ordre du jour - Saint-Genis

COMMUNE DE SAINT-GENIS-POUILLY
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 6 SEPTEMBRE 2016 à 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
I - Approbation du procès-verbal de la séance du 5 juillet 2016
II – Délibérations

Administration Générale
1) Rapport du délégué de la Commune auprès de l’assemblée spéciale des
communes actionnaires de la SEMCODA du 24 juin 2016
2) Vente par DYNACITE de 24 logements sociaux situés Résidence Schuman – Avis
de la Commune de Saint-Genis-Pouilly

Personnel Communal
3) Médecine préventive – Convention avec le Centre de Gestion de l’Ain

Finances
4) Zone d’Aménagement Concerté des Hauts de Pouilly – Compte rendu
administratif et financier – Juin 2016
5) Garantie financière à la SEMCODA – Logements sociaux Résidence Séniors
« Champ Fusy » - 30 logements PLS – Modification de la durée de l’engagement
6) Versement de subvention à l’Association Transfrontalière des Communes
Riveraines de l’Aéroport de Genève
7) Convention tripartite – Fonds de Solidarité – Direction Générale des Finances
Publiques – Télédéclaration et télépaiement
8) Budget 2016 – Décision modificative n°1

Enfance/Jeunesse
9) Fédération Nationale des Centres Musicaux Ruraux – Avenant au protocole
d’accord au 1er septembre 2016

Travaux/Environnement
10) Marché de travaux de construction d’un groupe scolaire et d’un complexe
sportif – Site de la Diamanterie – Attribution des lots 3 et 5
11) Convention entre la Communauté de Communes du Pays de Gex et la Commune
de Saint-Genis-Pouilly relative à l’enlèvement des dépôts de déchets irréguliers
12) Interdiction des insecticides néonicotinoïdes et protection des abeilles – Motion
de soutien à une avancée de la date d’entrée en vigueur

Intercommunalité
13) Communauté de Communes du Pays de Gex – Communication du rapport
d’activités – Année 2015
14) Communauté de Communes du Pays de Gex – Communication du rapport
annuel sur le prix et la qualité du service public de Prévention et de Gestion des
Déchets – Année 2015
III – Mise en œuvre de la délégation au Maire en application de l’article L 2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales :
 Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle – Un obus dans le cœur
 Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle – Pédagogies de l’échec
 Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle – Blond and Blond and Blond
– Homaj à la chonson française (16S2)
 Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle – Zoom Dada
 Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle – Une vie sur mesure
 Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle – D’elle à lui
 Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle – Goupil
 Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle – Panorama
 Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle – Introduction à la
psychanalyse urbaine
 Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle – Célimène et le Cardinal
 Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle – Les chatouilles ou la danse de
la colère
 Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle – Festival Tôt ou T’Arts
 Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle – Queen Kong
 Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle – Autarcies (…)
 Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle – Nischenprojekt
 Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle – Duo Peirani-Parisien
 Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle – Lettres en vrac et mots en
stock (médiathèque)
 Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle – Tempo (médiathèque)
 Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle – Olala Léon… c’est Noël
(médiathèque)
 Saison culturelle 2016/2017 – Tarifs des spectacles
 Contrat de cession d’exploitation d’un spectacle – Des cailloux plein les poches
 Avenant au contrat dommages causés à autrui
 Avenant au contrat véhicules à moteur
 Construction d’un boulodrome municipal – Marché de travaux – Avenant n°2
 Marché d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise en place d’une
vidéoprotection pour la commune de Saint-Genis-Pouilly
 Marché relatif à la mise à jour des plans des réseaux d’eaux pluviales passé dans
le cadre d’un groupement de commande coordonné par la Communauté de
Communes du Pays de Gex
 Construction d’un groupe scolaire et d’un complexe sportif – Site de la
Diamanterie – Marché de travaux – Avenant n°1
 Marché de travaux de transformation du local communal 18 rue de Gex en point
information – Attribution des lots 4 et 6
 Marché d’acquisition des panneaux lumineux électroniques
 Mise à disposition gratuite de locaux communaux – Boulodrome à l’association
Lou Pitchou
 Bail de location à titre exceptionnel et provisoire d’un logement à Mme Julia
DEPREZ
 Défense des intérêts de la Commune – Dépôt de plainte – Infraction de
diffamation et injure publiques envers un citoyen chargé d’un mandat public
visée par l’article 31 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse
IV – Informations