Conférence cambriolage ADAVEM

Conférence cambriolage 2014
Introduction
Le thème des conférences organisées par le CDAD n’est pas un choix anodin. Et le thème du
cambriolage ne fait pas exception.
Ainsi, une étude a révélé que 43% des personnes sondées place les vols et les cambriolages
parmi les trois formes de délinquance ou phénomènes qu’il faudrait traiter en priorité, derrière les
violences mais devant les phénomènes liés à la « drogue ».
Il correspond à l’une des préoccupations majeures des français et des landais et à une des
réalités du phénomène criminel local.
Au niveau local, les services de la préfecture des landes ont mis en ligne le bilan de la
délinquance départementale pour l’année 2013. Les chiffres locaux font état d’une tendance inverse
au constat national. En effet, le département des landes enregistre une diminution générale des
cambriolages de l’ordre de -8.57% soit 168 faits de moins en 2013. Sur le plan national, les
cambriolages sont en hausse de +5.5%. Mais sur le long terme, la baisse sur 10 ans (2003-2013) dans
les Landes est de 11.32 %.
Cependant, en allant dans le détail des chiffres (ou le dédale c’est selon la perception de
chacun), la très forte baisse des cambriolages des résidences principales est partiellement
compensée par une hausse des infractions visant les locaux industriels et les autres lieux (garages,
granges, bâtiments publics).1
Qu’est-ce qu’un cambriolage ?
Le cambriolage est un vol par effraction ou un vol à main armée.
Etymologiquement, le terme désigne la « camera » ou « cambriole » qui signifie « chambre ».
Il renvoie à un domicile, un local, à un lieu. Et le cambriolage est la plupart du temps vécu comme
une expérience traumatisante, une intrusion insupportable dans son espace personnel.
Pourquoi ? Parce que le cambriolage nous dit tout le contraire de ce que nous avons besoin
de croire.
1
« Bilan délinquance et insécurité routière dans les landes » consultable sur le site de la préfecture des Landes.
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Le domicile est un lieu autant matériel que symbolique : il est un lieu délimitant un univers
privé. Il s’oppose à d’autres lieux comme les lieux publics ou les lieux de travail. Cette perception se
retrouve dans de nombreuses expressions : « regagner son domicile » est révélatrice de la fonction
attribuée à l’endroit, une enceinte sanctuarisée, un « havre de paix », son « chez-soi ». La maison ou
le local est à l’image du corps. Et les limites physiques et matérielles que sont les serrures, les portes,
les fenêtres et les haies et autres clôtures servent à établir une délimitation entre un « dedans » et
un « dehors ». Pour illustrer ces propos, nous utilisons des expressions telles que « en mon for
intérieur » ; « mon intérieur ».
Nous sommes donc maîtres pour décider de partager ou pas cet intérieur avec quelqu’un
d’autre. Nous utilisons le même mot et la même image pour parler de l’univers de sentiments et
pensées qui n’appartiennent qu’à nous. Et, dans les deux cas, pour vivre normalement et sans excès
d’anxiété, nous avons besoin de penser que les limites qui enveloppent ces intérieurs seront
respectées. Nous parlons de confiance et de confiance réciproque : je m’attends à ce que ma maison
soit respectée et, en même temps, je respecte la maison d’autrui. C’est l’une des bases de l’ordre
social que le respect au droit de propriété.
Un cambriolage fait voler en éclats notre sentiment que notre maison est hors d’atteinte,
qu’elle est protégée par sa valeur de refuge. Il nous dit que notre maison n’est pas sacrée. Ainsi, le
« pacte de confiance » est rompu avec la prise de conscience que le respect réciproque n’est pas
tenu.
Il y a au moins deux niveaux d’atteinte provoquée par le cambriolage : sur un plan
personnel, une victime est identifiée avec des conséquences qui vont au-delà de l’aspect matériel ;
sur un plan général, il accroît fortement le sentiment d’insécurité. Pour illustrer mes propos, je vous
renvoie à une enquête de victimation qui retient qu’à la suite de 56% des cambriolages et tentatives,
les victimes ont porté plainte. Ce taux tombe à moins de 20% pour les tentatives sans préjudice
matériel. Près de 75% des ménages victimes n’ont jamais su ce qu’était devenue leur plainte et près
de 8% ont été informés d’un classement sans suite.2
Le cambriolage déclenche un processus de victimation qui peut se rapprocher d’un
évènement traumatique comme un viol. Mais en aucun cas la comparaison ne doit être soutenue.
2
Bilan officiel de l’Observatoire National de la Délinquance et des Réponses Pénales (ONDRP) en date de 2013.
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Le cambriolage : une insupportable
intrusion dans son espace personnel
Le cambriolage est la plupart du temps perçu comme un viol. Cette comparaison ne peut être
valablement tenue. L’image est exagérée. Et il importe que les victimes dissocient un vol à l’aide
d’une effraction d’une agression sexuelle avec des actes de pénétration sans le consentement de la
victime. Le cambriolage est un vol par effraction ou un vol à main armée. Il renvoie à un domicile, un
local commercial ou industriel. L’escalade ou l’entrée par de fausses clés sont assimilées à des
entrées par effraction.
La comparaison avec le viol est un malheureux raccourci. Certes nous pouvons retrouver dans les
deux cas une question de rapport de force et de pouvoir. Dans les deux cas, l’intérieur est profané
par la violence. Dans les deux cas, le contact est forcé et il donne à la victime le sentiment d’être sali.
Mais si les deux agissements constituent une infraction pénale, le cambriolage est un délit et le viol
est un crime.
Le cambriolage est une atteinte au droit de propriété tandis que le viol est une agression de
l’intégrité physique.
Suite à un cambriolage, le traumatisme émotionnel laisse des traces pour la victime, de peur,
de colère. Les réactions dépendent de l’histoire de chacun, de ses stratégies d’adaptation, de ses
systèmes de valeurs, croyances, normes… Le vol est une infraction pénale qui ne réprime pas
l’atteinte matérielle au bien mais l’atteinte au droit de propriété.
On peut décomposer le processus de victimation : d’abord, la phase d’alarme qui correspond à un
état de choc. En effet, après le processus de compréhension de ce qui arrive, la victime a un
comportement d’état de choc qui vient interrompre le processus de rituels au niveau des schémas de
pensée. Il est difficile dans le cas d’évènements négatifs de se sortir d’un schéma de déconnection et
d’emprise avec la réalité.
Ensuite, il y a le déni : ce refus de comprendre et d’intégrer la réalité du cambriolage, de
réinterpréter la réalité subi. Le déni est fréquemment consécutif à la phase de choc/d’alarme. Nier la
réalité revient à refuser et retarder la réalité de l’atteinte dont on a été victime.
Puis, la tristesse et le dégoût : des sentiments négatifs provenant de la nature intrusive et
destructrice du cambriolage. Généralement la colère est exprimée, tournée tantôt sur soi, tantôt sur
la société en générale.
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Braquages, cambriolages et légitime défense : que dit la justice ?
Mis en examen pour homicide volontaire, le bijoutier de Nice plaide la légitime défense. Retour sur plusieurs
cas lors desquels des commerçants -entre autres- ont, pour certains, ouvert le feu.
Que dit la loi en matière de légitime défense ?
Comme l'indique l'article 122-5 du code pénal : "N’est pas pénalement responsable la personne qui, devant une
atteinte injustifiée envers elle-même ou autrui, accomplit, dans le même temps, un acte commandé par la
nécessité de la légitime défense d'elle-même ou d'autrui, sauf s'il y a disproportion entre les moyens de défense
employés et la gravité de l'atteinte".
Il y a donc légitime défense selon trois critères : la simultanéité, la nécessité et la proportionnalité. Toutefois,
comme l'indique l'ancien magistrat et enseignant Denis Salas, la détermination de la légitime défense se trouve
souvent prise entre "les conditions d'application du droit et une opinion publique exacerbée dans un climat
d'insécurité, et d'un métier (bijoutier) lui-même très insécurisé".
"Quand les critères légaux de la légitime défense ne sont pas réunis mais qu'ils estiment que la personne s'est
trouvée dans une situation de danger ou s'est sentie dans une situation de danger, les jurys populaires de cour
d'assises ont tendance à prononcer des peines légères ou du sursis" commente la vice-présidente de l'USM
(Union syndicale des magistrats) Virginie Valton. L'avocat spécialisé dans le traitement des cas de légitime
défense Laurent-Franck Lienard rappelle aussi que "tout cas étant par nature particulier, et chaque détail
pouvant compter, tout pronostic est évidemment impossible."
"Le Nouvel Observateur" revient sur quelques drames lors desquels des victimes d'agressions ont riposté et,
pour certaines, ouvert le feu sur leur(s) agresseur(s).
• 28 avril 2012, Marseille, 6e arrondissement : pas de poursuites
Quand deux hommes armés tentent de braquer une bijouterie du boulevard de la Corderie, le bijoutier,
légalement armé, riposte et blesse un des malfaiteurs, âgé de 17 ans. L'un d'eux se fait passer pour un client et
plaque au sol la femme du bijoutier pendant que son complice entre, armé. On saura plus tard que l'arme était
factice, et une expertise médico-légale déterminera que le jeune braqueur a été blessé de face. D'abord placé en
garde à vue, le commerçant est ensuite relâché sans être poursuivi. Il n'est pas mis en examen "parce qu'il n'y a
pas lieu de le poursuivre" du fait des éléments constitutifs de la légitime défense, expliquera le parquet de
Marseille.
• 22 novembre 2007, Plomion (Aisne) : non-lieu
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Aux alentours de minuit, quand plusieurs cambrioleurs pénètrent dans sa boulangerie, le commerçant, qui vit
au-dessus avec sa famille, s'empare de son fusil. Il descend, prend un coup et tire "au jugé" dans l'obscurité, et
tue un des cambrioleurs. Mis en examen pour "violences volontaires avec arme ayant entraîné la mort sans
intention de la donner", il est laissé libre sous contrôle judiciaire. Selon le parquet de Laon, un "cas légal de
légitime défense présumée" est alors "envisageable". En décembre 2010, il bénéficie d'un non-lieu.
• 27 octobre 2006, Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne) : non-lieu
Quand trois cambrioleurs s'introduisent au domicile d'un homme de 58 ans de Nogent-sur-Marne, celui-ci
parvient à retourner l'arme qui le menace et tire trois fois, dont deux dans le dos d'un des hommes. Agé de 26
ans, celui-ci est mortellement touché. Mis en examen pour homicide volontaire, l'homme de 58 ans reçoit le
soutien de Nicolas Sarkozy, alors ministre de l'Intérieur. Ce qui révolte la famille du jeune homme. Le
commerçant est renvoyé en 2009 devant la cour d'assises du Val-de-Marne pour homicide volontaire. Mais le
parquet de Créteil, qui soutient la thèse de la légitime défense, fait appel de cette ordonnance et obtient gain de
cause : la chambre d'instruction de la cour d'appel de Paris prononce un non-lieu.
• 4 octobre 2004, Auge (Creuse) : 5 ans de prison avec sursis
Surprenant en pleine nuit des cambrioleurs dans son restaurant, un homme de 45 ans saisit un fusil et ouvre le
feu en leur direction alors qu'ils prennent la fuite. L'un d'eux est mortellement touché. L'autre parvient à
s'enfuir. En janvier 2007, le restaurateur, qui avait fait deux mois en détention provisoire, est condamné en
assises à 5 ans de prison avec sursis et à verser 84.000 euros de dommages et intérêts à la famille de la victime.
• 20 novembre 1998, Rehon (Meurthe-et-Moselle) : 2 ans de prison ferme
Quand deux hommes font irruption, armés, pour s'emparer de la caisse de sa pharmacie, le pharmacien, 66
ans, par ailleurs tireur sportif, saisit son 357 Magnum et ouvre le feu trois fois. Il tire à nouveau alors que les
voleurs sont sortis de la pharmacie. L'un d'eux, âgé de 19 ans, est tué, tandis qu'un passant est également
légèrement blessé, et son chien tué. Le pharmacien, qui plaide la légitime défense, est remis en liberté après 18
jours de détention provisoire. Avant d'être jugé et condamné par la cour d'assises de Meurthe-et-Moselle en
mars 2007, et conformément aux réquisitions de l'avocat général, à deux ans de prison ferme, et deux ans avec
sursis.
• 12 février 1989. Reims : acquittée
De retour de boîte de nuit, six jeunes gens entrent dans la boulangerie du faubourg Laon. Le boulanger, 45 ans
et déjà victime d'agressions, est sur ses gardes. Sa femme dort à l'étage. Une altercation éclate. Le boulanger
accuse les clients de vol. Eux assurent qu'ils avaient l'intention de payer mais déplorent l'attitude méprisante du
commerçant à leur égard. Réveillée par la dispute, la boulangère descend, et ouvre rapidement le feu à l'aide
d'une carabine 22 long rifle qu'elle cachait sous son lit. Un des jeunes, 23 ans, touché à la tempe, meurt. Ses
amis -qui seront condamnés pour ces faits- s'en prennent alors à la vitrine et blessent légèrement les
occupants. Le boulanger est condamné à un mois de prison avec sursis pour détention illégale d'armes de 4e
catégorie. Il en a plusieurs. L'avocat général requiert 4 ans avec sursis, mais la boulangère, qui doit indemniser
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la famille de la victime, est acquittée le 13 novembre 1992 par la cour d'assises de la Marne. Entraînant des
incidents dans le tribunal.
• 22 novembre 1976, Barbuise (Aube) : acquitté
Déjà victime d'une douzaine d'intrusions à son domicile, un garagiste de Villenauxe-la-Grande piège à
l'explosif un poste de radio qu'il place dans sa résidence secondaire de Barbuise. Des panneaux indiquent que
l'endroit est piégé. Quand deux individus pénètrent dans la maison, l'un d'eux fait sauter la serrure d'un
placard, trouve le transistor et déclenche l'explosion (un bouton placé sous l'appareil devait déclencher une
minuterie si on le déplaçait). Il est grièvement blessé, l'autre est également blessé. Le premier succombe à ses
blessures quelques heures plus tard. En avril 1978, le garagiste comparait devant le tribunal correctionnel
pour homicide et blessures involontaires. Le voleur est condamné à 2 mois de prison, le garagiste à 8 mois avec
sursis. Mais six ans plus tard, l'affaire est rejugée en cour d'assises. Le parquet requiert trois ans de prison avec
sursis à l'encontre du garagiste. Il est acquitté.
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Le cambriolage, source d’un processus
de victimation
Les premiers ressentis sont le désespoir et/ou la colère. Ces sentiments perdurent sous
différentes formes et sont maintenus dans ce que je nommerais le « second temps » ou la face
cachée du cambriolage. Ce qui est frappant chez les victimes est la priorisation des conséquences.
Autrement dit, les conséquences matérielles sont la plupart du temps perçues comme les causes des
conséquences affectives et psychologiques.
Ainsi, après la fameuse phase d’alarme, la victime est confrontée à la face cachée de toute
infraction pénale : la procédure judiciaire et processuelle (via la déclaration de sinistre à son
assureur dans les deux jours).
La procédure judiciaire ou le risque accru de sur -victimation ou
victimisation secondaire 3
Les premières heures ou la première journée sont passées ; mais il reste des choses à faire,
des démarches à effectuer. La procédure judiciaire doit être lancée et il faut se rendre au poste de
police ou à une brigade de gendarmerie pour déposer plainte. Ce qui induit au préalable d’effectuer
l’inventaire des biens dérobés. Et là, vous vous retrouvez seuls face aux dégâts parfois importants,
recherchant dans une attitude anxiogène les biens et effets frauduleusement soustraits.
La victimisation secondaire doit s’entendre comme le résultat d’une réponse inappropriée
d’un système (judiciaire, policier, médiatique…) ou d’un environnement (proches, amis, cercle
familial, intervenants…).
Le déroulement du dépôt de plainte peut également une source de victimisation. Et cet état
provient rarement de l’attitude des OPJ mais plutôt de l’ignorance dans laquelle est exposée la
victime (l’exposition est un terme sciemment choisi pour imager une victime vulnérable par son état
d’ignorance ou victime démunie). A ce moment, la victime peut nourrir un sentiment de frustration
ou de colère tournée vers elle-même si elle est dans l’impossibilité d’apporter des éléments ou des
évènements susceptibles d’aider les enquêteurs à identifier le ou les auteurs.
En effet, après avoir contacté la gendarmerie ou la police, la victime doit contacter son
assurance pour déclarer le sinistre. Après le dépôt de plainte, retour au domicile qui est
généralement perçu tout autrement. Parfois des victimes s’imaginent les cambrioleurs s’affairant à
dérober ce qui vous appartient. Le sentiment d’impuissance n’est alors pas très loin. Mais il faut
ranger l’appartement ou la maison. Saccagée ou pas, une remise en état est nécessaire. Cette étape
est fréquemment douloureuse car à ce moment là on prend conscience ou on réalise complètement
qu’une personne étrangère à votre cercle familial/amical a pénétré votre sanctuaire. L’assimilation
au viol est généralement acquise. Au sens symbolique nous pouvons retrouver certains mécanismes
similaires.
3
Terme apparue à partir de 1980. Martin SYMONDS, psychologue clinicien a été l’un des premiers
victimologues à reconnaître l’existence de « blessures secondaires » ou « stresseurs secondaires », lesquels
peuvent aggraver les symptômes déjà présents et, dans plusieurs cas, favoriser l’apparition du stress posttraumatique.
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Face à face solitaire avec le vide
Dépossédé ; on se sent confronté au vide, au manque des objets et à la solitude. Et on découvre
généralement seul les effets du cambriolage. Ensuite on doit contacter les forces de l’ordre, puis se
mettre en relation avec son assurance habitation pour effectuer la déclaration de sinistre. Les
premières heures ou la première journée depuis la constatation des faits de cambriolage sont
passées mais il reste encore des démarches à faire. La procédure judiciaire étant maintenant lancée,
il faut se rendre au poste ou à la caserne pour déposer une plainte ; ce qui implique d’avoir dressé
préalablement un inventaire des biens dérobés. Encore une fois vous vous retrouvez seul face aux
dégâts parfois importants, recherchant les biens et effets frauduleusement dérobés voire dégradés
ou détériorés, sans compter les justificatifs à envoyer à votre assureur. Après le dépôt de plainte,
retour au domicile. Le temps est venu de ranger, nettoyer, bref remettre en état.
Le stress
Dépression : l’état dépressif ou l’épisode dépressif ; ce fléau peut
survenir plusieurs semaines après l’évènement.
Les phobies
Les cambriolages en chiffres
A la suite de 56 % des cambriolages et tentatives, les victimes ont porté plainte. Ce taux tombe à
moins de 20 % pour les tentatives sans préjudice matériel. Près de 75 % des ménages victimes n’ont
jamais su ce qu’était devenue leur plainte. Et près de 8 % ont été informés d’un classement sans
suite.
55 % des ménages victimes de cambriolages avec préjudice matériel ont reçu une indemnisation de
la part de leur assurance, jugée satisfaisante par 63 % d’entre eux.
Le processus de victimation doit être pris en considération le plus tôt possible. Les services d’aide aux
victimes participent à endiguer les effets néfastes et pernicieux en intervenant dans la phase
d’organisation et/ou de réorganisation.
En effet, cette phase succède à la phase d’alarme.
 Obtenir du soutien : humain, émotionnel et institutionnel pour se sortir de cette période de
vulnérabilité.
 S’autoriser des émotions négatives
 Travailler les sentiments négatifs comme la peur : ce sentiment est un ressenti normal mais il
importe de la contenir.
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