Comment le guide pratique sur la réglementation des TIC

FORMATION DE HAUT NIVEAU POUR LES RÉGULATEURS
ET DÉCIDEURS
HOTEL KOWLOON SHANGRI-LA, SALLE ORCHID, HONG KONG
2-3 DECEMBRE 2006
PROGRAMME PROVISOIRE
A NOUVELLES TECHNOLOGIES, PENSEE NOUVELLE:
REGLEMENTATION DES TIC DANS UN MONDE
EN MUTATION
Comment le guide pratique sur la réglementation
des TIC peut aider
____________________________
Inscription:
Samedi 2 décembre 2006, de 7 h 30 à 8 h 30
Salle Orchid
Hôtel Kowloon Shangri-La
64 Mody Road,
Tsimshatsui East,
Kowloon, Hong Kong
Hong Kong, Chine
(voir le site de l'hôtel à http://www.shangri-la.com/hongkong/kowloon/en/
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07h30
08h30
INSCRIPTIONS
08h30
09h00
CEREMONIE D'OUVERTURE
09h00
10h00
LE DEFI DES NOUVELLES TECHNOLOGIES: ECHANGE ENTRE DECIDEURS ET DIRECTEURS D'AUTORITE DE
REGLEMENTATION/REGULATION
SÉANCE I
CEREMONIE
D’OUVERTUR
SAMEDI 2 DECEMBRE 2006
A NOUVELLES TECHNOLOGIES, PENSEE NOUVELLE: REGLEMENTATION DES TIC
DANS UN MONDE EN MUTATION
-
M. H. Au, Directeur général, Office of Telecommunications (OFTA), Hong Kong, Chine
Dr. H.I. Touré, Directeur, BDT/UIT, Secrétaire général de l’UIT élu
Mme V. D’Costa, Directrice du programme infoDev désignée
Modérateur: M. P. Smith, Lead Telecommunications Policy Specialist, Global ICT Department, infoDev
-
Pause-café offerte par infoDev
10h00 - 10h15
10h15
12h15
Dr. V. Rawat, Présidente, Communications Research Centre, Industry Canada
M. J. P. Morgan, Directeur général, Office of Utilities Regulation (OUR), Jamaïque
M. A. Badawy, Président exécutif, National Telecom Regulatory Authority (NTRA), Égypte
LE DECOR: PRINCIPALES LIGNES D'EVOLUTION DES TECHNOLOGIES TIC ET INCIDENCE SUR LE CADRE REGLEMENTAIRE
D'AUJOURD'HUI
Modérateur: Mme Bogdan-Martin, Chef, Unité de la réforme de la réglementation, UIT
SÉANCE II
-
M. R. Tadayoni, Professeur associé, Center for Information and Communication Technologies
Technical University, Danemark et auteur du module Nouvelle technologies du guide pratique sur
la réglementation des TIC de l'UIT/infoDev.
CREER UN CADRE REGLEMENTAIRE POUR LES NOUVELLES TECHNOLOGIES: DEFIS JURIDIQUES ET INSTITUTIONNELS
- Mme M. De La Torre, Présidente, Telecommunications Management Group, Inc.
- Mme J. Hernandez, Vice-présidente, Telecommunications Management Group, Inc.
Auteurs du module Cadre juridique et institutionnel du guide pratique sur la réglementation des
TIC de l'UIT/infoDev.
GROUPE DE DISCUSSION : MODULES DU CADRE JURIDIQUE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES
Déterminer des solutions aux problèmes et défis relevés dans les présentations des pays
Panélistes :
- M. S.N. Misra, Telecom Regulatory Authority (TRAI), Inde
- M. Eduardo Ruiz Vega, Comissaire, COFETEL, Méxique
SÉANCE III
12h15 - 13h45
13h45
16h00
DÉJEUNER OFFERT PAR INFODEV
CREER UN CADRE JURIDIQUE POUR LES NOUVELLES TECHNOLOGIES: PROBLEMES D'ETABLISSEMENT DES PRIX ET
D'INTERCONNEXION
Modérateur : Mme S. Schorr, Spécialiste en réglementation, Unité de la réforme de la réglementation-UIT
- M. C. Monson, Partenaire, NERA Economic Consulting, et auteur du module Concurrence,
interconnexion et établissement des prix du guide pratique sur la réglementation des TIC de
l'UIT/infoDev
CREER UN CADRE REGLEMENTAIRE POUR LES NOUVELLES TECHNOLOGIES: CHANGEMENTS A APPORTER AUX
PRATIQUES EN MATIERE DE GESTION DU SPECTRE
-
M. A. Foster, McLean Foster & Co, auteur du module Gestion du spectre radioélectrique du guide
pratique sur la réglementation des TIC de l'UIT/infoDev.
GROUPE DE DISCUSSION : L'INTERCONNEXION ET LE SPECTRE
Déterminer des solutions aux problèmes et défis relevés dans les présentations des pays
Panélistes :
- M. T. Y. Chan, OFTA, Hong Kong, Chine
- M. H. Kopani, Telecommunication Regulatory Authority, Albanie
16h00
Pause-café offerte par infoDev
2
DIMANCHE 3 DÉCEMBRE 2006
À NOUVELLES TECHNOLOGIES, PENSÉE NOUVELLE:
RÉGLEMENTATION DES TIC DANS UN MONDE EN MUTATION
SÉANCES EN PETITS GROUPE (A ET B)
9h00
10h30
A: MODULE NOUVELLES TECHNOLOGIES
B: MODULE CONCURRENCE, INTERCONNEXION ET
Facilitateur: M. K. Skouby, Professeur, Directeur,
Centre des technologies de l'information et de la
communication, Université technique du Danemark
Facilitateur: M. C. Monson
(ANGLAIS SEUL.) SALLE MAGNOLIA/CAMOMILE
ÉTABLISSEMENT DES PRIX MODULE CADRE JURIDIQUE ET
INSTITUTIONNEL (ANGLAIS, FRANÇAIS ET ESPAGNOL)
SALLE ROSE/PEONY
• Suivre l'évolution technologique et son
incidence sur le cadre réglementaire.
Préparation des réunions avec l'industrie.
Vérification des informations reçues de
l'industrie. Comment le guide pratique peut
aider?
•
Passer de la réglementation tarifaire
d'aujourd'hui à l'environnement NGN et
VoIP. Déterminer les changements à
apporter éventuellement aux dispositions
légales ou réglementaires. Comment le
guide pratique peut aider
• Exercice de simulation: La réglementation de
la télévision IP. On examinera comment
constituer un soutien politique, un appui
industriel et un soutien des utilisateurs par le
tenue de consultations publiques pour le
développement de nouveaux cadres
réglementaires s'adressant aux nouvelles
technologies et mettant l'accent sur la
télévision IP. Comment le guide pratique peut
aider?
•
Exercice de simulation: Comment
répondre quand l'industrie soutient que la
réglementation de l'itinérance n'est pas
nécessaire.
•
Détermination des meilleures pratiques
• Détermination des meilleures pratiques
Pause-café offerte par infoDev
SÉANCES EN PETITS GROUPE (C ET D)
10h30 - 11h00
11h00
12h30
C: MODULE GESTION DU SPECTRE
(ANGLAIS SEUL.)
SALLE MAGNOLIA/CAMOMILE
D: MODULE CADRE JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL
(ANGLAIS, FRANÇAIS ET ESPAGNOL)SALLE ROSE/PEONY
Facilitateur: M. A. Foster
Facilitateur: Mmes M. de la Torre et J. Hernandez
• Mise aux enchères du spectre, présentation:
Constituer un soutien politique et un appui
industriel. Déterminer les changements à
apporter aux dispositions légales ou
réglementaires. Comment le guide pratique
peut aider?
• Exercice de simulation: Organiser une
consultation publique sur l'assignation de
spectre au large bande sans fil: concilier les
intérêts concurrents des opérateurs de systèmes
2G, 3G et Wi-Max. Comment le guide pratique
peut aider?
•
Passage à un nouveau cadre d'octroi des
concessions.
•
Exercice de simulation: Qu'est-ce qui ne
va pas avec cette loi? Itinérance :
comment répondre à l’industrie
lorsqu’elle prétend inutile la
réglementation de l’itinérance ?
Comment le guide pratique peut aider?
•
Détermination des meilleures pratiques
• Détermination des meilleures pratiques
DEJEUNER OFFERT PAR INFODEV
12H30 - 14H00
SÉANCE IV
14h00
15h30
Modérateur : Mme V. D’Costa, Directrice du programme infoDev désignée
Quelles propositions de mesures importantes retirerez-vous du séminaire? Détermination des
meilleures pratiques. Comment le guide pratique peut aider?
Discussion en groupes. Les représentants de chaque séance en petits groupes partagent les
enseignements qu'ils en ont retirés, en s'attachant à montrer comment obtenir le soutien de l'industrie,
du public et des milieux politiques pour réglementer/réguler dans un environnement TIC en mutation.
Apport des auteurs du guide pratique
CLOTURE
CONCLUSION ET CLOTURE
-
Mme V. D’Costa, Directrice du programme infoDev désignée
M. C. M. Lekaukau, Président Exécutif, Botswana Telecommunication Authority
Dr. H.I. Touré, Directeur BDT/UIT, Secrétaire général de l’UIT élu
15h30
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