Patrimoine public : les engagements de la SNI

Patrimoine public :
les engagements de la SNI
Modernisation
Valorisation
Gestion de long terme
Pourquoi valoriser
son patrimoine public ?
Agnetz (60 - Oise) :
nouvel Hôtel de Ville, réalisation en BEA de 30 ans, livré.
S’appuyant sur des montages innovants, la valorisation du patrimoine public
par un opérateur d’intérêt général comme la SNI permet à une collectivité de :
définir une politique globale d’investissement, dégagée de l’annualité
budgétaire ;
optimiser l’investissement initial ;
disposer d’une politique d’entretien ou de réhabilitation rationnelle
du parc existant ;
se concentrer sur d’autres priorités.
Quels atouts pour une collectivité ?
Des marges de manœuvre retrouvées sur les ressources.
La possibilité de bénéficier d’un outil de prévision et de lissage des travaux
de long terme.
L’accès au savoir-faire d’experts de la valorisation de l’immobilier public.
Le transfert des risques liés au financement et à la gestion du propriétaire
à l’opérateur.
La garantie d’un engagement de longue durée.
L’entrée ou le retour de l’équipement dans le patrimoine au terme du contrat.
La SNI, partenaire
de la valorisation
de votre patrimoine public
z
Lille (59 - Nord) : nouveau Tribunal administratif, réalisation en BEA de 35 ans, livraison prévue en 2015.
L’immobilier public
Le transfert des risques
Il s’agit de confier, via un bail de longue durée,
les obligations du propriétaire, la construction ou
la gestion des murs à la SNI, tout en conservant
l’usage du bien.
La collectivité est dégagée des risques liés au
financement et à la gestion de son patrimoine.
Ces risques sont transférés vers la SNI, tout
au long de la durée du contrat, et la collectivité
reste propriétaire du bien.
en bref
Trois dimensions
conciliées
Le montage juridique lié à la gestion de long
terme de patrimoine public concilie les trois
dimensions des équipements publics :
le besoin initial (utilisateur) ;
la recherche d’optimisation du coût
(gestionnaire) ;
la qualité du projet architectural (maîtrise
d’ouvrage).
Nos références,
pour votre sécurité
du propriétaire vers la SNI
Un partenariat de maintenance
sur mesure et pérenne
Ecoute : un interlocuteur dédié, proche et
réactif, est identifié pour chaque projet ;
les services de la collectivité bénéficient
également d’un accès à la plateforme
d’appels SNI.
Qualité de maintenance et maîtrise des
coûts : la SNI s’adresse aux meilleurs
spécialistes, qu’elle met en compétition afin
de garantir le meilleur rapport qualité/prix
dans la durée.
Service : en cas de défaillance d’un équipement
technique, la SNI s’engage sur des délais
d’intervention. Des pénalités de retard peuvent
être prévues en cas de non-respect de ces
derniers.
Notre actionnariat : la Caisse des Dépôts.
Nos partenaires historiques : les services publics régaliens − Défense,
Gendarmerie Nationale.
Une programmation
pluriannuelle des travaux
Saint-Priest (69 - Rhône) :
Centre opérationnel départemental d’incendie et de secours.
Assurer une gestion de long terme des
équipements s’appuie sur une programmation
pluriannuelle des travaux qui présente des
avantages certains pour la collectivité.
Définir en amont la programmation de travaux
permet aux collectivités de quantifier le niveau
d’investissement souhaité pour bénéficier
d’économies d’échelle, ce que l’annualité
budgétaire ne rend pas toujours possible.
Disposer d’une prévisibilité de long terme offre
également l’avantage de ne pas avoir à subir
des pics de trésorerie ou d’endettement pour
faire face aux travaux nécessaires.
Noyelles-les-Vermelles (62 - Pas-de-Calais) :
Maison de la petite enfance, réalisation en BEA de 25 ans,
livraison prévue en 2015.
S’inscrire dans le long terme ne signifie pas
pour autant manquer de souplesse : des points
d’échange sont prévus tout au long de
la période d’exploitation de l’équipement, afin
de s’adapter au caractère vivant du bâti
ou d’intégrer les évolutions réglementaires
techniques ou les nouveaux services
susceptibles d’apparaître.
Coût global et
prévisibilité budgétaire
La SNI raisonne en coût global sécurisé dès la
signature du contrat. Associée à son obligation
de résultat en matière de maintenance, cette
approche est la garantie pour la collectivité :
d’une valorisation de son patrimoine à l’issue
de la période d’exploitation ;
d’un coût transparent, dès la signature du
contrat et pour toute la durée du bail ;
d’une restitution de son équipement en
parfait état.
Les engagements
de la SNI
Adapter sa réflexion à chaque patrimoine et aux enjeux spécifiques
des collectivités.
Apporter aux collectivités visibilité et prévisibilité.
Maîtriser les délais de réalisation et d’entretien des équipements publics.
Garantir un niveau de maintenance qui associe maîtrise des coûts, qualité
et rapidité de service.
La SNI, un opérateur
national de référence
du secteur public
La SNI est un expert engagé depuis plus de
50 ans auprès des acteurs publics.
Partenaire historique du ministère de la Défense
en matière de construction et de gestion, la SNI a
su développer et adapter son offre. Elle couvre
ainsi l’ensemble des besoins des collectivités
en matière de construction, de restructuration
et de gestion de patrimoine public.
S’appuyant sur son expérience et sur des outils
juridiques adaptés, tel le Bail Emphytéotique
Administratif (BEA), la SNI intervient sur une
grande variété de bâtiments publics, sur
l’ensemble du territoire :
les bâtiments administratifs simples ou
complexes ;
les services de sécurité et de secours de
proximité ;
Chiffres clés
60 communes et
30 départements font
déjà confiance à la SNI
600 casernes de
gendarmeries gérées
soit près de 10 000
équivalents logements
1 million de m² gérés
les résidences pour étudiants ou personnes
âgées ;
les installations sportives ;
les infrastructures techniques plus spécifiques.
Manosque (04 - Alpes-de-Haute-Provence) :
Gendarmerie Nationale.
Qualité architecturale et
ancrage local
La SNI conçoit des projets de construction et de réhabilitation du patrimoine
public adaptés aux spécificités des territoires, et intègre la démarche
environnementale dans toutes les phases du cycle de vie des bâtiments.
Vos contacts
Rhône-Alpes et Auvergne
Michel Blandin
Immeuble Le First
2 avenue Lacassagne
69425 Lyon cedex 03
Tél. : 04 78 95 99 29
Arnaud Cursente
2 place de la Légion d’Honneur - BP 35865
31506 Toulouse cedex 05
Tél. : 05 34 25 20 03
Bourgogne et Franche-Comté
Pascal Jacquin
Le Katamaran - Parc Valmy
41 avenue Françoise Giroud
BP 30428 - 21004 Dijon
Tél. : 03 80 50 56 03
PACA et Corse
Alsace-Lorraine, Champagne-Ardenne, Picardie,
Nord-Pas-de-Calais, Haute-Normandie
Jean-François Campion
4 rue Saint Charles - BP 90046
57014 Metz cedex 01
Tél. : 03 87 39 30 01
Ile-de-France
Pays de Loire, Centre, Poitou et Limousin
Bruno Bataille
1 rue des Sassafras - BP 90105
44301 Nantes cedex 03
Tél. : 02 51 89 86 73
Aquitaine et Charente
Anne Fontagnères
Porte de Bordeaux
12 bd Antoine Gautier - BP 90058
33035 Bordeaux cedex
Tél. : 05 56 99 91 73
Jacques Durand
1 rue Jules Isaac - BP 73
13273 Marseille cedex 09
Tél. : 04 91 23 69 01
Romain Royet
20 place des Vins de France
75012 Paris
Tél. : 01 75 77 03 01
Bretagne, Basse-Normandie
Yves Vallet
1 place du Maréchal Juin - CS 24004
35040 Rennes
Tél. : 02 99 67 44 40
Siège social
100-104 avenue de France - 75013 PARIS
Tél. : 01 55 03 30 00
www.groupesni.fr
Édition Novembre 2013 - Conception/Réalisation : Direction de la communication du groupe SNI - Création : Agence SAMOA - Crédits photos : Christophe Caudroy, W. Berre, groupe SNI.
Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon