Rapport sur les orientations budgétaires pour 2017

Rapport sur les orientations budgétaires pour 2017
Conformément à la législation, avant de vous présenter le projet de budget pour l’exercice 2017, nous
devons débattre des orientations qui président à son élaboration.
1. Les Produits
En 2017 la réduction des dotations de L’Etat va se poursuivre.
Ainsi, nous devrions constater une baisse de notre DGF d’environ 2,8 millions d’euros en 2017. La perte
cumulée depuis 2013 s’élève ainsi à 38.5 millions d’euros.
Les allocations compensatrices poursuivront donc leur baisse. La demi-part supplémentaire pour parents
isolés a été réintroduite en 2016 après sa suppression en 2015. Les compensations de taxe d’habitation
devraient donc augmenter mais ne compenseront pas la baisse globale de l’enveloppe DGF. Nous tablons
sur un produit de 4,5M€.
Concernant la Contribution Foncière des Entreprises (CFE) et les taxes ménages (Taxe d’habitation, Taxes
sur le foncier bâti et non bâti), les taux resteront inchangés et nos prévisions seront basées sur une
croissance prudente des bases de 1,5%.
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La Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) : l’estimation 2017 transmise par les services
fiscaux fait état d’une légère baisse avec un produit estimé de 17,08 M€.
Le Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal (FPIC) : Son enveloppe nationale sera maintenue à
1 milliard d’euros en 2017. Cependant, comme pour la DGF, la nouvelle carte intercommunale pourrait
modifier les valeurs moyennes de référence servant au calcul de l’attribution du FPIC. Nous prévoyons
donc un produit 2017 de 11M€.
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Le Versement transport : Nous tablons pour 2017 sur un montant de 53,5 millions d’euros. Il s’agit d’une
estimation prudente pour tenir compte du relèvement du seuil d’assujettissement au VT de 9 à 11 salariés
prévu par le PLF 2016.
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Le budget 2017 devra également tenir compte des transferts à venir au 1er janvier 2017 par l’effet de la loi
NOTRe :
•
•
•
Compétence « Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés »
Compétence « Promotion du tourisme »
Compétence « Ports départementaux »
Pour la collecte des déchets, l’organisation de proximité sera préservée afin de maintenir la plus grande
transparence pour les usagers et les élus. TPM percevra ainsi la TEOM (après son instauration) en lieu et
place des communes. Le périmètre budgétaire dessiné autour de cette compétence représente environ 70
millions d’euros, tous modes de gestions confondus, délégation de service public ou régie directe.
Concernant la promotion du tourisme et pour permettre le financement de cette nouvelle compétence
communautaire, une taxe de séjour intercommunale sera mise en place à compter du 1er janvier 2017. Le
Produit de cette taxe sera intégralement reversé au nouvel Office du Tourisme Communautaire constitué
sous forme d’EPIC. 10% de cette Taxe de séjour sera également reversée au Conseil Départemental au titre
de la taxe additionnelle qu’il prélève, comme l’exige la loi.
Enfin pour les ports départementaux, la Communauté d’Agglomération s’est portée candidate pour le
transfert de la propriété, l’aménagement, l’entretien et la gestion de tous les ports relevant du
département situés à l’intérieur de son périmètre. Ainsi, TPM se substituera à Ports Toulon Provence pour
la gestion des ports suivants :
•
Le Port de commerce (non autonome et décentralisé) de Toulon
•
Le Port de Saint-Elme à la Seyne-sur Mer
•
Les ports de L’Ayguade du Levant, de la Tour Fondue, de Porquerolles et de la Madrague-deGiens, sur la Commune Hyères-les-Palmiers
•
Le Port du Brusc à Six-Fours-les Plages.
Ces ports seront dotés de la seule autonomie financière et chacun fera l’objet d’un budget annexe. Les
fonctions supports qui étaient retracées dans le budget principal de PTP le seront dans le budget principal
de TPM.
La charge pesant actuellement sur le Département transférée à TPM fera l’objet d’une compensation que
le Département versera à TPM sous forme de dotation annuelle.
Enfin pour toutes nos autres recettes (TaSCom, IFER…), nous tablerons sur une progression comprise entre
1,5% et 2%.
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2. Les Charges
Les reversements de fiscalité aux communes sont composés de l’attribution de compensation et de la
dotation de solidarité communautaire. L’attribution de compensation 2017 sera ajustée en fonction de
l’évaluation des charges et produits transférés avec les transferts évoqués ci-dessus. Son Montant 2017 se
situera autour de 80 millions d’euros, le coût du traitement sera financé par la TEOM et ainsi ne sera plus
défalqué de l’attribution de compensation. Le montant de la DSC (5,3M€) sera maintenu pour ne pas
pénaliser nos communes qui le sont déjà largement par l’Etat et poursuivre notre effort de solidarité.
Ce chapitre budgétaire comportera également le reversement de la taxe de séjour à l’Office du Tourisme
Communautaire ainsi qu’au Conseil Départemental au titre de sa part additionnelle (10%).
Nous poursuivrons la maîtrise des dépenses de fonctionnement et notamment des dépenses de personnel
en 2017 notamment en :
 ne remplaçant pas systématiquement les agents
 développant les parcours professionnels par la formation, les reclassements et les mobilités
internes
 accentuant la maîtrise des éléments variables tels que les heures supplémentaires ou les frais de
mission
 en développant les mutualisations
Depuis plusieurs années, nous avons stabilisé les dépenses de personnel et nous maintiendrons cet
effort en 2017, avec un budget constant hors transferts. Nos prévisions tiendront compte notamment :
 Des charges de personnel des agents transférés au titre de la nouvelle compétence de collecte des
ordures ménagères (concerne 170 agents transférés et 145 agents mis à disposition partiellement)
 Des charges de personnel relatives au transfert des Ports (83 agents)
 De l’augmentation nationale de la valeur du point d’indice de la fonction publique de 0.6% à
compter du 1er février 2017 (après l’augmentation de 0,6% du 1er juillet 2016)
 Du GVT (Glissement Vieillesse Technicité) correspondant à la variation automatique, à effectifs
constants, de la masse salariale en application des avancements d’échelons et de grades
 De l’impact de la poursuite de la Réforme des Parcours Professionnels, des Carrières et des
Rémunérations et des changements de grilles indiciaires en découlant
 De la mise en place du nouvel EPIC intercommunal du Tourisme et de la mission de pilotage de la
nouvelle compétence de Promotion du Tourisme
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Les avantages en nature sont stables.
2014
AVANTAGES
EN NATURE
Nomb re
d'agents
2015
Montant
Nomb re
d'agents
2016
Montant
Nomb re
d'agents
Montant
Logements
8
29 729
8
30 032
8
30 295
Véhicules
8
11 712
8
11 819
8
11 930
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Les charges à caractère général : Elles correspondent aux coûts de fonctionnement de nos services et
équipements. Elles intègreront en 2017 les besoins des nouveaux services transférés et notamment ceux
de la collecte des ordures ménagères et des ports. La maitrise de ces charges reste un objectif en 2017
Les charges de gestion courante : Ce poste concerne le paiement des subventions, des participations à des
organismes publics ou privés et des indemnités des conseillers communautaires. Il comporte notamment le
cout du traitement des ordures ménagères (SITTOMAT), les subventions aux budgets annexes, à l’Opéra,
au Théâtre Liberté etc… La subvention au budget annexe des transports stabilisée à 15,9M€ dépend en
grande partie de la subvention forfaitaire d’exploitation (SFE) versée à la RMTT. Nous l’estimons à environ
53,3M€ pour 2017.
Les subventions aux budgets annexes des ZAE seront ajustées en fonction des investissements qui seront
réalisés sur celles-ci et tiendront compte des loyers des pépinières et hôtels d’entreprises.
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3. L’épargne brute et la dette maitrisées
Les efforts de gestion entrepris ainsi qu’un recours limité à l’emprunt nous permettent de maintenir de
bons ratios.
Notre encours de dette s’établira à environ 206,8 millions d’euros fin 2016 sur le budget principal.
Concernant la dette des budgets annexes, elle devrait s’établir fin 2016 à environ 58,8 millions d’euros
pour les transports, 34,4 millions d’euros pour l’assainissement et 31,7 millions pour les ZAE.
L’ensemble de notre dette bénéficie aujourd’hui de taux avantageux et sécurisés. Le taux moyen est
inférieur à 2,5 % et la répartition entre taux variables et taux fixes est équilibrée.
En 2016, plus de 52 millions d’euros ont été refinancés sur les budgets, principal, transport et ZAE. Ces
opérations vont générer 5 millions d’euros d’économie de frais financiers sur les exercices futurs.
Pour 2017, le recours à l’emprunt sera limité au maximum et sera fonction de notre programme
d’investissement et de sa réalisation. Par ailleurs seront intégrées la dette du syndicat PTP (3,8M€) et la
dette transférée avec la compétence collecte des déchets (2,15M€).
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4. les Investissements, une priorité pour TPM
Notre politique d’investissement se poursuivra en 2017 en accord avec nos capacités de plus en plus
contraintes.
Le budget des transports traduira le maintien et le développement de notre réseau de transport avec
l’acquisition
de
nouveaux
véhicules
ainsi
que
la
poursuite
des
aménagements,
la mise en œuvre des actions du Plan de Déplacement Urbain 2015 – 2025, la réalisation des acquisitions et
des études pour la poursuite et la préparation du futur transport en commun en site propre.
Le Budget Annexe de l’Assainissement pour 2017 sera également élaboré dans un contexte contraint.
Néanmoins les travaux seront poursuivis selon la programmation conjointement établie avec les
communes.
Nos actions en faveur du développement économique se poursuivront notamment dans nos budgets
annexes avec des opérations programmées dans nos ZAE.
En matière d’enseignement supérieur, des crédits seront prévus pour la réalisation du projet partenarial
(Ville de Toulon, Conseil Départemental, établissement public foncier régional, Chambre de commerce et
d’industrie du Var, Toulon Var Technologie…) de Chalucet, futur quartier de la créativité et de la
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connaissance et ainsi nous participerons à la réalisation des structures propres à TPM avec notamment
l’ESART.
Concernant la voirie, des travaux seront inscrits pour la requalification et l’entretien des voies transférées
sur chacune des communes de l’Agglomération.
Pour la culture et les sports, des crédits seront notamment prévus sur l’ensemble de nos sites pour leur
mise en accessibilité dans le cadre de L'Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad’AP).
Seront également prévus les travaux pour la Maison du Patrimoine à Ollioules.
Nos efforts continueront de porter sur l’amélioration de l’habitat et de la politique de la Ville à travers
notamment le Fonds d’Aide à l’Habitat et les Programmes de Rénovation Urbaine de Toulon et de la Seyne.
Nos travaux se poursuivront également pour les aires d’accueil des gens du voyage.
Pour l’Environnement, des crédits seront consacrés à la protection et à la mise en sécurité de nos sites
naturels remarquables, au contrat de baie et à la lutte contre le bruit. Des travaux sont programmés pour
les salins d’Hyères et pour la mise en valeur et en sécurité du sentier du littoral ou du Mont Faron.
Pour les Ports, des travaux de dragage seront entrepris sur le site de Brégaillon. La réhabilitation sur la
zone de Grimaud/Bois Sacré dédiée au commerce et à la réparation navale sera également poursuivie. Des
études seront inscrites pour la réalisation du môle croisière sur le port Toulon – Cote d’Azur. Le Port de
Porquerolles verra le démarrage des travaux de la Z.A.
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5. Point sur l’avancement du schéma de mutualisation.
Le schéma de mutualisation, adopté en Conseil Communautaire le 21 décembre 2015, comprend 18
actions proposées pour la période 2015 – 2020.
Projet n°1 : Mutualisation des archives
TPM a organisé six réunions avec les communes durant l’année 2016, avec la participation des Archives
Départementales qui ont apporté leur contribution à nos réflexions. Les premières pistes de mutualisation
qui se sont dégagées portent sur une mutualisation du logiciel de gestion des archives et la possibilité de
mutualiser les marchés de destruction. La réflexion se poursuivra en 2017 en constituant des groupes de
travail sur des thématiques de rapprochement envisageables (convergence des pratiques, mutualisation de
compétences,…).
En parallèle, le prototypage d’un Système d’Archivage Electronique (SAE) a été mené par TPM. Il a été
conçu de manière à ce que la solution retenue puisse intégrer l’archivage électronique des communes.
Projet n°2 : Poursuite de la mutualisation des systèmes d’information
La DCSI a intégré l'hébergement des serveurs de la ville d'Ollioules afin de garantir la sécurité et les
sauvegardes de leurs applications métiers.
Projet n°3 : Adoption de logiciels communs
L’adoption de logiciels communs se poursuit, avec en particulier l’adoption par TPM d’ATAL, utilisé par
plusieurs communes pour la gestion technique.
Projet n°4 : Enrichissement de la base de données du SIG
L’enrichissement de la base de données est constant, en particulier avec une nouvelle orthophographie et
le Plan du Corps de Rue Simplifié (PCRS).
Projet n°5 : Mutualisation d’une revue de presse
La revue de presse est mutualisée entre la Ville de Toulon et TPM, et peut être élargie aux communes en
fonction de leurs besoins.
Projet n°6 : Mise en place d’un portail communautaire d’achats publics
Le groupement de commandes pour la mise en place du portail est en cours de constitution par les
communes, pour une notification prévue en janvier 2017.
Projet n°7 : Développement du recours aux groupements de commandes
Le recours aux groupements de commandes est privilégié. A titre d’exemple, les travaux de terrassement
et de gros œuvre pour le futur quartier de la créativité et de la connaissance de Chalucet ont été réalisés
en groupement de commandes entre la Ville de Toulon, la CCIV et TPM.
Projet n°8 : Appui de TPM aux communes pour la recherche de subventions
Des réunions de travail avec l’ensemble des communes se mettent en place régulièrement depuis le début
de l’année 2016, afin de travailler sur l’élaboration du CRET (Contrat Régional d’Equilibre Territorial)
proposé par le Conseil Régional PACA. L’ordre du jour de ces réunions pourra aisément être élargi afin
d’aborder l’ensemble des sources de financements disponibles pour les collectivités.
Projet n°9 : Mutualisation de formations
Le marché de formations bureautiques a été renouvelé en 2016, en groupement de commandes entre
TPM, les communes de Carqueiranne, Hyères, La Crau, La Garde, La Seyne-sur-Mer, La Valette-du-Var,
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Olioules, Le Pradet, Le Revest-les-Eaux, Saint-Mandrier-sur-Mer, Toulon, le Syndicat Mixte Ports Toulon
Provence et le Conseil Départemental. Il prévoit trois options de formations adaptées à chaque besoin :
formations e-learning en centre de ressources avec présence d’un formateur, formations e-learning sur
poste de travail avec assistance téléphonique, et formations présentielles collectives en centre de
ressources.
Projet n°10 : Réflexion sur la mutualisation de la médecine préventive et professionnelle
Cette réflexion a été amorcée et se poursuit.
Projet n°11 : Mises à disposition de services pour des prestations de communication
En fonction des besoins ponctuels exprimés par les communes, TPM propose des mises à disposition de
services, par convention, pour des prestations de graphisme, de photographie, ou encore de vidéo. TPM
poursuit également sa collaboration avec les communes, ce qui lui permet de bénéficier dans les
magazines municipaux d’une page consacrée aux actions de l’Agglomération, et inversement.
Projet n°12 : Mises à disposition de services pour des prestations de régie son et lumière
En fonction des besoins ponctuels exprimés par les communes, TPM propose des mises à disposition de
services, par convention, pour des prestations de régie son et lumière.
Projet n°13 : Partage de matériel événementiel
Pour faciliter la mise en commun de matériel événementiel en fonction des besoins, TPM a réalisé une
banque de données listant le matériel dont elle dispose ainsi que celui des communes.
Projet n°14 : Echanges d’œuvres d’art
TPM dispose d’un fonds d’œuvres d’art à la Villa Tamaris et la Villa Noailles, qui peut être proposé aux
communes qui le souhaitent.
Projet n°15 : Préparation du futur transfert de la compétence GEMAPI
La prise de compétence obligatoire relative à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des
inondations (GEMAPI) est prévue par la loi d’ici le 1er janvier 2018. En prévision, TPM travaille en
collaboration avec les communes et syndicats hydrauliques à l’organisation de cette compétence sur le
territoire, au regard des bassins versants. L’objectif est notamment d’anticiper certaines actions d’un futur
PAPI (Plan d’Action de Prévention des Inondations) qui sera porté par l’Agglomération ou la structure
« gémapienne » qui sera retenue sur le territoire.
Un marché d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la prise de la compétence GEMAPI a été notifié en
octobre 2016. Les communes sont également en cours de définition de leurs besoins pour un logiciel
d’alerte aux populations.
Projet n°16 : Mutualisation de la surveillance de la qualité des eaux
Deux marchés à bons de commandes ont été lancés au printemps 2016 en groupement de commandes,
pour permettre à TPM et à ses communes de réaliser à la demande des analyses microbiologiques ou
physico-chimiques de la qualité des eaux. Les communes ont accès au marché en fonction de leurs besoins,
mais n’ont aucune obligation de l’utiliser.
Projet n°17 : Constitution de groupes d’échanges métier.
La préparation des trois transferts de compétence intervenant au 1er janvier 2017 a été l’occasion de
nombreux échanges et rencontres entre les services de TPM et des communes. Ils partagent le souhait de
pérenniser des groupes d’échanges.
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