état récapitulatif des installations autorisées sur le domaine public
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état récapitulatif des installations autorisées sur le domaine public
Direction de l'Urbanisme Sous-Direction du Permis de Construire et du Paysage de la Rue 6, promenade Claude Lévi-Strauss - CS 51388 - 75639 Paris cedex 13 2015 Référence dossier : 369474027 002 ÉTAT RÉCAPITULATIF DES INSTALLATIONS AUTORISÉES SUR LE DOMAINE PUBLIC au titre de l'arrêté municipal du 6 mai 2011 portant règlement des étalages et terrasses installées sur la voie publique SNC LE SPANK 27, AVENUE TRUDAINE à Paris, 9ème est bénéficiaire d'une autorisation d'occupation du domaine public au droit du/des : Nature du dispositif et localisation Longueur Largeur à l'adresse, et le cas échéant, par rapport à l'entrée du commerce, vue face à la façade (en mètres) (en mètres, à partir du socle de la devanture) 7,00 2,30 Période d'installation du 27 AVENUE TRUDAINE 1 TERRASSE OUVERTE L'autorisation est délivrée à titre rigoureusement personnel, et ne peut être, ni cédée, ni sous-louée. Emplacement indicatif des installations autorisées : Terrasse Ouverte Contre-Terrasse Terrasse Fermée Etalage Contre-Etalage Commerce Accessoire Plancher Mobile au