DC6, DC7, DC1 et DC12 : Changement de rubrique

Anciens et nouveaux formulaires de candidature
Ancien formulaire
Nouveau formulaire
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de la DAJ
DC4 - Lettre de candidature
et habilitation du
mandataire par ses
cotraitants (mis à jour en
avril 2007)
DC1 - Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants
Comme l’ancien DC4 il contient
toutes les attestations sur l’honneur
nécessaires. C’est un document de
candidature qui doit être signé par le
candidat. ;
DC1 (ancien DC4) Lettre de
candidature - Habilitation
du mandataire par ses
cotraitants
Notice explicative du DC1
DC5 - Déclaration du
candidat (mis à jour en
octobre 2008)
DC2 - Déclaration du candidat
individuel ou du membre du
groupement.
Il n’a pas à être signé puisque le
candidat individuel ou tous les
membres du groupement se sont
engagés dans le DC1 sur son contenu.
.
DC2 (ancien DC5)
Déclaration du candidat
individuel ou du membre du
groupement /
Notice explicative du DC2
DC8 - Acte d'engagement
(mis à jour en juillet 2009)
DC3 - Acte d’engagement
C’est un document de candidature qui
doit être signé par le candidat.
DC3 (ancien DC8) Acte
d'engagement
Notice explicative du DC8
DC13 – Annexe à l’acte
d’engagement relative a la
présentation d’un soustraitant ou acte spécial
(mis à jour en avril 2007)
DC4 - Déclaration de sous-traitance
Il comporte les mêmes attestations
sur l’honneur que celles du DC1. .
DC4 (ancien DC13)
Déclaration de soustraitance
Notice explicative du DC4
DC6, DC7, DC1 et DC12 : Changement de rubrique
Les anciens formulaires DC6 et DC7 sont transférés dans la rubrique NOTI
Les anciens formulaires DC11 et DC12 sont transférés dans la rubrique
OUV