AVIS - Enghien-les

REPUBLIQUE FRANCAISE
(exécution de l'Article 48 de la loi du 5 avril 1884)
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VILLE
D'ENGHIEN-LES-BAINS
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A V I S
Le CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
se réunira le jeudi 05 juillet 2012 à 18 heures 30
à l’Hôtel-de-Ville
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Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 31 mai 2012
Communications de Monsieur le Maire
Questions orales
Donner acte des décisions prises par le Maire
Rapporteur
1. Débat sur les orientations définies par le projet d’aménagement et de
développement durables du Plan Local d’Urbanisme de la commune
d’Enghien-les-Bains
I)
M. le Maire
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2. Modification du tableau des effectifs
3. Autorisation de signature du marché n°95 210 89 ST 12-014
relatif à la fourniture de repas
4. Désignation d’un représentant titulaire pour siéger au conseil
d’administration du Lycée Gustave Monod
M. le Maire
M. le Maire
M. le Maire
II) AFFAIRES FINANCIERES
5. Décision modificative n° 1 budget ville 2012
Mme Merchat
III) ACTION EDUCATIVE
6.
7.
8.
9.
Tarif des classes de découverte 2013 à la montagne
Présentation et tarifs du séjour hiver 2013 pour les primaires
Tarif des séjours hiver 2013 adolescents
Avenant au contrat enfance jeunesse de la Caisse d’Allocations
Familiales
10. Modalités de paiement des Mercredi sports
11. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la section sportive
de voile du collège Georges Pompidou d’Enghien-les-Bains
Mme Chabanel
Mme Chabanel
Mme Ricolfi-Bouvelle
Mme Ricolfi-Bouvelle
M. Haimart
M. Haimart
IV) AFFAIRES CULTURELLES
12. Demande de subvention d’aide au fonctionnement auprès du
Conseil Général du Val d’Oise pour la médiathèque George Sand
13. Mise à jour du règlement intérieur de la médiathèque George Sand
14. Tarifs de l’école de musique 2012/2013
Mme Merchat
Mme Merchat
Mme Merchat
V) AFFAIRES TECHNIQUES
15. Conclusion de l’acte authentique de vente d’un emplacement de
stationnement de l’ensemble immobilier sise 6 rue de Malleville à
Enghien-les-Bains, au profit de la Société GUIMIOT ANDRE
GERARD FRANCOIS
M. Claverie
16. Conclusion de l’acte authentique de vente d’un emplacement de
stationnement de l’ensemble immobilier sise 6 rue de Malleville à
Enghien-les-Bains, au profit de Monsieur JACQUIN.
17. Conclusion de l’acte authentique de vente d’un emplacement de
stationnement de l’ensemble immobilier sise 6 rue de Malleville à
Enghien-les-Bains, au profit de Monsieur VANDEVILLE
18. Conclusion de l’acte authentique de vente d’un emplacement de
stationnement de l’ensemble immobilier sise 6 rue de Malleville à
Enghien-les-Bains, au profit de Madame VINSON
19. Signature d’un protocole d’accord transactionnel entre la Ville et
Madame PREVOST, pour un bien situé 5 rue de l’Abreuvoir à
Enghien-les-Bains
20. Conclusion de l’acte authentique de vente de la propriété sise 37
Avenue Carlier à Enghien-les-Bains
21. Conclusion de l’acte authentique d’acquisition d’un bien immobilier
appartenant à Madame CARLIER sise 8 rue du Docteur Leray à
Enghien-les-Bains
22. Conclusion d’un protocole entre la Commune, la SA d’HLM ICF La
Sablière et la Société Civile Immobilière J, relatif à la réalisation sur
la pointe de l’îlot défini par la rue de la Barre et l’avenue Questroy,
d’un projet de réhabilitation et de changement de destination de
bâtiments existants et de construction de logements en accession,
en locatif libre et aidé, dans le cadre de la politique communale de
l’habitat
23. Autorisation de signature du marché n°95 210 89 ST 12-021 relatif
à l’acquisition de matériel péagé
24. Habilitation du Maire à déposer et signer les demandes d’autorisation
d’urbanisme (permis de construire, permis de démolir) et les déclarations
préalables pour la construction d’un conservatoire de musique et de danse
au 8 boulevard Hippolyte Pinaud
M. Claverie
M. Claverie
M. Claverie
M. le Maire
M. le Maire
M. le Maire
M. le Maire
M. Claverie
M. Claverie
VI) QUESTIONS DIVERSES
Enghien-les-Bains, le 29 juin 2012
Le Maire,
Vice-président du Conseil général
du Val d’Oise,
Philippe SUEUR Q