Les rubriques DAU servies automatiquement par SYDONIA

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Les rubriques DAU servies automatiquement par SYDONIA
PROJET SYDONIA
RUBRIQUES DE LA DECLARATION DE DOUANE SERVIES AUTOMATIQUEMENT PAR LE
SYSTEME S YDONIA
Rubrique
Libellé
A
Libelle Bureau + code
1
2
3
8
9
Numéro + date enregistrement
Type de Déclaration + code procédure
12
Raison sociale et adresse
Nombre de Formulaires de la déclaration
Raison sociale et adresse
Ridet Responsable financier + Raison
sociale et adresse
Éléments valeur
14
Raison sociale et adresse
15
Libelle Pays d’expédition / exportation
16
Libelle Pays d’origine
17
Libelle Pays de destination
23
Taux de change
24
Nature de la transaction
31
Désignation des marchandises
32
37b
38
N° Article
Code exonération
Masse nette
42
Prix article
44
46
mentions spéciales / Documents produits /
Certificats et autorisations
Valeur douane
47
Calcul des impositions
Observations
Servis automatiquement en fonction du
paramètre bureau saisi lors de la connexion
En fonction du type de déclaration choisie
à la création d’une dé
Servis en fonction du code Ridet saisi
Servis en fonction du code Ridet saisi
Servis en fonction du code Ridet saisi
Calculé en fonction des information de la
note de détail
Servis en fonction du code agrément ou
numéro Ridet saisi
Servi automatiquement en fonction du
code saisi (15a)
Servi automatiquement en fonction des
différents codes origine (rubrique 34)
Servi automatiquement en fonction du
code saisi (17a)
Servi automatiquement par le système.
Cours actualiser toutes les semaines
Servi automatiquement en fonction du
code saisi
Libellé tarifaire servi en fonction du code
SH saisi en rubrique 33
Positionné automatiquement
Positionné par défaut à 000
Servi a valeur égale de la masse brute
saisie
Servi en fonction des informations de la
note de valeur
Codes NGD des documents exigibles
servis automatiquement
Calculé en fonction des informations de la
note de valeur
Calculé automatiquement en fonction du
Tarif, des accords préférentiels et des
règles d’exonération.

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