cahier des - Hôpital Principal

Tél : 839.50.50
Fax : 839.50.88
BP : 3006 DAKAR
N°______/HPD/MAT/CM
Dakar, le
HOPITAL PRINCIPAL DE DAKAR
DEPARTEMENT LOGISTIQUE
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
POUR LA FOURNITURE ET L'INSTALLATION D'UN ONDULEUR ON-LINE
DOUBLE CONVERSION DE 250 KVA AU PROFIT DU SERVICE DE
RADIOLOGIE DE L'HOPITAL PRINCIPAL DE DAKAR
1) - CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
POUR LA FOURNITURE ET L'INSTALLATION D'UN ONDULEUR ON-LINE
DOUBLE CONVERSION DE 250 KVA AU PROFIT DU SERVICE DE
RADIOLOGIE DE L'HOPITAL PRINCIPAL DE DAKAR
ARTICLE Premier :
OBJET DU MARCHE
Le présent marché a pour objet la fourniture et l'installation d'un onduleur ON-LINE
double conversion de 250 KVA pour la protection des deux (02) scanners du service de
radiologie de l'Hôpital Principal de Dakar (l'un de 80 KVA et l'autre de 100 KVA).
La fourniture comprendra au minimum :
un onduleur de 250 KVA
Les câbles d'alimentation d'entrée et de sortie
Tous les disjoncteurs nécessaires pour le fonctionnement
La documentation en langue française
Les batteries de l'onduleur doivent être au plomb étanche
Il s’adresse aux fournisseurs régulièrement installés ou ayant une représentation au
Sénégal.
La description détaillée, les caractéristiques fonctionnelles et les quantités indicatives
! *
"
"
!
$%
&
'(
*
"
!
#
#
)
de l'Onduleur sont insérées dans le cahier des clauses techniques.
ARTICLE 2 :
DURÉE DU MARCHÉ
Le Marché sera conclu au titre de la gestion 2008 et prendra effet à la date de notification
au fournisseur.
ARTICLE 3 :
PRIX
Les prix s'entendent fermes, hors taxes, hors douanes.
Le soumissionnaire est réputé s'être assuré, avant le dépôt de sa soumission, de
l'exactitude et du caractère complet de celle-ci, avoir tenu compte de tous les éléments
nécessaires à l'exécution complète et correcte du marché et avoir inclus dans ses tarifs et
prix tous les frais relatifs aux équipements et à leur installation notamment :
a) – les frais de transport.
b)– les frais de manutention, d'emballage, de chargement, de déchargement, de transit, de
livraison, de déballage, de vérification, d'assurance et des autres frais administratifs se
rapportant aux équipements.
c)– les frais de pré-installation, le coût des documents relatifs aux équipements.
d)–l'exécution et la supervision, sur place, de l'assemblage et ou l'entretien des fournitures
livrées.
e) – la fourniture de manuels détaillés d'utilisation et d'entretien pour chaque composant
des équipements livrés.
f) – la formation du personnel utilisateur sur tous les détails d'utilisation et des techniciens de
maintenance de la structure sur les procédures d'entretien et de maintenance (confère
détails dans CTP.
Les offres déposées ne pourront être ni retirées, ni rectifiées par les candidats qui restent
engagés par leur offre pendant une période de cent vingt (120) jours calculée à partir de
la date limite de la réception des soumissions.
ARTICLE 4 : DESTINATION ET DELAI DE LIVRAISON
Toutes les fournitures doivent être livrées à l'Hôpital Principal, mise en place et montage
compris.
Le délai de livraison est fixé à 90 jours au maximum à compter de la date de notification.
+
,
-
"
*
ARTICLE 5 :
OBLIGATIONS DU FOURNISSEUR
Le titulaire doit la fourniture, le montage, la mise en service des équipements ainsi que le
démontage de l'équipement hors service.
L'installation et la mise en service se feront obligatoirement en présence des personnels
utilisateurs et des agents du service de maintenance de la structure.
Tous les équipements seront acheminés jusqu'aux structures concernées , au lieu indiqué
par l'autorité contractante.
5.1. - Règles de sécurité
Le titulaire s'engage à respecter dans le cadre des travaux qu'il assure les règles d'hygiène
et de sécurité du travail en vigueur au Sénégal ainsi que les prescriptions qui lui sont
communiquées par l'HPD.
5.2. - Assurances
Le titulaire doit être assuré en responsabilité civile, d'exploitation et professionnelle, de
manière à couvrir les conséquences pécuniaires pour l'Hôpital Principal de Dakar de
dommages corporels, matériels et immatériels causés à des tiers ou à des participants à la
prestation lors de l'exécution du présent marché.
5.3. - Règles de sûreté et de confidentialité
Le titulaire est informé que les personnes travaillant dans le cadre du présent marché sont
susceptibles de faire l'objet d'un contrôle. L'Hôpital Principal de Dakar se réserve le droit de
demander le remplacement de toute personne ne présentant pas les garanties de sûreté
requises.
L'Hôpital Principal de Dakar pourra également exiger l'éviction des sites d'intervention de
toute personne employée par le prestataire au motif d'insubordination, incapacité ou défaut
de probité.
Le titulaire remettra au responsable de la sécurité, la liste du personnel intervenant sur le
marché.
Si à l'occasion du marché, le titulaire a reçu communication à titre secret ou confidentiel de
renseignements, documents ou objets quelconques, il est tenu de maintenir secrète ou
confidentielle cette communication.
Ces renseignements, ne peuvent, sans autorisation de l'Hôpital Principal de Dakar, être
communiqués à d'autres personnes que celles qui ont qualité pour en connaître. Il en est
pareillement de chaque renseignement de même nature parvenu à la connaissance du
titulaire à l'occasion de la livraison de la fourniture ou de l'exécution du marché.
ARTICLE 6 :
DEPOT DES OFFRES
Les offres seront reçues au service du Matériel, Cellule des Marchés de l'Hôpital Principal
de Dakar jusqu’au mardi 19 mars 2008 10 h 30 mn (terme de rigueur).
Les offres seront déposées sans variantes sauf en cas de demande expresse
formulée par l'autorité contractante dans le cahier des charges.
La Commission des Marchés se réunira le même jour à 10 H 30 mn précises en séance
publique
ARTICLE 7 :
PRESENTATION DES OFFRES
Les offres seront présentées dans trois (03) enveloppes fermées :
1°) - Une (01) grande enveloppe sans entête ni cachet portant les mentions :
« Soumission à l'appel d'offres pour fourniture et l'installation d'un onduleur ON-LINE
double conversion de 250 KVA pour la protection des deux (02) scanners du service
de radiologie de l'Hôpital Principal de Dakar (l'un de 80 KVA et l'autre de 100 KVA).
contenant les deux (02) autres enveloppes.
Les deux (02) autres enveloppes seront présentées comme suit :
2°) - La première portera la mention « Pièces administratives » et contiendra les
pièces ci-après :
a) – Une déclaration indiquant son intention de faire acte de candidature pour réaliser le
marché et faisant connaître ses nom, prénom, qualité et domicile, numéro d'inscription au
registre de commerce et du crédit mobilier ou registre des métiers, numéro de compte
contribuable et du NINEA, et si le candidat agit au nom d'une société, la qualité en vertu de
laquelle il agit et les pouvoirs qui lui sont conférés ;
b) – Une note présentant le candidat et indiquant notamment ses moyens humains et
techniques, toutes informations utiles sur les activités et marchés réalisées de même nature
que le marché concerné ;
c) - Des attestations justifiant, qu'il a satisfait à ses obligations à l'égard
de la Caisse de Sécurité Sociale,
de l'Institut de Prévoyance Retraite du Sénégal (IPRES),
des services chargés des recouvrements fiscaux
et de l'Inspection du Travail
d) –Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure de
liquidation de biens ou de faillite personnelle ;
e) - Une déclaration attestant qu'il a pris connaissance des dispositions de la charte de
transparence et d'éthique en matière de marchés publics adoptée par décret 2005-576 du
22 juin 2005 et qu'il s'engage à les respecter (le modèle de déclaration est joint au
présent cahier des charges).
f) - La garantie de soumission d'un montant de un million (1 000 000) FCFA, délivrée par
un établissement agréé valable 120 jours à compter de la date d'ouverture des plis.
g) - Une capacité à financer des besoins d'un montant de cent millions (100.000.000) FCFA
attestée par une banque agréée.
3°) - La deuxième portera la mention : « Soumission » et contiendra
d'une part, les offres de prix dûment remplies et signées,
d'autre part, toute la documentation technique relative au matériel, en nombre et
qualité conformément aux CTP.
Les offres doivent être documentées et complétées par trois (03) exemplaires de
la brochure technique descriptive et illustrée. La documentation doit être rédigée en langue
française. Les candidats devront fournir à cet effet toutes les informations nécessaires pour
l'évaluation correcte des offres.
NOTA: Le défaut de fournir la garantie de soumission à l'ouverture des plis entraîne
le rejet de l'offre.
ARTICLE 8 :
+
,
CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES
.)
!
.
$
!
* "
/
"
*
"
!
*
0
$
!
*
12.1 : Critères de qualification
•
1°) - La liste des clients dans le domaine de la fourniture, l'installation et l'entretien de
matériel biomédical, ( liste et pièces justificatives jointes).
•
2°) - L'existence et la qualification d'un service après vente de matériel biomédical
répondant aux critères fixés dans les clauses techniques particulières (CTP)avec
une description de ce service (moyens humains et techniques)
•
3°) - Une déclaration sur l'honneur écrite de ne livrer ni un matériel de fin de série,
ni du matériel reconditionné.
•
4°) - Une déclaration sur l'honneur écrite de garantir la fourniture des pièces de
rechange du matériel livré sur une période minimale de dix (10) ans.
12.2 : Critères d'évaluation
•
•
•
1°) - Prix
2°) - Surtout la conformité aux caractéristiques techniques définies dans
les clauses techniques particulières (CTP)
3°) - Délai de livraison ferme : 90 jours.
Le présent cahier des charges est souverain et constitue la base fondamentale pour
analyser les offres.
ARTICLE 9:
DELAI DE GARANTIE
Le titulaire du marché garantit en outre, que toutes les fournitures sont exemptes de vices
résultant de leur conception, des matériaux utilisés ou de leur livraison.
La durée de garantie du matériel exigée est d'une (01) année au moins à partir
de la date de réception définitive des équipements .
ARTICLE 10:
GARANTIE DE BONNE EXECUTION
Le titulaire du marché est tenu de fournir une garantie de bonne exécution destinée à
couvrir les réserves à la réception des fournitures ainsi que celles formulées pendant le
délai de garantie
La garantie de bonne exécution est déterminée ainsi qu'il suit :
5% du montant du marché à la signature de celui-ci
5% du montant de chaque acompte
La garantie de bonne exécution est constituée dans les formes prévues aux articles
112 à 116.
ARTICLE 11 :
NANTISSEMENT
En vue du nantissement éventuel du marché dans les conditions prévues aux articles
118 à 124 du code des marchés publics, il est stipulé que :
a) - le service chargé de la certification et de la fourniture faite est la Direction de l'Hôpital
Principal de Dakar.
b) - le service chargé de la liquidation des sommes dues en exécution du présent marché
est la Direction de l'Hôpital de Dakar.
c) - le Comptable assignataire chargé du paiement est l'Agent Comptable Particulier de
l'Hôpital Principal de Dakar.
d) - le Fonctionnaire chargé de fournir au titulaire ainsi qu’aux bénéficiaires de
Nantissement ou subrogations, les renseignements ou états prévus est le chef du
Service Administration, Gestion et Finances (SAGF).
ARTICLE 12 :
RECEPTION
Les fournitures livrées seront réceptionnées par une commission désignée à cet effet. Cette
commission aura entre autres la faculté de vérifier la conformité des fournitures par rapport
aux critères ayant fait l'objet du choix de la dite société.
A l'issue des opérations de vérification, il pourra être décidé :
•
•
•
Soit l'admission avec ou sans réfaction
Soit l'ajournement
Soit le rejet
a) – L'ajournement :
Lorsque la commission de réception reconnaît au cours des opérations de réception que
des fournitures qu'elle ne juge pas admissibles dans leur état actuel sont cependant
susceptibles d'être mises en état de réception, elle peut ajourner la réception et inviter le
titulaire à les présenter de nouveau dans un délai déterminé après avoir apporté les
modifications nécessaires.
Le titulaire du marché doit faire connaître son acceptation dans un délai de dix (10) jours,
passé ce délai, ou en cas de refus, les fourniture sont rejetées.
b) – Rejet :
La commission de réception peut prononcer le rejet de toute fourniture qui, ne répondant
pas aux conditions du marché, n'est pas susceptible d'être mise en état de réception.
Le titulaire dispose d'un délai de dix (10) jours pour présenter ses observations.
Au terme de ce délai, l'Administration arrête sa décision.
ARTICLE 13 :
ENREGISTREMENT ET TIMBRE
Les frais d'enregistrement et de timbre sont à la charge du fournisseur.
ARTICLE 14 :
PENALITES DE RETARD
En cas de retard supérieur à dix (10) jours après les délais de livraison prévus par le
marché, le fournisseur est passible d'une amende fixée à 1/1000 du montant du marché par
jour de retard.
ARTICLE 15 :
REGLEMENT
Le marché sera imputé sur les crédits d'investissement 2008 de l'HPD - Code 2413
010/Matériel d'exploitation.
Les règlements seront effectués par les soins de l'Agent Comptable Particulier de L'Hôpital
Principal de Dakar, sur présentation des factures définitives accompagnées des pièces
justificatives (procès verbaux de réception, Caution définitive).
ARTICLE 16 :
DIFFERENDS OU LITIGES
Les différends ou litiges seront soumis pour un règlement amiable au Comité de règlement
des Différends placé auprès de l'Organe chargé de la Régulation des Marchés publics
conformément à l'article 135 du décret 2007-545 du 25.04.2007 portant Code des Marchés
publics.
En cas de désaccord, les litiges seront soumis à la juridiction compétente pour en connaître
conformément à l'article 136 alinéa 1 du décret 2007-545 du 25.04.2007 portant code des
Marchés publics.
ARTICLE 17 :
RESILIATION
En cas de manquement, la résiliation du marché sera prononcée conformément aux
articles 126 à 130 du décret n° 2007-545 du 25-04-2007, portant code des marchés
publics.
ARTICLE 18 :
RENSEIGNEMENTS
Pour tout renseignement sur le marché, les correspondances seront déposées à l'adresse
suivante :
Monsieur le Président de la Commission des Marchés de l'Hôpital
Principal de Dakar .
Département Logistique
Secrétariat du Service du Matériel et Travaux.
Elles doivent être acquittées par le personnel de ce secrétariat ou par un personnel
de la Cellule Marchés située sur le même pallier que le Secrétariat du Service du
Matériel.
Les demandes de renseignements verbales ne sont pas acceptées.
ARTICLE 19 :
APPROBATION
Le marché ne sera valable qu'après son approbation par l'autorité compétente.
Médecin Général Inspecteur Francis KLOTZ
Professeur au Val-de-Grâce
Médecin-Chef de l'Hôpital Principal
2) - CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
I - PRESENTATION DE L’ACHAT
1.1 Objet du marché
La présente consultation concerne la fourniture d’un Onduleur ON-LINE double
conversion de 250 KVA pour la protection des deux (02) scanners du service de
radiologie de l’Hôpital Principal de Dakar (l’un de 80 KVA et le second de 100 KVA).
La fourniture comprendra au minimum :
Un Onduleur de 250 KVA
Les câbles d’alimentation d’entrée et de sortie
Tous les disjoncteurs nécessaires pour le fonctionnement
La documentation en langue française
Les Batteries de l’onduleur doivent être au plomb étanche
1.2. Description des Prestations
Les travaux concernent :
La fourniture d’un onduleur de 250 KVA
La fourniture des câbles d’alimentation d’entrée et de sortie
Tous les disjoncteurs nécessaires
Le Transport et l’installation dans le local prévu à cet effet
Les essais de fonctionnement et la mise en service
La fourniture de la documentation en langue française
II - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES DE L’ONDULEUR
2.1. Caractéristiques minimales de l’Onduleur:
Entrée : Réseau 1 = 250 à 470V (triphasé)
Réseau 2 = 340 à 470V (triphasé + N)
Fréquence : 50HZ + ou – 8 %
Sortie : 380/400/415V (Triphasé + N)
Régulation de tension + ou – 1 %
Fréquence : 50 HZ + ou – 1 %
Distorsion amont en courant : THDI 4 %
Distorsion en tension THDU : 3 %
Facteur de crête : 3 :1
Surcharge admissible : 165 % pendant 1 mn
125 % pendant 10 mn
Température de fonctionnement : 0 à 40 °C
Rendement : 94 % en pleine charge
Autonomie : 10 mn en pleine charge
Type de batteries : plomb étanche sans entretien spécifique
2.2. Fonctionnalités standard
On Line, double conversion avec contacteur statique et by- pass manuel.
Fonctionnement sur charge non linéaire possible
Afficheur à écran LCD multilingue et Led pour une compréhension rapide et aisée du
fonctionnement.
Synoptique animé
Surveillance de la température batteries.
Comptabilité avec tout groupe électrogène.
Conforme aux normes
Possibilité de modularité
III- PREREQUIS DU SOUMISSIONNAIRE
Etre une entreprise spécialisée dans le domaine des onduleurs, disposant d’un agrément
du constructeur et justifier d’au moins dix (10) années dans les prestations.
Disposer d’un atelier de réparation en local et du personnel technique agréé pour assurer
le service après vente.
Avoir des références avérées pour les prestations analogues (sites installés, nom et adresse
des clients et téléphone).
Liste des techniciens et leur CV.
IV Le Stockage
Une attention particulière sera apportée à la capacité du matériel à subir les contraintes
mécaniques liées au transport, à la manutention et au stockage.
Le soumissionnaire précisera dans son offre et en annexe les conditions à respecter
pour que le dispositif fonctionne avec les performances revendiquées par le fabricant avec
entre autre :
Les plages de température et d’hygrométrie en utilisation,
Les plages de température et d’hygrométrie en stockage
L’entretien minimum à réaliser durant le stockage (charge/décharge, autre…)
La remise d’un dossier dans l’offre justifiant de la robustesse, de la résistance aux chocs et à
un environnement agressif du dispositif sera fortement apprécié.
V - RECEPTION DU MATERIEL ET TEST
- Les soumissionnaires devront :
Indiquer dans leur offre la description exacte (marque et type) du matériel proposé.
Joindre à leur offre la fiche technique du matériel proposé.
- A la suite de la livraison de l’ensemble de l’installation, des tests de fonctionnement
devront
être effectués sur l’équipement. Tout matériel présentant des
dysfonctionnements ou non conforme sera retourné au prestataire à ses frais et
empêchera le paiement de la
prestation.
VI – DOCUMENTS D'ACCOMPAGNEMENT
6.1. La documentation utilisateur
Un mode d’emploi ou dossier de fonctionnement en français permettant la maintenance de
premier niveau devra être fournis préalablement à toute mise en service du matériel. Celle-ci doit
préciser les modalités d’installation du matériel dans toutes ses configurations possibles.
6.2
Document de Maintenance
Les documents suivants devront être fournis en français de préférence, préalablement à
toute mis en service du matériel :
6.2.1. Manuel Technique
Il sera fourni un manuel technique complet, comportant :
Schémas électroniques et électriques,
Listes des codes d’erreur et remèdes ;
Liste des points qui nécessitent un contrôle régulier,
Les éclatés des parties mécaniques avec repérage des constituants,
Les consignes de maintenance préventive et de maintenance corrective,
Les modes opératoires relatifs aux consignes de maintenance,
La nomenclature complète des pièces,
La liste des pièces de rechange disponibles valorisées au jour de la proposition,
La dernière version de spécifications techniques des équipements.
VII - Formation
Le soumissionnaire devra prévoir de dispenser quelques formations. Cette formation
devra leur permettre entre autre d’effectuer les opérations de maintenance préventive
systématique et conditionnelle, les diagnostics de défaillance, certaines réparations par
échange standard de pièces et de sous ensembles ainsi que les contrôles et les réglages
de fin d’intervention. Une proposition de formation sur site de l’hôpital Principal de deux
(2) jours ouvrables des techniciens biomédicaux et électriciens doit être intégrée à
l’offre. Cette formation devra leur permettre de réaliser la mise en service de l’appareil, son
exploitation maximale et de participer à la maintenance préventive. Lors de cette formation
technique, la totalité des informations nécessaires devra être fournie :
Document technique complémentaire.
La liste des principales pièces détachées à maintenir en stock.
X - Maintenance- Contrat
La maintenance en utilisation courante à Dakar sera effectuée par le service après
vente spécialisé de la société retenue avec la collaboration des techniciens des services
d’ingénierie et électricité de l’hôpital.
La documentation de maintenance en français doit comprendre, les schémas
électriques et électroniques, informatiques, les éclatés des parties mécaniques avec
repérage des constituants, les consignes de maintenance préventive et de maintenance
corrective, les modes opératoires relatifs aux consignes de maintenance, la nomenclature
complète des pièces, la liste des pièces de rechange disponible chez le fournisseur
valorisées au jour de la proposition.
Une (1) année de garantie minimum doit être proposée dans l’offre
Une proposition de contrat de maintenance valorisé après l’année ou les années de
garantie doit être fournie obligatoirement à l’offre.