ARRONDISSEMENT DORVAL/L`ÎLE DORVAL Le

ARRONDISSEMENT DORVAL/L'ÎLE DORVAL
Le 1er décembre 2004
Monsieur le maire d'arrondissement,
Messieurs les conseillers,
Messieurs,
Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement de Dorval/L'ÎleDorval du lundi 6 décembre 2004 à 20 heures, dans la salle du conseil, 60,
avenue Martin, Dorval, Québec.
PRIÈRE
OUVERTURE DE LA SÉANCE
P-1
ANNIVERSAIRE DE MARIAGE
a) 50ème anniversaire de mariage – Madame et monsieur Bernard
Daigneault.
b) 50ème anniversaire de mariage – Madame et monsieur James Kelly.
P-2
PROCES-VERBAUX - APPROBATION
a) Adoption des procès-verbaux de la séance régulière du 1er novembre
2004 et de la séance spéciale du 24 novembre 2004.
P-3
PÉRIODE DE QUESTIONS ET RÉCEPTION DES REQUÊTES
P-4
DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES DES CONSEILLERS
D'ARRONDISSEMENT – DÉPOT
P-5
CORRESPONDANCE
a) Lettre adressée au président directeur général de l'Agence
métropolitaine de transport.
P-6
LÉGISLATION
a) Compte-rendu du directeur d'arrondissement– Règlement de
délégation de pouvoirs.
b) Adoption du règlement no RCA-1308-33-04 modifiant à nouveau le
règlement relatif à la circulation et la sécurité routière.
c) Adoption du règlement no RCA-8-2004 régissant les paniers de
provisions sur roulettes.
d) Adoption du règlement no RCA-1.3-2004 modifiant à nouveau le
règlement relatif à la régie interne du conseil de l'arrondissement
Dorval/L'Ile-Dorval.
e) Adoption du règlement no RCA-1391A-48-04 modifiant à nouveau le
règlement de zonage no 1391A-91, de façon à modifier certaines
dispositions sur les clôtures et sur les enseignes portatives genre
'sandwich'.
f) Adoption d'un projet de règlement modifiant le règlement de zonage no
1391A-91 de façon à modifier le chapitre 11 intitulé 'Index terminologique'.
g) Adoption d'un projet de règlement modifiant le règlement de
lotissement no 1391B-91 de façon à modifier le chapitre 7 intitulé 'Index
terminologique'.
h) Adoption d'un projet de règlement modifiant le règlement de
construction no 1391C-91, de façon à modifier l'article 3.4.1 intitulé
'Condition d'émission du permis de construire'.
i) Avis de motion.
P-7
CONTRAT
a) Vérification d'un système d'alarme-incendie.
b) Toiture à l'aréna Dorval – Travaux supplémentaires.
c) Achat d'essence et de carburant diesel – Année 2005.
d) Services professionnels – Analyste-programmeur senior.
e) Services professionnels – Conseiller en infrastructure technologique.
f) Fourniture de services informatiques - Technicien en informatique.
g) Réfection automne 2004.
h) Déviation de massifs de conduits de télécommunications – boul. Pine
Beach.
P-8
FINANCES
a) Comptes à payer.
b) Virements budgétaires – Budget d'opérations.
P-9
URBANISME
a) Comité consultatif d'urbanisme - Procès-verbaux des 16 et 30
novembre 2004.
b) Permis de lotissement.
c) Liste de divers permis émis par le directeur de l'Aménagement urbain.
P-10 DIVERS PROJETS
a) Ballet ouest de Montréal – 20ème anniversaire.
b) Nomination d'un fonctionnaire – Comité du régime complémentaire de
retraite des employés de la Cité de Dorval.
P-11
AFFAIRES NOUVELLES
P-12 LEVÉE DE LA SÉANCE
Louise Vinet
Secrétaire d'arrondissement