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PROPOSITION D’ASSURANCE POUR INSTRUMENTS DE MUSIQUE ET MATÉRIELS DE SONORISATION ABG ASSURANCES Cécile Hugon-Verlinde 13, rue Jean Moulin 69300 Caluire et Cuire Les assureurs : Helvetia Compagnie Suisse d’Assurance SA Tél. 04 72 27 00 36 - Fax 04 78 23 49 59 [email protected] LE SOUSCRIPTEUR Nom : .............................Prénom : ................................. Domicile : ....................................................................... Code Postal :.....................Ville :...................................... Tél :................................................................................ Mail : ............................................................................. Nom de l’utilisateur s’il est différent du souscripteur : ............................ Qualité du souscripteur : Propriétaire Locataire Date d’effet souhaitée : ..................................................... DESIGNATION DES INTRUMENTS ET MATÉRIELS A ASSURER (joindre les justificatifs) Désignation Marque/Luthier Modèle/N° de série Valeur déclarée (1) ABG Assurances est un cabinet de courtage d’assurances spécialisé dans les risques liés aux activités artistiques comme les luthiers, les orchestres, les festivals, le cinéma. Mais, c’est aussi une équipe à votre service qui s’oblige à vous apporter les réponses les plus adaptées à votre demande : GARANTIES OPTIONNELLES CHOISIES - Pour les particuliers : en santé, en assurance de prêt, habitation, en retraite… Frais de location d’un instrument de remplacement Ou Frais de déplacement ou de transport Vol en véhicule de tourisme PRIME DUE : TAUX x VALEUR DES INSTRUMENTS(2) - Pour les professionnels : en responsabilité civile, en prévoyance, en placement… Garantie monde entier pour instruments de - de 15 000 € Avec la garantie “vol en véhicule” Taux de 2% Sans la garantie “vol en véhicule” Taux de 1,47% Garantie Monde entier pour instruments de + 15 000 € Sans la garantie “vol en véhicule” Taux de 1,05% Garantie au domicile Taux de 0,63% (3) N’hésitez pas à nous consulter pour bénéficier, vous aussi, des conseils d’une équipe passionnée Assurance des instruments de (1) Minimum de prime : 54,80 € (2) Tarif au 1er janvier 2010 (3) Pour des instruments d’une valeur de plus de 50 000 €, nous consulter musique Fait à.........................................................le................................................ Le souscripteur (précédé de “Lu et approuvé”) www.abgassurances.fr AliseA - Lyon Les informations recueillies dans le présent questionnaire ne seront utilisées et ne feront l’objet de communications extérieures que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Elles pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès dans les conditions prévues par la Loi n°78-17 relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978. VOTRE CONTRAT EN QUELQUES LIGNES... ABG ASSURANCES Notre cabinet de courtage en assurances a élaboré un contrat spécifique pour apporter la meilleure protection à vos instruments de musique. Spécialisé dans les assurances artistiques, nous avons tenu compte des besoins propres des musiciens. Quelle est la durée du contrat ? Voici en quelques lignes, une présentation de notre contrat pour répondre à vos principales questions. L’indemnisation ? Quels instruments peuvent être assurés ? Tous les instruments de musique quelle que soit leur valeur, leur ancienneté, leur facture (d’étude ou artisanale), ou leur mode de fonctionnement (électrique ou non). Mais aussi, leurs accessoires comme les étuis, les supports… Les étuis non déclarés au contrat sont couverts dans la limite d’un montant de 300 euros par étui, contre la détérioration totale de l’étui et le vol « total », c’est-à-dire, vol de l’étui avec l’instrument. Pour quelle valeur ? Une attestation de valeur ou une facture d’achat de moins de deux ans est nécessaire à la souscription du contrat. La valeur inscrite sur ce document établi par un professionnel qui connaît l’instrument servira de référence lors de l’indemnisation des sinistres. Cette valeur sert également à calculer votre prime. Il s’agit de la valeur de l’instrument au jour de la souscription : il s’agit de sa cote et non de sa valeur d’achat ou de sa valeur de remplacement à neuf. Cette attestation est à renouveler tous les cinq ans. Contre quels risques ? Tous les dommages matériels accidentels sont garantis : incendie, casse, vol, perte… La garantie vol est très étendue : les vols sans effraction sont couverts sauf si vous avez fait preuve de négligence. Le transport est garanti mais le « vol en véhicule de tourisme » est optionnel. Dans quels lieux ? Partout : chez vous, dans les conservatoires, les salles de concert, la rue… Dans quels pays ? Vous avez le choix entre une garantie à votre seul domicile ou dans le monde entier. Le contrat a une durée d’un an avec tacite reconduction, sous préavis de résiliation de deux mois. Cécile Hugon-Verlinde 13, rue Jean Moulin 69300 Caluire et Cuire Tél. 04 72 27 00 36 - Fax 04 78 23 49 59 [email protected] RCS Lyon 401 172 564 - ORIAS n°07 000 56 L’intégralité des réparations est remboursée dans la limite de la valeur de l’instrument inscrite au contrat. Aucune franchise n’est appliquée sauf pour les dommages spécifiques qui relèvent des attentats ou des catastrophes naturelles. Si malgré sa remise en état, l‘instrument subit une perte de sa valeur, sa dépréciation est indemnisée dans la limite de 50% de la valeur inscrite au contrat. Les garanties complémentaires LES GARANTIES LOCATION D’UN INSTRUMENT DE REMPLACEMENT OU FRAIS DE DEPLACEMENT OU TRANSPORT : Lors de la souscription, vous aurez à opter pour l’une de ces garanties, à défaut, la garantie « Location d’un instrument de remplacement » sera acquise. - La garantie Location d’un instrument de remplacement : Elle vous permet d’être remboursé, en cas de dommages réparables, et dans la limite de 10% de la valeur de l’instrument de remplacement de même nature et de même valeur pendant une durée de 60 jours maximum. L’instrument loué est assuré aux mêmes conditions que l’instrument désigné à votre contrat. - La garantie Frais de déplacement ou de transport : Elle vous rembourse, à concurrence de 10% de la valeur de l’instrument déclaré au contrat et dans la limite de 300 euros, les frais engagés par votre déplacement jusqu’au luthier qui doit réparer l’instrument ou les frais engendrés par l’expédition de l’instrument chez ce luthier. LA GARANTIE VOL EN VEHICULE : Elle couvre les pertes matérielles résultant du vol de votre véhicule ou de l’effraction de celui-ci à la condition expresse que les instruments aient été placés dans le coffre fermé à clé, sauf convention contraire pour le cas des instruments volumineux. La garantie ne s’exerce pas dans les véhicules dont la configuration de la carrosserie permet de voir, de l’extérieur, les instruments. www.abgassurances.fr