Demande de reproduction d`image(s) à usage non

Demande de reproduction d'image(s)
à usage non commercial
à retourner à
Fanny MATZ,
Filière Archives et Documentation
par courriel
[email protected]
ou par voie postale
C2RMF
Palais du Louvre – Porte des Lions 14
quai François Mitterrand
75001 Paris
Nom
Prénom :
Raison sociale
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Code postal
Ville
Téléphone
Courriel
Usage des reproductions
Domaine de recherche :
Destination des reproductions :
Liste des reproductions demandées
Cote de l'image
Cote du dossier, auteur et titre de l'oeuvre
Nom du photographe
Réponse dans un délai de 15 jours minimum
Conditions d'utilisation
Tout usage public de reproduction d'images conservées
au C2RMF doit faire l'objet d'une autorisation préalable
de la directrice du C2RMF.
La mention "© C2RMF/nom du photographe" doit
figurer auprès des photographies reproduites.
L’auteur s’engage à adresser un exemplaire de la
publication ou du mémoire au C2RMF.
Date
/
/
Toute nouvelle utilisation des images ou toute
prolongation de leur utilisation devra être soumise à
l'autorisation de la directrice du C2RMF.
Toute utilisation des images à une fin autre que celle
indiquée ci-dessus sera sanctionnée selon les
dispositions législatives et réglementaires en vigueur.
Signature du demandeur:
Cadre réservé à l’administration
Visa
Accord
Refus
Nom et signature
Date de communication des images
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