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Généralités :
- L’opération bénéficiera d’un Label « Habitat et Environnement » de niveau de performance
BBC-Effinergie délivré par l’association CERQUAL.
Résidence 167 rue Félix Faure
76 600 LE HAVRE
25 logements
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CARACTERISTIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE
1.1 INFRASTRUCTURE
1.1.1 FOUILLES
Fouilles en plein masse et mise à niveau de plate-forme.
Evacuation ou confinement des terres excédentaires selon nature.
1.1.2 FONDATIONS
Fondations par semelles filantes et isolées, ou massifs réalisées suivant rapport de l’étude de sol du
CEBTP Solen du 04/08/2009.
NOTICE DESCRIPTIVE
CONFORME A L’ARRETE DU 10 MAI 1968
1.2 MURS ET OSSATURES
1.2.1 MURS DU SOUS SOL
1.2.1.1 Murs Périphériques
Mur réalisé en béton banché
1.2.1.2 Murs de refends
Mur réalisé en béton banché
1.2.2 MURS DE FACADE
1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE
L'IMMEUBLE
2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
3. ANNEXES PRIVATIVES
4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A l'IMMEUBLE
Réalisés en maçonnerie d’agglomérés de 20 cm d’épaisseur ou voiles en béton armé. Position et
épaisseur suivant étude structure et plans architecte. Ils sont complétés par une isolation thermique
extérieure suivant étude thermique.
Les façades seront réalisées suivant les prescriptions du permis de construire et les choix de
l’architecte par :
- Enduit mono couche gratté type PRB ou équivalent,
- Pierre mince agrafée type ANSTRUD clair ou équivalent,
- Bardage zinc Quartz type VIEILLE MONTANGE ou équivalent.
1.2.3 MURS PIGNONS
5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE
6. EQUIPEMENTS COMMUNS DE L'IMMEUBLE
Dito 1.2.2.
1.2.4 MURS MITOYENS
Sans objet.
1.2.5 MURS EXTERIEURS DIVERS
- Le mur de clôture sur la rue Félix Faure sera conservé en moellon rejointoyé avec un chaperon
béton gris en tête.
- Le mur de clôture ouest sera conservé et remis en état.
- Le mur de clôture est sera réalisé en murets béton en L ou banché peint.
1.2.6 MURS PORTEURS A L’INTERIEUR DES LOCAUX
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Notice notaire Villa Félix FAURE du 07-10-10
Réalisés en maçonnerie d’agglomérés ou voiles en béton armé. Position et épaisseur suivant étude
structure, plans architecte et réglementation en vigueur.
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Notice notaire Villa Félix FAURE du 07-10-10
1.2.7 MURS OU CLOISONS SEPARATIFS
1.6 CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION
1.2.7.1 Entre locaux privatifs contigus :
Réalisés en maçonneries d’agglomérés, en voiles béton armé. Position et épaisseur suivant étude
structure et plans architecte.
1.6.1 CONDUITS DE FUMEE DES LOCAUX DE L’IMMEUBLE
Sans objet
1.2.7.2 Entre locaux privatifs et autres locaux :
Réalisés en maçonneries d’agglomérés ou voiles en béton armé. Position et épaisseur suivant étude
structure et plans architecte.
1.6.2 CONDUITS DE VENTILATION DES LOCAUX DE L’IMMEUBLE
1.3 PLANCHERS
1.6.3 CONDUITS D’AIR FRAIS
1.3.1 PLANCHER SUR ETAGE COURANT
Désenfumage des paliers d’étages et du RDC réalisé par une ventilation haute et basse respectant la
réglementation incendie.
Conduits collectifs de Ventilation Mécanique Contrôlée en tôle galvanisée. Ces conduits sont
positionnés en gaine logement isolée.
Constitué d’une dalle pleine en béton armé coulé en place ou pré dalles en béton armé ou
précontraint. Epaisseur suivant étude de structure.
1.6.4 CONDUITS DE FUMEE DE CHAUFFERIE
1.3.2 PLANCHER SOUS TERRASSE
Sans objet
Dito 1.3.1
1.6.5 VENTILATION HAUTE DE CHAUFFERIE
1.3.3 PLANCHERS SUR LOCAUX COLLECTIFS SOCIAUX, TECHNIQUES, ET LOCAUX DIVERS CHAUFFES
Sans objet
Dito 1.3.1
1.7 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS
1.3.4 PLANCHERS SUR LOCAUX NON CHAUFFES OU OUVERTS
1.7.1 CHUTES D’EAUX PLUVIALES
Dito 1.3.1.
Une isolation thermique de type FYBRASTYRENE ou flocage sera mise en œuvre suivant étude
thermique et réglementation en vigueur.
1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION
Réalisées en PVC et encoffrées pour les chutes intérieures logements. Les descentes d’eau pluviale
en gaine logement seront réalisées PVC. Les eaux pluviales se déverseront dans une citerne dans les
espaces extérieurs enterrés communs. Cette citerne sert à la régulation du débit du rejet d’eau sur
le réseau concessionnaire en domaine public. Ces eaux stockées seront relevées par une pompe
électrique.
1.4.1 ENTRE PIECES PRINCIPALES
1.7.2 CHUTES D’EAUX USEES
Voiles en béton armé ou maçonneries d’agglomérés ou cloison type Placostil 72/48 avec laine de
verre incorporée.
Réalisées en PVC.
1.7.3 CANALISATIONS EN SOUS SOL (EP – EU/EV)
1.4.2 ENTRE PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICES
Réalisées en PVC.
Dito 1.4.1.
1.7.4 BRANCHEMENTS AUX EGOUTS
1.5 ESCALIERS
Raccordement sur réseau commun pour évacuation vers le domaine public.
1.5.1 ESCALIERS
1.8 TOITURES
Escalier en béton préfabriqué avec marches et contremarches.
1.8.1 CHARPENTE, COUVERTURE ET ACCESSOIRES
1.5.2 ESCALIERS DE SECOURS DU PARKING
Sans objet.
Escalier en béton préfabriqué avec marches et contremarches.
1.8.2 ETANCHEITE ET ACCESSOIRES
Terrasses inaccessible au R+4 et en toiture réalisées sur support béton par un complexe
d’étanchéité monocouche auto protégée chez SOPREMA ou équivalent.
Terrasses du RDC réalisées sur supports béton par un complexe d’étanchéité multicouche antiracine type SOPREMA avec protection lourde soit par de la terre végétale et des plantations soit par
des dalles béton en gravillons lavés pour les terrasses accessibles.
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Notice notaire Villa Félix FAURE du 07-10-10
2.3 PLAFONDS (sauf peintures et tentures)
1.8.3 SOUCHES DE CHEMINEE, VENTILATIONS ET CONDUITS DIVERS
2.3.1 PLAFONDS DES PIECES INTERIEURES
Sans objet.
Sans objet.
2
LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS
2.3.2 PLAFONDS DES SECHOIRS A L’AIR LIBRE
2.1 SOLS ET PLINTHES
Sans objet.
2.1.1. SOLS ET PLINTHES DES PIECES PRINCIPALES
2.3.3 PLAFONDS DE LOGGIAS
2.1.1.1 Séjour :
- Plancher recouvert d’une chape acoustique avec résiliant type Assour chez SIPLAST ou équivalent.
- Carrelage PORCELANOSA série Habitat format 45x45 avec plinthes assorties.
- ou parquet contrecollé MORIN en 14 mm d’épaisseur avec plinthes assorties.
Sans objet.
2.3.4 SOUS-FACES DE BALCONS
Réalisées en peinture de façade type Pliolite.
2.1.1.2 Dégagement et chambres :
- Plancher recouvert d’une chape acoustique avec résiliant type Assour chez SIPLAST ou équivalent.
- Parquet stratifié BERRY FLOOR en 8 mm d’épaisseur avec plinthes assorties 70 mm de hauteur.
2.4 MENUISERIES EXTERIEURES
2.1.2 SOLS ET PLINTHES DES PIECES HUMIDES
2.4.1 MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES PRINCIPALES
- Plancher recouvert d’une chape acoustique avec résiliant type Assour chez SIPLAST ou équivalent.
- Carrelage PORCELANOSA série Habitat format 45x45 avec plinthes assorties.
Elles seront réalisées en mixte bois/aluminium avec double vitrage suivant étude thermique de chez
MC France ou équivalent, indice d’affaiblissement acoustique suivant étude acoustique. Châssis
fixes ou ouvrants à la française suivant plans architecte. Les châssis des accès aux balcons
comporteront un seuil rabaissé pour l’accès aux handicapés.
2.1.3 SOLS ET PLINTHES DE L’ENTREE
- Plancher recouvert d’une chape acoustique avec résiliant type Assour chez SIPLAST ou équivalent.
- Carrelage PORCELANOSA série Habitat format 45x45 avec plinthes assorties.
- ou parquet contrecollé MORIN en 14 mm d’épaisseur avec plinthes assorties.
2.1.4 SOLS DES BALCONS ET LOGGIAS
2.1.4.1 Balcons et loggias :
Les balcons seront en béton recouvert d’une résine d’étanchéité type EMAT en surface remonté de
10 cm sur la façade.
2.1.4.2 Terrasses étanchées :
Les terrasses privatives étanchées seront traitées conformément à l’article 1.8.2. Les
franchissements intérieurs vers l’extérieur pour l’accès aux handicapés sont à la charge de
l’acquéreur.
2.2 REVETEMENTS MURAUX (autres qu’enduits, peintures, papiers peints et tentures)
2.2.1 REVETEMENTS MURAUX DES PIECES DE SERVICE
2.2.1.1 Cuisine :
- Faïence de chez PORCELANOSA série Habitat, 0.60 m ht au dessus de l’évier (y compris retour dans
le cas d’un évier attenant à l’angle d’un mur),
2.2.1.2 Salle de bains :
- Faïence de chez PORCELANOSA série Habitat, toute hauteur en périphérie de la pièce.
2.4.2 MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES DE SERVICES
Dito article 2.4.1.
2.5 FERMETURES EXTERIEURES DES PIECES DE SERVICES
2.5.1 PIECES PRINCIPALES
Les occultations seront réalisées en volets roulants à lames PVC. Les coffres de volets roulants
seront menuisés et peint débordant à l’intérieure de la pièce.
La commande des volets sera motorisée individuellement et centralisée pour l’ensemble du
logement.
2.5.2 PIECES DE SERVICES
Dito article 2.5.1.
2.6 MENUISERIES INTERIEURES
2.6.1 HUISSERIES ET BATIS
Réalisées en métal pour portes de distribution.
2.6.2 PORTES INTERIEURES
2.2.2 REVETEMENTS MURAUX AUTRE QUE LA PEINTURE DANS AUTRES PIECES
Vantail à âme alvéolaire post-formé mouluré à recouvrement avec parement à peindre de chez
RIGHINI modèle Design Recouvrement Laqué 110 ou équivalent, dimensions suivant plans architecte.
Béquillage sur plaque chez IMPAR modèle Prague Inox ou équivalent. Butoir de porte dans la gamme
IMPAR ou équivalent.
Sans objet.
2.6.3 IMPOSTES EN MENUISERIE
2.2.1.3 Salle de douche :
- Faïence de chez PORCELANOSA série Habitat, 2.00 m ht au droit du receveur de douche.
Sans objet.
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Notice notaire Villa Félix FAURE du 07-10-10
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Notice notaire Villa Félix FAURE du 07-10-10
2.6.4 PORTES PALIERES
2.8.2.2 Murs
Huisserie métallique banchée peinte avec seuil Suisse et joint périphérique sur 4 côtés. Vantail chez
MALERBA type MD10.23 ou équivalent à âme pleine avec parement à peindre. Coloris au choix de
l’architecte. Serrure 3 points A2P**, cylindre européen de sécurité, béquillage dans la gamme IMPAR
sur plaque au choix du maître d’œuvre, microviseur, paumelles avec anti-dégondage, numérotation
en plaque PVC collée. Butoir de porte au choix de l’architecte.
a) Pièces Sèches :
Préparation du support, enduit, couche d’impression et deux couches de peinture mate de couleur
blanche finition courante.
2.6.5 PORTES DE PLACARDS
Ossature acier laqué blanc, remplissage par panneaux mélaminés blanc de 10 mm d’épaisseur.
Ouverture à la française ou coulissante selon plans architecte. Localisation selon plans. La façade
du placard dans l’entré du logement sera revêtue d’un miroir.
2.6.6 PORTES DE LOCAUX DE RANGEMENT
Sans objet.
2.6.7 MOULURES ET HABILLAGES
- Coffres divers en contre plaqué ou placostil y compris isolation,
- Trappes de visite sur gaines en panneaux de particules,
- Façade baignoire réalisé en panneau type WEDY revêtu de faïence.
b) Pièces humides :
Préparation du support, enduit, couche d’impression et deux couches de peinture satinée de
couleur blanche finition courante.
2.8.2.3 Sur plafonds
a) Pièces Sèches :
Préparation du support, enduit, couche d’impression et deux couches de peinture mate de couleur
blanche finition courante.
b) Pièces humides :
Préparation du support, enduit, couche d’impression et deux couches de peinture satinée de
couleur blanche finition courante.
2.8.2.4 Sur canalisations
Une couche de primaire, deux couches de peinture satinée.
2.8.3 PAPIERS PEINTS
2.7 SERRURERIE ET GARDE CORPS
Sans objet.
2.7.1 GARDE-CORPS ET BARRES D’APPUIS
2.8.4 TENTURES
2.7.1.1 Escaliers intérieurs :
Mains courante diamètre 52 mm en aluminium thermolaqué ou anodisé sur écuyers de fixations pour
la cage d’escalier depuis le RdC jusqu’aux derniers niveaux. Main courante diamètre 52 mm en
aluminium anodisé naturel sur écuyers de fixations pour la cage d’escalier du parking. Garde corps
en aluminium thermolaqué ou anodisé à barreaudage vertical pour fermeture de la trémie de
l’escalier au dernier niveau.
Sans objet.
2.9.1 EQUIPEMENTS MENAGERS
2.7.1.2 Garde corps des balcons :
Garde corps des balcons et terrasses en aluminium laqué ou anodisé au choix de l’architecte
remplissage vitré stadip fixation sur dalle BA suivant façades du permis de construire.
2.9.1.1 Bloc évier et robinetterie
La cuisine sera équipée d’évier en inox de dimensions 120 x 60, 2 cuves, 1 égouttoir, sur meuble en
mélaminé blanc, 2 portes.
2.7.1.3 Mains-courantes sur les fenêtres :
Mains-courantes en tableau diamètre en aluminium laqué ou anodisé au choix de l’architecte
Robinetterie mitigeur de marque GROHE Eurosmart Bec ou équivalente.
2.7.2 GRILLES DE PROTECTION DES BAIES
Sans objet.
2.9 EQUIPEMENTS INTERIEURS
2.9.1.2 appareils et mobilier
Sans objet.
2.9.1.3 Evacuation des déchets
Sans objet.
2.7.3 OUVRAGES DIVERS
2.9.1.4 Armoire sèche linge
Sans objet.
Sans objet.
2.9.2 EQUIPEMENT SANITAIRE ET PLOMBERIE
2.8 PEINTURES-PAPIERS-TENTURES
2.8.1 PEINTURES EXTERIEURES ET VERNIS
Sans objet.
2.8.2 PEINTURE INTERIEURES
2.9.2.1 Distribution eau froide
A partir du compteur général, colonne montante située sur le palier et distribution encastrée en
polyéthylène réticulé pour desservir les pièces humides. La pose du compteur est à la charge de
l’acquéreur. La distribution apparente se fait en cuivre pour desservir les différents appareils.
2.9.2.2 Distribution eau chaude collective et comptage
Sans objet
2.8.2.1 Sur menuiseries
Brossage, ponçage, impression et deux couches de peinture satinée de couleur blanche finition
courante.
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Notice notaire Villa Félix FAURE du 07-10-10
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Notice notaire Villa Félix FAURE du 07-10-10
2.9.2.3 Production et distribution d’eau chaude individuelle
La production d’eau chaude sanitaire est assurée par la chaudière individuelle implantée suivant
plan.
2.9.2.4 Distribution du gaz
Distribution du gaz par colonne montante jusqu’au compteur individuel situé en gaine palière. A
partir du compteur la canalisation alimentera le logement jusqu’à la chaudière individuelle.
2.9.2.5 Branchement en attente
Les appartements seront équipés, suivant plans, de deux alimentations eau froide et deux vidanges
pour lave vaisselle et lave linge dans la cuisine ou salle de bains ou cellier.
2.9.2.6 Appareils sanitaires
Localisation suivant plans architecte.
a) Baignoire acrylique de couleur blanche de marque ROCA type Genova ou équivalent, compris
flexible de douche longueur 1.50m et support GROHE Tempesta Trio ou équivalent.
b) WC suspendu de marque JACOB DELAFON série Odéon ou équivalent, avec abattant double.
c) Receveur de douche 90x90 de marque JACOB DELAFON série Odéon ou équivalent compris
flexible de douche longueur 1.50m et support GROHE Tempesta Trio ou équivalent. Paroi de douche
vitrée suivant plan NOVELLINI Riviera ou équivalent.
d) Meuble vasque CHENE VERT série Deuzzio ou équivalent dimension suivant plan avec vasque
intégrée Fleur d’eau Xao. Miroir au dessus et sur la largeur du meuble avec bandeau de spots
intégrés.
2.9.2.7 Robinetterie
Robinetterie mitigeur de marque GROHE Concetto ou équivalent.
2.9.4.3 Appareils d’émission de chaleur
Radiateur eau chaude à panneau type FINIMETAL T6 ou équivalent. La salle de bain et la salle de
douche seront équipées de sèche-serviette chez FINIMETAL type Chorus bain ou équivalent.
Dimensions et puissance suivant étude thermique.
2.9.4.4 Conduit de fumée
Sans objet.
2.9.4.5 Conduits et prise de ventilation
Sans objet.
2.9.4.6 Conduits et prise d’air frais
Grilles de prise d’air posé sur les menuiseries extérieures des pièces sèches. Débit suivant normes
en vigueur.
2.9.5 EQUIPEMENT INTERIEUR DE PLACARD
2.9.5.1 Chambre principale
Le placard sera équipé d’un côté d’une tablette chapelière et d’une tringle et de l’autre côté d’un
séparatif vertical avec des étagères.
2.9.5.2 Chambres secondaires et entrées
Le placard sera équipé d’un côté d’une tablette chapelière et d’une tringle.
2.9.6 EQUIPEMENTS DE TELECOMMUNICATION
2.9.6.1 Radio TV
Réalisée conformément à la norme UTE C 90-125. Installation hertzienne collective permettant la
réception terrestre (TF1, France 2, France 3, Canal+ en l’état, France 5 et M6).
Equipement de chez ARNOULD Initia ou équivalent par logement conforme a la norme NF C 15-100 :
- deux prises TV-FM-SAT dans les logements de surface inférieure à 100 m²,
- trois prises TV-FM-SAT pour les logements de surface supérieure à 100 m².
2.9.2.8 Accessoires divers
Sans Objet.
2.9.3 EQUIPEMENTS ELECTRIQUES
2.9.3.1 Type d’installation
Réalisée conformément à la norme NF C 15 100.
2.9.3.2 Puissance à desservir
Réalisée conformément à la norme NF C 15 100.
2.9.3.3 Equipement de chaque pièce
Appareillage encastré référence espace de marque ARNOULD, type Initia ou équivalent. Douilles à
bout de fil pour les centres ou appliques.
2.9.6.2 Téléphone
Installation complète jusqu’aux prises (hors souscription de l’abonnement). Equipement par
logement conforme a la norme NF C 15-100 :
- 1 conjoncteur dans séjour situé à proximité d’une prise de courant,
- 1 conjoncteur dans cuisine,
- 1 conjoncteur dans chaque chambre.
Marque ARNOULD Initia ou équivalent.
2.9.6.3 Commande d’ouverture de la porte d’entrée de l’immeuble
1 portier d’immeuble vidéophone pour la porte extérieure du hall. L’ensemble menuisé intérieur
fonctionne sur digicode et lecteur de badges.
2.9.3.4 Sonnerie de la porte palière
Carillon des Etablissements ARNOUD ou équivalent.
2.9.4 CHAUFFAGE VENTLATION
2.9.4.1 Type d’installation
Chauffage au gaz par chaudière individuelle à condensation installée dans le logement.
Puissance définie suivant étude thermique. Régulation pièce par pièce grâce au thermostat placé
dans le séjour.
3
ANNEXES PRIVATIVES
3.1 CAVES
Séparatifs des caves réalisé en maçonnerie de 10 cm d épaisseur rejointoyée.
Portes bois à âme pleine avec serrure de sûreté 1 point de fermeture.
2.9.4.2 Températures garanties dans les diverses pièces
Températures garanties dans les diverses pièces par une température extérieure de –7°:
- Séjour, chambre : 19 ° C,
- Cuisine, WC : 19 ° C,
- Salles de bains : 21 ° C.
3.2.1 MURS OU CLOISONS
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3.2 PARKING INTERIEUR
Réalisé en maçonnerie ou en voile béton.
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3.2.2 PLAFONDS
4.1.8 CHAUFFAGE
En béton brute
Sans objet.
3.2.3 SOLS
4.1.9 EQUIPEMENT ELECTRIQUE
En béton revêtu d’une finition type Quartz.
Appareillage électrique chez ARNOULD Club ou équivalent. L’éclairage se fera par des spots
encastrés en plafond. Commande par détecteur de présence.
3.2.4 PORTES D’ACCES
Porte métallique basculante pour la condamnation de l’accès au sous-sol par la rampe de parking.
4.2. CIRCULATIONS DES LOGEMENTS, RDC ET ETAGES
3.2.5 VENTILATION NATURELLE
4.2.1 SOLS
Sans objet.
4.2.1.1 Rez de chaussée et 4 ème étage :
Pierre marbrière CREME MARFIL polie réalisé suivant étude de décoration de l’architecte. Plinthes
assorties.
3.2.6 EQUIPEMENT ELECTRIQUE
4.2.1.2 1er, 2ème et 3ème étages :
Revêtement de sols moquette en dalles U3P3 de marque BALSAN type Résidentielle 3000. Plinthes
en sapin peinte.
Eclairage par néon.
4
PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’IMMEUBLE
4.1 HALL D’ENTREE DE L’IMMEUBLE
4.1.1 SOLS
4.2.2 MURS
Revêtus d’une toile de verre peinte. Coloris au choix de l’architecte
4.2.3 PLAFONDS
Pierre marbrière type CREME MARFIL ou équivalent finition polie réalisé suivant étude de décoration
de l’architecte. Plinthes assorties.
Revêtus de 2 couches de peinture blanche mate finition courante après travaux préparatoires.
4.1.2 PAROIS
4.2.4 ELEMENTS DE DECORATION
Pierre marbrière et panneaux bois agglomérés stratifiés réalisés suivant étude de décoration de
l’architecte.
Sans objet.
4.1.3 PLAFONDS
4.2.5 CHAUFFAGE
Sans objet.
Constitués de plaques de plâtre standards ou de type GYPTONE modèle Line 4 ou équivalent, le tout
étant revêtu de deux couches de peinture blanche finition courante après travaux préparatoires.
4.2.6 PORTES
Miroir en glace de dimensions définies par l’architecte.
Portes à âme pleine revêtues d’un parement stratifié, équipées de béquille double sur plaque, d’un
ferme porte. Façades de gaines techniques situées dans le local technique à chaque niveau revêtues
de peinture satinée, fermeture par batteuse.
4.1.5 PORTE D’ACCES ET SYSTEME DE FERMETURE, APPEL DES OCCUPANTS DE L’IMMEUBLE
4.2.7 EQUIPEMENT ELECTRIQUE
Ensemble d’entrée extérieur réalisé en acier ou aluminium laqué au choix de l’architecte,
fonctionnant sur système vidéophone et badge. Il sera réalisé suivant détail architecte et
prescriptions du permis de construire.
Appliques aux murs ou spots encastrés. L’éclairage fonctionnera sur détecteurs de présence.
4.1.4 ELEMENTS DE DECORATION
4.3 CAGES D’ESCALIERS ET SAS D’ESCALIERS
Ensemble d’entrée intérieur réalisé en acier ou aluminium laqué, au choix de l’architecte,
fonctionnant sur digicode. Il sera réalisé suivant détail de l’architecte.
4.3.1 SOLS DES PALIERS
4.1.6 BOITES AUX LETTRES ET A PAQUETS
Dalle béton revêtue d’une peinture de sol anti-poussière.
De marque VISOREX modèle Bornéo, ou équivalent. Réalisé en acier laqué.
4.3.2 MURS
4.1.7 TABLEAU D’AFFICHAGE
Peinture acrylique aspect mat ou satin à effets gouttelettes.
Tableau d’affichage de marque VISOREX ou équivalent, destiné à recevoir 4 feuilles de format A4 et
6 feuilles de format A4, vitré et fermant à clef.
4.3.3 PLAFONDS
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Dito article 4.3.2.
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Notice notaire Villa Félix FAURE du 07-10-10
4.4.4 ESCALIERS (MARCHES ET CONTREMARCHES), LIMONS, PLINTHES, GARDE-CORPS, SOUS-FACE DE
LA PAILLASSE
4.6.2 CHAUFFERIE
Sans objet.
Réalisés en béton armé préfabriqué avec marches et contremarches, revêtues d’une peinture de sol
anti-poussière.
4.6.3 SOUS-STATION DE CHAUFFAGE
4.3.5 CHAUFFAGE VENTILATION
Sans objet.
Sans objet.
4.6.4 LOCAL DES SURPRESSEURS
4.3.6 ECLAIRAGE
Sans objet.
Hublots chez SARLAM type Chartres, ou équivalent, fonctionnant sur bouton poussoir avec voyant.
4.6.5 LOCAL TRANSFORMATEUR EDF
Sans objet.
4.4. LOCAUX COMMUNS
4.6.6 LOCAL MACHINERIE D’ASCENSEUR
4.4.1 GARAGE A BICYCLETTES, VOITURES D’ENFANTS
Sans objet.
Peinture de sol anti-poussière. Isolation thermique type FYBRASTYRENE brut en plafond. Bloc porte
métallique peint équipé d’un cylindre sur organigramme, d’une ferme-porte et d’une béquille
double sur plaque.
4.7.7 LOCAL VENTILATION MECANIQUE
Sans objet.
4.4.2 BUANDERIE COLLECTIVE
Sans objet.
4.7 CONCIERGERIE
4.4.3 SECHOIR COLLECTIF
Sans objet.
Sans objet.
4.4.4 LOCAUX DE RANGEMENT ET D’ENTRETIEN
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EQUIPEMENTS GENERAUX DE L’IMMEUBLE
5.1 ASCENSEURS ET MONTE-CHARGE
Sans objet.
Ascenseur électrique sans machinerie 630 kg ; 8 personnes ; 1,00 m / seconde.
4.4.5 LOCAUX SANITAIRES
Composition des parois :
- Miroir teinte naturelle sur une face,
- Parois intérieures en panneaux stratifiés,
- Plafond suspendu avec éclairage encastré,
- Revêtement de sol dito hall,
- Porte palière en acier inox au RdC, peinte aux autres niveaux.
Sans objet.
4.5 LOCAUX SOCIAUX
4.5.1 SALLE DE BRICOLAGE
Sans objet.
4.5.2 SALLE DE JEUX ET DE REUNIONS
5.2 CHAUFFAGE – EAU CHAUDE
5.2.1 EQUIPEMENT THERMIQUE DE CHAUFFAGE
Sans objet.
Le chauffage des logements se fera par des chaudières individuelles gaz à condensation de chez
SAUNIER DUVAL à ventouse ou équivalent. La puissance minimale sera de 24 kW.
4.6 LOCAUX TECHNIQUES
4.6.1 LOCAL DE RECEPTION DES ORDURES MENAGERES
5.2.2 SERVICE D’EAU CHAUDE
Revêtement de sol en grès cérame 20 x 20. Plinthes de même collection que le carrelage.
Ventilation naturelle par grilles en façade. Peinture vinylique sur murs. Plafond revêtu d’une
isolation thermique par flocage ou FYBRASTYRENE. Bloc porte isoplane peint équipé d’un cylindre
de sûreté, d’une ferme porte et d’une béquille double sur plaque. Robinet de puisage + siphon de
sol.
Sans objet.
5.3 TELECOMMUNICATIONS
5.3.1 TELEPHONE
Installation collective pour desserte appartements dans gaine technique palière.
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Notice notaire Villa Félix FAURE du 07-10-10
5.8.3 BRANCHEMENTS ET COMPTAGES PARTICULIERS
5.3.2 T.V. – RADIO
Les compteurs et disjoncteurs sont situés dans une gaine technique dans chaque appartement.
Installation collective pour desserte appartements dans gaine technique palière. Réception
hertzienne.
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PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS
5.4 RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES
6.1 VOIRIE & PARKINGS
Le local ordure ménagère sera implanté en sous-sol.
Le sol sera revêtu d’un carrelage 20x20 sur forme de pente vers un siphon de sol pour récolter les
eaux avec plinthes à gorges assorties.
La voirie d’accès au sous-sol sera réalisée en chaussée enrobé sur forme en grave ciment. La
chaussée sera délimitée de part et d’autre par une bordure béton type P1. La descente de parking
sera réalisée en béton balayé avec en partie centrale une finition lissée permettant le cheminement
des containers.
5.5 VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX
Réseau collectif de VMC par conduits encoffrés et moteurs positionnés en terrasses techniques
La voirie piétonne donnant accès au hall, permettra aussi aux pompiers d’accéder à la résidence en
cas de besoins. Cet accès sera donc réaliser en voirie lourde, revêtue d’un béton désactivé ou
pavage.
5.6 ALIMENTATION EN EAU
6.2 CIRCULATIONS DES PIETONS
5.6.1 COMPTAGES GENERAUX
La voirie piétonne donnant accès au hall, permettra aussi aux pompiers d’accéder à la résidence en
cas de besoins. Cet accès sera donc réaliser en voirie lourde, revêtue d’un béton désactivé ou
pavage.
Comptage général collectif positionné dans les parties communes. L’installation permettra la pose
ultérieure de compteurs individuels (à charge acquéreurs).
5.6.2 SURPRESSEURS, REDUCTEURS ET REGULATEURS DE PRESSEURS, TRAITEMENT DE L’EAU
6.3 ESPACES VERTS
Sans objet.
6.3.1 AIRE DE REPOS
5.6.3 COLONNES MONTANTES
Sans objet.
Situées en gaines techniques palières.
6.3.2 PLANTATIONS D’ARBRES, ARBUSTES, FLEURS
5.6.4 BRANCHEMENTS PARTICULIERS
Suivant plans architecte et permis de construire.
Un robinet d’arrêt par appartement.
6.3.3 ENGAZONNEMENT
Suivant plans architecte et permis de construire.
5.7 ALIMENTATION EN GAZ
L’opération sera alimentée par un réseau gaz avec un poste de détente gaz implanté dans le mur de
clôture sur rue au droit de l’accès piéton.
Un tranchée avec la canalisation alimentera le bâtiment jusqu’à la colonne montante et les
compteurs individuels (à charge acquéreurs) dans la gaine technique palière.
6.3.4 ARROSAGE
Sans objet.
6.3.5 BASSINS DECORATIFS
Sans objet.
5.8 ALIMENTATION EN ELECTRICITE
6.3.6 CHEMINS DE PROMENADE
5.8.2 COMPTAGES DES SERVICES GENERAUX
Sans objet.
Un comptage regroupant, les extracteurs VMC, les gâches des portes d’entrée, etc... sera situé en
gaine technique. Des sous comptages seront installés pour le comptage de l’énergie active :
- un sous comptage « parties communes »,
- un sous comptage ascenseur.
6.4 AIRES DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS
Sans objet.
5.8.2 COLONNES MONTANTES
Situées dans les gaines techniques palières suivant plans architecte. Elles comprendront ligne pilote
et ligne de terre.
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Notice notaire Villa Félix FAURE du 07-10-10
6.5 ECLAIRAGE EXTERIEUR
Eclairage extérieur par appliques décoratives marque Chartres aluminium ou équivalent selon plans
architecte.
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Notice notaire Villa Félix FAURE du 07-10-10
6.6 CLOTURES
L’opération sera clôturée sur la rue par une clôture métallique en treillis soudé fixée sur le muret
existant.
La limite de propriété nord et est sera clôturée par une clôture métallique en treillis soudé scellée
en pleine terre.
6.7 RESEAUX DIVERS
6.7.1 EAU
Alimentation par une tranchée commune et canalisation depuis le citerneau en limite de propriété
rue jusqu’à la pénétration dans le bâtiment.
6.7.2 GAZ
Alimentation par une tranchée commune et canalisation depuis le coffret gaz en limite de propriété
rue jusqu’à la pénétration dans le bâtiment.
6.7.3 ELECTRICITE
Alimentation par une tranchée commune et un câble depuis le coffret EDF en limite de propriété
rue jusqu’à la pénétration dans le bâtiment.
6.7.4 POSTES D’INCENDIE, EXTINCTEURS
Sans objet.
6.7.5 EGOUTS
Rejet vers le réseau public par canalisations enterrées.
6.7.6 EPURATION DES EAUX
Sans objet. Domaine public.
6.7.7 TELECOMMUNICATIONS
Mise en place de l’installation complète jusqu’aux conjoncteurs prévus.
6.7.8 DRAINAGE DU TERRAIN
Sans objet.
6.7.9 EVACUATION DES EAUX DE PLUIES ET DE RUISSELLEMENT SUR LE TERRAIN, ESPACES VERTS,
CHEMINS, AIRES, COURS DE JEUX
Rétention des eaux pluviales sous la voirie d’accès au sous-sol et évacuation vers réseau
d’assainissement public.
La société se réserve la possibilité d’apporter à cette nomenclature les modifications qui lui
seraient imposées ou lui paraîtraient nécessaires, sous réserve que les nouveaux matériaux et
appareillages soient d’une valeur au moins égale à ceux d’origine et présentent des qualités
comparables.
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Notice notaire Villa Félix FAURE du 07-10-10

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