Sommaire

N° . e année
Le magazine de l’Association
des maires de France et des
présidents d’intercommunalité
Président : François Baroin,
sénateur-maire de Troyes (Aube).
Rédaction-administration :
, quai d’Orsay,  Paris cedex .
Tél.     . Fax     .
www.amf.asso.fr
Directeur de la publication :
Rollon Mouchel-Blaisot.
RÉDACTION
Rédacteur en chef : Antoine Blouet.
Rédaction : Christine Nemarq
(chef de rubrique Territoires),
Franck Lemarc, Emmanuelle Stroesser,
Aurélien Wälti.
Maquette : Stéphane Camara.
Secrétaire de rédaction : Samantha Rauch.
Ont collaboré à ce numéro :
Julia Barbier, Sylvain Bellion, Xavier
Brivet, Nathalie Brodin, Monique Castro,
Geneviève Cerf, Stéphanie Colas, Séverine
De Sousa, Carole Esclapez, Pauline
Delaere, Nelly Deniot, Olivier Devillers,
Christiane Facomprez, Assane Fall, MarieCécile Georges, Thierry Guerraz, François
Lecocq, Jean-Christophe Le Neindre,
Bruno Leprat, Florence Masson, Lucille
Mondriane, Judith Mwendo, Fabienne
Nedey, Sylviane Oberlé, Sarah Othmann,
Éric Pareydt, Véronique Picard, Frédéric
Pigot, Annick Pillevesse, Elsa Pradier,
Christophe Robert, Nathalie Steiwer,
Alexandre Touzet, Frédéric Ville.
ADMINISTRATION
Éditeur : Olivier Yviquel.
Publicité : Bertrand Plisson, directeur,
PLC, , rue de La Rochefoucauld,
 Paris. Tél.     .
Fax     .
Abonnements : Sophie Lasseron.
Tél.     .
Tarifs d’abonnement  : France et
étranger :  euros. Communes jusqu’à
  habitants : , euros.
Communes de plus de   habitants et
EPCI :  euros.
Achat au numéro : , euros.
Compogravure : APS-CHROMOSTYLE
, rue de la Milletière,  Tours.
Impression : GIBERT CLAREY IMPRIMEURS,
, rue Charles Coulomb,
 Chambray-lès-Tours.
Numéro de commission paritaire :
 G . ISSN : -,
er trimestre .
Ce numéro a été tiré
à   exemplaires.
Imprimé sur papier
recyclé à  %.
Sommaire
Politiques | 
Juridique | 
 En bref
 La réforme
de la défense extérieure
contre l’incendie
 Accessibilité : dernière
« fenêtre » pour les Ad’AP
en retard
Les collectivités retardataires qui n’ont pas encore
déposé leur agenda d’accessibilité programmée
peuvent toujours se mettre en conformité tant que
le décret « sanction » n’est pas paru.
Véritables « clés de voûte » du nouveau
dispositif, des règlements départementaux
seront élaborés à l’issue d’une large
concertation locale, puis déclinés à l’échelle
communale.

 Action sociale Des questions en suspens après la
dissolution de CCAS  Fonction publique terri-

toriale La réforme des carrières et rémunérations se met
en place  Démocratie participative Les conseils
citoyens bousculent la politique de la ville
 Biodiversité Une plus grande place pour les collectivités  Urbanisme Le plan local d’urbanisme se
modernise
 Interview
Rollon Mouchel-Blaisot,
président du conseil d’administration de la Société territoriale
de l’Agence France locale et
directeur de l’AMF.
« L’AFL a déjà
accordé
 millions
d’euros de prêts»
 Europe Données personnelles : des règles
européennes plus strictes dès 
 Prévention Quelle régulation européenne pour
l’économie du partage ?
 Transports Concurrence dans les TER
et TET : pas avant 
 Aires de grand
passage provisoires :
pour que l’accueil dure
Territoires | 
 Ruralité : les élus font
de la résistance
Les maires ruraux demandent une véritable
reconnaissance de la richesse de leurs territoires
et des moyens pérennes.

Aucun maire de la Métropole toulousaine
ne voulant d’une aire fixe, le maire a
annoncé le lancement d’un système original d’aires de grand passage « provisoires
et tournantes » pour les gens du voyage.
le logement, et dans les transports, un calendrier
d’évolution des matériels roulants
• Fonction publique territoriale. Dissolution
d’un syndicat mixte et réintégration des agents
• Communes nouvelles. Une prorogation
de six mois pour bénéficier du pacte financier
 Réforme territoriale. Compétences des
collectivités : deux circulaires précisent les lignes
de partage issues de la loi NOTRe
 Livres juridiques.
 Retour d’expérience
Cas d’école Saint-Rémy-de-Provence ()
Initiatives
 Coopération intercommunale Le nouveau visage de l’intercommunalité en Île-de-France
 Métropole Grand Paris : gérer le volet « diplomatique »  Communes nouvelles Mauges
communauté : les élus réinventent les relations communes/EPCI  Gens du voyage La métropole
européenne de Lille repense l’accueil des gens du
voyage  Économie Reconversion de la base
aérienne de Reims : huit ans de tâtonnement
Habitat participatif :
se loger autrement
Conforté par un statut légal qui légitime son
existence dans les politiques publiques du
logement, l’habitat participatif accélère son
déploiement, tant en zone urbaine que rurale.
4 MAIRES DE FRANCE FÉVRIER 2016
Vie locale | 

Dossier | 
Couverture : © anzemulec/Fotolia
 Textes officiels
• Accessibilité. Des règles simplifiées pour
 La Souterraine (Creuse). Une cérémonie
des vœux sobre et dynamique
 Limoges Métropole (Haute-Vienne). Une
collecte des ordures ménagères à coûts contenus
 Montpellier (Hérault). Résidences secondaires :
taxe d’habitation majorée

 Un maire en action
Roger Meï, maire de Gardanne (Bouches-duRhône). Accueillir des familles roms au nom
des droits de l’Homme
Pratique | 
Fiches pratiques
 Lutter contre l’ambroisie
pour préserver la santé
 La disparition programmée
des cabines téléphoniques
 Technologies
Assainissement non collectif :
à chacun son dispositif
 Nouveaux produits
 En bref
 Livres pratiques
Index par thèmes
Accessibilité : -, 
Associations : 
Action sociale, santé : , , -, 
Administration et gestion communale : 
Communication, TIC : , -, 
Culture, patrimoine :
Décentralisation, interco : , -, , , , 
Démocratie locale : , , 
Économie, développement : , , , -, -, 
Éducation, enfance, jeunesse : 
Environnement, énergie : , , , -, -
Europe : -
Finances locales : , , 
Fonction publique territoriale : , 
Gens du voyage : -, -, -
Handicap : -, 
Logement : -
Normes : 
Ruralité : -
Société : 
Transports : -, , 
Urbanisme : 
Les annonceurs dans ce numéro :
• Abonnement Maires de France p.  • Bayer p. 
• Bees p.  • Cnas p.  • Huot p.  • Ugap p. 
• Vacances propres p. .
FÉVRIER 2016 MAIRES DE FRANCE 5