Fiche M2 Droit Notarial

Pièce à joindre :
▪ La copie de la décision autorisant l'inscription en Master 2.
UFR DE DROIT
Année universitaire 2016 - 2017
FICHE PEDAGOGIQUE
MASTER 2 ENTREPRISE ET PATRIMOINE
Spécialité : DROIT NOTARIAL
N° Etudiant : _______________________
Date de Naissance : ________________________________________
NOM : ____________________________
Prénom : _________________________________________________
Adresse : _______________________________________________________________________________________
Tél. Domicile : ___________________
Tél. Portable : _____________________________________________
Email : _________________________________________________________________________________________
ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP :
Chaque cas étant particulier, veuillez prendre rendez-vous auprès de la Médecine Préventive, à La Garde
(Tél. 04.94.14.24.89)
Les étudiants sous conditions particulières d’études peuvent bénéficier d’un contrat pédagogique aménagé. Les
régimes spéciaux sont définis dans la Charte des examens (voir sur le site de l’Université).
Cette fiche pédagogique ainsi que les pièces à joindre sont à renvoyer
ou à déposer:
Pour TOULON : à l'UFR DROIT - SERVICE SCOLARITÉ - Espace Jean-Renaud CHARDON - 35, av.
Alphonse Daudet - BP 1416 - 83056 TOULON Cedex
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1er SEMESTRE - Conformément au règlement des examens
UNITE 1
Droit de la famille (personnes et
patrimoine)
Droit immobilier
ECTS UNITE 3
ECTS
(CM) Personnes, incapacités, famille - 19h
3
(CM) Responsabilité et assurance construction - 18h
2
(CM) Succession et libéralités - 19h
3
(CM) Administration de l'immeuble : droit de la copropriété 14h
2
(CM) Régimes matrimoniaux - 14h
2
(CM) Droit de l'urbanisme et aménagement du territoire - 19h
3
(CM) Droit international privé des successions et régimes
matrimoniaux - 10h
2
(CM) Droit de la promotion immobilière - 14h
2
UNITE 2
Droit des contrats et des obligations
Langue étrangère au choix
ECTS UNITE 4
(CM) Droit commun des contrats - 29h
4
(TD) Anglais 1 - 12h
(CM) Les ventes d'immeubles existants - 19h
3
(TD) Espagnol 1 - 12h
(CM) Baux civils - 10h
2
(TD) Italien 1 - 12h
ECTS
2
2ème SEMESTRE - Conformément au règlement des examens
UNITE 5
Droit commercial
ECTS UNITE 8
(CM) Droit des sociétés et des groupements - 29h
1
(CM) Baux commerciaux - 14h
1
(CM) Opération sur les fonds de commerce - 14h
2
UNITE 6
Fiscalité notariale
Droit rural
ECTS
(CM) Droit rural - 12h
UNITE 9
1
Evaluation et expertise immobilière
ECTS (CM) Evaluation et expertise immobilière - 10h
1
ECTS
(CM) Fiscalité notariale - 22h
UNITE 7
2
Droit des sûretés et publicité foncière
UNITE 10
Langue étrangère au choix
ECTS (TD) Anglais 2 - 12h
2
(TD) Espagnol 2 - 12h
(CM) Sûretés personnelles - 14h
2
(CM) Sûretés réelles - 14h
1
(CM) Publicité foncière - 13h
2
(TD) Italien 2 - 12h
UNITE 11
Stage et soutenance du rapport de stage
ECTS
Stage (8 semaines), méthodologie et soutenance du rapport de
stage - 6h
Matière facultative
Technique d'expression orale - 24h
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Nom, Prénom : __________________________
Date : _____________
Signature :
15