Pierre JULIEN

Transcription

Pierre JULIEN
MEL 198
La justice civile au XXIe siècle
Mélanges Pierre JULIEN
Edilaix – 2003
N. FRICERO, G. TAORMINA, M. ZAVARO, Préface, p. 8.
C. AMBROISE-CASTEROT, Les prélèvements corporels et la preuve pénale, p. 9.
J.-P. ARRIGHI, La double qualité d’une personne morale : civile et commerciale, p. 22.
J. BUFFET, La sentinelle de la loi, p. 37.
L. CADIET, L’exécution des jugements, entre tensions et tendances, p. 49.
H. CHARLES, L’avenir du procès civil en droit de l’urbanisme, p. 71.
R. CHICHE, « Et pour quelques mètres carrés de plus... », p. 81.
P. COLLOMB, Le sportif a ses M.A.R.C., La conciliation sportive, p. 85.
J.-P. COSTA, Les droits et obligations de caractère civil selon la jurisprudence de la Cour
européenne des droits de l’Homme, p. 103.
J.-M. COULON, Un juge civil : à quel prix ?, p. 114.
H. CROZE, Les procédures civiles gérées par les professionnels du droit, p. 123.
F. DERRIDA, A. PERDRIAU, Les irrecevabilités du pourvoi en cassation propres aux
procédures de redressement et de liquidation judiciaires. Étude jurisprudentielle, p. 144.
Y. DESDEVISES, Proximus, proxima, proximum, p. 156.
M. DOUCHY, Le procès civil et les affaires transfrontières : vers un espace judiciaire
européen, p. 161.
N. FRICERO, Procès civil équitable et juge judiciaire : nouveaux pouvoirs, nouveaux
devoirs, p. 182.
S. GUINCHARD, Peut-on être bouddhiste ou chrétien ou juif ou libre penseur ou francmaçon et juge ? Réponse impertinente à une question mal posée sur l’indépendance et
l’impartialité des juges appartenant à la franc-maçonnerie, p. 203.
P. HOONAKKER, L’exécution immédiate ou de l’incohérence à la cohérence du droit à
l’exécution, p. 209.
A. LEBORGNE, La procédure de saisie immobilière est-elle respectueuse des droits
fondamentaux des parties ?, p. 219.
C. LEFORT, L’appel des décisions du juge de l’exécution dans le droit des procédures
collectives, p. 230.
R. MARTIN, L’avocat, auxiliaire de Justice, p. 268.
B. MENUT, Le gardien des saisies, p. 275.
J. NORMAND, Dommage imminent et trouble manifestement illicite, p. 295.
E. PUTMAN, Procès de la philosophie, philosophie du procès : lecture de « l’Apologie de
Socrate », de Platon, p. 325.
J.-B. RACINE, La technique de la « passerelle » en droit judiciaire privé, p. 354.
J.-F. RENUCCI, L’adhésion de l’Union européenne des droits de l’Homme : actualité d’une
vieille idée, p. 382.
G. ROUJOU DE BOUBÉE, Quelques propos sur les récentes réformes de la procédure
pénale, recueillis par Justinien Le Digeste (J.L.D.), grand reporter à la Gazette des chambres
criminelles, p. 392.
G. TAORMINA, Le droit à l’exécution forcée à l’épreuve des règles du contentieux
administratif, p. 398.
M. ZAVARO, La conciliation dans le contentieux prud’homal, p. 415.

Documents pareils