1761 — Juridiction de Saint-Chamans.
Transcription
1761 — Juridiction de Saint-Chamans.
1761 — Juridiction de Saint-Chamans. — Audiences. — Antoine Borie contre Jean et Antoine Chirac ; vente de vin. — Bail judiciaire des biens des mineurs Dalliez. — François Lacoste, soldat de milice au bataillon de Limoges, contre François Saullier, dit Dandayre, laboureur ; obligation de 78 livres. — Répudiation de l’hérédité de feue Antoinette Long par son fils Antoine Chassaignade. — Sieur Pierre Artigues, maître chirurgien, contre sieur Etienne Labrousse de Puylagarde, dette de la succession d’Hélène Cheyrière, mère du défendeur. — Antoine Jourde, aîné, dit del Sireyx, cabaretier, contre Jean Leyrich et Jeanne Dounie ; obligation. — Sieur Etienne Gratereau de Négraval, bourgeois, contre Pierre-Joseph Couderc, laboureur ; créance de l’hérédité de feu Jacques Gratereau. — Émancipation de Jean Chassaigne par son père Barthélémy. — Sieur Pierre Échaunie, bourgeois, contre Pierre Leymarie et Fabien Esparzilière, vigneron ; comptes. — Maître JeanMarie-Mercure Nugon, avocat, juge de la ville d’Argentat, contre sieur Joseph Nugon, son frère ; créance de 25 livres. — Jean Chauvigne, maître cordonnier, contre Jean et Pierre Delage ; fournitures. — Jean Veyrac, marchand, contre Antoine Eyrignoux, travailleur ; compte de châtaignes. — Serment décisoire de Jean Rumeil ; dette. — Jean Puyaubert, cabaretier, contre Marie Bétaille, veuve de Pierre Terrieu ; compte de colonage. — Messire Claude de Lafageardie du Leyris, ancien conseiller doyen au présidial de Tulle, contre Jacques Planche et Jeanne Leymarie ; ferme d’un bois et d’une vigne, compte. — Demoiselle Marguerite Dulac, veuve de Bernard Dulaurens de Puylagarde, contre sieur Bernard Esparzilière, bourgeois ; autorisation de vendre des meubles saisis. B1123. (Registre.) — Petit in-folio, 50 feuillets, papier. 1761-1762 — Juridiction de Saint-Chamans. — Audiences. — Marguerite Massoubre contre Jean Combes, laboureur ; gages. — Jean Boudet, milicien, contre Jean Planche ; argent prêté. — M. Jean-Joseph Brossard, conseiller en l’Élection de Tulle, contre Antoine Cirac, obligation. — Sieur Simon Delort, marchand, contre sieur Joseph Dupuy, bourgeois ; obligation. — Barthélémy Charoilet, marchand, contre Martial Esparzilière ; livraison de bois. — Demoiselle Anne Nugon, veuve du sieur Antoine Chambon, contre demoiselle Marguerite Dulac, veuve Dulaurens ; billet. — Provision de 20 livres adjugée à Noële Gardille, femme de Jacques Puyauberl, maivchal, contre Gaspard Grèze et Marie Gardille. — Affirmation d’Antoine Échaunie, vigneron, tiers saisi à la requête de Jean Labeylie au préjudice du sieur Pierre Génévrière. — Dame Magdeleine Chamet, veuve de messire Joseph-Antoine Dufaure, sieur de Lagardelle, capitaine d’infanterie, chevalier de Saint-Louis, contre Géraud Roudier ; créance de la succession de feu maître Pierre Chamet, notaire royal. — Réception de Jean Gimelle en la charge de sergent. — Gabriel Maisonneuve, couvreur, contre Françoise Claux, veuve de Jaques Dalliez ; obligation. — Etienne Labrousse, seigneur de Laval, contre Jacques Drignac ; créance de la succession de demoiselle Françoise Planchard, mère du demandeur. — Jean Chièze, dit Chambounayre, contre Pierre Couderc ; obligation. — Sieur Jean Lacoste, bourgeois, contre maître Jacques Dumas de Vertiny, seigneur del Fraysse ; dette de la succession de demoiselle Jeanne Graterau aïeule du défendeur. — Jean Chatougner et Antoinette Favars contre Léger Favars ; créance de la succession de feu sieur Parjadis de Lagane. Maître François Floucaud, notaire royal, et demoiselle Magdeleine Eyrolle contre Jean Souldoire ; obligation. — Sieur Etienne Besombe contre Jean Estrade ; succession de demoiselle Elisabeth Clavière. — Interrogatoire de Jean Planche, vigneron, à la requête de Jean Porte ; prêt d’argent. — Enquête pour Bernard Chirac contre François Génévrière ; vente de bestiaux. — Décharge pour le greffier. — Jean Raysse et Jeanne Salesse contre Antoine et Mathieu Hardy ; cheptel. — M. Jean Chantegril, seigneur de Lavigerie, contre Géraud Boutouyrie ; billet. — Enquête pour Joseph Vaurette, bourgeois, contre François Latieyre ; détournement d’eau. B1124. (Registre.) — Petit in-folio, 50 feuillets, papier. 1762-1763 — Juridiction de Saint-Chamans. — Audiences. — Assises tenues à La Chapelle, paroisse de Saint-Bonnet, le lendemain de la fête de la Pentecôte, suivant tes anciennes coutumes ; au bourg de Forzès, le lendemain de l’octave du Saint-Sacrement. — Jean Bétailloulou contre Guillaume Graffeuille ; renie constituée. — Antoinette Galtier, veuve Pouget, contre Jean et François Durand ; obligation. — M. Jean Darche, docteur en médecine, contre sieur Antoine