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Ordre du jour
16 h 00 à 17 h 30 :
Assemblée générale ordinaire
Rapport moral
Rapport d’activités 2014
Mission 1 : « Préservation et gestion des espaces naturels et espèces »
Mission 2 : « Conseil & accompagnement des politiques Territoriales »
Mission 3 : « Expertise scientifique et technique »
Mission 4 : « Pédagogie, communication et animation de réseaux »
Rapport financier 2014
Rapport du Commissaire aux Comptes
Mandats du Commissaire aux Comptes et de son suppléant
Proposition d'affectation du résultat
Audit de régularité
Budget prévisionnel 2015
Fixation du montant des cotisations pour 2016
Election des membres du conseil d’administration
Questions diverses
17 h 30 à 18 h 30 :
Moment convivial
Assemblée générale d’Asters, Conservatoire d’espaces naturels de Haute-Savoie – 17 avril 2015 – Menthon Saint-Bernard – page 2
Rapport moral
JF KENNEDY, dans son discours du 15 juillet 1960 dit "sur la nouvelle frontière", indiquait : il faut
inventer un nouvel esprit de la frontière, la frontière c'est la conquête, c'est l'ouest, les espaces
libres, le défi pour la nouvelle frontière c'est le grand souffle, c'est la conscience collective, c'est se
tourner vers l'autre.
Asters a certainement été inspiré en 2014 par ces célèbres propos et notre activité s'est distinguée,
à différents titres, pour continuer encore plus à travailler "hors les murs" de Pringy.
Les territoires de notre beau département méritent en effet de profiter d'effets de réseaux, des
enseignements de nos homologues français ou étrangers, des rapprochements avec les acteurs
locaux, et, à ce titre, sans que cette liste soit exhaustive, Asters a développé, en 2014, les actions
suivantes :
1) A l'échelle de l'arc alpin :
Une implication renforcée dans le réseau des espaces protégés alpins (ALPARC), notamment autour
de 2 volets :
- biodiversité et connectivité écologique ;
- communication et éducation à l'environnement montagnard ;
et dans le cadre de projets transnationaux, concernant des collaborations avec :
- la Suisse : dossiers Interreg franco-suisse (corridors écologiques - Maculinea) ;
- l'Italie : dossier Alcotra franco-italien (accessibilité et bien être).
2) A l'échelle des Alpes françaises :
- réseau des acteurs de l'eau en montagne ;
- réseau Lacs sentinelles ;
- Gypaète barbu (Life GypHelp) ;
- réseau des grands lacs alpins.
3) A l'échelle de la préfiguration d'une nouvelle identité régionale Auvergne - Rhône Alpes :
Les six Conservatoires d'espaces naturels (CEN) de la future Région Auvergne - Rhône Alpes se sont
réunis et ont décidé de constituer la "Conférence permanente" des six CEN de la Région Auvergne Rhône Alpes. Cette démarche atteste de la motivation de nos six structures pour collaborer à une
démarche partagée à l'échelle de la nouvelle région.
Elle affirme une double ambition : renforcer l'ancrage territorial de nos actions et conforter le
positionnement régional de nos structures.
4) A l'échelle des Savoie :
Avec la création d'une association commune entre les deux Conservatoires d'espaces naturels
Savoie et Haute-Savoie dénommée : "Savoie Mont-Blanc biodiversité".
5) A l'échelle de l'espace Mont-Blanc :
Avec une implication forte dans l'élaboration d'une nouvelle stratégie d'avenir du Massif du MontBlanc.
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Assemblée générale d’Asters, Conservatoire d’espaces naturels de Haute-Savoie – 17 avril 2015 – Menthon Saint-Bernard – page 3
6) Enfin un ancrage territorial renforcé avec, par exemple :
- l'installation d'un bureau dans l'ancienne cure d’Argentière devenue la « Maison du village » à
l'initiative de la Commune de Chamonix et en lien étroit avec la Communauté de Communes de la
Vallée de Chamonix Mont-Blanc ;
- la signature d'une nouvelle convention partenariale entre la Communauté de Communes Pays du
Mont-Blanc, le Centre de la Nature Montagnarde et Asters, afin de mettre en place une politique
de valorisation et de partage du patrimoine naturel et des paysages sur le territoire du Pays du
Mont-Blanc.
La mission confiée à Asters y est explicite, à savoir "valoriser et partager les réserves naturelles du
territoire" en assurant l'animation nature des réserves naturelles des Contamines-Montjoie et de
Passy.
Ainsi, la gestion de la Maison de la Réserve de Passy nous a été confiée par la Commune.
et 2015 suivra dans la même volonté avec :
- la gestion de la Maison des Dranses avec le Conservatoire du Littoral et la Commune de Publier ;
- le développement du projet de « Maison du Tour du Mont-Blanc » avec la Commune des
Contamines-Montjoie ;
- la mise en place d'un espace de travail dédié à Asters, dans le cadre du projet « Clos Berthet » à
Sévrier, afin de mieux identifier les actions concernant les espaces naturels du bord du lac
d'Annecy, notamment le Marais de l'Enfer à Saint-Jorioz et les deux réserves naturelles lacustres de
cet endroit.
Développer de nouvelles frontières réclame bien entendu des moyens et l'occasion m'est donner
de remercier tout particulièrement :
- l'Etat, très présent dans une période difficile pour toutes les structures ;
- la Région Rhône-Alpes dans le cadre de l’obtention, en avril 2013, de l’agrément « Conservatoire
d’espaces naturels agréé » délivré conjointement par l’Etat et le Conseil Régional dans la continuité
de notre collaboration avec les trois autres conservatoires de Rhône-Alpes ;
- le Conseil Général pour sa confiance renouvelée, notamment dans le cadre de la mise en œuvre
de la convention pluriannuelle 2012 - 2014 et du renouvellement de celle-ci pour la période 2015 2016.
Je salue tout particulièrement et très chaleureusement l'investissement de Monsieur
François MOGENET qui a toujours été présent lors de nos conseils d'administration et d'un grand
soutien pour la préservation des espaces naturels sensibles de notre département ;
- l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse. Le 12 mai 2014 a eu lieu la signature du nouveau
contrat associant les quatre Conservatoires d'espaces naturels de Rhône-Alpes à l'Agence de l'Eau
Rhône Méditerranée Corse.
Ce contrat va couvrir la période 2014-2018 et permet aux Conservatoires de renforcer leur
investissement pour la préservation des zones humides.
et les différentes entreprises (Clarins, ErDF, EDF, Patagonia,…) et fondations (Montagne Vivante…)
qui nous aident depuis longtemps.
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Assemblée générale d’Asters, Conservatoire d’espaces naturels de Haute-Savoie – 17 avril 2015 – Menthon Saint-Bernard – page 4
« Quand la nature dépasse (enfin) les bornes ! » tel a été le titre du colloque international qui a
permis d’aborder l’expérience acquise par le territoire « Grand Genève » au cours des dix ans
écoulés sur les corridors biologiques, fin mars 2015 à Divonne-les-Bains.
Lors de cet événement, Monsieur Bernard Chevassus-au-Louis, Président honoraire du Museum
d’histoire naturelle de Paris a rappelé :
« que la biodiversité est un patrimoine commun qu’il faut savoir défendre »
« qu’il faut être obstiné, enthousiaste, patient et avoir de l’espoir mais surtout de la
détermination ».
Je peux vous assurer que le personnel et les élus d’Asters profitent de toutes ces qualités.
avril 2015
Thierry LEJEUNE,
Président
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Assemblée générale d’Asters, Conservatoire d’espaces naturels de Haute-Savoie – 17 avril 2015 – Menthon Saint-Bernard – page 6
Rapport d’activités 2014
Joint au dossier
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Bilan 2014
Compte de résultat
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A noter :
Recettes :
Analyse des recettes de fonctionnement :
Aides obtenues pour l’organisation des Etats Généraux de l’Eau en Montagne
Maintien des aides de l’Etat de la Région Rhône-Alpes,
Légère augmentation des financements de l’Agence de l’Eau
Forte augmentation de la part du conseil général 74 et des fonds européens,
Diminution des financements des communes et intercommunalités.
La répartition des subventions est la suivante :
Etat
Communes et Intercommunalités
Conseil Régional Rhône-Alpes
Conseil Général de Haute-Savoie
Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse
Union Européenne
Autres partenariats
966 123 €
299 595 €
207 565 €
352 063 €
200 074 €
60 284 €
229 076 €
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Dépenses :
Analyse des charges de fonctionnement :
Charges liées à l’organisation des Etats Généraux de l’Eau en Montagne
Sensible hausse de la masse salariale,
Bonne maîtrise des autres charges de fonctionnement,
Créations de fonds dédiés pour des dépenses à venir en 2015.
La répartition est la suivante :
Sous-traitances
Charges de fonctionnement
Masse salariale
Amortissements et provisions
243 469 €
507 861 €
1 594 093 €
126 578 €
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Rapport du Commissaire aux Comptes 2014
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Affectation du résultat
Le conseil d’administration propose d’affecter l’excédent de 18 258,40 € au fonds associatif.
Le solde après affectation sera de 444 790,89 €.
Nomination du Commissaire aux Comptes
Le mandat des commissaires aux comptes venait à terme à l’issue de l’exercice clos le 31/12/2013.
En conséquence, nous vous proposons de renouveler le mandat de commissaire aux comptes
titulaire d’Audit et Conseil du Léman SARL, représentée par Monsieur Laurent Forstmann, et de
nommer la SA BDO, représentée par Monsieur Rolland NINO, en tant que commissaire aux comptes
suppléant pour les exercices 2014 à 2019.
L’assemblée générale mandate le Président pour signer la lettre de mission correspondante qui
précisera les modalités d’intervention du commissaire aux comptes jusqu’au terme de son mandat,
soit l’assemblée générale de 2020 validant les comptes de l’exercice se clôturant le 31/12/2019.
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Budget prévisionnel 2015
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A noter :
Recettes :
La reconduite de la convention avec l’Etat pour la gestion des 9 réserves naturelles
nationales de Haute-Savoie ;
La poursuite du soutien du Conseil régional de Rhône-Alpes dans le cadre de la
convention pluriannuelle ainsi que la contribution du Conseil régional de PACA pour
les actions de l’Observatoire des Lacs d’Altitude ;
L’augmentation du soutien du Conseil Général de Haute-Savoie avec une
revalorisation de la subvention de fonctionnement général et la finalisation de
l’Atlas de la Flore de Haute-Savoie ;
Une hausse du soutien de l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée et Corse dans le
cadre des actions inscrites au contrat d’objectifs et la finalisation des actions 2014
de l’Observatoire des Lacs d’Altitude ;
Une montée en puissance des financements européens avec la mise en œuvre des
actions du Life GypHelp pour la préservation du Gypaète barbu et de celles liées au
plan d’actions transfrontalier en faveur des Maculinea de l’ouest du bassin
lémanique ;
La signature de nouvelles conventions avec les Communes et Intercommunalités,
comme par exemple celles signées ou en-cours de signature avec la Commune de
Sillingy ou le Syndicat Mixte du Salève pour le projet sur le plateau des Bornes ;
La poursuite des partenariats avec Clarins et EDF ainsi que le développement de
nouveaux partenariats privés.
La répartition des subventions est la suivante :
Etat
Communes et Intercommunalités
Conseil Régional de Rhône-Alpes
Conseil Général de Haute-Savoie
Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse
Union Européenne
Autres partenariats
961 967 €
371 107 €
255 914 €
376 605 €
305 247 €
174 778 €
199 831 €
Assemblée générale d’Asters, Conservatoire d’espaces naturels de Haute-Savoie – 17 avril 2015 – Menthon Saint-Bernard – page 29
Dépenses :
Une volonté de poursuivre la maîtrise et la stabilisation des charges externes et des
frais de fonctionnement
La consolidation et la création d’éventuels postes pour répondre à de nouvelles
sollicitations
La mise en œuvre des travaux de gestion et études programmés
La répartition est la suivante :
Sous-traitances
Charges de fonctionnement
Masse salariale
Amortissements et provisions
597 692 €
413 379 €
1 643 350 €
102 500 €
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Elections au Conseil d'administration
1 - Rappel sur la composition :
Le Conseil d'Administration est composé de 24 membres issus des membres de droit ou des membres
actifs de l'Association.
6 membres nommés :
3 représentants des collectivités territoriales nommés par celles-ci :
1 représentant du Conseil Régional,
1 représentant du Conseil Général de Haute-Savoie,
1 représentant de l’Association des Maire de Haute-Savoie, Martial SADDIER, Président
3 représentants issus de chacun des organismes qualifiés, membres de droit suivants :
le Comité Scientifique des Réserves Naturelles de Haute-Savoie, Jean-Marcel DORIOZ, Président
le Conservatoire Botanique National de Gap-Charance, Bertrand LIENARD, Directeur
le Conservatoire Rhône-Alpes des Espaces Naturels, Jean-Yves CHETAILLE, Président
18 membres élus par l'assemblée générale parmi les membres de droit et les membres actifs, à
l'exclusion des membres ci-dessus désignés, dont :
3 membres parmi les Associations d'Amis des Réserves Naturelles, l'association Rubins Nature, la Communauté de
Communes Pays du Mont-Blanc et la Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix Mont-Blanc, membres de droit
de l'association,
Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc, Etienne JACQUET, Vice-Président
AARN du Bout du Lac, Gilbert GROSDEMANGE, Vice-Président
Rubins Nature, Emmanuel SCHALLER, Président
3 membres parmi les associations de protection de la nature, associations d'usagers ou organismes socioprofessionnels,
membres de droit de l'Association,
FRAPNA, Jean-François ARAGAIN, Vice-Président
LPO, Pierre BOISSIER, Vice-Président
Fédération Départementale des Chasseurs, Monique OBERSON, Vice-Présidente
2 représentants des communes ou groupements de collectivités adhérentes,
Syndicat Intercommunal de Protection et de Conservation du Vuache, Jacques BORDON
Mairie de Saint-Jorioz, Gérard PASTOR, Conseiller municipal
10 autres membres
Monsieur Jean-Luc DESBOIS
Monsieur Patrice DURAFFORT
Monsieur Jean-Marie GOURREAU
Madame Catherine LAURAIN
Monsieur Thierry LEJEUNE
Madame Michèle LUTZ
Monsieur Georges PACQUETET
Monsieur Olivier ROLLET
Association des Etangs et du Moulin de Crosagny, Georges RIGOT
Association Départementale des Accompagnateurs en Montagne (Adam), Stéphane VIRON
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2 - Renouvellement au titre de l'année 2015 :
Le renouvellement des membres élus a lieu chaque année par tiers au scrutin secret. Les
membres sortants sont rééligibles.
Sont sortants en 2015 :
Collège « Associations d'Amis des Réserves Naturelles, l'association Rubins Nature, la
Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc et la Communauté de Communes de la Vallée
de Chamonix Mont-Blanc », membres de droit de l'association :
•
La Communauté de Communes Pays du Mont-Blanc,
Collège « Représentants des communes ou groupements de collectivités adhérentes » :
•
Le Syndicat Intercommunal de Protection et de Conservation du Vuache,
Collège « Autres membres parmi l'ensemble des membres actifs ou de droit hors membres
nommés » :
•
•
•
•
Jean-Marie Gourreau,
Thierry Lejeune,
Michèle Lutz,
L’Association Départementale des Accompagnateurs en Montagne.
Assemblée générale d’Asters, Conservatoire d’espaces naturels de Haute-Savoie – 17 avril 2015 – Menthon Saint-Bernard – page 32