Les rubriques DAU servies automatiquement par SYDONIA
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Les rubriques DAU servies automatiquement par SYDONIA
PROJET SYDONIA RUBRIQUES DE LA DECLARATION DE DOUANE SERVIES AUTOMATIQUEMENT PAR LE SYSTEME S YDONIA Rubrique Libellé A Libelle Bureau + code 1 2 3 8 9 Numéro + date enregistrement Type de Déclaration + code procédure 12 Raison sociale et adresse Nombre de Formulaires de la déclaration Raison sociale et adresse Ridet Responsable financier + Raison sociale et adresse Éléments valeur 14 Raison sociale et adresse 15 Libelle Pays d’expédition / exportation 16 Libelle Pays d’origine 17 Libelle Pays de destination 23 Taux de change 24 Nature de la transaction 31 Désignation des marchandises 32 37b 38 N° Article Code exonération Masse nette 42 Prix article 44 46 mentions spéciales / Documents produits / Certificats et autorisations Valeur douane 47 Calcul des impositions Observations Servis automatiquement en fonction du paramètre bureau saisi lors de la connexion En fonction du type de déclaration choisie à la création d’une dé Servis en fonction du code Ridet saisi Servis en fonction du code Ridet saisi Servis en fonction du code Ridet saisi Calculé en fonction des information de la note de détail Servis en fonction du code agrément ou numéro Ridet saisi Servi automatiquement en fonction du code saisi (15a) Servi automatiquement en fonction des différents codes origine (rubrique 34) Servi automatiquement en fonction du code saisi (17a) Servi automatiquement par le système. Cours actualiser toutes les semaines Servi automatiquement en fonction du code saisi Libellé tarifaire servi en fonction du code SH saisi en rubrique 33 Positionné automatiquement Positionné par défaut à 000 Servi a valeur égale de la masse brute saisie Servi en fonction des informations de la note de valeur Codes NGD des documents exigibles servis automatiquement Calculé en fonction des informations de la note de valeur Calculé automatiquement en fonction du Tarif, des accords préférentiels et des règles d’exonération.