CONDITIONS GENERALES DE VENTE DEFINITION

ECOLE DE PILOTAGE NOMAD
Circuit de Charade
Circuit d'Issoire
63 Puy de Dôme
Siret : 530748276
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
DEFINITION :
L’Ecole de pilotage NOMAD propose des stages de pilotage sur circuit de compétition
automobile avec des véhicules de sport ou de compétition.
CONDITIONS GENERALES :
La vente d’une ou plusieurs journées de stage est soumise aux présentes conditions
générales qui prévalent sur toutes conditions d’achat, sauf dérogation formelle et express
de la part de l’Ecole de pilotage NOMAD.
CONDITIONS D’INSCRIPTION :
- Tout stage commencé est dû en totalité.
- Tout stagiaire doit être majeur et titulaire d’un permis de conduire en cours de
validité.
- En raison des risques liés à la conduite de véhicules sportifs, l’organisateur du
stage a le droit de refuser la présence d’un stagiaire pour un comportement dangereux
ou toute raison sérieuse et légitime.
INSCRIPTION :
Toute inscription ne sera prise en compte qu’après réception de la fiche d’inscription
dûment remplie et signée, accompagnée :
- Pour les stages d'un montant supérieur à 250 € : du versement d’un acompte minimum
de 50% TTC ou du règlement total à l’ordre de l’Ecole de pilotage NOMAD. Le solde
interviendra 1
mois avant le stage.
- Pour les autres stages : le règlement total du stage à l’ordre de l’Ecole de
pilotage NOMAD.
- Pour toute commande un «bon cadeau» sera envoyé au souscripteur.
FORMATION DU CONTRAT ET ANNULATION :
Toute commande ne sera considérée comme acceptée définitivement qu’après
confirmation écrite de l’inscription nominative du stagiaire.
Faute de participation suffisante, l’Ecole de pilotage NOMAD se réserve le droit
d’annuler le stage. Dans cette situation, l’Ecole préviendra le bénéficiaire 15 jours avant
le stage et le stagiaire aura le choix de se reporter sur un autre stage ou de se faire
rembourser.
REPORT OU DESISTEMENT : Pour tout stage annulé par le client, l’acompte versé ne
sera
pas restitué, sauf accord commercial particulier avec l’Ecole de pilotage NOMAD.
ASSURANCES : L’Ecole de pilotage NOMAD est assurée auprès de la compagnie Gras
Savoye. Chaque stagiaire s’oblige le jour du stage à signer un document limitant la
responsabilité de l’Ecole de pilotage NOMAD.
INTEMPERIES : Si l’Ecole de pilotage NOMAD se trouve dans l’obligation d’annuler ou
d’écourter le stage en raison de conditions climatiques rendant la piste du circuit
impraticable, elle s’engage à proposer un stage d’une valeur équivalente sur une autre
date. La décision d’annuler ou d’écourter le stage relève exclusivement du directeur de
l’Ecole de pilotage NOMAD.