Mme Rozenn Hars, Vice-Présidente du Conseil Général

127 rue du Larzac
73000 CHAMBERY
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
DU 18 JUIN 2015
Lieu :
Salle de spectacles du
« Scarabée »
73000 CHAMBERY
Etat : projet
Personnalités présente
Personnalités excusées :
- Mme Rozenn Hars, Vice-Présidente du Conseil Général,
déléguée à la vie sociale et à l’action humanitaire
- Mme Bernadette Laclais, Députée de Savoie
- Mme Dominique Bardagot, déléguée départementale PAPH
Conseil Général de la Savoie
- M. Mustapha Hamadi, Conseiller Municipal,
- Mme Françoise Bovier-Lapierre, Adjointe au Maire de la
ville de Chambéry, représentant Monsieur le Maire de
Chambéry
- Mme Dussauge, conseillère municipale, déléguée au handicap, Mairie de Chambéry
- Mme Nathalie Fontaine, Présidente de l’APEI d’Aix-lesBains
- M. Thierry Gallat, Directeur Général de l’APEI d’Aix-lesBains
- M. Thouvenot, Trésorier de l’APEI d’Albertville
- M. Ougier, Président l’APEI de Maurienne
- M. Cleyet-Merle représentant l’Association « Tétras-Lyre »
et Administrateur de l’APEI de Chambéry
- M. Godet, Président de l’APAJH Savoie
- Mme Sonzogni, Présidente de l’UDAF
- Mme Schermesser, chargée de mission vie associative à
l’UDAF
- M. Vionnet-Fuasset Président d’Autisme Savoie
- M. Guy Touzot, Président de l’Accueil Savoie Handicap
- M. Stéphane Cabrol, chef de pôle CHS de la Savoie
- M. Jean-Yves DIDIER, Président ADLV
- Mme Bénédicte FALDA, Directrice ADLV
- M. Nicolas Gigot, directeur général de Chambéry Alpes
Habitat
- M. Jean-Marc Oswald, Directeur Financier de Chambéry
Alpes Habitat
- Mme Josiane Girard, directrice clientèle et patrimoine de
Chambéry Alpes Habitat
- M. Baumann, Commissaire aux comptes – KPMG
- Mme Michèle Biliato, Secrétaire permanente UDAPEI Savoie
- M. Yves Michel, Directeur de SPIE BATIGNOLLES
- M Jean-Pierre Berlioz, SCI les SASSAFRAS
- M. Pelletier, Entreprise Barel et Pelletier
- M. Eric Jalon, Préfet de Savoie
- M. Hervé Gaymard, Président du Conseil Général de
la Savoie
- M François-Claude Plaisant, secrétaire général
- M. Thierry Repentin, Sénateur
- M. Jean-Pierre Vial, Sénateur
- M. Michel Bouvard, Sénateur
- M. Dominique Dord, Député
- Mme Béatrice Santais, Députée Maire de Montmélian
- M. Michel Dantin, Député Maire de Chambéry
- Mme Alexandra Turnar, adjointe au Maire de Chambéry
- Mme Catherine Chappuis, Maire de Barby
- Mme Bonfils, Conseillère départementale
- Mme Florence Vallin Balas, Maire de Cognin
- Mme Fabienne Paccoud, Adjointe au Maire de Saint
Baldoph
- Mme Brigitte Bochaton Maire de Jacob-Bellecombette
- M Luc Berthoud, Maire de la Motte Servolex
- Mme Véronique Wallon, Directrice Générale de
l’ARS
- M. Philippe Ferrari, Délégué départemental ARS
- Mme Cécile Badin, Inspectrice ARS
- Mme Brunet, Conseil Général de la Savoie
- Mme Christel Prado, Présidente de l’UNAPEI
- M. Thierry Nouvel, Directeur général de l’UNAPEI
- Mme Elisabeth Chambert, présidente de l’URAPEI
- M. Gilles Clermont, Président de l’ATMP et Administrateur de l’APEI de Chambéry
- Mme Marielle Edmond, présidente de l’UDAPEI
- Mme Kilcommons, Directrice du Sycomore
- Mme Charrière, Inspectrice ASH
- M. Sylvain Augier, Directeur du CHS de la Savoie
- M. Godiard, Président de la MDPH
- M. Roland Clerc, Président de « Nous aussi »
- M. Alain Hotier, Directeur du Val de Crêne
- Mme Monique Deville, Directrice de l’APAJH Savoie
- M. VINIT, directeur de l’OPAC de Savoie
- M. Paravy, Président de Guidance 73
- M. Mithieux, Vice-Président du Conseil Départemental
1
Administrateurs présents :
Mesdames Combet, Dugelay, Formetto, Jouan, Mollier Grand Corps,
Messieurs Buffaz, Cleyet-Merle, Girard, Josse, Mieusset, Miron, Pommarat, Preiss, Quay-Thevenon,
Vandamme, Veerse.
Administrateurs excusés :
Messieurs Clermont, Depirou, Veniard.
Professionnels présents :
Le Directeur Général, les Directeurs d’Etablissements et de Services, les Directeurs-adjoints, les
cadres, le personnel administratif du Siège.
M. François Pâtissier, secrétaire du CE.
***************
M. Jean François Girard, Vice-Président de l’Association, accueille et remercie tous les participants,
soit environ 230 personnes.
Membres actifs présents ou représentés à jour
de leur cotisation 2015
Familles
Amis
TOTAL
TOTAL GENERAL
Présents
Pouvoirs
47
2
49
38
5
43
92
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte.
1. Approbation du compte-rendu de l'assemblée générale du 26 juin 2014
Ce compte-rendu est approuvé à l'unanimité.
2. Rapport moral présenté par le président
M. Raymond Mieusset, Président de l’Association, remercie les personnalités présentes, les membres
de l’Association, les personnes accueillies, les partenaires, les financeurs et décideurs, les professionnels.
Il s’adresse ensuite aux administrateurs qui quittent le conseil d’administration de l’APEI et les remercie pour tout le travail accompli durant leur mandat : Mme Jouan, Messieurs Clermont et Véniard.
Le rapport moral présente le nouveau projet associatif global, sa méthode d’élaboration participative et
notre contexte.
Sans attendre, le conseil d’administration a déjà mis en place des fiches actions : création d’une commission associative, d’un groupe de travail sur l’éthique, élaboration et approbation du nouveau règlement intérieur, développement de la communication : site internet à jour, « Lettres » et « Cahiers »
de l’APEI.
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3. Présentation des candidats au conseil d’administration
Les neuf candidats sont présentés à l’assemblée :
-
Yves BUFFAZ
Evelyne DURIEUX
David JOUAN
Frédéric QUAY-THEVENON
Yves MARECHAL
Johny MIRON
Gérard PREISS
Patrick VANDAMME
Fabrice VEERSE
4. Election des candidats au conseil d’administration
11 postes sont disponibles, 9 candidats se sont présentés.
5. Rapport d'activité 2014 présenté par le directeur général
Après avoir remercié de leur présence nombreuse les personnes accueillies et les professionnels, le
directeur général fait un rapide point sur les nombreux projets en cours. Il insiste sur la nécessité à la
fois de consolider et améliorer l’existant tout en développant des réponses innovantes pour répondre
aux personnes en attente, dans un contexte qui impose une gestion très rigoureuse. Il rappelle les nouveaux services et les nouvelles places ouvertes en 2014, 2015 et prévues en 2016.
Il conclue en rappelant la volonté de l’APEI de Chambéry de travailler en partenariat en citant
quelques exemples avec la FASEAIH, l’APEI d’Aix les Bains, l’ADMR, le SSIAS Croix Rouge, …
Intervention des directeurs des établissements
Guillaume Pelletier, directeur de l’IME de Challes-Les-Eaux :
Thème abordé « la continuité des parcours au sein de l'APEI » : une évidence mais une mise en œuvre
complexe : les personnes accueillies changent ou ont changé (arrivée à l'IME ou personnes vieillissantes) et nécessitent d'autres soins.
Il en découle : des formations professionnelles, des échanges de pratique entre établissements, des
transferts d'outils de communication propres à chaque personne, un soutien aux professionnels.
Puis, témoignages de :
-
-
Mme Aufaure, orthophoniste à l'IME détachée, permettant un renfort sur les établissements
adultes.
Mmes Parein (directrice ESAT) et Sylla (chef de service) : l'ESAT est une étape du parcours de
vie et la communication est facilitée pour une meilleure participation des personnes accueillies
(pictogrammes pour rendre lisible l'environnement, et d'ailleurs importés à l'IME).
Mmes Yquel (directrice FH / Foyer de Vie / SAJ) et Bertin (éducatrice au SAJ) : elles nous décrivent les tableaux de présence adaptés aux résidents et accompagnants.
Puis Jean-François Girard reprend la parole et remercie l'ensemble des professionnels pour tout le
travail effectué.
3
6. Rapport financier présenté par le Trésorier
-
Les comptes sont rééquilibrés et bénéficiaires après plusieurs années de déficit.
Présentation du compte de résultat.
L'évolution des adhérents est relativement stable.
Estimation des heures de bénévolat à l'APEI pour 2014 : environ 2500 heures.
La cotisation restera à 110 € pour les parents et à 49 € ou 110 € pour les amis
La cuisine centrale enregistre un excédent de 62.000 € pour 8000 € de perte au REST’HAUT.
L'Imprimerie de Savoie a dégagé un excédent en 2014.
Perspectives 2015 :
Recherche de moyens pour mettre en œuvre le projet associatif global et des solutions urgentes pour
les personnes en attente d'accueil.
7. Rapports présenté par le Commissaire aux comptes
M. Baumann, commissaire aux comptes, certifie que les comptes annuels sont réguliers et sincères à la
fin de cet exercice et donne l’information règlementaire sur les conventions.
Intervention des personnalités
Mme Hars, vice-présidente du Conseil Départemental se félicite de la bonne santé de l'APEI avec sa
rigueur de gestion, son dynamisme, son caractère humain.
Mme Bovier-Lapierre, conseillère municipale à la Ville de Chambéry, et Mme Laclais, députée de
Savoie évoquent la nécessité d’un parcours santé à égalité, à suivre en tant que législateurs, et l'accès
au travail où il y a encore de gros progrès à faire.
Intervention de plusieurs personnes accueillies. Quelques extraits :
-
" Le monde change et nous devons nous adapter. Tout ne passe pas par l'argent et nous pouvons encore nous améliorer".
« Tout va bien, on est content du nouveau SAJ. »
« L'avenir des personnes vieillissantes est un sujet important… »
8. Renouvellement du mandat du commissaire aux comptes (titulaire et suppléant)
-
Mandat du commissaire aux comptes titulaire
L’Assemblée Générale, constatant que le mandat de Commissaire aux Comptes Titulaire confié à
M. Jean-Marc Baumann du Cabinet KPMG, venant à l’expiration ce jour, décide de nommer, pour une
durée de six exercices, soit jusqu’au jour de l’Assemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de
l’exercice clos le 31 décembre 2020 :
Le Cabinet KPMG
Représenté par M. Jean-Marc Baumann
Mr Jean-Marc Baumann, par un courrier dont l’original demeurera à disposition des adhérents pour
consultation, au Siège social de l’APEI, déclare accepter le mandat et n’être frappé d’aucune mesure
ou interdiction susceptible de lui interdire l’exercice.
-
Mandat du Commissaire aux Comptes Suppléant
L’Assemblée Générale, constatant que le mandat de Commissaire aux Comptes Suppléant confié à
M. Screve du Cabinet KPMG, venant à l’expiration ce jour, décide de nommer, pour une durée de six
4
exercices, soit jusqu’au jour de l’Assemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de l’exercice
clos le 31 décembre 2020 :
Le Cabinet Rostan Audit & Conseil
Représenté par M. Nicolas Bove
M. Nicolas Bove, par un courrier dont l’original demeurera à disposition des adhérents, au Siège social
de l’APEI pour consultation, déclare accepter le mandat et n’être frappé d’aucune mesure ou interdiction susceptible de lui interdire l’exercice.
9. Montant de la cotisation pour 2016
 Pour les familles :
 Pour les amis :
ou
110 €
49 € (adhésion à l’APEI de Chambéry uniquement)
110 € (adhésion APEI + UDAPEI+ URAPEI + UNAPEI)
Question sur la cotisation « ami » : une personne demande si la mise en place d'une carte membre
pourrait être envisagée.
10. Résultat des élections : administrateurs élus au conseil d’administration
Les 9 candidats sont élus à l’unanimité.
11. Question, résolutions et votes
1er résolution
L’assemblée générale approuve le compte-rendu de l’assemblée générale du 26/06/2014.
Vote : Résolution adoptée à l’unanimité
2ème résolution
L’assemblée générale, après avoir entendu le rapport moral et les orientations du Président, les rapports d’activités des établissements et services, approuve les actions poursuivies sur l’exercice clos le
31 décembre 2014.
Vote : Résolution adoptée à l’unanimité
3ème résolution
L’assemblée générale, après avoir entendu le rapport financier du trésorier, approuve le dit rapport et
donne quitus au conseil d’administration pour sa gestion au cours de l’exercice 2014.
Vote : Résolution adoptée à l’unanimité
4ème résolution
L’assemblée générale après avoir entendu les rapports de gestion et le rapport général du commissaire
aux comptes, approuve les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2014 ; elle donne quitus aux
administrateurs pour l’exécution de leur mandat.
Vote : Résolution adoptée à l’unanimité
5ème résolution
L’Assemblée Générale décide d’affecter le résultat administratif conformément au tableau présenté
par le trésorier et autorise les changements d’affection qui pourraient résulter de l’arrêté des comptes
administratifs par les autorités de contrôle et de tarification.
Vote : Résolution adoptée à l’unanimité
5
6ème résolution
Après avoir entendu le rapport spécial du commissaire aux comptes, l’assemblée générale constate
l’absence de conventions visées aux articles L612-5 du code de commerce et L 313-25 du code de
l’action sociale et des familles.
Vote : Résolution adoptée à l’unanimité
7ème résolution
L’assemblée générale approuve le renouvellement du mandat du commissaire aux comptes pour les
six années à venir :
 Le Cabinet KPMG en tant que titulaire,
 Le Cabinet Rostan en tant que suppléant.
Vote : Résolution adoptée à l’unanimité
8ème résolution
L’assemblée générale fixe le montant de la cotisation 2016, sans changement, à :
 Pour les familles :
110 €
 Pour les amis :
49 € (adhésion à l’APEI de Chambéry uniquement)
ou 110 € (adhésion APEI + UDAPEI+ URAPEI + UNAPEI)
Vote : Résolution adoptée à l’unanimité
9ème résolution
L’assemblée générale approuve le renouvellement des membres du conseil d’administration et
l’élection de ses nouveaux membres.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est clôturée à 20h30. L’assemblée est ensuite invitée à découvrir une exposition sur les activités 2014 réalisées par les établissements et services de l’Association et
à partager le verre de l’amitié.
Le Président
Raymond MIEUSSET
La secrétaire
Valérie FORMETTO
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