COMMUNAUTE D`AGGLOMERATION

COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
PORTES DE FRANCE –THIONVILLE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2014 à 18 heures
A la salle polyvalente Arnaud de Berthier
route de Garche à Manom
ORDRE DU JOUR
Communications du Président
Rapports :
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Adoption du Procès-Verbal de la séance du 30 octobre 2014
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Installation de Mme Elisabeth PARACHINI
ZAC Metzange-Buchel : vente de terrain
Création du Syndicat mixte touristique du Nord mosellan
Transfert de l’Office de Tourisme de Thionville et instauration de la taxe de séjour communautaire
Adhésion de la Communauté d’Agglomération à la Mission locale du Nord Mosellan
Garanties d’emprunt en matière d’habitat social :
a. Création d’une résidence sociale de 30 logements à Yutz par Présence Habitat
b. Création d’une pension de famille de 20 logements à Yutz par Présence Habitat
c. Construction en VEFA de 20 logements à Thionville par Néolia Lorraine
Equilibre social de l’habitat : convention triennale avec le Conseil Général de la Moselle pour le
Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)
Soutien au sport de haut niveau :
a. Sport individuel pratiqué en équipe : Tennis Club Thionville-Moselle
b. Sport individuel : Mme Anita FATIS
Petite Enfance : renouvellement du Contrat Enfance et Jeunesse avec la Caisse d’Allocations
Familiales (2014-2017)
Extension-transformation de la structure Petite Enfance de Manom : avenant au contrat de
Délégation de Service Public avec la Croix Rouge Française
Décisions modificatives 2014
a. Budget Principal
b. Budget Assainissement
Anticipations sur le budget d’investissement 2015
Admissions en non valeur de recettes irrécouvrables (assainissement)
SMITU Thionville-Fensch : approbation de la modification des statuts
Actualisation du Règlement d’assainissement
Assainissement : Convention avec la Ville de Thionville relative aux travaux route d’Angevillers
Espace Info Énergie : prorogation de la convention de partenariat avec l’ADIL
Compétence Environnement : approbation des conventions de mise à disposition des biens et
équipements
Compétence environnement : approbation des conventions financières et fixation des tarifs 2015 :
a. Conventions financières
b. Tarifs 2015 relatifs à certaines prestations de collecte des déchets
SYDELON : désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération
Ressources humaines :
a. Modification du tableau des effectifs
b. Recours à l’intérim et aux associations intermédiaires
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