Conseil Communautaire Arc-Sud-Bretagne 2017

Conseil Communautaire Arc-Sud-Bretagne 2017
Extrait du Nivillac Cap Avenir
http://nivillac-capavenir.fr/nivillac-capavenir/spip.php?article134
Conseil Communautaire
Arc-Sud-Bretagne 2017
- Agenda -
Date de mise en ligne : mardi 20 décembre 2016
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Conseil Communautaire Arc-Sud-Bretagne 2017
Les séances du Conseil Communautaire sont publiques, ce qui signifie que tout citoyen peut assister aux débats. En
revanche, seuls les conseillers communautaires sont autorisés à s'exprimer et à voter.
Le Président, disposant du « pouvoir de police de l'Assemblée », peut exclure un spectateur qui ne respecterait pas
ces règles, ou peut interrompre la séance.
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