Flash... Elus

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Renouvellement des conseils municipaux
du 26 mars 2008
Renouvellement des conseils municipaux
Quelques liens intéressants :
- Indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux
BO Intérieur - Circulaire - 2008-03-18 - NOR: INTB0800066C
http://www.dgcl.interieur.gouv.fr/Bases_juridiques/Circulaires/2008/Circulaire_18-03-2008.pdf
- Le Mémento du Maire nouvellement élu
Plus succinct que le Guide du maire, ce mémento apporte les réponses essentielles aux interrogations
immédiates liées à la prise de fonction. Les principaux thèmes de la vie communale (organisation, conditions
d’exercice du mandat, personnels, budget, commande publique….) sont ainsi évoqués.
DGCL - 2008-03-21
http://www.dgcl.interieur.gouv.fr/Publications/collections/Collections/guides_en_ligne/memento_maire.pdf
- Nouveaux Maires et Présidents de communautés
Bienvenue sur cette page, où sont regroupés à l'intention des Maires nouvellement élus les liens vers les
principales informations qui leur seront utiles immédiatement…
Association des Maires de France - Avril 2008
http://www.amf.asso.fr/actualites/nouveaux-elus/index.asp
- Le statut de l'Elu local (mis à jour en mars 2008)
Cette brochure réalisée par l'AMF et régulièrement mise à jour permet, en 64 pages, de connaître l'intégralité
des droits des Elus pour exercer leur mandat.
La dernière version, intègre les nouveaux barèmes fiscaux, les nouvelles modalités de remboursements de frais
ainsi qu'un chapitre complet sur la fiscalisation des indemnités.
Elle peut être téléchargée dans son intégralité au format PDF à l'adresse suivante :
http://www.amf.asso.fr/basedocumentaire/upload/FTP/AMF_statut_elu_local.pdf
- Préfecture de l'Allier - Circulaire - 2008-03-06
Attention -> la VPI des tableaux n'est pas à jour.
http://www.allier.pref.gouv.fr/pdf/circulaires/circ_intercommunalite_080306.pdf
- Association des Maires de France
Rappel des mesures à prendre…
http://www.amf.asso.fr/actualites/en_bref/ACTU_20080303151838.pdf
-Dotation particulière " élu local "
Répartition de la dotation particulière " élu local " pour 2008
DGCL - Circulaire - 2008-03-26 - NOR: INTB0800072C
http://www.dgcl.interieur.gouv.fr/Bases_juridiques/Circulaires/2008/Circulaire%20DPEL.pdf