Lendemains du conseil - 26 octobre 2016

Conseil des
commissaires
Le mercredi
26 octobre 2016
Levée de la
séance : 20 h 30
Résumé des décisions prises par les membres
du conseil des commissaires de la Commission scolaire de
Portneuf 310, rue de l’Église, Donnacona
sous la présidence de monsieur David Montminy
Le conseil des commissaires a procédé à la nomination de Madame Éliane Jobin à titre de
déléguée de la Commission scolaire de Portneuf auprès du Réseau du sport étudiant (RSEQ)
de la région 03-12.
Le conseil des commissaires a reçu le rapport financier 2015-2016 préparé par la firme Bédard
Guilbault inc. conformément au mandat d’audit externe donné par le comité de vérification.
Le conseil des commissaires a approuvé l’état des taxes scolaires dues au 31 octobre 2016
et mandaté la direction du service à prendre les mesures prévues à la Loi de l’instruction
publique pour la perception des arrérages de taxes.
Le conseil des commissaires a désigné Mesdames Solange Langlois et Martine Picard pour
exercer les fonctions de secrétaires du comité de sélection requis pour le choix des firmes de
professionnels conformément à la loi.
Le conseil des commissaires a autorisé l’utilisation d’un drone sur les terrains de la
Commission scolaire lors d’activités sportives organisées par les écoles.
Le conseil des commissaires a procédé à la nomination des membres du comité de sélection
visant à choisir la nouvelle direction générale.
www.csportneuf.qc.
ca
Le conseil des commissaires a adopté une motion de « Félicitations » à l’intention des élèves
et du personnel de l’école de la Morelle pour la reconnaissance obtenue dans le cadre du
concours « Projets d’espoir ».
Le directeur général a procédé à l’assermentation du nouveau commissaire-parent
représentant l’ordre secondaire soit, Monsieur Benoit Bisson.
Jean-Pierre Soucy
Directeur général