Chapitre Saint-Irénée (Lyon) 1151-1790 16 G 1-188

Chapitre Saint-Irénée (Lyon)
1151-1790
16 G 1-188
Répertoire numérique détaillé
établi par Jean Nicot, conservateur
1968
INTRODUCTION
Historique
Le chapitre Saint-Irénée eut pour origine un monastère fondé au Xe s. Il avait à sa tête un prieur assisté d’un
chamarier, d’un sacristain, d’un aumônier et d’un infirmier.
Historique de la conservation et du classement
Le fonds du chapitre fut versé aux archives du district en 1791 ; Un répertoire numérique a été publié en 1968 par
René Lacour. Ce travail s'est appuyé sur les classements successifs de Jean-François Garnier, chanoine et syndic
du chapitre en 1760, et de Jean Nicot, conservateur, entre 1960 et 1965.
Sources complémentaires
Archives départementales du Rhône
3E
Notaires.
3 E 9558-9565 Minutes d’Antoine Moutonnat fils, notaire du chapitre Saint-Irénée de Lyon, de 1763 à
1780.
10 G Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)
10 G 2762
Atlas de la rente, 1784 : plans n° 8, 10, 15-17.
12 G Chapitre Saint-Just (Lyon).
12 G 527
Plan de la rente noble du chapitre, 1763 : plans n° 6 (église, cimetière, bâtiments,
maisons, parterre, jardin du prieur commanditaire), 7-8, 10-11.
12 G 111
Aveux et dénombrements dus au roi par le chapitre ; impôts dus au roi et exemptions de
ces impôts, procès avec le chapitre Saint-Irénée au sujet des impositions, 1322-1774.
12 G 112
Droits honorifiques du chapitre : procès avec […] le chapitre Saint-Irénée, 1242-1735.
12 G 128
Projet d’union au chapitre Saint-Just des chapitres Saint-Paul et Saint-Irénée et du
couvent des Célestins de Lyon, 1562-1755
12 G 129
Constat établissant que les corps de saint Irénée, saint Epipoy et saint Alexandre sont
conservés non dans l’église Saint-Just, mais dans la basilique Saint-Irénée, 1410.
12 G 130
Procès entre le chapitre Saint-Just et le chapitre Saint-Irénée au sujet des reliques de saint
Irénée, saint Epipoy et saint Alexandre, 1411-1413.
12 G 491
Procès soutenus par le chapitre à cause de la directe contre des établissements
ecclésiastiques : […] chapitre de Saint-Irénée, 1404-1781.
12 G 511
Échange de dîmes entre le chapitre de Saint-Just et les religieux de Saint-Irénée, 1298.
12 G 512
[…] Procès et transaction avec le prieur de Saint-Irénée et avec un particulier au sujet des
dîmes, 1500-1544.
12 G 742
Procès entre le chapitre de Saint-Just et le prieur de Saint-Irénée au sujet des
délimitations des ressorts des seigneuries de Brignais et de Chaponost, 1341-1435.
17 H Chartreux (Lyon).
17 H 106
Affranchissements de directe et autres droits accordés aux chartreux par le chapitre
Saint-Irénée […], 1619-1632.
17 H 113
Droits de lods et ventes et redevances diverses dus par les chartreux à divers seigneurs :
consultations, titres produits, procès, transactions, etc. : chapitre Saint-Irénée (territoire
du Buffet), 1427-1719.
17 H 117
Droits de lods et ventes et redevances diverses dus par les chartreux à divers seigneurs :
consultations, titres produits, procès, transactions, etc. : chapitre Saint-Irénée 1586-1745.
22 H Lazaristes (Lyon).
22 H 62
Rentes dues par le domaine, notamment au chapitre Saint-Irénée, 1718-1789.
22 H 96
Redevances dues par les lazaristes […] au chapitre Saint-Irénée, 1717-1735.
27 H Abbaye Saint-Pierre-les-Nonnains.
27 H 155
Plans géométriques des héritages de tous les fonds, maisons, et héritages situés dans la
ville de Lyon et au faubourg de la Croix-Rousse ; qui sont mouvants de la rente noble de
l'abbaye royale de Saint-Pierre de Lyon, fait pendant les années 1755 et 1756 : plan n°
10.
26 plans représentant les possessions de l'abbaye Saint-Pierre et les
rentes qui lui sont dues, comprenant de nombreux détails sur
l'architecture et la végétation présente à l'époque.
SOMMAIRE
16 G 1
Inventaires.
16 G 2-4
Actes capitulaires.
16 G 5-13
Privilèges et droits honorifiques.
16 G 14-15
Statuts.
16 G 16-19
Spirituel.
16 G 20-30
Personnel.
16 G 31-188
Temporel.
RÉPERTOIRE
16 G 1
Inventaires.
Inventaire des titres du chapitre établi par Jean-François Garnier,
chanoine et syndic du chapitre.
1760
16 G 2-4
Actes capitulaires.
1486-1786
16 G 2
16 G 3
16 G 4
16 G 5-13
1486-1489.
1658-17001.
1760-1786.
Privilèges et droits honorifiques.
1151-1780
16 G 5-10
16 G 5
16 G 6
16 G 7
16 G 8
16 G 9
16 G 10
16 G 11-13
16 G 11
16 G 12
1
Privilèges, 1151-1761.
Bulle du pape Eugène III relative aux revenus et dépendances du prieuré
de Saint-Irénée, fulminant l’excommunication contre les détenteurs
injustes de ces revenus et donnant sa bénédiction à ceux qui
conserveraient ces biens2, 1151 (n. st.) 17 janvier.
Lettres patentes du roi de France Charles VIII prenant le couvent de
Saint-Irénée sous sa sauvegarde spéciale, 1490.
Confirmation par le doyen et le chapitre Saint-Jean de Lyon au prieur et
au couvent de Saint-Irénée du droit d’avoir deux portes pour entrer dans
leur couvent et en sortir, toutes les deux situées derrière l’église3, 1270.
Mémoire relatif aux droits de préséance du chapitre ; procès intenté au
chapitre par le chapitre Saint-Jean de Lyon et les collégiales séculières de
la ville au sujet de la prétention émise par les chanoines de Saint-Irénée
de porter l’habit de chœur, 1721-1761.
Autorisation donnée au chapitre par l’archevêque de Lyon de réserver son
aumône de la quinquagésime aux seuls nécessiteux du quartier SaintIrénée, 1700.
Procès intenté par le chapitre Saint-Just au chapitre Saint-Irénée qui avait
fait jouer une « moralité » devant la porte de son église sans autorisation
du prévôt de Saint-Just, 1483.
Droits honorifiques, 1691-1780.
Procès entre le chapitre et le corps consulaire de Lyon au sujet du droit de
franchise revendiqué par le chapitre pour les entrées de vins et de bestiaux
dans l’étendue des paroisses de Saint-Just et Saint-Irénée, 1730-1739.
Biens de mainmorte, 1691-1752.
Nombreuses lacunes.
Publié dans Cartulaire lyonnais, tome 1, n° 31, p. 44. Voir aussi Bibliothèque municipale de Lyon, fonds Coste, n° 326
(2906). Bulle d’Innocent IV accordant des privilèges à ceux qui visitent l’église Saint-Irénée le jour de la fête de ce saint (28
février 1251) (copie au XVIIIe siècle par Darendy, sacristain).
3
Publié dans Cartulaire lyonnais, tome 2, n° 683, p. 294.
2
Arrêt du Grand Conseil relatif aux cotes mortes des chanoines
décédés ; évocation générale du Grand Conseil de tous les procès
des chanoines réguliers de la congrégation de France ; acquisition
des gens de mainmorte ; création du greffe des insinuations
ecclésiastiques ; déclarations du roi sur la collation des bénéfices
pour la congrégation de France.
16 G 13
Impôts dus au roi, 1705-1780.
Droits d’amortissement ; paiement des décimes et du don gratuit ;
déclarations des vignes et des récoltes de vin.
16 G 14-15
Statuts.
1702-1704
16 G 14
16 G 15
Mémoires sur l'établissement des pères de Sainte-Geneviève à Saint-Irénée et
sur le prieuré de Saint-Irénée, XVIIIe siècle.
Union du chapitre aux chanoines réguliers de Saint-Augustin de la
Congrégation de France, 1702-1704.
Mémoires et projets, lettres patentes, traités, ratifications par
l'archevêque de Lyon, l'abbé de Sainte-Geneviève et l'évêque de
Saint-Flour, prieur commandataire.
16 G 16-19
Spirituel.
1203-1789
16 G 16
Reliques, 1638.
Remise d'une partie du fief de Saint-Irénée faite par le chapitre
Saint-Jean au prieuré de Saint-Irénée.
16 G 17-18
16 G 17
16 G 18
Anniversaires et fondations, 1203-1789.
Compte (1499-1501) des anniversaires de messes et note sur les
honoraires des fondations acquittées dans l'église Saint-Irénée, 14991789.
Fondations de messes d'anniversaires, 1203-1744.
Girin de Rontalon, obéancier de Saint-Just (1293) ; Laurent des
Fossés prieur de Néty (1479) ; Jacques de Saint-Pont, prêtre de
Saint-Irénée (1511) ; Jean des Lorges, prêtre (1549) ; Claude
Doncieux, chanoine régulier de Saint-Irénée (1558) ; Jacquet
Besson, laboureur (1558-1584) ; Claude Grolier, prieur
commendataire de Saint-Irénée (1639) ; Marcellin Mazenod,
bourgeois de Lyon (1657-1672) ; Robert Benoît, maitrecontrepointier à Lyon (1661) ; Regnaud de Nauzières, huissier du
bureau des finances de la généralité de Lyon (1670) ; Gillet
Margonne, bourgeois de Lyon (1673-1679) ; Pierre Maret, maîtreboulanger à Lyon (1676) ; Jean Micolier, chanoine de Saint-Just
(1676) ; André Baudou, bourgeois de Lyon (1680) ; Michel Crépet,
habitant de Saint-Irénée (1691-1701) ; Philiberte Berjon, de SaintIrénée (1693) ; Annibal Guillet, chanoine honoraire de Saint-Irénée
(1697) ; Marie Chol, veuve Lecourt, de Lyon (1700) ; Visitandines
de Lyon (1704) ; Jacques Grégoire, substitut du procureur en
l'élection de Lyon (1704-1705) ; Jacques Cogniat de Chavaux,
chanoine de Saint-Paul (1744).
16 G 19
Aumônes, 1293-1744.
Distributions annuelles.
16 G 20-30
Personnel.
1351-1784
16 G 20-23
16 G 20
Chanoines, 1487-1784.
Réceptions, résignations, discipline, procès intenté par le chapitre à un
chanoine pour défaut d'assiduité aux offices, 1598-1756.
16 G 21
16 G 22
16 G 23
16 G 24-30
16 G 24
Renonciations bénévoles aux bénéfices du chapitre, 1750-1769.
Dépouilles des chanoines décédés, 1487-1718.
Vêtures et professions, 1737-1784.
Dignités, 1351-1776.
Priorat, 1411-1764.
Procès et transactions entre le chapitre et les prieurs commendataires
au sujet du partage des revenus du prieuré.
16 G 25-26
16 G 25
16 G 26
Chamarerie, 1426-1670.
Résignation de l’office de Chamarier faite par Claude Boulian,
chanoine de Saint-Ruf en faveur de Jean Guérin, clerc du diocèse de
Vienne ; pension par le chamarier, 1627-1670.
Rente de la Chamarerie, 1426.
Terrier des redevances dues à la chamarerie en la paroisse de
Bussières.
16 G 27-28
16 G 27
16 G 28
Sacristie et cure, 1514-1772.
Prise de possession et résignations de l’office de sacristain-curé, 17031772.
Rente de la sacristie, 1514-1702.
Reconnaissances de redevances sur des maisons et fonds sis au lieu
de Carrelhon, rue des Farges, au territoire de la Blanchardonnière ;
quittances de lods et milods ; liève ; terriers et fragments de terriers.
16 G 29
Aumônerie, 1554-1751.
Provisions, titres personnels, pensions.
16 G 30
Infirmerie, 1351-1776.
Reconnaissances de redevances dues à l’infirmerie pour des fonds
sis à Valsonne, Amplepuis, Saint-Apollinaire et Saint-Vérand ; titres
de propriété de l’infirmerie sur le pré de Pollionnay ; terrier des
redevances dues à l’infirmerie à Ronno et Amplepuis.
16 G 31-188
Temporel.
1256-1790
16 G 31
e
État des biens, XVIII s.
Recueil de 25 cartes et plans des terres du chapitre Saint-Irénée
représentant les rentes dues au chapitre, situées à Lyon (quartiers de
Saint-Irénée, Saint-Just, la Quarantaine, Saint-Vincent), Chaponost,
Sainte-Foy-lès-Lyon,
Saint-Genis-Laval,
Grézieu-la-Varenne,
Vaugneray et Craponne ; maisons et bâtiments représentés en rouge,
rente noble signalée par un R majuscule en rouge, nom des
propriétaires mentionné avec la nature, la contenance et la taille en
pieds de la parcelle4.
16 G 32-39
16 G 32
16 G 33
16 G 34
4
Terriers, 1350-1762.
Pour des redevances sur des terriers sises en les paroisses de SaintVincent et de la Guillotière, 1350-1489.
Portant sur l’ensemble des possessions du chapitre, 1372-1442.
Pour des redevances sur des terres sises à Chasselay, Poleymieux,
Vourles, Lentilly, Montromand, Saint-Didier-au-Mont-d’Or et paroisse
Saint-Vincent à Lyon, 1401-1402.
Ancien titre de l'album : « cartes et plans du priorée de St. Irénee ». Voir la description pièce à pièce qui référence les noms
de personnes, bâtiments et terrains les plus importants.
16 G 35
16 G 36
16 G 37
16 G 38
16 G 39
16 G 40-42
16 G 40
16 G 41
16 G 42
16 G 43-44
Pour des redevances sur des terres sises en les paroisses de Saint-Irénée,
la Guillotière, Brindas, et Chaponost, et sur les côtes du Rhône, établi par
Fleury Giraud, notaire, 1535-1543.
Pour des redevances sur des terres sises en les paroisses Saint-Irénée,
Saint-Vincent et la Guillotière, établi par Mortier, notaire royal, 16141633.
Pour des redevances sur des terres sises sur les paroisses de Saint-Irénée,
Saint-Vincent, la Guillotière et Grézieu-la-Varenne, établi par Guérin,
notaire royal (copie), 1621-1648.
Pour des redevances sur des terres sises en les paroisses de la Guillotière,
Saint-Irénée et Saint-Vincent, 1664-1674.
Pour des redevances sur des terres sises en les paroisses de Saint-Irénée,
Saint-Just et Grézieu-la-Varenne, 1730-1762.
Lièves, 1509-XVIIe siècle.
Liève de recette des cens et servis dus dans les paroisses de Saint-Irénée,
Écully et Saint-Vincent de Miribel ; réfusions et patronages, 1509-1512.
Lièves à quatre confins et livres de recettes de cens et servis dus au
chapitre sur les territoires d’Alyse ou des Bruyères et de Lardilly
(paroisse Saint-Irénée), de Beauregard (paroisse Saint-Georges), de
Bourbon, du Buffet et de la Vache (paroisse Saint-Vincent), dans les
paroisses de Saint-Germain-au-Mont-d’Or, Poleymieux, Chasselay et
Saint-Didier-au-Mont-d’Or, sur le territoire de Bramafau et la paroisse de
Tassin, sur les territoires de Melleval et des Massues (paroisse SaintIrénée), dans les paroisses de Saint-Vincent et de Saint-Just, et sur la
grange de Saint-Irénée, XVIe -XVIIe s.
Lièves à quatre confins établis d’après des terriers portant sur les
paroisses de Saint-Grézieu-la-Varenne, Craponne, Vaugneray, Yzeron et
Soucieu-en-Jarez ; carte du territoire de la Peluse à Craponne, XVIIe s.
Investisons, 1581-1702.
Paiement des droits de mutation.
16 G 43
16 G 44
16 G 45-82
16 G 45-47
16 G 45
16 G 46
16 G 47
16 G 48-51
16 G 48
16 G 49
Registres de quittances de lods et milods, d’investisons et de
reconnaissances de redevances pour des terres sises en les paroisses de
Saint-Irénée, Saint-Vincent, la Guillotière, Grézieu-la-Varenne,
Craponne, Chaponost, 1581-1702.
Livre d’investisons et de reconnaissances pour les paroisses de SaintIrénée (territoires des Bruyères, de Lardilly, de Malleval, des Massues et
de Turriche) et de la Guillotière (territoire de Reyglandière), 1647-1693.
Rentes et pensions, 1418-1789.
Rentes dues par le chapitre, 1620-1784.
Titres de rentes viagères servies par le chapitre à plusieurs particuliers
et à la ville de Sion en Suisse, 1730-1784.
Titres de rentes dues par le chapitre aux chapitres Saint-Jean (16201724), Saint-Just (1645-1771) et Ainay (1730-1731) ; indemnités dues
au roi (1747) ; divers (1782), 1620-1782.
Procès relatifs aux rentes dues par le chapitre, 1770-1785.
Rentes nobles, 1414-1744.
Terrier de la rente noble pour les territoires des Massues, de Malleval et
de Chalin (paroisse Saint-Irénée), établi par Castelli, 1414-1422.
Terrier de la rente noble pour les mêmes territoires établi par Burdini,
1425-1562.
16 G 50
16 G 51
Terrier de la rente noble pour les territoires de Malleval et de Siolans
(paroisse Saint-Irénée) établi par Breti, 1470-1472.
Aliénations de rentes nobles et de pensions, 1565-1744.
Paroisses de Saint-Julien-sur-Bibost, Bessenay, Vonnas-en-Bresse,
Theizé, Légny, Saint-Vérand, Saint-Loup, Le Bois-d’Oingt,
Valsonne, Saint-Clément-sous-Valsonne, Les Olmes, SaintGermain-sur-L’Arbresle, Jarnioux, Cogny, Charly, Vourles,
Rochefort, Saint-Martin-en-Haut, Yzeron, Montromand, Orliénas,
Mornant : contrats, quittances, reconnaissances, transactions.
16 G 52
Réfusions, 1418-1686.
Reconnaissances des réfusions ou pensions annuelles faites en
faveur du chapitre par les prieurés de Saint-Albin, Nétu, SaintSaturnin, Vaulx, Croizieu et Rivas ; procès entre le chapitre et
l'abbaye de Belleville au sujet de la réfusion due par l'abbaye au
chapitre ; procès divers relatifs au paiement des réfusions.
16 G 53-78
16 G 53
16 G 54
16 G 55
16 G 56-57
16 G 56
16 G 57
16 G 58
16 G 59-78
16 G 59
Pensions, 1462-1789.
Recueil d’actes concernant la directe et les pensions, 1640-1655.
Reconnaissances des pensions dues au chapitre sur des fonds sis à la
Guillotière, Chaponost, Villefranche, Brindas et Lyon-Saint-Just, 15051521.
Reconnaissances de pensions dues au chapitre, 1730-1749.
Lièves des pensions dues au chapitre, 1647-1747.
1647-1722.
1747.
Ventes moyennant pensions faites par le chapitre à des particuliers de
maisons et de fonds sis dans les territoires de Lardilly et d’Aleise
(paroisse
Saint-Irénée) :
contrats,
transactions,
procédures,
reconnaissances, quittances, 1544-1785.
Titres de pensions dues au chapitre, 1462-1789.
Paroisse Saint-Irénée, 1634-1789.
Territoire de la Grange.
16 G 60
16 G 61
Territoire de Tourville, 1700-1789.
Territoires divers, 1545-1777.
Les Massues, Les Bruyères, etc.
16 G 62
16 G 63
Paroisse Saint-Just, 1531-1773.
Quartiers divers de Lyon, 1606-1776.
Fourvières rue Vaudran, rue Noire, rue Bonneveau, rue Bourgneuf,
paroisse Saint-Vincent, rue Dizeré, rue des Hébergeries, quartier
Saint-Georges, rue du Palais-Grillet, divers.
16 G 64
16 G 65
16 G 66
16 G 67
16 G 68
16 G 69
16 G 70
16 G 71
16 G 72
16 G 73
Vaise et la Guillotière, 1481-1766.
Brullioles, 1503-1789.
Chaponost, 1462-1777.
Chazay-d’Azergues, 1751.
Couzon-au-Mont-d’Or, 1483.
Dardilly, 1672.
Échalas, 1658.
Francheville, 1650-1711.
Grézieu-la-Varenne et Craponne, 1535-1788.
Pont de Veyle, 1773.
16 G 74
16 G 75
16 G 76
16 G 77
16 G 78
16 G 79-82
16 G 79
16 G 80
Saint-Genis-les-Ollières, 1583-1787.
Saint-Martin-en-Haut, 1553-1768.
Soucieu-en-Jarez, 1563-1661.
Taluyers, 1535.
Villefranche, 1775.
Administration, 1368-1786.
États des revenus et charges du chapitre, 1680-1760.
Baux à ferme des revenus du chapitre, procès contre les fermiers, 15931778.
16 G 81
Nominations de procureurs ; quittances ; correspondance diverse ; actes
divers d’administration, 1638-1786.
16 G 82
Fragments de comptes, 1368-1646.
16 G 83-188
Propriétés et dépendances du chapitre, 1256-1790.
16 G 83-107
Lyon et environs, 1256-1790.
16 G 83-104 Lyon, 1256-1781.
16 G 83-101 Paroisse Saint-Irénée, 1256-1781.
16 G 83-87
Terriers, 1431-1658.
16 G 83
Redevances dues au chapitre pour l’ensemble de la paroisse,
1431-1462.
Établi par Burchalin.
16 G 84
Pour le territoire des Massues, 1525.
16 G 85
Pour l’ensemble de la paroisse, 1609-1613.
Établi par Gyvet.
Établi par Camus.
16 G 86
16 G 87
16 G 88
16 G 89
Établi par Chanal, notaire, 1629-1641.
Établi par Guérin, notaire royal, 1647-1658.
Cartes terristes, XVIIIe siècle.
Directe, 1465 (n. st.) janvier.
Donation de tous ses biens faite au chapitre par Jacques Caille,
marchand à Lyon, à charge de faire construire, près de la chapelle de
Saint-Laurent-des-Vignes, un hôpital pour y recevoir les habitants de
la cité de Lyon, de Saint-Just et de Saint-Irénée, souffarnt
d’épidémies.
16 G 90
Territoires de la Flachères et des Bruyères, 1265-1683.
Baux emphytéotiques (1256 et 1356) consentis par le chapitre ; liève
des pensions, procès notamment avec l’archevêque de Lyon et les
chapitres Saint-Jean et Saint-Just.
16 G 91
Vigne dite de la Chamarerie, au territoire des Massues, 14371783.
Donation au chapitre, liève quittances de lods et ventes, travaux faits
pour la vigne, creusement d’une fontaine.
16 G 92
Maison Bayard, 1665-1710.
Acquisition par le chapitre ; titres de propriété antérieurs à
l’acquisition.
16 G 93
Maison du Bureau, près la porte Saint-Irénée, 1682-1759.
Réparations, baux à ferme, procès, etc.
16 G 94
Maison Pierre Gros, près le portail de l’église, 1722-1764.
Acquisition par le chapitre, titres de propriété antérieurs, procès.
16 G 95
Maison Vérot, 1730-1761.
Acquisition, paiement de droits d’amortissement, bail à cens, titres
de propriété antérieurs à l’acquisition, procès en paiement de loyer
intenté par le chapitre à Hugues Pivot, notaire.
16 G 96
Maison Bonnefond, 1733-1738.
Donation au chapitre, paiement des droits d’amortissement,
quittances.
16 G 97
Maison Tête-d’Or, 1723-1750.
Quittances, titres de propriété antérieurs à l’acquisition, procès.
16 G 98
Maisons Bégule et Beaujolin, rue des Farges, 1723-1748.
Acquisition, titres de propriété antérieurs à l’acquisition, bail à
ferme.
16 G 99
Maison Bonnet, rue des Farges, 1737-1748.
Acquisition, quittances, bail à loyer.
16 G 100
Maison Balley, 1726-1736.
Donation au chapitre, paiement des droits d’amortissement, titres de
propriété antérieurs.
16 G 101
Territoires divers sis dans la paroisse, 1382-1781.
Acquisitions, aliénations, quittances de lods et ventes, procès.
16 G 102
Paroisse Saint-Nizier, 1734-1745.
Maison Guéty, rue de l’Arbre-Sec : acquisition par le chapitre,
paiement de droits d’amortissement, procès et mitoyenneté,
réparations, pensions viagères, baux à ferme, etc.
16 G 103-104 Paroisse Saint-Vincent, 1427-1756.
16 G 103
Fragments de terriers et de lièves ; cartes terristes, 1543-1605.
16 G 104
Reconnaissances et redevances, quittances de lods et ventes,
transaction avec le chapitre Saint-Paul, procès, 1427-1756.
16 G 105-107 La Guillotière, 1491-1786.
16 G 105-106 Rente de la Guillotière, 1491-1767.
16 G 105
Terriers, 1491-1767.
16 G 106
Lièves, 1544-1632.
16 G 107
Reconnaissances de redevances, quittances de lods et milods,
baux à cens, procès, cartes terristes, 1481-1786.
16 G 108-151 Lyonnais et Beaujolais, 1343-1790.
16 G 108
Anse, 1527-1654.
Liève, reconnaissance de redevance.
16 G 109-114 Brussieu, 1385-1788.
16 G 109
Acquisition de la seigneurie de Brussieu faite par le chapitre de
Guichard de Saint-Symphorie, seigneur de Chamousset, 1385.
16 G 110
Titres de propriété du chapitre sur les mines de plomb et d’argent de
la montagne de Pampallier, 1395.
16 G 111
Directe, 1395-1769.
Procès (1395) entre le chapitre et Hugues Jossard au sujet du
bornage de leurs terres dans la paroisse de Brullioles, procès en
matière de redevances entre le chapitre et le curé de Haute-Rivoire ;
reconnaissances de redevances, baux à ferme, rénovation de la rente.
16 G 112
Cure de Brussieu, 1612-1788.
Terrier et comptes de la fabrique ; extraits de pièces annexes au
registres paroissiaux, titres divers.
16 G 113
Cure de Brullioles, 1738.
Procès entre le chapitre et le curé au sujet de la portion congrue de
ce dernier sur les dîmes de la paroisse.
16 G 114
Cure de Chambost-Longessaigne, 1685-1786.
Extraits de pièces annexes aux registres paroissiaux.
16 G 115-132 Chaponost, 1357-1790.
16 G 115-116 Rente du château, 1732-1762.
16 G 115
Terriers pour les redevances sur des terres sises à Chaponost,
Francheville, Brindas et Messimy, 1732-1762.
16 G 116
Terriers pour des redevances sur des terres sises à Vaugneray,
Chasselay, Givors, Charly, Brignais, Orliénas, Vourles, Sourzy,
Craponne, Grézieu-la-Varenne et Lyon quai Saint-Vincent, 14261763.
16 G 117
Lièves, 1357-1467.
16 G 118
Titres de propriété en la paroisse de Chaponost, 1600-1790.
Procès, transactions, tableau des servis.
16 G 119
Titres de propriété en la paroisse de Chasseley, 1600-1611.
Procès.
16 G 120
Dîmes, 1764-1781.
Baux à ferme ; procès avec les les fermiers.
16 G 121
Cure, 1628-1790.
Construction de l’église ; fondations ; portion congrue du curé sur
les dîmes ; redevances dues à la cure ; extraits de pièces annexes aux
registres paroissiaux.
16 G 122-131 Juridiction, 1624-1730.
16 G 122
Nomination et réceptions d’officiers de justice, 1650-1694.
16 G 123-124 Procédure civile, 1624-1730.
16 G 123
Plumitifs d’audience, 1640-1693.
16 G 124
Enquêtes, sentences, ordonnances, actes divers de procédure,
1624-1730.
16 G 125
Procédure criminelle, 1636-1700.
Plaintes, informations, interrogatoires, sentences, actes divers.
16 G 126-131 Juridiction gracieuse, 1636-1691.
16 G 126
Sentence arbitrale, 1650.
16 G 127
Successions acceptations et répudiations, partages, inventaires
après décès, 1639-1690.
16 G 128
Saisies, scellés, ventes judiciaires, 1638-1691.
16 G 129
Tutelles, curatelles, 1636-1690.
16 G 130
Nominations et rapports d’experts, 1680-1690.
16 G 131
Compulsoire, 1684.
16 G 132
Police, 1681-1692.
Ordre public, alignements.
16 G 133
Coise, 1275.
Acquisition par le chapitre d'une terre en la paroisse de Coise.
16 G 134-135 Écully, 1396-1703.
16 G 134
Terrier, 1396-1414.
16 G 135
Titre de propriété, 1458-1703.
Enquêtes reconnaissances de redevances, paiements de lods et
ventes, procès.
16 G 136
Grézieu-la-Varenne, 1780-1789.
Procès intenté par le chapitre à Barthélémy Girin, de Craponne, et à
l’abbaye d’Ainay, au sujet de la propriété éminente d’une maison
acquise par Girin à Grézieu-la-Varenne.
16 G 137-142 Néty, 1343-1778.
16 G 137
Terrier du prieuré, 1343.
Rouleau.
16 G 138
Union du prieuré au chapitre Saint-Irénée, 1733-1748.
16 G 139-141 Rentes et pensions, 1685-1778.
16 G 139
Obligations passées par le chapitre au profit de diverses
personnes, 1733-1748.
16 G 140
Rentes dues par le chapitre à des particuliers, 1705-1778.
16 G 141
Titres de rentes dues au chapitre et rachetées par les débiteurs,
1685-1762.
16 G 142
Dîmes, 1619-1704.
Procès entre le chapitre et plusieurs particuliers au sujet du paiement
des dîmes.
16 G 143-147 Sainte-Foy-lès-Lyon, 1483-1780.
16 G 143
Domaine Villet, 1705-1740.
Donation au chapitre, travaux effectués dans le domaine, quittances,
procès.
16 G 144
Domaine Gromier, 1733-1752.
Acquisition par le chapitre, quittances de droits d’amortissement,
baux à ferme, procès, requête en modération de taille.
16 G 145
Domaine de Saint-Germain, 1742-1744.
Acquisition par le chapitre, quittances, paiement de lods et ventes,
abonnement pour la dîme.
16 G 146
16 G 147
Procès entre le chapitre et les consuls de Sainte-Foy et de Tassin au
sujet de l’exemption de la taille pour les domaines de Villet,
Gromier et Saint-Germain (paroisse de Saint-Foy) et les domaines de
Terreneuve et de Guérinon (paroisse Tassin), 1705-1739.
Fonds situés au territoire de Chavril et dans d’autres territoires de la
paroisse, 1483-1780.
Reconnaissances, procès, etc.
16 G 148
Saint-Sorlin, 1767.
Bail à ferme d'une terre appartenant au chapitre.
16 G 149-150 Tassin, 1709-1785.
16 G 149
Domaine de Terreneuve ou Pillonchery, 1709.
Procès relatif à la saisie du domaine à la requête du chapitre.
16 G 150
Domaine Guérinon, 1734-1785.
Acquisition du domaine par le chapitre ; procès soutenus par le
chapitre à cause du domaine, notamment avec le chapitre Saint-Just ;
bail à ferme du domaine.
16 G 151
Yzeron, 1638-1639.
Terrier des redevances dues au chapitre pour des terres sises à
Yzeron.
16 G 152-166 Forez, 1575-1788.
16 G 152-159 Saint-Albin, 1575-1788.
16 G 152
Personnel, 1711-1782.
Nominations et prises de possession des prieurs ; déclarations de
changement de domicile.
16 G 153-156 Directe, 1575-1788.
16 G 153
Terrier du prieuré pour les paroisses de Bussières, Sainte-Agathe,
Panissières, Rozier, Coutanges, Sainte-Colombe-en-Forez, et
double de ce terrier, 1739-1779.
16 G 154
Acte de foi et hommage au roi à cause de son comté de Forez
(1723) ; déclaration des revenus et évaluation de la rente noble
(1720-1783) ; aliénations (1575) de cens et servis perçus dans les
paroisses de Feurs, Régny et la Motte, 1575-1783.
16 G 155
État des revenus du prieuré et administration de ce prieuré, 17111777.
16 G 156
Baux à ferme des revenus ; procès en paiement de fermages ;
abandon au prieuré du domaine d’Areysieu ; convention pour
bornage, 1670-1788.
16 G 157
Bois, 1759-1773.
Procès-verbaux d’arpentage, plans, aménagement, etc.
16 G 158
Dîmes, 1717-1785.
Procès du prieuré contre Claude Dulieu, seigneur de Chenevoux,au
sujet de la délimitation des dîmeries et contre les habitants de
Bussières au sujet du paiement des dîmes.
16 G 159
Cures de Bussières et de Montchal relavant du prieuré, 1639-1769.
Titres divers.
16 G 160-165 Saint-Galmier, 1422-1646.
16 G 160-164 Redevances dues au chapitre, terriers, 1422-1652.
16 G 160
Pour des terres sises à Saint-Galmier, Avaize, Chamboeuf, Unias,
Rivas, Cuzieu, 1511-1512.
16 G 161
Double du terrier précédent, 1511-1512.
16 G 162
1530.
16 G 163
1538-1609.
16 G 164
Lièves à quatres confins et lièves de recettes, 1583-1652.
16 G 165
Affermage de la rente, 1422-1646.
16 G 166
Chirasimont, 1517-1682.
Dîmes : affermages ; transactions avec le curé au sujet de sa portion
congrue.
16 G 167
Dauphiné, 1626-1657.
Charestes, dîmes. - Affermage ; procès et transactions avec des
particuliers ; conventions avec le curé au sujet de sa portion congrue.
16 G 168-188
16 G 168
Bresse et Dombes, 1300-1787.
La Chapelle-Thècle, 1766.
Titres de propriété du chapitre.
16 G 169
Michon, 1479-1480.
Procès entre le chapitre et la veuve Reymond, de Couzon, au sujet
du paiement de la ferme du domaine de Michon, en Bresse.
16 G 170-171 Miribel, 1479-1645.
16 G 170
Terrier des redevances dues au chapitre sur des terres sises dans le
mandement, 1479-1480.
16 G 171
Titres de propriété du chapitre sur la rente de Gemelles, 1645-1645.
16 G 172
Namary, 1340-1628.
Extrait de terrier ; vente de la rente noble.
16 G 173-188 Moisia, 1300-1787.
16 G 173
16 G 174
Inventaire des titres de la seigneurie, XVIIIe siècle.
Acquisition de la seigneurie par le chapitre sur Louis-Gastonde la
Gripière, seigneur de Monterve, 1761-1767.
Formalités pour obtenir la permission d’acquérir ; quittances ; arrê
du Parlement homologuant l’acquisition.
16 G 175
Fois et hommage, aveux et dénombrements faits par le chapitre à
l’évêque de Macôn, seigneur de Romenay ; droits de lods et ventes
et indemnités dus à l’évêque ; droits féodaux revendiqués par le
seigneur de Cornon, 1763-1787.
16 G 176-177 Administration, 1620-1785.
16 G 176
État des revenus de la seigneurie, baux à ferme de la seigneurie,
des domaines de la Basse-Cour, la Grange-Bernard et la Grangeaux-bois, du moulin des étangs et de la tuilerie ; inventaire des
bestiaux, 1620-1785.
16 G 177
Procès engagés par le chapite et par les seigneurs antérieurs
contre les fermiers, 1752-1774.
16 G 178
Dîmes, 1545-1773.
Acquisition (1545) par Pierre Gauthier, bourgeois de Saint-Trivierde-Courtes, des dîmes qui se lèvent dans les villages de Doissia et de
la Salle ; baux à ferme dela moitié des dîmes qui se lèvent sur les
territoires de Fouilloux, de Doissia et de la Salle (l’autre moitié
appartenant au commandeur de Lamusse) ; procès contre les
fermiers.
16 G 179
Bois et forêts, 1762-1785.
Procès-verbaux d’arpentage et de visite ; procès contre les habitants
des Robins au sujet de leurs prétendus droits sur les bois de
Malavore ; travaux dans les bois ; réception d’un garde-bois.
16 G 180
Terriers de la seigneurie établis au profit de Phillipe et André du
Biolay, seigneurs de Moisia, et portant sur la paroisse de Vescours et
le tènement de Courtilmerein (paroisse de Saint-Trivier-de-Courtes,
1470-1481.
16 G 181
Carte terriste, 1730.
16 G 182-188 Titres de familles ayant possédé la seigneurie de Moisia avant sa
vente au chapitre, 1300-1765.
16 G 182
Famille du Biolay, 1300-1582.
Inventaire des titres ; titres concernat Claude du Biolay, Antoine et
Phillipe du Biolay, Louis et Jean du Biolay, Philibert du Biolay.
16 G 183
Famille de Romanet, 1566-1672.
Titres concernant Pierre-Philibert de Romanet ; Gaspard,
Bonaventure et Lucrèce de Romanet, Renée-Marguerite de
Romanet, Joseph de Romanet, Antoine de Romanet.
16 G 184
Famille de Torcy, 1576-1601.
Titres relatifs à Antoine de Torcy.
16 G 185
Famille de Caille, 1617-1710.
Titres relatifs à Louise Ferré, veuve de Jean de Caille, Cléraudius de
Caille, Catherine-Claire de Caille, Joseph de Caille, Antoinette de
Caille.
16 G 186
Famille Colin, 1641-1688.
Titres relatifs à Jean Colin et à son fils Joseph, tous deux lieutenants
de la justice de Romenay.
16 G 187
Famille de Boulonzon, 1738-1744.
Titres relatifs à Pierre-Louis de Boulonzon, seigneur du Pontet.
16 G 188
Famille de la Gripière, 1744-1765.
Titres relatifs à Louis-Gaston de la Gripière, seigneur de Moncroc et
de Moisia.