SEML S.A.R.G.E.T. -TARIFICATION 2015-
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Le 17 avril 2015 SEML S.A.R.G.E.T. - Tarification 2015 SEML S.A.R.G.E.T. -TARIFICATION 2015- SEML SARGET Bureaux et Correspondances : 18, Impasse Barbacane – BP 30 002 – 83521 Roquebrune-sur-Argens Cedex Siège Social : Hôtel de Ville –Rue Grande Cabasse – 83520 Roquebrune-sur-Argens S.E.M.L. au capital de 3 728 750 euros – RCS FREJUS 487 545 675 N° de TVA intracommunautaire : FR33 4875456751 1 Le 17 avril 2015 SEML S.A.R.G.E.T. - Tarification 2015 TARIFS 2015 DES LOCATIONS DE SALLES APPLICABLES AUX ASSOCIATIONS Exonération et priorité pour les associations exerçant des missions de service public 1/ LABEL 1 « ENGAGEMENT » Conditions : Associations créatrices de liens et de cohésion sociale, qui s’engagent à porter les couleurs de la Commune en organisant des évènements ayant un impact économique et touristique fort. Entrent également dans cette catégorie, les associations patriotiques ainsi que les associations qui agissent dans un but sanitaire, social ou caritatif. La preuve de leur implication sera également démontrée par le coût peu élevé supporté par les adhérents - Mise à disposition gratuite des salles, utilisées dans le cadre de leurs activités associatives -1 occupation gratuite par an lors des assemblées générales des associations 2/ LABEL 2 « VITALITE » Conditions : Associations assurant des missions culturelles et sportives ou plus largement des activités ludiques, créatrices de lien social pour les roquebrunois, représentées sur la commune grâce à un nombre important d’adhérents roquebrunois, une faible cotisations des membres et une structure associative rigoureuse. - Mise à disposition gratuite des salles, utilisées dans le cadre de leurs activités associatives - 1 occupation gratuite par an lors des assemblées générales des associations 3/ LABEL 3 « PARTENAIRE» Conditions : Associations assurant des missions culturelles et sportives ou plus largement des activités ludiques créatrices de lien social mais qui pour autant ne rentre ni dans le label engagement, ni dans le label vitalité. -Mise à disposition gratuite d’un créneau d’une heure par semaine dans les salles gérées par la SEML, pour leurs besoins associatifs. 4/ ASSOCIATIONS NON LABELISÉES Application des tarifs et location de salles 2015 : soit l’association ne démontre aucune implication, soit les cotisations sont trop élevées, soit l’action sociale proposée a une envergure nationale et non propre à Roquebrune, soit elle pratique une tarification excessive à ses adhérents, ou effectue des opérations de rentabilité. SEML SARGET Bureaux et Correspondances : 18, Impasse Barbacane – BP 30 002 – 83521 Roquebrune-sur-Argens Cedex Siège Social : Hôtel de Ville –Rue Grande Cabasse – 83520 Roquebrune-sur-Argens S.E.M.L. au capital de 3 728 750 euros – RCS FREJUS 487 545 675 N° de TVA intracommunautaire : FR33 4875456751 2 Le 17 avril 2015 SEML S.A.R.G.E.T. - Tarification 2015 TARIFS 2015 DES LOCATIONS DE SALLES DESIGNATION Tarifs (HT) JOURNEE (8 h) Tarifs (HT) ½ JOURNEE (4 h) Tarifs (HT) horaires 390 € 487 € 40 € 552 € 195 € 216 € 270 € / 306 € 108 € 60 € 75 € / 85 € 30 € 812 € 1040 € 1202 € 70 € 210 € 195 € 450 € 576 € 666 € / / 108 € 125 € 160 € 185 € / / 30 € 487 € 520 € 585 € 130 € 195 € 270 € 288 € 324 € 72 € 108 € 75 € 80 € 90 € / 30 € 487 € 520 € 585 € 130 € 78 € 270 € 288 € 324 € 72 € 43 € 75 € 80 € 90 € / 12 € 110 € 130 € 208 € 61 € 72 € 115 € 17 € 20 € 32 € 208 € 292 € 403 € 115 € 162 € 223 € 32 € 45 € 62 € SALLE SUZANNE REGIS BAS – La Bouverie Associations de la commune (loi 1901) ………………..... Associations extérieures………………………………………… Asso et Particulier pour exposition peinture et sculpture Personnes morales et personnes physiques de droit privé Sono avec régisseur ………………………………………. (capacité d’accueil : 300 personnes) ESPACE ROBERT MANUEL Les Issambres Associations de la commune (loi 1901) ………………..... Associations extérieures……………………………………….. Personnes morales et personnes physiques de droit privé Asso et particulier pour expo peinture et sculpture (Hall) Asso et particulier pour expo peinture et sculpture (salle) Sono avec régisseur…………………………………………… (capacité d’accueil : 380 personnes) SALLE MOLIERE ROQUEBRUNE VILLAGE Associations de la commune (loi 1901) …………………… Associations extérieures………………………………………… Personnes morales et personnes physiques de droit privé Asso et particulier pour exposition de peinture et sculpture…… Sono avec régisseur ………………………………………………… (capacité d’accueil : 300 personnes) SALLE DE REUNION DE LA BATTERIE Associations (loi 1901) de la commune………………… Associations extérieures………………………………………. Personnes morales et personnes physiques de droit privé Asso et particulier pour exposition de peinture et sculpture…… Sono (sans régisseur) (capacité d’accueil : 70 personnes) SALLE SALVAGNO ROQUEBRUNE VILLAGE Associations (loi 1901) de la commune….................. Associations extérieures……………………………………….. Particuliers…………………………………………………………… (capacité d’accueil : 80 personnes) SALLE DES ASSOCIATIONS – LA BOUVERIE Associations de la commune (loi 1901) ….................. Associations extérieures……………………………………….. Particuliers…………………………………………………………… SEML SARGET Bureaux et Correspondances : 18, Impasse Barbacane – BP 30 002 – 83521 Roquebrune-sur-Argens Cedex Siège Social : Hôtel de Ville –Rue Grande Cabasse – 83520 Roquebrune-sur-Argens S.E.M.L. au capital de 3 728 750 euros – RCS FREJUS 487 545 675 N° de TVA intracommunautaire : FR33 4875456751 3 Le 17 avril 2015 SEML S.A.R.G.E.T. - Tarification 2015 (capacité d’accueil : 149 salle principale et 38 hall expo) SALLE POLYVALENTE LEON JAUME Associations (loi 1901) de la commune….................. Associations extérieures……………………………………….. Particuliers…………………………………………………………… (capacité d’accueil : 120 personnes) AUTRES SALLES VILLAGE : Club de l’Age d’Argent (capacité accueil : 80) G. de laTour (capacité accueil : 30) Descartes (capacité accueil : 50 pour D1 et 25 pour D2) Lully (capacité accueil : 20) Immeuble Salvagno (capacité accueil : 50) LES ISSAMBRES : Josette Joubert (capacité accueil : 19) Danièle Calichon (capacité accueil : 40) Pierre Papinot (capacité accueil : 35) LA BOUVERIE : Les pins parasols (capacité accueil : 10) SALLE DE DANSE - JEAN AICARD Exclusivement réservée à la pratique de la danse Associations (loi 1901) de la commune Associations extérieures………………….. (capacité d’accueil : 90 pers avec la salle des pompiers en bas) DOJO Location réservée exclusivement aux associations ayant pour activité la pratique d’arts martiaux Associations (loi 1901) de la commune Associations extérieures………………….. (capacité d’accueil : 230 pers) CAUTION* Caution pour prêt de salles : Molière, S. Régis, R. Manuel, Batterie, Léon Jaume Autres salles Prestation nettoyage *pour tous, y compris pour les associations bénéficiant de la gratuité. EXCEPTION : Ets Publics ACOMPTES Tarifs H.T 169 € 221 € 325 € 94 € 122 € 180 € 26 € 34 € 50 € 65 € 65 € 65 € 65 € 65 € 36 € 36 € 36 € 36 € 36 € 10 € 10 € 10 € 10 € 10 € 65 € 65 € 65 € 36 € 36 € 36 € 10 € 10 € 10 € 65 € 36 € 10 € 65 € 78 € 36 € 43 € 10 € 12 € 65 € 78 € 36 € 43 € 10 € 12 € 1000 € 167 € 30 € 1000 € 167 € 30 € 1000 € 167 € 30 € 30% du montant final facturé à verser lors de la réservation (acompte encaissé) CONDITIONS DE LOCATIONS DE SALLES : 1 occupation gratuite par an pour les Assemblées Générales Exceptionnellement gratuite pour les tenues de réunions publiques organisées par des partis et organisations politiques, accordées dans la limite de 3 utilisations par tour de scrutin ; au-delà de 3 utilisations par tour de scrutin, le tarif « Associations» s’appliquera. Les tarifs pratiqués aux associations ne s’appliquent que dans le cadre de leurs activités SEML SARGET Bureaux et Correspondances : 18, Impasse Barbacane – BP 30 002 – 83521 Roquebrune-sur-Argens Cedex Siège Social : Hôtel de Ville –Rue Grande Cabasse – 83520 Roquebrune-sur-Argens S.E.M.L. au capital de 3 728 750 euros – RCS FREJUS 487 545 675 N° de TVA intracommunautaire : FR33 4875456751 4 Le 17 avril 2015 SEML S.A.R.G.E.T. - Tarification 2015 Tarifs appliqués hors TVA Majoration des tarifs de 20 % pour les jours fériés Les ASL bénévoles bénéficient de la gratuité des salles pour leurs assemblées générales. Les ASL gérées par des syndics et les syndics de copropriété se voient appliquer la tarification des personnes morales TARIFS 2015 APPLICABLES AUX ASSOCIATIONS PHOTOCOPIES, FLYERS, BANDEROLES 3 Cartes disponibles, en fonction des besoins des associations : CARTE AVANTAGE + - F 218 Prix : 225 euros HT /an Photocopies gratuites* (flyers, affiches) -A4 couleurs : 2500/an -A3 couleurs : 150/an Panneaux -5 panneaux maximum par manifestation Dimension : 120*80m max. (Attention : pose et enlèvement à la charge des adhérents) Banderoles : Gratuité pour les modifications de lettrages sur des banderoles existantes (Attention : pose et enlèvement à la charge des adhérents) Accompagnement et conseils communication évènementiels CARTE AVANTAGE – F218 Prix : 125 euros HT/an Photocopies gratuites *(Flyers, affiches) -A4 couleurs : 500/ an -A3 couleurs : 150/an Panneaux 2 panneaux maximum par manifestation Dimension : 120*80 max. (Attention : pose et enlèvement à la charge des adhérents) Banderoles : 3 modifications annuelles de lettrages sur des banderoles existantes (Attention : pose et enlèvement à la charge des adhérents) Accompagnement et conseils communication évènementiels CARTE COPIES – F 218 Prix : 45 euros HT/an Photocopies gratuites *(Flyers, affiches) -A4 couleurs : 250/ an SEML SARGET Bureaux et Correspondances : 18, Impasse Barbacane – BP 30 002 – 83521 Roquebrune-sur-Argens Cedex Siège Social : Hôtel de Ville –Rue Grande Cabasse – 83520 Roquebrune-sur-Argens S.E.M.L. au capital de 3 728 750 euros – RCS FREJUS 487 545 675 N° de TVA intracommunautaire : FR33 4875456751 5 Le 17 avril 2015 SEML S.A.R.G.E.T. - Tarification 2015 *ATTENTION : les prix ne sont valables que pour annoncer des évènements publics associatifs. En aucun cas, ces cartes ne sauraient servir l’intérêt privé des membres des associations. TARIFS 2015 (Hors Taxes) LOCATIONS DE MATERIEL Organismes municipaux Associations Entreprises Particuliers Ecoles collèges Communes voisines CHAISES TABLES PLASTIQUES TABLES BOIS +TRETEAUX TENTES PANNEAUX AFFICHAGES 0.35 € 2.95 € 2.95 € 34 € 2.95 € 0.40 € 0.75 € 0.75 € 3.40 € 6.25 € 6.25 € 3.40 € 4.00 € 4.00 € 37.5 € 75 € 75 € 0.35 € 2.95 € 2.95 € 0.75 € 6.25 € 4.00 € PLOTS EXPO TRIBUNES PRATICABLES PODIUM *** BARRIERES DE SECURITE 2.00 € 80 € 3.50 € 350 € 2.50 € 3.40 € 6.25 € / 2.50 € 7€ / 90 € 300 € / 4.50 € 4.50 € / 400 € 800 € / 3.00 € 8.00 € / 34 € 2.95 € 2.00 € 80 € 3.50 € 350 € 2.50 € 75 € / / 300 € 4.50 € 650 € 3.00 € * MONTANT DE LA LOCATION PAR ARTICLE POUR L’EVENEMENT *** Location de podium roulant bâché = 2 500 € HT par jour SONO PORTABLE Organismes municipaux Associations Entreprises Particuliers Ecoles collèges Communes voisines LECTEUR CD VIDEO PROJECTEUR MICRO FILS MICRO HF ECRAN 10€ 20€ 50€ 10€ 20€ 50€ 7€ 20€ 20€ 15€ 30€ 30€ 40€ 60€ 60€ 7€ 20€ 20€ 15€ 30€ 30€ 40€ 60€ 60€ 10€ 20€ 50€ 10€ 20€ 50€ 12.5€ 25€ 62.5€ 12.5€ 25€ 62.5€ * MONTANT DE LA LOCATION PAR ARTICLE POUR L’EVENEMENT Tarifs livraison (Hors Taxes) Livraison / récupération 35 € forfait Montage et démontage 25 € de l’heure (Tentes, podium, praticables, chaises, tables, panneaux, expo, barrières) kilométrage 0.99 € du km Personnel 30 € par heure et par technicien Tarifs livraison Mairie de Roquebrune sur Argens, Scolaires, Crèches et CCAS (Hors Taxes) Livraison / récupération 25 € forfait Montage et démontage 17 € de l’heure (Tentes, podium, praticables, chaises, tables, panneaux, expo, barrières) kilométrage 0.70 € du km Personnel 25 € par heure et par technicien Tarifs (Hors Taxes) du matériel en cas de disparition ou de détérioration Tables 70 €/unitaire Chaises 40 €/unitaire 50€/unitaire Panneaux affichages 100€/unitaire Plots expo Barrières de sécurité 135 €/unitaire Tentes 2 000 €/unitaire Tribunes 5 000 €/unitaire Podium roulant bâché 30 000 €/unitaire Caution : 15% de la valeur du matériel loué SEML SARGET Bureaux et Correspondances : 18, Impasse Barbacane – BP 30 002 – 83521 Roquebrune-sur-Argens Cedex Siège Social : Hôtel de Ville –Rue Grande Cabasse – 83520 Roquebrune-sur-Argens S.E.M.L. au capital de 3 728 750 euros – RCS FREJUS 487 545 675 N° de TVA intracommunautaire : FR33 4875456751 6