Cotisations et redevances - Regio League

Swiss Ice Hockey Federation
Cotisations et taxes pour la saison 2014/2015
Montant
CHF
TVA
taux en %
Total CHF
incl TVA
500.00
2.5
512.50
4'500.00
1'300.00
500.00
0.00
200.00
200.00
100.00
2.5
2.5
2.5
4'612.50
1'332.50
512.50
2.5
8.0
8.0
205.00
216.00
108.00
Taxe de licence de joueur (Carte de joueur)
Carte de joueur A / joueurs actif
Carte de joueur A / espoir jusqu'à 20 ans (exclusivement Bambini)
Carte de joueur B / joueurs actif
Carte de joueur B / joueurs juniores 1)
Licence internationale (Carte de transfert)
Frais administratifs et participation aux frais d'envoi des licences
Carte de joueur A / bambinis
70.00
30.00
300.00
100.00
500.00
8.00
25.00
2.5
2.5
2.5
2.5
2.5
8.0
2.5
71.75
30.75
307.50
102.50
512.50
8.65
25.65
4
4.1
4.2
4.3
Taxe de licence d'arbitre
1ère ligue
2ème ligue et suivantes
Frais administratifs et participation aux frais d'envoi des licences
150.00
70.00
8.00
2.5
2.5
8.0
153.75
71.75
8.65
5
5.1
5.2
5.3
Taxe de licence d'entraîneur
1ère Ligue et Jun.Elite LN
Ligues inférieures, Dames et espoirs
Frais administratifs et participation aux frais d'envoi des licences
115.00
65.00
8.00
2.5
2.5
8.0
117.90
66.65
8.65
6
6.1
6.2
6.3
Frais administratifs
Frais administratifs changement de club
Frais administratifs transferts internationaux
Frais adminsitratifs carte de joueur B 1ère ligue
100.00
600.00
500.00
8.0
8.0
8.0
108.00
648.00
540.00
7
7.1
7.2
7.3
7.4
Amendes et frais de procédure
Amendes/et amendes procédure rapide au cours de la compétition
Amendes nombre insuffisant d'arbitres
Frais de procédure et de décision
Frais de procédure et de distribution
selon
0.0
0.0
0.0
0.0
-
1)
joueurs juniores = tous les années de la catégorie d'âge "juniors"
toutes catégories (élites, jun. Top, jun. A+B)
No
Désignation
1
Taxe d'inscription
2
2.1
2.2
2.3
2.4
2.5
2.7
2.8
Taxe d'inscription Championnat
Clubs de 1ère ligue
Clubs de 2ème ligue
Clubs de 3ème ligue et suivants
Associations cantonales/locales,groupements de hockey
Clubs inactifs
Cotisations région SC (Contribution de service)
Cotisations région SR (Contribution de service)
3
3.1
3.2
3.3
3.4
3.6
3.7
3.8
RèglementJuridique