AGA de la SCR Hôtel Fairmont Le Château Frontenac Salle de Bal

AGA de la SCR
Hôtel Fairmont Le Château Frontenac
Salle de Bal
Québec, QC
Date : Le 6 février 2015
La mission de la Société canadienne de rhumatologie est de représenter les rhumatologues
canadiens et de promouvoir la poursuite de l'excellence en matière de soins, de formation et
de recherche sur les maladies rhumatismales.
1) Adoption de l'ordre du jour
Proposition : Il est proposé par Jack Karsh et Carter Thorne d'adopter l'ordre du jour de l'AGA.
Proposition adoptée.
2) Adoption du procès-verbal de l'AGA 2014
Proposition : Il est proposé par Jack Karsh et Joanne Homik d'approuver le procès-verbal de
l'AGA 2014. Proposition adoptée.
3) Rapport du président – Cory Baillie
a) Remerciements :
i) Aux membres du conseil de la SCR
ii) Aux présidents des comités
iii) Aux mentors
iv) À Christine Charnock et au personnel
b) Nouvelle structure de l'AGA
i) L'AGA se composera du rapport du président et des points obligatoires à l'ordre du jour
ii) Les rapports de comités seront désormais rédigés et distribués par voie électronique
iii) Ils seront suivis d'assemblées publiques de la SCR
c) Gouvernance
i) À compter du 1er janvier 2015, la SCR a adopté une nouvelle structure organisationnelle
avec l'aide d'un consultant spécialiste de la gouvernance des organismes sans but lucratif
pour permettre au conseil de se concentrer sur l'avenir de la SCR
ii) Merci au comité de planification stratégique pour tout le travail effectué pendant l'été 2014
iii) Nouvel organigramme (Voir Annexe A)
d) Poste de directrice générale
i) La création du poste de directrice générale est le changement le plus significatif
ii) Christine Charnock a été nommée par le conseil au nouveau poste de directrice générale
iii) En tant que directrice générale, elle sera responsable de toutes les opérations et les
présidents de comité, le personnel et les consultants se rapportent à elle
e) Conseil d'administration
i) Les responsabilités sont modifiées en lien avec la nouvelle structure
ii) Il n'y a plus de surveillance directe des opérations
iii) Les rôles clés sont désormais :
(1) Engagement des membres
(2) Développement et surveillance des priorités stratégiques
(3) Surveillance et évaluation du directeur général
(4) Auto-évaluation des processus de gouvernance
(5) Formation à l'organisation de la SCR et à l'environnement externe
f) Président de la SCR
i) Fonction maintenue à titre de président du conseil et de porte-parole de la SCR
ii) Prépare l'ordre du jour des réunions bimensuelles du conseil
iii) Représentant (ou remplaçant désigné) auprès d'autres organismes
(1) ACR, AMC, CRMCC, La Société d'arthrite, Collège mexicain de rhumatologie,
PANLAR, AAC, etc.
g) Nouveaux comités relevant du conseil
i) Nominations – président – Carter Thorne
ii) Finance et gestion des risques – président – Jacob Karsh
iii) Engagement des membres – présidente – Trudy Taylor
iv) Formation au conseil – présidente – Joanne Homik
h) Comités opérationnels nouveaux/fusionnés
i) Pédiatrie – présidente – Deb Levy
ii) Éducation – président – Chris Penney
iii) Thérapeutiques – président – Carter Thorne
iv) Assemble scientifique annuelle – présidente – Evelyn Sutton
v) Lignes directrices – présidente – Shahin Jamal
vi) Recherche – présidente – Janet Pope
vii) Optimisation des soins – président – Henry Averns
viii) Communications – présidente – Stephanie Keeling
i) Les présidents des comités sont nommés conjointement par le président et la directrice
générale
j) Les membres des comités sont nommés conjointement par le président et la directrice
générale
k) Questions
i) Liens manquants dans l'organigramme
(1) IRSC – S'ajoutera au diagramme
(2) Groupes de patients – par le biais de leur président ou de son substitut
(3) ICORA
(a) Demeurera axé sur la recherche
(b) Aucun plan pour le transformer en fondation de bienfaisance – aspects légaux trop
complexes
(c) Nécessité de rendre les besoins de recherche très transparents
ii) La SCR devrait-elle se doter d'un comité distinct de liaison avec l'industrie? – Le viceprésident agit à titre d'agent de liaison avec l'industrie
iii) Journal of Rheumatology – complètement distinct, mais la SCR en est l'actionnaire
principal
(1) La SCR nomme des représentants parmi ses membres au conseil du Journal of
Rheumatology
l) Réaffirmation de l'énoncé de mission de la SCR et établissement d'un plan stratégique
i) Énoncé de mission – La mission de la Société canadienne de rhumatologie est de
représenter les rhumatologues canadiens et de promouvoir la poursuite de l'excellence en
matière de soins, de formation et de recherche sur les maladies rhumatismales.
m) Plan stratégique – Quatre piliers
i) Quatre piliers devraient soutenir toutes les décisions prises par le conseil, la directrice
générale et les présidents de comités
(1) Éducation
(a) Collaboration, réseautage et mentorat
(b) Normes et lignes directrices
(c) Formation des membres à la recherche, à l'enseignement et à la pratique
(2) Recherche
(a) La SCR appuie la recherche (création, développement, présentation, dissémination
et collaboration) dans le domaine de la rhumatologie
(3) Soins cliniques
(a) La SCR appuie le développement, le déploiement et l'évaluation des modèles de
soins novateurs
(b) La SCR recrute et fidélise les rhumatologues au Canada
(4) Représentation
(a) Les membres de la SCR sont reconnus comme des experts des soins
rhumatismaux et de la maladie rhumatismale
(b) La SCR est reconnue comme porte-parole en ce qui concerne les soins
rhumatologiques
(c) Le gouvernement et autres parties comprennent les enjeux et y répondent
n) Appel de bénévoles pour les comités
i) Thérapeutiques – Pénurie de médicaments, etc.
ii) ICORA – examinateurs pour les projets soumis
iii) Autres comités
o) Moment de silence pour les membres de la SCR qui nous ont quittés en 2014
i) Peter Lee
ii) Jack Stein
iii) Harold Robinson
4) Rapport financier – Jacob Karsh
a) La SCR est en bonne santé fiscale et financière
Revenu
Dépenses
Surplus
•
Réel 2014
1 518 521 $
1 372 326 $
146 195 $
Revenu réel
2014
Commandites des
entreprises
Inscriptions à
l'ASA
Droits d'adhésion
Revenu d'intérêts
de J Rheum
Revenu
d'investissements
Autres revenus
•
2013
975 878 $
770 300 $
101 505 $
65 680 $
162 990 $
158 065 $
99 000 $
108 000 $
55 481 $
89 116 $
123 667 $
139 883 $
Dépenses réelles
2014
ASA et soirée à
l'ACR
Honoraires et prix
Administration du
bureau
Don à l'AAC
Abonnements au
J Rheum
Retraite et réunions
Vérification et
consultation
Dépenses des
résidents stagiaires
à l'AGA
Autres éléments
Dépenses totales
•
Réel 2013
1 331 044 $
1 117 803 $
213 241 $
2013
437 951 $
280 160 $
239 293 $
44 716 $
199 150 $
184 453 $
40 000 $
40 000 $
110 828 $
113 037 $
85 033 $
73 653 $
64 330 $
42 020 $
47 596 $
38 688 $
148 145 $
1 372 326 $
101 076 $
1 117 803 $
Posture financière
2014
Investissement dans
J Rheum
Actifs affectés
Encaisse non
2013
4 195 926 $
3 601 737 $
1 448 459 $
308 372 $
1 646 941 $
31 575 $
affectée et dépôts à
terme
Investissements
Autres actifs
Charges à payer et
revenus reportés
Actifs nets (non
affectés)
Autres actifs nets
affects
•
1 700 555 $
55 627 $
1 714 778 $
90 128 $
849 810 $
824 646 $
5 259 382 $
4 757 325 $
1 626 141 $
1 646 941 $
Revenu non affecté
Budget 2015 vs 2014 réel
Budget 2015
Commandites des
entreprises
Droits d'adhésion
Inscriptions à l'ASA
de la SCR
Revenus
d'investissements
Intérêts de J Rheum
Autres éléments
Revenu total
•
905 000 $
975 878 $
158 000 $
162 990 $
105 000 $
101 505 $
38 000 $
55 481 $
90 000 $
36 500 $
1 332 500 $
99 000 $
123 667 $
1 518 521 $
Dépenses non affectées
Budget 2015 vs 2014 réel
Budget 2015
ASA/cours préalable
des résidents
Honoraires et prix
Retraite de la
SCR/autres réunions
Abonnements au
J Rheum
Salaires et
administration
Honoraires
professionnels
Don à l'Alliance de
l'arthrite
Agrément pour la FMC
Autres éléments
Dépenses totales
•
2014 réel
2014 réel
472 350 $
485 547 $
280 316 $
239 293 $
78 000 $
85 033 $
112 000 $
110 828 $
226 569 $
199 150 $
90 000 $
78 821 $
40 000 $
40 000 $
12 000 $
101 100 $
1 412 335 $
76 101 $
57 553 $
1 372 326 $
Dépenses allouées à des projets
Lignes directrices
thérapeutiques
Étude sur la formation des
rhumatologues de demain
Trois autres petits projets
40 000 $
100 000 $
20 000 $
•
Budget sommaire 2015
Revenu prévu au budget
Dépenses
d'administration/non liées aux
projets
Dépenses liées aux projets
Surplus budgétaire/(Déficit)
•
1 332 500 $
1 412 335 $
160 000 $
(239 835) $
Programme de bourses d'été
Revenu des bourses d'été
2014
Dépenses des bourses d'été
2014
Surplus des bourses d'été
2014
Actif net cumulatif du
programme
225 000 $
168 252 $
56 748 $
161 384 $
Proposition : Il est proposé par Cory Baillie et Jamie Henderson de nommer la firme Bateman,
Graham et Fitzpatrick, comptables agréés, comme vérificateurs de la SCR et de sa filiale Journal
of Rheumatology Publishing Co. Ltd. pour l'année fiscale 2015. Proposition adoptée.
5) Rapport des nominations – Carter Thorne
a) Terminent leur mandat au conseil
i) Rosie Scuccimarri
ii) Stephanie Keeling
iii) Michel Gagné
iv) John Thomson
v) Sanjay Dixit
b) Conseil d'administration
i) 2e mandat - Trudy Taylor
ii) 3e mandat - Jacob Karsh
c) Conseil d'administration
i) 1er mandat - Vandana Ahluwalia, Deborah Levy, John Wade
ii) Proposition : Il est proposé par Carter Thorne et Arthur Bookman d'adopter les
nominations de Trudy Taylor, Jacob Karsh, Vandana Ahluwalia, Deborah Levy et John
Wade au Conseil d'administration. Proposition adoptée.
6) Journal of Rheumatology – Arthur Bookman
REVENU
Abonnements
Revenu de publicité
Tirés à part
Droits d'auteurs et
autres revenus
Revenu d'intérêts
(Perte) Gain sur la
conversion des
devises
DÉPENSES
2014
1 197 474 $
582 386 $
701 809 $
2013
1 113 398 $
471 928 $
354 708 $
157 604 $
135 776 $
10 971 $
13 740 $
24 647 $
6 195 $
2 674 891 $
2 095 745 $
2014
2013
Impression et production
Salaires et avantages
sociaux
Tirés à part
Intérêts sur la dette à long
terme
Frais de poste et de
messagerie
Éditorial
Fournitures
Commissions
Loyer
Relations publiques
Honoraires professionnels
Salaires
Dépréciation et
amortissement
Service postal américain
Créances irrécouvrables
REVENU AVANT IMPÔT
IMPÔT SUR LE REVENU
Actuel
Futur
REVENU NET POUR
L'ANNÉE
BÉNÉFICES NON
RÉPARTIS – Au début de
l'année
BÉNÉFICES NON
RÉPARTIS – En fin d'année
417 916 $
628 716 $
436 033 $
592 597 $
77 604 $
147 574 $
67 076 $
165 412 $
132 082 $
150 340 $
211 778 $
145 138 $
106 978 $
97 538 $
36 672 $
14 004 $
15 000 $
9 349 $
190 769 $
148 183 $
86 934 $
87 317 $
28 849 $
21 886 $
15 000 $
6 659 $
2 190 $
17 363 $
2 059 902 $
2 758 $
6 100 $
2 005 913 $
2014
614 989 $
2013
89 832 $
118 800 $
1 000 $
119 800 $
22 100 $
1 000 $
23 100 $
495 189 $
66 732 $
1 110 008 $
1 043 26 $
1 605 197 $
1 110 008 $
DETTE À LONG TERME
Noter :
Payable aux actionnaires précédents :
portant intérêt au taux de 0 %;
actualisée à des fins comptables à un taux
d'intérêts de 5 %;
versements annuels de 229 739 $;
dernier versement prévu le 31 octobre
2018, assuré par une charge sur tous les
actifs de la compagnie.
Le montant non actualisé des billets est de
918 954 $.
Noter :
Payable à la Société canadienne de
rhumatologie, portant intérêt comme suit sur le
solde en capital :
•
•
2014 – 5,5 %;
Taux d'intérêt à partir de 2015 à
négocier;
2014
2013
822 496 $
1 031 189 $
1 800 000 $
1 800 000 $
•
Le remboursement de ce billet dépend
des conditions suivantes :
i) Le solde dû en vertu des billets à
payer aux précédents
actionnaires est inférieur à 1 000
000 $;
ii) Il n'y a pas de défaut de paiement
en vertu des billets à payer aux
précédents actionnaires, et
iii) Le paiement n'entraînerait pas
une baisse du fond de roulement
à moins de 400 000 $. La
compagnie est une filiale détenue
en propriété exclusive par la
Société canadienne de
rhumatologie.
Les avances versées par la Société
canadienne de rhumatologie ne portent pas
intérêts. Le remboursement de ces avances
dépend des mêmes conditions que plus
haut.
Moins : montants dus à l'intérieur d'une
année
790 629 $
691 629 $
3 413 125 $
3 522 818 $
(190 449) $
(208 920) $
3 222 676 $
3 313 898 $
Les remboursements du capital au cours
des quatre prochaines années sont les
suivants :
190 449 $
200 241 $
210 507 $
221 299 $
822 496 $
•
•
•
•
2015
2016
2017
2018
•
Conseil d'administration de Journal of Rheumatology Publishing Corporation – en date de juin
2015
Arthur Bookman
Michel Zummer
Jamie Henderson
Dafna Gladman
Rob Inman
Fin du mandat
Fin du mandat
Maintien du
mandat
Maintien du
mandat
Maintien du
mandat
Carter Thorne
Jack Karsh
a) Rédacteur en chef - Earl Silverman
b) Taux de rejets plus élevé
c) Éditions plus compactes
Début du
mandat
Début du
mandat
d) Renouvellement du comité éditorial
e) Distribution maintenue aux É.-U. pour l'édition des faits saillants
f) Dû aux précédents actionnaires : 918 954 $
i) Aucun retard de paiement
ii) Paiement final dû le 31 octobre 2018
iii) Actuellement dû à la SCR 2 590 629 $.
iv) Le conseil peut commencer à orienter le remboursement de sa dette à ce moment selon
les principes de l'entente conclue avec les précédents actionnaires au moment de l'achat
7) Prochaine AGA – en marge de l'Assemblée scientifique annuelle du 17 au 20 février 2016 à Lake
Louise
Proposition : Il est proposé par Evelyn Sutton et Jacob Karsh d'ajourner l'AGA de la SCR 2015 et
de passer au 1er Forum Génération d'idées de la SCR. Proposition adoptée.
Procès-verbal rédigé par :
Sharon Brinkos | Adjointe administrative
SCR | Société canadienne de rhumatologie
Annexe A
Membres de la SCR
Nominations
Carter Thorne
Finances et gestion des
risques
Jacob Karsh
Engagement des membres
Trudy Taylor
Conseil
Formation
Joanne Homik
DG
Christine Charnock
Pédiatrie
Deborah Levy
Éducation
Chris Penney
Thérapeutiques
Carter Thorne
ASA
Evelyn Sutton
Liens
JRheum, JSCR, PANLAR,
AAC, Société d'arthrite,
Collège royal, AMC, ACR,
FNSSC, Collège mexicain de
rhumatologie,
CCAR, industrie, APSA, IALA
des IRSC
Lignes directrices
Shahin Jamal
Recherche
Boulos Haraoui
Optimisation des soins
Henry Averns
Communications
Stephanie Keeling