte du programme de Technologie du génie civil tel
que présenté.
12. RAPPORT D’ÉVALUATION SUCCINCTE DU PROGRAMME DE TECHNOLOGIE DE MAINTENANCE
INDUSTRIELLE
Sur présentation de Madame Claudine Dion et Monsieur Serge Rollin, il est proposé par Madame
Frédérique Godefroid, appuyée par Madame Sylvie Caza :
D’adopter le rapport d’évaluation succincte du programme de Technologie de maintenance
industrielle tel que présenté.
PAGE 5 SUR 7
13. NOMINATION DU RESPONSABLE DE L’OBSERVATION DES RÈGLES CONTRACTUELLES
Monsieur Sylvain Blais, directeur général mentionne l’obligation de nommer un responsable des
achats publics en support aux personnes qui œuvrent dans le secteur des approvisionnements.
Il est proposé par Monsieur Denis Moffet, appuyé par Madame Sylvie Caza :
De nommer Monsieur Claude Arcand pour agir à titre de responsable de l’observation des
règles contractuelles (RORC).
14. CRÉATION D’UN COMITÉ DE SUIVI DU PLAN STRATÉGIQUE ET NOMINATION DE SES MEMBRES
En lien avec l’article 16.1 de la loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel,
Monsieur Sylvain Blais à la suite de la recommandation du conseil propose la création d’un comité
de suivi du Plan stratégique du Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue. Il précise le mandat des membres
de ce comité, les rôles et la fréquence des rencontres.
CONSIDÉRANT les responsabilités confiées au conseil d’administration par la Loi sur les collèges
d’enseignement général et professionnel à l’égard de l’élaboration, de l’adoption, de la révision et du
suivi de la planification stratégique;
CONSIDÉRANT la suggestion faite au Collège par la Commission d’évaluation de l’enseignement
collégial dans son rapport sur l’évaluation de l’efficacité du plan stratégique 2004-2009, laquelle
suggestion était que le collège fasse le suivi de la progression vers l’atteinte de résultats en fonction
des résultats attendus tant pour le plan stratégique que pour le plan de réussite, de réviser
annuellement son plan et, au besoin, l’actualiser;
Il est proposé par Mme Anne Gauthier, appuyée par Monsieur Claude Bélanger :
De former un comité qui aura le mandat d’assurer les suivis de l’ensemble des objectifs et des
moyens qu’il entend mettre en œuvre pour la réalisation du plan stratégique du Collège,
incluant le plan de réussite pour la période de mise en œuvre du plan.
Que ce comité soit formé des membres suivants :





Monsieur Sylvain Blais, directeur général
Monsieur Éric Aubin, directeur des études
Monsieur Denis Moffet, membre du conseil
Madame Anne Gauthier, membre du conseil issu des membres du personnel
Poste vacant, membre du conseil (à combler)
15. DÉSIGNATION DE DEUX CADRES À LA COMMISSION DES ÉTUDES
M. Sylvain Blais, directeur général indique que le conseil d’administration doit nommer deux
représentants des cadres qui siègeront à la Commission des études. Pour assurer une représentation
territoriale du Collège, il est recommandé de nommer Mme Caroline Rioux, directrice adjointe à la
direction des études et Mme Dany Charon, directrice du Campus d’Amos.
Sur présentation Monsieur Sylvain Blais il est proposé par Monsieur Robert Cloutier, appuyé par
Monsieur Claude Bélanger :
De nommer les représentants des cadres suivants pour siéger à la Commission des études :


Caroline Rioux, directrice adjointe à la direction des études;
Dany Charron, directrice générale du Campus d’Amos.
Leur mandat sera d’une durée d’un an, soit de septembre 2014 à septembre 2015.
PAGE 6 SUR 7
16. PROJET DE CALENDRIER DES RÉUNIONS DU CA POUR L’ANNÉE 2014-2015
Sur présentation du directeur général, M. Sylvain Blais, il est proposé par M. Robert Cloutier appuyé
par M. Claude Bélanger :
D’adopter le projet de calendrier des rencontres régulières du conseil d’administration pour
l’année 2014-2015 en retirant leur tenue au Témiscamingue et à La Sarre dans le contexte de
compressions budgétaires actuel et de réévaluer la situation pour les années subséquentes.
(Annexe 1.)
17. NOMINATION AU POSTE DE COORDONNATEUR DES SERVICES FINANCIERS (CONFIDENTIEL)
Sur présentation de M. Louis Perreault, directeur des services administratifs, et suite à la
recommandation du comité de sélection, il est proposé par M. Denis Moffet, appuyé par Mme
Annette Morin-Drouin :
De nommer Mme Guylaine Dubé au poste de coordonnatrice des services financiers.
Mme Dubé entrera en fonction le 07 juillet.
18. ÉMISSIONS DE DIPLÔMES
Sur présentation de M. Éric Aubin, directeur des études, il est proposé par Annette Morin-Drouin,
appuyée par Madame Frédérique Godefroid :
D’autoriser le Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue à demander au ministre de l’Enseignement
supérieur, de la Recherche et de la Science du Québec de délivrer un Diplôme d’études
collégiales (DEC) pour toutes les personnes y ayant droit, conformément à la liste ci-annexée,
établie et vérifiée par la registraire. (Annexe 2)
Sur présentation de M. Éric Aubin, directeur des études, il est proposé par Monsieur Robert Cloutier,
appuyé par Madame Anne Gauthier :
D’autoriser le Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue à émettre une Attestation d’études collégiales
(AEC) pour toutes les personnes y ayant droit, conformément à la liste ci-annexée, établie et
vérifiée par la registraire. (Annexe 3)
19. INTÉGRATION DU DIRECTEUR GÉNÉRAL À HUIS CLOS
Ce point est tenu à huis clos.
La séance est levée à 22h35 sur proposition de M. Annette Morin-Drouin.
La directrice des communications, des
affaires étudiantes et corporatives,
Le vice-président,
Nicole Langlais
Vincent Guimont
PAGE 7 SUR 7

Sont présents : Sylvie Caza MM. Éric Aubin Anne Gauthier Claude

Transcription

Documents pareils

Procès-verbal de l`Assemblée Générale du vendredi

PV REUNION du 4 NOVEMBRE[1]

11 mai 2015

Association Sportive du Golf Club de Nancy PROCES VERBAL de l

LETTRE DE MOTIVATION

6-1er-juin-2016 - École de l`Arc-en

Le mercredi 4 mai 2016 - École élémentaire publique Kanata

APERIA AGP PV 08 06 10

Attestation sur l`honneur - Mairie de Seiches sur le Loir

Pour diffusion immédiate Nouveauté par Éric Bélanger