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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2011
COMPTE-RENDU
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 17 JUIN 2011
1 - AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SOLLICITER LA DRAC POUR UNE SUBVENTION
RELATIVE A L’ENTRETIEN DES ORGUES DE SAINTE-MENEHOULD – Délibération N°146/11 prise à
l’unanimité
Par délibération N°098/07 du 04 avril 2007, le con seil municipal autorisait le maire à signer un
contrat d’entretien avec Monsieur PLET, facteur d’orgues. Le Conseil Municipal pourrait autoriser le maire à
solliciter la DRAC pour l’octroi d’une subvention, pour l’année 2011.
2 - CONVENTION DE PRELEVEMENT AVEC EDF – Délibération N°147/11 prise à l’unanimité
Une convention entre la Ville, EDF et la Trésorerie pourrait être signée. Elle permettrait de régler la
fourniture d’électricité par prélèvement sur le compte Banque de France indiqué par le comptable de la
collectivité.
3 - TAXE SUR LES FOURNITURES D’ELECTRICITE – Délibération N°148/11 prise à l’unanimité
La commune prélevait, jusqu’à l’année 2010, une taxe sur les fournitures d’électricité, au taux de
8 %. Cette taxe était assise :
- sur 80 % du montant des factures (consommation mais également abonnement et location des
compteurs), lorsque la puissance souscrite est inférieure à 36 kVA (essentiellement les
ménages),
- sur 30 % du montant des factures lorsque la puissance souscrite est comprise entre 36 kVA et
250 kVA (essentiellement les PME-PMI)
Le tarif de référence est fixé par la loi à :
- 0.75 euro par mégawattheure, pour les consommations non professionnelles et les
consommations professionnelles sous une puissance souscrite inférieure à 36 kVA.
- 0.25 euro par mégawattheure, pour les consommations professionnelles sous une puissance
souscrite comprise entre 36 kVA et 250 kVA.
Le coefficient multiplicateur à appliquer à ces tarifs à ces tarifs de référence par la commune est
compris entre 0 et 8, ce qui aboutit à une taxe communale pouvant être établie :
- entre 0 euro et 6 euros par mégawattheure pour les consommations non professionnelles et les
consommations professionnelles sous une puissance souscrite inférieure à 36 kVA
- entre 0 euro et 2 euros par mégawattheure, pour les consommations professionnelles sous une
puissance souscrite comprise entre 36 kVA et 250 kVA.
Pour assurer la transition entre les deux dispositifs, aucune délibération n’a été nécessaire : le taux,
en valeur décimale, constaté au 31 décembre 2010 a été automatiquement converti en coefficient
multiplicateur applicable aux tarifs de référence (0.75 et 0.25 euro par MWh).
Le conseil municipal pourrait décider de fixer à 8.12, pour 2012, (les indices INSEE correspondants
étant de respectivement 121.13 et 119.31 soit une évolution de + 1.5254 %, le coefficient multiplicateur
maximum devrait donc s’élever à 8.12 en 2012) le coefficient applicable aux tarifs de référence de la taxe
communale sur la consommation finale de l’électricité (0.75 et 0.25 euro).
1
4 - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES ACTION MULTISPORTS – Délibération N°149/11 prise à
l’unanimité
Dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale, l’action « multisports » retenue dans la
programmation 2011 a été mise en place par la Ville de Sainte-Ménehould en partenariat avec la Brigade de
Prévention de la Délinquance Juvénile de Reims, le 15 juin 2011. II convient de verser des subventions
exceptionnelles aux associations intervenants sur cette action, soit :
- L’Argonne Football Club pour 150,00 €
- Le club des Archers pour 150,00 €
Le Tennis Club Ménéhildien pour 150,00 €
- Le Karaté Club Ménéhildien pour 150,00 €
- Le Judo Club Ménéhildien pour 150,00 €
- La LICRA (Ligue internationale contre le racisme et l’antisémitisme) de Châlons en
Champagne pour 150,00 €
5 et 6 - SUBVENTIONS OPAH RR – Délibérations N°150/11 et 151/11prises à l’unani mité
Madame Sophie COLLARD demeurant à SAINTE MENEHOULD pourrait percevoir une somme de
1 950,00 Euros pour les travaux réalisés à l’adresse suivante : 33 Avenue Victor Hugo à SAINTEMENEHOULD. Le montant de la somme octroyée est réparti de la façon suivante :
-
Région 50 %
Communauté de communes 25 %
Commune 25 %
975,00 €
487,50 €
487,50 €
---------Madame Catherine PELLIZZONI demeurant à POSSESSE pourrait percevoir une somme de
3 300,00 Euros pour les travaux réalisés à l’adresse suivante : 33 rue Dom Pérignon à SAINTEMENEHOULD. Le montant de la somme octroyée est réparti de la façon suivante :
-
Région 50 %
Communauté de communes 25 %
Commune 25 %
1 650,00 €
825,00 €
825,00 €
7 et 8 - ADMISSIONS EN NON VALEUR – Délibérations N°152/11 et 153/11 prises à l’unan imité
La Trésorerie de Sainte-Ménehould a transmis un état d’admission en non valeur qui ne peut être
signé qu’après autorisation du Conseil Municipal. La Trésorerie expose qu’elle n’a pu recouvrer les titres
N° 882, 1134 et 1018 de l’année 2005 - d’un montant de 3 525.36 €, émis à l’encontre de la Société Stop
Pièces Occas. représentant la location du local D au quartier Valmy (ancien gymnase) pour clôture
d’insuffisance d’actif.
---------La Trésorerie de Sainte-Ménehould a transmis un état d’admission en non valeur qui ne peut être
signé qu’après autorisation du Conseil Municipal. La Trésorerie expose qu’elle n’a pu recouvrer les titres
N° 883-913-1137-1020 de l’année 2005 et le titre 30 de l’exercice 2006 d’un montant total de 702.68 €, émis
à l’encontre de la société ILLU MAG représentant la location d’un local au quartier Valmy pour clôture
d’insuffisance d’actif.
9 - CREATIONS de POSTES – Délibération N°154/11 prise à l’unanimité
En raison des changements intervenus dans le personnel communal, des postes sont à créer à
compter du 8 juillet 2011 :
1) à des avancements de grade
1 poste de Technicien Principal de 1ère classe à 35/35ème
1 poste d'Assistant Socio-Educatif Principal à 35/35ème
2) à des augmentations de temps de travail
1 poste d'Adjoint Technique de 2ème classe à 27,75/35èmes
1 poste d'Adjoint Technique de 2ème classe à 26/35èmes
1 poste d'ATSEM de 1ère classe à 26,75/35èmes
1 poste d'Adjoint Technique de 2ème classe à 27,75/35èmes
1 poste d'Adjoint Technique de 2ème classe à 27,75/35èmes
1 poste d'Adjoint Technique de 2ème classe à 18/35èmes
2
1 poste d'Adjoint Technique de 2ème classe à 35/35èmes
1 poste d'Adjoint Technique de 2ème classe à 26/35èmes
1 poste d'Adjoint Technique 2ème classe à 20/35èmes
1 poste d'Adjoint Technique de 2ème classe à 17,50/35èmes
2) à l'ouverture de la Médiathèque - Musée - Cyber Base :
1 poste d'Adjoint du Patrimoine de 2ème classe à 27,75/35ème
(agent d'accueil et de surveillance du patrimoine au musée),
1 poste d'Adjoint Administratif de 2ème classe
(hôtesse d'accueil 2MC) à 30/35èmes
1 poste d'Adjoint d'Animation de 2ème classe à 35/35ème
(animateur multimédia à la cyber base)
1 poste d'Adjoint du Patrimoine de 2ème classe à 30/35ème
(agent chargé de l'accueil des publics au musée)
10 - SUPPRESSIONS DE POSTES – Délibération N°155/11 prise à l’unanimité
En raison des changements intervenus dans le personnel communal, il convient de revoir en
conséquence le tableau des effectifs, à compter du 8 juillet 2011,
Après avis du CTP en date du 5 juillet 2011
Il convient de supprimer les postes suivants :
1 poste de Rédacteur
1 poste de Technicien Principal de 2ème classe
1 poste d'Assistant Socio-Educatif
1 poste d'Adjoint Administratif Principal de 2ème classe
1 poste d'Adjoint Technique de 2ème classe à 26/35èmes
1 poste d'ATSEM de 1ère classe à 21,50/35èmes
1 poste d'ATSEM de 1ère classe à 23,50/35èmes
1 poste d'Adjoint Technique de 2ème classe à 20/35èmes
1 poste d'Adjoint Technique de 1ère classe à 27,75/35èmes
1 poste d'ATSEM de 1ère classe à 26,75/35èmes
1 poste d'Adjoint Technique de 2ème classe à 15,25/35èmes
1 poste d'Adjoint Technique de 2ème classe à 10,75/35èmes
1 poste d'Adjoint Technique de 2ème classe à 28/35èmes
1 poste d'Adjoint Technique de 1ère classe à 18/35èmes
1 poste d'Adjoint du Patrimoine de 2ème classe à 27,75/35èmes
1 poste d'Adjoint du Patrimoine de 2ème classe à 20/35èmes
11 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – Délibération N°156/11 prise à l’unanimité
En raison des changements intervenus dans le personnel communal, il convient de revoir en
conséquence le tableau des effectifs, le conseil municipal accepte le tableau des effectifs suivant, à compter
du 8 juillet 2011 :
Emplois permanents :
1 Directeur Général des Services
1 Rédacteur Chef
1 Rédacteur Principal
1 Rédacteur
2 Adjoints Administratifs Principaux de 1ère classe
3 Adjoints Administratifs de 1ère classe
8 Adjoints Administratifs de 2e classe
ème
17,5/35
ème
35/35
ème
32/35
ème
35/35
ème
35/35
ème
35/35
(7)
ème
30/35
(1)
ème
35/35
ème
35/35
ème
35/35
(2)
ème
(1)
26,5/35
ème
35/35
35/35ème
ème
35/35
2 Brigadiers Chefs Principaux
1 Gardien de Police Municipale
3 Techniciens Principaux 1ère classe
2 Techniciens Principaux 2ème classe
1 Agent de Maîtrise Principal
5 Agents de Maîtrise
3
1 Adjoint Technique Principal de 1ère classe
5 Adjoints Techniques Principaux 2ème classe
4 Adjoints Techniques de 1ère classe
ème
35/35
ème
35/35
ème
5,5/35
ème
35/35
(14)
ème
25,50/35
(1)
ème
20/35
(2)
ème
12,75/35
(1)
ème
27,75/35
(3)
ème
21,50/35
(1)
ème
26/35
(2)
ème
27/35
(1)
ème
18/35
(1)
ème
27,50/35
(2)
ème
26,75/35
ème
26,25/35
ème
29,50/35
ème
35/35
ème
35/35
ème
35/35
ème
35/35
ème
35/35
ème
35/35
28 Adjoints Technniques de 2ème classe
3 ATSEM de 1ère classe
1 Assistant Socio-Educatif Principal
1 Educateur APS hors classe
1 Aide-Opérateur
1 Animateur Territorial
1 Adjoint d'Animation de 1ère classe
2 Adjoints d'Animation de 2e classe
2 Assistants Qualifiés de Conservation du Patrimoine
1 Adjoint du Patrimoine de 1ère classe
3 Adjoints du Patrimoine de 2e classe
ème
35/35
ème
35/35
(2)
ème
27,75/35
(1)
ème
30/35
(1)
ème
24/35
(1)
ème
35/35
(2)
ème
17,50/35
4 Adjoints du Patrimoine de 2ème classe
Emplois saisonniers
3 Adjoints Techniques 2ème classe aux Services Techniques
1 Caissier (précaire durée piscine) échelle 3
1 Aide-Caissier (précaire durée piscine) échelle 3
1 agent aide distribution panier (précaire juillet/août piscine)
ème
28/35
Emploi Cabinet
1 Secrétaire de Cabinet Contractuel
12 - MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS TEMPORAIRES DU
PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE – Délibération N°157/11 prise à l’unanimité
Le Maire de SAINTE-MENEHOULD rappelle que les agents publics territoriaux se déplaçant pour
les besoins du service hors de la résidence administrative ou familiale peuvent prétendre, sous certaines
conditions, à la prise en charge par la collectivité employeur des frais de repas et d'hébergement ainsi que
des frais de transport occasionnés par leurs déplacements temporaires.
13 - EXPERIMENTATION DE L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL – Délibération N°158/11 prise à
l’unanimité
Il est institué dans la collectivité de Sainte-Ménehould le principe de l’expérimentation de l’entretien
professionnel annuel suivi d’un compte-rendu, pour les années 2011 et 2012 en lieu et place de la notation.
En application des dispositions susvisées, il appartient à l’assemblée délibérante de décider de la
mise en œuvre de ce dispositif et de déterminer les cadres d’emplois ou emplois concernés ainsi que les
critères qui seront utilisés pour procéder à l’évaluation de la valeur professionnelle des fonctionnaires
concernés.
4
14 – CONVENTION DE MANDAT – TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC ALBEA – Délibération N°159/11
prise à l’unanimité
La communauté de communes de la région de Sainte-Ménehould envisage des travaux
d’aménagement d’une voirie d’accès, sur la zone des Accrues 2, afin de pouvoir desservir la future usine
ALBEA. La Ville de Sainte-Ménehould procèderait, à cette occasion, au prolongement du réseau d’éclairage
public sur ce même secteur.
15 - APPROBATION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DE LA
MARNE – Délibération N°160/11 prise à la majorité (6 vot es « contre »)
Considérant la proposition du schéma départemental de créer une communauté de communes
regroupant les communautés de communes de la Région de Sainte-Ménehould, de la Région de Givry-enArgonne et du canton de Ville-sur-Tourbe ainsi que quatre communes isolées (Cernay-en-Dormois, les
Charmontois, Herpont et Voilemont),
Considérant la réflexion engagée et le travail accompli par ces structures depuis plus d’un an dans le
cadre de ce projet de fusion,
Le Maire présente à l'assemblée le projet de schéma départemental de coopération intercommunal
de la Marne et demande de le valider.
16 - ETABLISSEMENT D’UNE AIRE DE MISE EN VALEUR DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE
– Délibération N°161/11 prise à l’unanimité
La commune de Sainte-Ménehould a décidé, par délibération du 26 juin 1984, de la mise en place
d’une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP). Celle-ci a fait l’objet en
date 9 février 2000 d’une approbation par délibération du conseil municipal N°004/00. La loi du 12 jui llet
2010 portant engagement national pour l’environnement dite «Grenelle II» modifie par son article 28 le
dispositif de la ZPPAUP appelé à être remplacé par un nouveau dispositif dénommé « aire de mise en
valeur de l’architecture et du patrimoine » (AVAP).
17 - VENTE D’UN TERRAIN – Délibération N°162/11 prise à l’unanimité
Un terrain est disponible aux Vertes-Voyes, Allée des Tilleuls. Mademoiselle Aude ZAMPARO serait
intéressée par cet achat. La Ville pourrait lui vendre une partie des parcelles AZ 386 et AZ 389 au prix de
25.00 €/m².
18 - ORGANISATION DE L’ACCUEIL DE LOISIRS POUR 2011 – Délibération N°163/11 prise à l’unanimité
La Ville organise, pendant les vacances scolaires d’été, l’accueil de loisirs pour 2011.
Le Conseil Municipal pourrait décider d’organiser cet accueil de loisirs, durant les vacances scolaires
d’été 2011, du 4 au 29 juillet 2011, qu’il fonctionnera dans les locaux du groupe maternel et primaire Robert
Lancelot et accueille les enfants âgés de 4 ans révolus à 17 ans, que seront créés 19 postes saisonniers, à
er
compter du 1 juillet 2011, pour procéder à l’aménagement de l’accueil de loisirs, que les animateurs sont
allés en réunion les 25 et 26 juin 2011 afin d’organiser les activités de l’accueil de loisirs et qu’ils seront
présents également le 30 juillet pour faire le rangement et donc que ces trois journées seront rémunérées.
19 - AFFOUAGES SUR LA COMMUNE DE SAINTE-MENEHOULD – Délibération N°164/11 prise à la
majorité (3 abstentions et 3 votes « contre »)
VU la délibération N°15/00 décidant la vente de bo is,
VU la délibération N°64/11 fixant le prix de vente de bois aux Ménéhildiens,
CONSIDERANT qu’il y a beaucoup de demandes pour les affouages,
CONSIDERANT l’avis rendu par la Commission Forêt en date du 8 juillet 2011,
Que les résultats attendus ne sont pas escomptés,
Le conseil municipal décide de suspendre la délivrance d’affouage en forêt communale de SainteMénehould.
5
20 - PROCEDURE DE SORTIE DE L’INVENTAIRE DU MATERIEL ROULANT – Délibération N°165/11
prise à l’unanimité
Suite à l’étude des immobilisations corporelles, il y a lieu de sortir de l’inventaire le bien suivant au
15 décembre 2010 : Nacelle VASP MERCEDES type 609 DCMOD - 13 CV diesel acquis en 1988
immatriculée 8036 TC 51.
QUESTION DIVERSE
21 - MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL COMMUNAL – Délibération N°166/11 prise à l’unanimité
Vu le Code Général des collectivités territoriales et notamment son article L 5211-4-1 II,
Considérant le souci de bonne organisation et de rationalisation des services des deux collectivités
que sont la ville et la Communauté de communes de la région de Sainte Ménehould,
Considérant que les compétences voirie/réseaux sont d’intérêt communautaire alors que les
services techniques d’intervention sont eux communaux,
Il convient d’envisager une convention de mise à disposition de services entre la ville et la
Communauté de communes afin d’en fixer les modalités et d’autoriser le Maire à la signer.
Affiché le 25 juillet 2011
Le Maire,
Bertrand COUROT
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