Ordre du jour du Conseil Municipal

Ordre du jour du Conseil Municipal
du 11 Octobre 2016
- Installation d'un nouveau conseiller Municipal
- Procès-verbal de la séance du 22 Juin 2016
- Compte rendu des décisions de Madame le Maire
I – Grand Projet:
1. Rénovation du Café Music' – Convention avec l'Association Montoise d'Animations
Culturelles (AMAC) sur le co-financement de l'étude du programmiste.
2. Acquisition d’une tribune télescopique motorisée pour l’Espace François Mitterrand.
II – Affaires Juridiques - Finances – Ressources Humaines – Urbanisme :
Affaires Juridiques / Marchés Publics :
3. Commission Départementale d'Aménagement Commercial (CDAC) – Désignation d'un
remplaçant du Maire.
4. Groupement de commandes pour les fournitures des parcs techniques mutualisés :
modification de la convention constitutive.
5. Groupement de commandes pour les prestations de services d’accompagnement pour
l'amélioration et la rénovation de l'habitat.
Finances :
6. Budget principal et budgets annexes- Décisions Modificatives.
7. Budget annexe « Service de l’eau » - Budget 2016 - Reprises sur provisions pour
dépréciation des comptes des actifs circulants.
8. Budget annexe « Service de l’assainissement » - Budget 2016 - Reprises sur provisions pour
dépréciation des comptes des actifs circulants.
9. Amortissements des immobilisations budget principal et budgets annexes (Crématorium,
Pompes Funèbres Municipal, Régie des Fêtes, PRU, ZAC, Self Bosquet et parc de
stationnement).
10. Reversement du Fonds d’Amorçage pour l'année scolaire 2016/2017 à la Communauté
d'Agglomération.
11. Listes de présentation de créances éteintes Budgets principal ville et budgets annexes PRU,
Eau et Assainissement - année 2016 – Information du Conseil Municipal.
12. Admissions en non valeur budget principal ville et budgets annexes Eau et Assainissement
pour l'année 2016.
Ressources Humaines:
13. Transfert de personnels de la Ville de Mont de Marsan à Mont de Marsan Agglomération.
(Café Music)
14. Mise à jour des emplois non permanents communaux.
15. Modification du tableau des effectifs des emplois communaux.
16. Information sur le personnel communal - Mise à disposition de personnel municipal pour
l'année 2016.
17. Campagne de recensement 2017 - recrutement et rémunération des agents recenseurs.
18. Convention de mise à disposition à titre gratuit du Service d'Insertion et de Maintien dans
l'Emploi des Personnes handicapées (SIMEPH) du centre de Gestion des Landes.
19. Convention de mise à disposition à titre gratuit d'un travailleur social du Centre de Gestion
de la Fonction Publique territoriale des Landes.
Urbanisme
20. Désaffectation et déclassement du domaine public communal rue du Petit Barrère.
21. Cession d'une partie d'un espace vert sis 9 rue du petit Barrère.
22. Cession d'une partie d'un terrain communal sis rue Henri Farbos.
23. Rétrocession à titre gratuit voirie Résidences Beillet et Petit Bousquet.
24. Dénomination d'une voie nouvelle au quartier du Peyrouat.
25. Transfert des conteneurs enterrés de la commune de Mont de Marsan au SICTOM à l'euro
symbolique.
III– Pôle Culturel
26. Approbation de la convention d'Objectifs et de Moyens avec le Conservatoire des Landes.
27. Syndicat Mixte du Conservatoire des Landes – Désignation de deux délégués titulaires et de
deux délégués suppléants.
IV – Régie des Eaux:
28. Marché de raccordement de 24 lots d’habitations sur l’îlot P2 (opération SNI) par le
groupement d'entreprises SNB/COTRELEC – BOBION ET JOANIN - Annulation des
pénalités de retard.
29. Marché de réhabilitation des réservoirs sur tour - lot n° 1 Génie Civil par la Société
ETANDEX - Annulation des pénalités de retard.