Fonds de la seigneurie du Cheix - Archives départementales de la
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Fonds de la seigneurie du Cheix - Archives départementales de la
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA CREUSE 65 J FONDS DE LA SEIGNEURIE DU CHEIX Répertoire numérique Etabli par Murielle COLOMBIER-TEXIER, attachée de conservation Et publié sous la direction D’Isabelle MAURIN-JOFFRE, conservateur en chef du patrimoine Directeur des Archives départementales de la Creuse. Instrument de recherche publié en ligne avec le visa scientifique et technique de la Direction des Archives de France (17 juin 2009) Archives départementales de la Creuse, Guéret, 65 J FONDS DE LA SEIGNEURIE DU CHEIX TITRES 65J 1-4 Inventaires, 1681-1714 65J 1 65J 2 65J 3 65J 4 Relevé des actes passés devant Maîtres Courty et Jean de Pierrebize de 1601 à 1678, [s.d.] Inventaires des actes baillés au fermier de la seigneurie, 1687 « Inventaire des actes envoyés au juge d’Aubepeyre par Monsieur le Marquis d’Aynac » (1684) ; « Etat des actes baillés au fermier du Cheix » (1686) ; autres fragments d’inventaires de titres (XVIIe s.), [XVIIe s.] « Etat et mémoire des titres, papiers et enseignements concernant les devoirs dus à la seigneurye du Chier » remis par M. de Turenne à M. de Boussac, 1717 65J 5-11 Titres de propriété, 1579-1732 65J 5 65J 6 65J 7 65J 8 65J 9 65J 10 Vente par décret à la demande de Guillaume de Prébizet contre François d’Aigurande et François de Chizadour, de la seigneurie du Cheix, 17 août 1579 Succession de François de Chizadour, seigneur du Cheix, 20 novembre 1595 Vente de la seigneurie du Cheix par Jean de la Celle (écuyer), seigneur de Mondon et de Bouéry, pour Françoise de Vernage, sa femme, à Jacques de Chizadour (écuyer), seigneur d’Aubepeyre, SaintYrieix, Puiseguy et le Rateau, 17 avril 1598 Pierre Bize, procureur à Boussac contre Flocard de Turenne, seigneur du Cheix (poursuite en saisie), 1677 Partage entre Louis de Turenne, Jean Galliot de Turenne et Jean de Turenne lors de la succession, 7 octobre 1686 Vente par Jean Galliot de Turenne, Marquis de Salle, comte d’Aubepeyre à Armande de Rilhac, dame du château de Boussac, de la terre et seigneurie du Chay, 1717 65J 11 Madeleine du Ligondès, veuve d’Albert de Rilhac, baron de Boussac, contre Louise de Rilhac, veuve de Jean de Bertrand, écuyer, seigneur du Teix, à propos du droit de rachat de la seigneurie du Cheix, 5 janvier 1732 FOI ET HOMMAGES 65J 12 65J 13 « Permission de saisir le fief du Chier pour droit de rachapt a cause du mariage de la demoiselle dame dudit lieu », 1614 Foi et hommage rendu par Flotard de Turenne, seigneur du Chier au Marquis de Vic, baron de Boussac, 1658 PROCEDURES 65J 14 65J 15 65J 16 65J 17 65J 18 65J 19 65J 20 65J 21 Accord entre les fermiers de la seigneurie du Cheix et Jean du Pratvieil, laboureur de la paroisse de Champeix, qui refusait de payer les droits de mortaille sur le domaine de Pravieux, 1594 Jean Delestang, fermier de la seigneurie du Cheix, contre Antoine Mermont à propos de 18 setiers de seigle, 1613 Consultation du seigneur du Cheix à propos du droit de mortaille, 24 juillet 1649 Assignation pour les fermiers de la seigneurie du Cheix, 1665 Procès du fermier du Cheix contre Philippe Savignat, 1665 Procès de Michel Rigoult et Charles Perrot contre les fermiers de la seigneurie du Cheix, 1671 Procès de François de Turenne, seigneur du Cheix, contre Henriette-Madeleine de Guillet, dame de Boussac, veuve de Godefroy de la Roche-Aymon à propos de la tutelle des enfants dudit La RocheAymon, 14 mai 1676 Procès de Jean de Sainthorent, fermier de la seigneurie du Cheix contre Jean Bouvet, 22 avril 1694 65J 22 65J 23 65J 24 65J 25 65J 26 65J 27 65J 28 Jean de Sainthorent, fermier de la seigneurie du Cheix contre Pierre Thouzet à propos des lots et rentes sur la succession de Pierre Savignat, 1694 Sentence concernant les redevances, cens et rentes dues à la seigneurie du Cheix, 12 mars 1696 Jean de Turenne, seigneur du Cheix contre Jean de la Grange, laboureur, à propos d’arrérages de cens, 1700 Louise de Rilhac, dame du Cheix, contre Louis de Bize à propos du communal de Chambon, 1736 Donation par Louise de Rilhac, dame du Cheix, au curé de Boussac d’une rente pour la confrérie du Rosaire, 8 juin 1739 Jean Vesleau, laboureur, contre René Jamot et Jean Picot, fermiers du Cheix. Inventaire de production, [1787] Assignations par le seigneur du Cheix, 1695, 1715 REVENUS 65J 29 Rôle de taille levée sur les hommes de la seigneurie du Cheix pour la rançon de Gilbert d’Aygurande, seigneur du Cheix, fait prisonnier au Piémont, 1554 XVIIIe s. 65J 30 Fragments de comptes, 65J 31 Etat des revenus de la seigneurie du Cheix, 65J 32 Etat des revenus du fief de Cheix (domaine direct et dîmes), XVIIIe s. Etat de la recette des dîmes de la seigneurie du Cheix, 1771-1772 65J 33 1674-1677 LIEVES 65J 34 65J 35-40 Extrait d’une liève de la seigneurie pour les années 1635, 1636 et 1637, 1663 Lièves de la seigneurie. 1663-1690 65J 35 1663, 1669. 65J 41 65J 42 65J 36 1670. 65J 37 1675-1676. 65J 38 s.d. 65J 39 s.d. 65J 40 1690. Copies d’extraits des lièves des seigneuries du Chier et de Poinsouze pour les années 1690 à 1699, 1723 Liève, 1758 FERME DE LA SEIGNEURIE 65J 43 65J 44 65J 45 65J 46 Lots de partage des revenus de la seigneurie du Cheix entre les fermiers de la seigneurie, 1584 Procès-verbal de visite des travaux à faire aux bâtiments des métairies et moulin de la seigneurie du Cheix, 5 août 1626 Louis de Vaillac, seigneur du Cheix, contre les fermiers du Cheix à propos d’avances sur le montant de la ferme, 1648 Jean de Sainthorent, fermier de la seigneurie du Cheix, contre Jean de Turenne : demande de diminution de la ferme à cause des dégâts occasionnés par le gel sur les récoltes, 1691 DOMAINES 65J 47-52 Sugères (Boussac-Bourg), 1531-1637 65J 47 65J 48 65J 49 Transaction entre Pierre d’Aigurande, seigneur du Chier, et Léonard Guillot, à propos du droit de mortaille, 5 mars 1531 Le seigneur et les fermiers du Cheix contre les tenanciers des terres de Sugères, 1622 Les fermiers de la seigneurie du Cheix contre François Guillot et consorts à propos des rentes et arrérages, 1629 65J 50 65J 51 65J 52 Jean Daguet contre Louis de Gourdon, seigneur du Cheix à propos d’un héritage, 1636 Jean de Turenne, seigneur du Chier, contre Jean Micheau et consorts de Sugères à propos de mortaille, 1694-1695 Reconnaissances d’arrérages et de rentes, 1637 65J 53-54 Les Toureaux (Boussac-Bourg), 1543-1621 65J 53 65J 54 Reconnaissance par Louis Gonnère à Pierre d’Aigurande, seigneur du Chier, des droits de servitude, 6 mars 1543 Jean Delestang et Gabriel de Sainthorent, fermiers du Chier, contre François Grellet concernant les devoirs du village, 1621 65J 55-58 Jupille (Saint-Pierre-le-Bost), 15151748 65J 55 65J 56 65J 57 65J 58 Transaction entre Pierre d’Aigurande, seigneur du Cheix et François de Blanchefort, écuyer, seigneur de Jupille, à propos de la rente annuelle due à la seigneurie du Cheix sur la dîme de la seigneurie de Jupille, 1515 Jean de Sainthorent, fermier du Cheix contre P. Duchier, seigneur de Jupille à propos d’une rente due à la seigneurie du Cheix, 1692 « Copie d’une procuration donnée par Messieurs et dame de Carbonnières, baron de Boussac, à Jean François Rousse sieur Diville avocat en la cour de parlement pour poursuivre le jugement du procès (…) contre les seigneurs du Chier pour raison de la mouvance féodale et ressort des justices de Jupille et Godeix », 1748 « Liste des quittances des Messieurs du Chiers de Juppille touchant les frais qu’ils ont payés à cause des procès qu’ils ont eus et perdus au vis-à-vis de Monsieur et Madame de Carbonnières », 1749-1750 65J 59-61 Goutenoire (Saint-Silvain-Bas-leRoc), 1681-1700 65J 59 65J 60 65J 61 Transaction entre le fondé de procuration de Louis de Turenne contre Jean René et Michel de Bize, 1681 Jean de Turenne contre Toussaint de Saint-Vaury, curé de Saint-Silvain, 1699 Jean de Turenne contre Toussaint de Saint-Vaury, Albert de Rilhac et Hélène de Chaussecourte, 1698-1700 65J 62-67 Le Montjoin (Nouzerines), 1653-1715 65J 62 65J 63 65J 64 65J 65 Obligation pour la rente de Montjouan aux fermiers du Chier, 1653 Sentences contre François Fouchard et Claude Billonnet, laboureurs, pour la rente due au fermier du Chier, 1692 Jean de Sainthorent, fermier du Chier contre Pierre Jamot, laboureur, 1692 Jean de Sainthorent contre les habitants du Montjouant, 1699-1700 65J 66 Jean de Sainthorent contre Jean de Lagrange, 1700 65J 67 Charles et Jean Picot, fermiers de la seigneurie du Cheix contre Michel Thomas, Claude et Antoine Roudouneau, laboureurs, 1715 65J 68-69 Le moulin de La Rochette, 65J 68 65J 69 « Expédition de reconnaissance faite par Pierre Bourdin du village du Touro au proffit du seigneur du Chier pour la banalité au moulin de La Rochette », 1626 Recettes du moulin pour les années 1770 à 1773, 1774 65J 70-73 Malleret, [1619]-1720 65J 70 Louis de Gourdon de Genouillat, conseiller du roi en ses conseils privés et d’Etat, comte de Vaillat, seigneur du Cheix contre François Grellet, à propos d’arrérages de rentes, 65J 71 65J 72 65J 73 [après 1619] Louis de Gourdon, comte de Vaillat, seigneur du Cheix contre Jean Robert, prêtre du bourg de Glénic à propos de rente et d’héritage, 1642 Jean de Sainthorent, fermier de la seigneurie du Cheix contre Jean Bonnet, à propos d’héritages et d’arrérages de rentes, 1684 Armande de Rilhac, dame du Cheix, contre Charles et Jean Picot à propos de redevances sur les terres de Malleret, 1720 65J 74-79 Les Villattes (Boussac-Bourg), 16281697 65J 74 Rentes sur Les Villattes, 65J 75 Jean Vesleau contre les fermiers de la seigneurie du Cheix à propos de droits de lots et rentes aux Villattes, 1661-1686 Fermier de la seigneurie du Cheix contre Pierre Gillet et Léonard Dermery à propos du droit de mortaille, 6 juin 1664 Transaction entre le chargé d’affaire de Turenne, seigneur du Cheix et Mathieu Vesbeau, laboureur aux Peyrats pour la terre appelée Les Gervates, 21 mai 1676 « Mémoire au conseil pour les cens ; rentes et devoirs de servitude pour le village des Villattes », [XVIIe s.] René Jamot et Jean Picot, fermiers de la seigneurie du Ché, contre Jean Vesleau, à propos de rentes sur les terres des Villattes, 1697 65J 76 65J 77 65J 78 65J 79 1628 65J 80 La Rourie (Boussac-Bourg), « assencements de la mettairie », 1633-1638 65J 81-82 Les Bracons (Bétête), 1612-1618 65J 81 65J 82 Jacques de Chizadoux, seigneur du Cheix, contre les habitants des Bracons, à propos d’ouvrages de rentes, Flotard de Turenne, seigneur du Cheix, contre 1612 Pierre de la Rigaudaire et autres habitants du village des Bracons, 1678 65J 83-85 Couchardon (Bussière-SaintGeorges), 1562-1759 65J 83 65J 84 65J 85 Gilbert d’Aigurande, écuyer, seigneur du Cheix, vend à François Berger de Couchardon les terres appelées l’Ouche de l’Abeille, 5 novembre 1562 Jean de Sainthorent, fermier de la seigneurie du Cheix, contre les ayants droit de Pierre Thouzet, 1695 Louis de Lestang, seigneur de la Forge contre René de Beaune, à propos de cens sur le territoire de la Forge-au-Picard et de Couchardon, 1759 65J 86-91 Thélines (Domeyrot), 1628-1712 65J 86 Reconnaissance par Michèle Benneton des rentes dues à Charles Dagard, 1628 Echange entre Louis de Gourdon, seigneur du Chier et Ursin Dagard, notaire royal, 1638 65J 88 Enquête sur les droits seigneuriaux de Thélines, 1691 65J 89 Rodolphe Laboreix, écuyer, seigneur de Beaupêche contre Jean de Turenne, seigneur du Cheix, à propos de rentes à Thélines, 1694-1695 Fermiers de la seigneurie du Cheix contre Charles Perrin, notaire en la cour de Boussac, à propos de rentes dues au village de Thélines, 22 septembre 1710 Les fermiers de la seigneurie du Cheix contre le seigneur du Cheix à propos de rentes sur le village de Thélines, 1712 65J 87 65J 90 65J 91