Election des délégués (modification)

Département des Pyrénées-Orientales
Arrondissement de Prades
EXTRAIT
du registre des délibérations du Conseil
de la Communauté de Communes Capcir - Haut Conflent
Séance du 19 mai 2014
Membres en exercice : 40
Membres ayant pris part à la délibération : 32
Objet : Election des délégués de la Communauté de Communes Capcir - Haut Conflent
aux instances où adhère la Communauté de Communes.
Date de convocation : 13 mai 2014
Présents : Jackie COLL, Alain BOUSQUET, Jean-Louis DEMELIN, Katell MATET, Marie-Jeanne RIVOT, Christine COLOMER-CAMUSAT,
Jean-Pierre ASTRUCH, Lilian OLIVE, Jean-Louis LACUBE, Michel GARCIA, Joëlle CORDELETTE-LIS, Jean-Luc SEGUY, Henri PALAU,
Antoine TAHOCES (pouvoir à Jean-Louis DEMELIN), Jean-Pierre INGLES, Françoise MARTIN, Pierre BATAILLE, Michel SARRAN, Jean-Luc
CARRERE, Carole BRETON, Philippe LOOS, Michel SANTANACH, Frédéric HEIDMANN, Jean-François CORRIEU, Michel POUDADE,
Thierry VERGES, Yves DOURLIACH, Muriel VALDELIEVRE, Jean-Luc MOLINIER, Georges VICENS, Rolland GIL, Pierre RIU.
Secrétaire de séance : Michel GARCIA.
L’an deux mille quatorze et le dix-neuf mai à dix-huit heures, le Conseil de la Communauté de Communes Capcir - Haut
Conflent, dûment convoqué, s’est réuni à la maison du Capcir –Haut Conflent, sous la Présidence de M. Jean-Louis
DEMELIN. Le nombre étant suffisant pour délibérer valablement, le Président déclare la séance ouverte.
Le Président fait appel à candidature pour l’élection des délégués aux différentes instances où adhère la
Communauté de Communes. Jean-Louis DEMELIN fait l’appel des délégués pour voter. Le vote a lieu,
structure par structure.
OUÏ CET EXPOSE, ET APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DECIDE :
- De désigner les délégués suivants :
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SPIC FORESTIER CAPCIR – HAUT CONFLENT :
Membres titulaires : Antoine TAHOCES
Membres suppléants : Muriel VALDELIEVRE
J-Pierre ABEL
Pierre RIU
Jean-Louis LACUBE
Pierrette CORDELETTE
Pierre BATAILLE
Rolland GIL
Philippe LOOS
Georges VICENS
Jean-Luc SEGUY
Thierry VERGES
François DELCASSO
Jean-Luc MOLINIER
Jean-Pierre ASTRUCH
Michel SANTANACH
PARC NATUREL REGIONAL PYRENEES CATALANES :
Membres titulaires : Antoine TAHOCES
Membres suppléants : Jean-Luc SEGUY
Alain BOUSQUET
Henri PALAU
Jean-Louis LACUBE
Jean-Pierre ASTRUCH
SYDETOM 66 :
Membres titulaires : Pierre BATAILLE
Membres suppléants : Michel GARCIA
Antoine TAHOCES
Daniel GOMES
SIROM DE FONT-ROMEU :
Membres titulaires : Jean-Luc CARRERE
Michel SARRAN
COMMISSION DE SUIVI DU PLAN DEPARTEMENTAL DES DECHETS :
Membre titulaire : Pierre BATAILLE
Membre suppléant : Antoine TAHOCES
SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA HAUTE VALLEE DE L’AUDE
(SMAH DE LA HAUTE VALLEE DE L’AUDE) :
Membres titulaires :
Philippe LOOS
Membres suppléants : Daniel GOMES
Jean-Louis LACUBE
Lilian OLIVE
Michel GARCIA
Thierry VERGES
Jean-Luc SEGUY
Alain BOUSQUET
Rolland GIL
Muriel VALDELIEVRE
Pierre BATAILLE
François DELCASSO
Accusé de réception en préfecture
Antoine TAHOCES
Jacky
COLL
066-246600464-20140519-2014-056-DE
Date de télétransmission : 20/05/2014
Date de réception préfecture : 20/05/2014
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De proposer le Président pour siéger aux instances suivantes :
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CONTRAT RIVIERE DU SEGRE :
Membres titulaires : Alain BOUSQUET
Membres suppléants : Jean-Luc CARRERE
J-Pierre ABEL
François DELCASSO
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DE LA TET :
Membre titulaire : Jean-Pierre FOUGERE
Membres suppléants : Jean-Louis LACUBE
Alain BOUSQUET
COMITE DE RIVIERE - BASSIN VERSANT DE LA TET :
Membre titulaire : Jean-Pierre FOUGERE
Membres suppléants : Jean-Louis LACUBE
Alain BOUSQUET
ASSOCIATION PYRENEES CATALANES NORDIQUES :
Membre titulaire : Michel GARCIA
Membre suppléant : Jean-Louis LACUBE
ASSOCIATION BOIS ENERGIE 66 :
Membre titulaire : J-Pierre ABEL
Membre suppléant : Antoine TAHOCES
COMITE DE PILOTAGE PROMOTION PYRENEES CATALANES :
Membre titulaire : Jean-Louis DEMELIN
Membre suppléant : Jean-Louis LACUBE
COMMISSION DEPARTEMENTALE DE LA COOPERATION INTERCOMMUNALE
COMITE DEPARTEMENTAL DES FINANCES LOCALES
COMMISSION D’EVALUATION DES NORMES
De donner pouvoir au Président pour signer tout document à ce sujet.
Annule et remplace la délibération du 28 avril 2014.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme
La Llagonne, le 19 mai 2014
Le Président,
Jean-Louis DEMELIN
Accusé de réception en préfecture
066-246600464-20140519-2014-056-DE
Date de télétransmission : 20/05/2014
Date de réception préfecture : 20/05/2014