Pfett`infos février 2013

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FEVRIER 2013
Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie sous la présidence du Maire
Jean Rodolphe FRISCH pour délibérer et arrêter les décisions suivantes :
1.
Droits de préemption urbains
Après en avoir délibéré à l’unanimité, le Conseil Municipal n’exerce pas
son droit de préemption sur les transactions suivantes :
-
Vente d’une maison d’habitation appartenant à Madame LEVAI Julie,
située 10 rue de la Gare, sur une parcelle cadastrée section 1 n° 80,
lieudit « rue de la gare », d’une superficie de 13,82 ares, aux époux
WESTDIJK de Bâle, pour un prix de 200 000 euros.
-
Vente d’un appartement, situé dans le collectif 13 rue des Lupins,
appartenant à Trans Bati, implanté sur deux parcelles cadastrées section 3, n° 115 et 350/115, lieudit « rue des Lupins, aux époux BROCARD Fabien de Pfetterhouse, pour un prix de 95 000 euros (Commission d’agence de 10 000 euros en sus).
-
Adjudication forcée d’une maison d’habitation appartenant à Monsieur Christophe FURGAUT et Madame Céline PERNOT, située 37 rue
de Mooslargue, sur une parcelle cadastrée section 3 n° 225, lieudit
« rue de Mooslargue », d’une superficie de 9,41 ares, aux époux
SANCHEZ Daniel de Seppois-le-Bas.
-
Vente d’une parcelle de terrain appartenant à Monsieur Joseph HEINIS de Pfetterhouse, située rue de Gerschwiller, cadastrée section 8
n° 151/7, lieudit « Langaecker », d’une superficie de 5,82 ares, à
Monsieur HEYER Morand de Pfetterhouse, pour un prix de 1 200 euros.
2.
Dépenses de fonctionnement du service des eaux
Monsieur le Maire propose de répartir les charges de fonctionnement
effectuées par le personnel communal en 2012 pour le Service des Eaux
comme suit :
-
Deux semaines (14/30ème) du traitement du mois de Novembre 2012
de Madame Sylvie COTIN, adjoint administratif principal de 1ère
classe, pour les travaux liés à la facturation,
-
Un mois de traitement (Novembre 2012) de Monsieur Alain FRELIN,
adjoint technique de 2ème classe, pour le relevé des compteurs d’eau
et les travaux d’entretien,
-
Une somme de 159,21 euros pour l’assurance des installations.
03 89 25 61 01
03 89 25 68 04
http://www.pfetterhouse.net/
N°129
Février 2013
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
-
Demande au Service des Eaux de verser la somme globale de
4 162,41 euros, sur le budget général de la Commune.
PFETTERHOUSE INFOS N°128
3.
Aménagement des chemins ruraux
Le Conseil Municipal décide d’empierrer le chemin de terre actuel du lieudit « Gemeindewerherweg » ce qui permettra de constituer une jonction carrossable pour les engins agricoles entre la
rue de Moos et les terrains situés de part et d’autre du Kuhweg, en passant sous le pont de chemin
de fer, rue de Seppois.
Par ailleurs, une nouvelle bande de roulement sur environ 250 mètres sera mise en place dans la
montée du Fromotweg, derrière la ferme Hecker.
Enfin, compte tenu du mauvais état de la buse passant sous le Largweg, et canalisant le fossé du
Tonisweihergraben, il est décidé de refaire ce passage tout en rabaissant le niveau de la buse afin
de permettre un meilleur drainage des prés situés en amont.
Ces travaux feront l’objet d’une demande de subvention au titre de la dotation d’équipement des
territoires ruraux et pourront bénéficier d’une participation de l’état à hauteur de 30 à 40 % des
dépenses hors taxes suivant le nombre des dossiers déposés. Des devis complémentaires seront
demandés et feront l’objet d’un examen en Conseil au vu de l’estimatif actuel qui s’élève à
33 424.37 €.
4.
Réforme des rythmes scolaires
Un décret publié le samedi 26 Janvier 2013 au Journal Officiel fixe une nouvelle organisation du
temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires.
Cette réforme ayant pour objectif officiellement avancé « mieux apprendre et favoriser la réussite
de tous » prévoit la suppression de la semaine de quatre jours pour la porter à quatre jours et demi, en ce compris le mercredi matin ou le samedi matin par dérogation.
La durée de l’enseignement hebdomadaire est maintenue à 24 heures étalées sur neuf demijournées incluant le mercredi matin.
La durée journalière d’enseignement est fixée à 5h30 maximum et une demi-journée à 3h30
maximum.
Globalement cette réforme engendre une réduction du temps d’enseignement journalier, et cette
durée devrait être prise en charge par les collectivités locales en collaboration avec les familles, les
associations et les communes.
Constat est fait qu’une partie des obligations en matière d’éducation nationale de l’Etat devrait
être mise en œuvre par les communes et autres, ce qui ne nous parait inopportun, et ce surtout
pour les petites communes.
Au vu de ces projets, une première réunion initiée par nos directrices d’école, avec les représentants des parents d’élèves, les enseignants et les représentants de la Commune a permis
d’examiner le projet et surtout à mesurer les conséquences sur la vie de tous les jours des parents,
les incidences financières et l’augmentation des transports scolaires.
A l’unanimité, il a été décidé de demander le report de la mise en œuvre du projet à la rentrée
2014.
PFETTERHOUSE INFOS N°128
De même, les Maires de la Vallée de la Largue, à l’initiative du Président du SIASCVL, se sont prononcés pour un report de ces modifications de rythmes scolaires estimant qu’entre autre, il y avait
précipitation en la matière.
Le Conseil Municipal, après avoir analysé la situation, en ayant à l’esprit l’intérêt des enfants, décide malgré cela de reporter l’application de la réforme pour la rentrée scolaire 2014, compte tenu
des très nombreuses problématiques, tant pour les enseignants, les parents et la Commune.
Il sera fait état de notre position auprès des autorités académiques et du Conseil Général.
5.
Décision de principe pour l’enfouissement des réseaux secs, rue de la Tuilerie, Gerschwiller,
Centre du village, rue du Rosers
Afin d’améliorer l’esthétique du patrimoine et la qualité des paysages de ces rues et de leurs conférer un certain cachet, Monsieur le Maire propose aux conseillers l’enfouissement des câbles électriques et téléphoniques. Le coût de ses travaux s’élève selon estimatif à 275 000 euros. Des subventions peuvent être accordées par le Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz du HautRhin, le Département et ERDF. Elles s’élèvent respectivement à 40%, 20% et 10%.
Il est précisé que ces travaux n’engendreront aucun coût financier pour les riverains et se réaliseraient concomitamment avec les travaux d’assainissement mais seront susceptibles de produire
quelques désagrément d’ordre matériel au niveau de la mise en place des conduites et du câblage.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide la mise en souterrain des câbles électriques et
téléphoniques dans les rues susmentionnées, demande l’établissement de devis précis pour les
travaux et autorise Monsieur le Maire à solliciter les aides financières mobilisables qui seront déterminantes pour la réalisation ou non de ces travaux.
6.
Information ADSL – Haut Débit – ENFIN !!
Notre commune est très mal desservie et le débit est inférieur à 1 mégabit/seconde voire 0.5.
Depuis de nombreuses années nous sommes en contact avec France Télécom qui jusqu’à présent
nous donnait des réponses évasives se retranchant derrière des problèmes techniques et de coûts.
La Région Alsace en collaboration avec les deux départements, est mobilisée pour déployer des réseaux très haut débit (THD) sur l’ensemble du territoire avec l’objectif d’une couverture THD intégrale chez l’habitant à l’horizon 2025/2030.
Dans ce contexte, nous venons d’avoir un engagement de France Télécom qui se propose, enfin, de
poser une fibre optique jusqu’à Pfetterhouse.
Ainsi, nous obtiendrons le Haut Débit en attendant le THD, qui se fera au travers du système actuel, et nous permettra en principe d’atteindre un débit de 18 à 20 mégabits/seconde ce qui constituerait une avancée notable et très positive.
Pour ce faire la commune met à la disposition de France Télécom, un emplacement pour
l’installation d’une armoire NRA (Nœuds de Raccordement Abonnés) le long du mur de l’école
élémentaire en parallèle avec le sentier qui longe le monument aux morts.
Ce projet, qui devrait être opérationnel au courant de l’été 2013, représente une avancée importante pour les abonnés de Pfetterhouse qui auront des liaisons beaucoup plus rapides, et ce sans
aucune participation financière de la commune.
PFETTERHOUSE INFOS N°128
7.
Orientations budgétaires
La Commission des Finances se réunira prochainement afin d’établir le budget et déterminer les
disponibilités financières pour cette année.
Monsieur le Maire invite d’ores et déjà les présidents de commission à se réunir afin de proposer
des investissements lors de la prochaine séance municipale étant entendu que de nombreux travaux engendrés par l’assainissement seront nécessaires.
Par ailleurs, il est question de rénover la rue de la Tuilerie et de Gerschwiller en y intégrant éventuellement l’enfouissement des réseaux secs (électricité-téléphone).
Il appartiendra ensuite au Conseil, de retenir les propositions qui seront réalisées sur l’année en
fonction des disponibilités financières, de voter le taux des quatre taxes ainsi que le budget 2013.
8.
Local Somos.
Après des recherches infructueuses jusqu’à ce jour une nouvelle réflexion est menée en vue éventuellement de créer un pôle de santé.
Ainsi, le Conseil Municipal décide la mise à disposition gratuite des anciens bureaux de la SOMOS à
tout médecin qui désirera s’installer sur la Commune.
Dans le cadre de ces investigations, les conseillers espèrent ainsi rendre attractif Pfetterhouse et
souhaite la venue d’un ou plusieurs médecins sur la Commune.
9.
Point sur les Ordures Ménagères.
La pesée embarquée sera mise en place au 1er Avril 2013et la distribution des bacs dans chaque
foyer se fera prochainement.
Parallèlement à ce dispositif, il sera installé une collecte de bio-déchets. Les foyers le désirant seront équipés de petits seaux accompagnés de sachets biodégradables qu’ils pourront vider dans 3
points de collecte répartis sur la Commune. Cette initiative permettra de diminuer le poids des déchets ménagers ainsi que les odeurs dégagées.
Il appartient maintenant à la Commission Environnement de décider de l’emplacement de ces
points de collecte.
10.
Point sur l’Assainissement – Attention difficultés de circulation.
Les travaux au centre du village débuteront début mars par la Rue de la Chapelle et l’Impasse des
Ecoles.
Nous attirons l’attention des usagers de ces rues, ainsi que les parents conduisant les enfants à
l’école qu’ils rencontreront des difficultés de circulation.
Merci de votre compréhension et de votre prudence.
PFETTERHOUSE INFOS N°128
11.
Les Arboriculteurs
Monsieur le Maire rappelle la demande des Arboriculteurs qui souhaite la mise à disposition du local de la Laiterie afin de mettre en place une station de pressage de pommes.
Une réunion sera fixée avec les différents interlocuteurs.
12.
Association Alsatian Bikers
L’association Alsatian Bikers locataire depuis bientôt 1 an, d’un local dans l’usine SOMOS souhaitent organiser une manifestation style « Fun Car Schow » à Pfetterhouse.
Pour cette initiative, ils souhaitent la participation des associations Pfetterhousiennes et une réunion a eu lieu avec ces dernières le 15 Février dernier pour discuter de ce projet.
A charge maintenant pour chaque association d’en discuter avec ses membres et de faire le point
lors prochaine réunion prévue le 9 Mars prochain.
13.
Cavalcade
La cavalcade aura lieu le dimanche 3 mars 2013 à 14 heures 30, en espérant que la météo soit plus
clémente. Le Comité des Fêtes invite cordialement la population à y assister (voir infos pratiques).
14.
Vente de bois
Lors de la dernière vente de bois qui a eu lieu à Bernwiller, la Commune a vendu 727 m3 pour
27 014 €, étant précisé qu’une partie n’a pas été débardée suite aux conditions météorologiques.
Pour la même raison, les lots de fond de coupe n’ont pu être constitués. Les amateurs seront avisés individuellement quand le marquage sera terminé.
PFETTERHOUSE INFOS N°128
Assemblée Générale des Donneurs de Sang
L’Assemblée Générale des Donneurs de Sang de Pfetterhouse aura lieu le :
Vendredi 1er Mars à 19h00 à la Salle des Fêtes
Toutes les personnes intéressées sont cordialement invitées.
Vous pouvez prendre contact avec Gérald Fleury pour tout renseignement et inscription
au 03 89 07 60 74 ou [email protected]
Activités des Arboriculteurs
Samedi 9 mars
14 h Démo de taille à Moos
1ère rue goudronnée à droite en face salon de coiffure
Samedi16 mars
14 h Taille à Bendorf verger Kempf
Samedi 23 Mars
14 h Démo de greffe au verger école à Pfetterhouse vers la piste cyclable.
Activités ouvertes à tous…
Antenne Caritas – Secours Catholique à Seppois-le-Haut
L'antenne Caritas - Secours Catholique de Seppois-le-Haut vous accueille,
écoute et aide les personnes et familles démunies ou en difficultés.
Lieu : « Les Fontaines de Seppois » à l’Ancien Presbytère, 1 Rue des Fontaines.
Permanence : 1er et 3ème Vendredi du mois de 9 h 30 à 10 h 30.
Sortie VTT – Foyer Club
Magali et ses animateurs : Christine, Steve et Gabriel vous proposent :
Le samedi 23 mars 2013 la 4ème randonnée VTT ouverte
aux enfants de 8 à 11ans et aux adolescents de 11 à 15ans
Lieu de rencontre : Salle des Fêtes à 14h00
Il est recommandé de se munir :
●
d'une tenue appropriée à la météo du jour
●
d'une bouteille d'eau. Le goûter étant fourni par le foyer-club
●
d'un VTT et d'un CASQUE OBLIGATOIRE
Les places étant limitées, veuillez-vous inscrire le plus rapidement possible en contactant
Magali au 06.87.43.16.96 jusqu'au 20/03/2013. (En cas de mauvais temps la sortie sera reportée).
PFETTERHOUSE INFOS N°128
Printemps de la Création – Foyer Club
1 – 2 – 3 Créez à Pfetterhouse
6 et 7 Avril 2013
La Fédération des Foyers–Clubs du Haut–Rhin en partenariat avec le Foyer–Club de
Pfetterhouse organise la 8ème édition du Printemps de la Création, manifestation dédiée
aux pratiques de loisirs créatifs. Durant 2 jours, les 6 et 7 avril 2013 de 14h à 18h à la Salle des
Fêtes de Pfetterhouse, petits et grands pourront essayer des activités créatives réparties
dans des espaces thématiques à la portée de tous : arts du fil (dentelle, broderie, point de
croix,...), peinture tout support (aquarelle, huile, acrylique...), art et artisanat (bijoux en vitrail,
céramique, scapbooking, pâtisserie, vannerie,...) et bricolages enfants.
Entrée libre et participation financière si pratique d'activités (8€/adulte et 5€/enfant)
Accueil de 14h à 18h les 6 et 7 avril 2013
Infos : www.fdfc.org et 03.89.33.28.33
Rendez-vous les 6 et 7 avril à la salle des Fêtes de Pfetterhouse
Section Ping-Pong – Foyer Club
Il reste encore de nombreuses places disponibles (enfants de plus de 8 ans et adultes) dans
le groupe de Ping-Pong du Foyer Club qui se retrouve tous les mercredis soir de 18h à 19h30
à la Salle des Fêtes. N’hésitez pas à faire un tour et passez un agréable moment
sportif.
Pour tout renseignement ou inscription, contactez Jean-Marie au 03.09.07.62.07
Un Ramoneur dans le Sundgau
La saviez-vous ?....Tout le monde peut choisir son ramoneur !
Depuis plus de 25 ans, Monsieur Franck GRIENENBERGER exerce le métier
de ramoneur et aujourd’hui il a décidé de s’installer à son compte à HIRSINGUE (28 Rue de Bâle).
Il est disponible pour tout conduit, tous types d’appareils de chauffage, bois, fioul, gaz,
granulés. .
Pour le contactez : 06.86.96.81.94 ou 03.89.07.17.15 et [email protected]
1er Support Party à PFETTERHOUSE
Le 4 MAI 2013
sera organisé par l'Association ALSACIAN BIKERS le
1er Support party de HARLEY-DAVIDSON
Rendez-vous au 40 rue de la Gare à PFETTERHOUSE
Concert – Bar – Restaurant – Camping possible - PAF : 5 Euros
Renseignement : 06.63.90.74.69 ou 06.58.17.21.36
PFETTERHOUSE INFOS N°128
L’EDITION 2013 DE LA CAVALCADE
se déroulera
LE 3 MARS A PFETTERHOUSE
Rendez - vous pour les groupes et chars à 14 heures derrière la salle des f êtes.
Le départ est f ixé à 14 h 30 avec le circuit habituel, 2 fois au centre du village et r e tour
à l a salle des f êtes pour le concert et spectacle des cliques, mus iques et gu g gamusiks.
La cavalcad e sera animée mus icalement par 1 Guggamus iks ( Laufon - Roescheng) et par
la Musique Municipale de Pf etterho use.
Un stand de bière - pression et vin chaud s era installé par le Comité des f êtes sur la
Place de la Mairie.
Les parents d’élèves de la maternelle et du primaire vendront sur le trajet les s chank alas qu’ils auront conf ectionnés et tiendront un stand de pâtiss eries à la salle des fêtes
qui seront propos ées à la vente avant, pendant et après la cavalcade.
Merci aux enfants du Fo yer Club pour leur participation toujours très appréciée, à
leurs responsables Agnès Springinsfeld et Marie - C laude Gam bone, et aux accompagn ateurs (parents, amis,...). Ils form ero nt un groupe de plus de 40 membres nommés « les
Farf ellus » .
Les Donneurs de Sang s eront présents avec leur charrette de vin chaud et des paquets
de conf et tis avec leur groupe « Les H ippies Sans Lie ».
De nombreux chars et groupes venus des villages envi ronnan ts et plus éloignés encore
participeront au déf ilé (Steinbach, S élestat , R ixheim, Fulleren, Waldighoff en, Fel dbach, Muespach, Sondersdorf, Muespach le Haut, Riespach, Mo ernach, A ltkirch ), sans
oublier les Maj o rettes de C arspach .
Après le défilé, une boisson et un sandwich s eront off erts à chaque participant (char,
groupe ou mus ique) à la salle.
Un grand merci à tous les participants pour leur effort d’animation et à nos
sponsors habituels, le CREDIT MUTUEL pour ses bonbons et SUNDGAU
FLEURS pour ses mimosas .
RendezRendez - vous le 3 Mars
Pour toute inscription, contactez le secrétariat de Mairie au 03.89.25.61.01 ou
par mail à l’adresse suivante : [email protected]
Les anniversaires des mois de Mars et Avril
HUMBERT Eugène né le 14/04/1922
MARTIN Joseph né le 04/03/1924
SCHMITT née BRUNGARD Lucia le 14/03/1930
GRUMMENACKER Robert né le 29/04/1930
MAAG née JAEGER Frieda le 17/04/1931
GERBER Albert né le 04/03/1931
PASSADORI Charles né le 02/03/1932
D’ANTONIO née CASCIATO Francesca le 02/03/1933
BRUNGARD née DUBAIL Marie-Thérèse le 06/03/1933
MEYER Lucien né le 07/03/1933
BACHER née ERBLAND Clara le 14/04/1934
SIMENDINGER Raymond né le 19/04/1935
HENTZY Gilbert né le 19/03/1935
DIETLIN Bernard né le 27/03/1936
GERSTER Gérard né le 29/03/1936
FELLMANN née MEYER Nicole le 31/03/1936
HEYER née BAYSANG Marie-Thérèse le 10/04/1936
BROEGLIN née TSCHAN Lucienne le 02/03/1937
MULLER Henri né le 07/03/1937
FROEHLY Gustave né le 13/03/1937
MACKER née BOEGLEN Maria le 20/03/1937
SCHLIER née SCHLICKLIN Paulette le 27/04/1937
HEYER née DEMUTH Béatrice le 11/04/1938
HAGENBACH Antoine né le 11/03/1939
RICKLIN Maurice né le 3/3/1942
MULLER née DUBAIL Geneviève le 23/03/1942
GISSINGER Joseph né le 14/04/1942
FELLMANN née BERGER Elisabeth le 17/04/1943
POLIDORI Marie-Claire née CHOFFAT le 24/03/1945
HIRTZLIN Jean-Marie né le 15/04/1945
DUPUIS Georges né le 06/03/1946
DEMESY Claude né le 09/03/1946
KRZEMINSKI Emilie le 11/03/1946
RICKLIN née SAURON Danielle le 29/03/1946
KAEHLIN Guy né le 31/03/1946
MULLER née MONNIER Christiane le 15/04/1946
DUPUIS née HUMBERT Nicole le 16/04/1946
HEYER François né le 05/03/1947
DI CAMILLO Antonio né le 11/03/1947
HEINIS Clément né le 26/03/1948
WALCH Marie-Josée née le12/04/1948
Heureux anniversaire