20150410-Compte Rendu du 10.04.2015

Transcription

Compte rendu de la séance du Conseil Départemental
Le 10 avril 2015
Adopté à la séance du Conseil départemental du 29 mai 2015
Monsieur BAZIN préside la séance.
Sont présents :
M. ARCIERO Anthony
M. AUMAS Michel
M. BAZIN Arnaud
M. BENEDIC Fabien
Mme BERTHY Michèle
M. BOËDEC Yannick
Mme BOISSEAU Laetitia
Mme BORGEON Sophie
M. BOUGEARD Nicolas
Mme CAVECCHI Marie-Christine
Mme CHRISTIN Marie-Evelyne
Mme COUCHOT Sylvie
M. DESSE Daniel
Mme DOCTEUR Jeanne
M. EON Pierre-Edouard
M. HAQUIN Xavier
Mme IVANDEKICS Emilie
Mme JACOB Aurore
M. LAMBERT-MOTTE Gérard
Mme MAHENDRAN Cergya
M. MAZOU-SACKO Youri
Mme MENHAOUARA Nesrine
Mme MERIZIO Monique
M. METEZEAU Philippe
Mme METREF Nadia
M. MEURANT Sébastien
M. MULLER Jean-Pierre
M. PAYET Armand
Mme PELISSIER Véronique
M. PUEYO Alexandre
Mme RAFAITIN Agnès
M. ROULEAU Philippe
M. SABOURET Cédric
Mme SCOLAN Muriel
M. SEIMBILLE Gérard
M. STREHAIANO Luc
M. SUEUR Philippe
Mme TECHTACH Djida
Mme TINLAND Virginie
Mme VILLALARD Chantal
Sont absents :
Mme RUSIN Isabelle (pouvoir à M. Anthony ARCIERO)
Mme SEBBAGH Deborah (pouvoir à M. Youri MAZOU-SACKO)
Le quorum est atteint.
Compte rendu de la séance du Conseil
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
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Table des matières
I. DELEGATIONS AUX CONSEILLERS DEPARTEMENTAUX
6
II. FORMATIONS DES COMMISSIONS INTERNES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
7
III. DESIGNATIONS POUR LES REPRESENTANTS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU
SEIN DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES
10
IV. DESIGNATIONS POUR LES REPRESENTANTS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU
SEIN DES ORGANISMES EXTERIEURS
16
4.1. - Organismes dépendant de la thématique "Développement Economique, Emploi et
Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication"
16
4.2. - Organismes dépendant de la thématique "Finances et Administration Générale"
21
4.3. - Organismes dépendant de la thématique "Environnement"
25
4.4. - Organismes dépendant de la thématique "Transports et Infrastures"
31
4.5. - Organismes dépendant de la thématique "Action Sociale et Santé"
32
4.6. - Organismes dépendant de la thématique "Développement Urbain et Logement"
42
4.7. - Organismes dépendant de la thématique "Education et Enseignement Supérieur" 47
4.8. - Organismes dépendant de la thématique "Sport, Jeunesse"
54
4.9. - Organismes dépendant de la thématique Culture, Tourisme, Patrimoine"
57
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
4
Début de la séance à 9 h 26.
Monsieur BAZIN
Mes chers collègues, la séance est ouverte. Il s’agit d’une séance importante, mais sans doute longue et
fastidieuse. Je ne vais donc pas vous infliger un avant-propos sur les choix relatifs à l’organisation de
nos travaux, les travaux de la majorité et ceux de l’exécutif. D’autant que j’ai déjà abordé assez
largement la philosophie générale de ce sujet lors de mon discours d’investiture que vous avez tous
stoïquement supporté, ce dont je vous remercie une nouvelle fois.
Sur la composition de la Commission permanente, c’est le très profond renouvellement des élus du
Conseil départemental qui m’a amené à proposer à l’intégralité de l’Assemblée d’y siéger. Nous avons
besoin que toutes et tous puissent entrer le plus vite et le plus profondément possible dans les affaires
départementales.
Venir au Conseil départemental deux fois par mois, plutôt qu’une, pour traiter de la définition des
grands dispositifs en Assemblée et de leur mise en œuvre au quotidien à la Commission permanente
me semble être la bonne méthode pour que nous puissions agir efficacement et collectivement.
J’ajoute qu’il ne s’agit pas d’une innovation à l’échelle des Départements français, il y a des
précédents, mais il semble que ce choix soit en train de se généraliser dans de nombreux autres
territoires pour les mêmes raisons que celles qui nous ont amenés à prendre cette décision.
Sur les six commissions au lieu de neuf, il nous a semblé utile de rationaliser leur travail respectif. De
façon très pragmatique, nous avons examiné le nombre de dossiers visés par les commissions lors du
mandat écoulé et nous avons regroupé certaines entre elles pour équilibrer l’ensemble et faire en sorte
que les six nouvelles assurent la même charge de travail, même si en la matière nous savons bien que
cela ne sera jamais parfait, mais rien n’interdit de chercher à optimiser.
Sur l’attribution des périmètres pour chacun des élus de la majorité, nous avons toujours le souci
d’imprimer une dynamique collective à un groupe constitué de deux tiers de nouveaux élus, ce qui est
considérable. Chacun dans la majorité aura à sa charge une partie de l’action du Conseil départemental
et sera amené à participer activement et concrètement à l’action et à la réussite collectives autour des
engagements que nous avons pris lors de la campagne des élections départementales.
Cela nous amènera, là aussi, à revoir nos modes de fonctionnement, mais les habitudes sont faites pour
être changées et les remises en question ne me font pas peur.
Sans plus tarder, je vais passer à la liste des désignations concernant les élus de la majorité, puis nous
passerons aux désignations dans les six commissions internes, enfin nous aurons la longue liste des
désignations au sein des commissions externes et organismes extérieurs. 1
1
A noter que des modifications concernant certaines de ces désignations ont été adoptées par l'Assemblée départementale,
lors de sa séance du 27 avril 2015 .
Adopté à la
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Départemental
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
I.
DÉLÉGATIONS AUX CONSEILLERS DÉPARTEMENTAUX
Monsieur BAZIN
M. STREHAIANO Luc : Vice-Président délégué du Service Départemental d’Incendie et de Secours
(SDIS)
M. SUEUR Philippe : Premier Vice-Président délégué au Développement Économique, à l’Emploi et
aux Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication.
Mme CAVECCHI Marie-Christine : Deuxième Vice-présidente déléguée à l’Éducation et à
l’Enseignement Supérieur.
M. METEZEAU Philippe : Troisième Vice-Président délégué aux Affaires Sociales
Mme BERTHY Michèle : Quatrième Vice-présidente déléguée à l’Enfance et à l’Égalité
Hommes - Femmes.
M. SEIMBILLE Gérard : Cinquième Vice-Président délégué aux Finances et à l’Administration
Générale, à l’Innovation, à l’Évaluation des Politiques Publiques Départementales.
Mme CHRISTIN Marie-Evelyne : Sixième Vice-présidente déléguée au Sport et à la Jeunesse.
M. DESSE Daniel : Septième Vice-Président délégué à l’Environnement et au Développement
Durable.
Mme SCOLAN Muriel : Huitième Vice-présidente déléguée au Personnel, et Secrétaire questeur.
M. ROULEAU Philippe : Neuvième Vice-Président délégué aux Relations avec les Associations.
Mme IVANDEKICS Emilie : Dixième Vice-présidente déléguée au Handicap.
Mme PELISSIER Véronique : Onzième Vice-présidente déléguée à la Prévention Spécialisée.
M. AUMAS Michel : Conseiller départemental délégué aux Affaires Internationales et Européennes.
M. BOËDEC Yannick : Conseiller départemental délégué aux Transports et aux Infrastructures.
M. EON Pierre-Édouard : Conseiller départemental délégué au Numérique.
M. HAQUIN Xavier : conseiller départemental délégué au Logement.
M. LAMBERT-MOTTE Gérard : Conseiller départemental délégué à la Culture, au Tourisme et au
Patrimoine.
M. MEURANT Sébastien : Conseiller départemental délégué au Grand Paris.
M. ARCIERO Anthony : Conseiller départemental en charge de l’Emploi.
Mme BOISSEAU Laetitia : Conseillère départementale en charge des Séniors.
Mme BORGEON Sophie : Conseillère départementale en charge de la Préservation du Patrimoine
Remarquable.
Mme DOCTEUR Jeanne : Conseillère départementale en charge du Comité des Œuvres sociales.
Mme JACOB Aurore : Conseillère départementale en charge de la Santé.
Mme MAHENDRAN Cergya : Conseillère départementale en charge de la Jeunesse.
Mme MERIZIO Monique : Conseillère départementale médiatrice départementale.
M. PAYET Armand : Conseiller départemental en charge de l’Égalité des Chances, des Actions
Educatives et Citoyennes.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
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M. PUEYO Alexandre : Conseiller départemental en charge de la Charte Val d’Oise Durable.
Mme RAFAITIN Agnès : Conseillère départementale en charge de l’Aide aux Communes.
Mme RUSIN Isabelle : Conseillère départementale présidente de la commission d’Appel d’offres.
Mme TINLAND Virginie : Conseillère départementale en charge de l’Enseignement Supérieur.
Mme VILLALARD Chantal : Conseillère départementale en charge du Syndicat Mixte des Berges de
l’Oise.
II.
FORMATION DES COMMISSIONS INTERNES DU CONSEIL
DÉPARTEMENTAL
Monsieur BAZIN
La composition de la Commission permanente a été votée lors la dernière séance, le Président en est
Luc STREHAIANO.
La première commission « Développement Économique, Emploi et Nouvelles Technologies de
l’Information et de la Communication » sera composée de 14 membres titulaires et de quatre membres
suppléants. Le Président sera Philippe SUEUR.
La deuxième commission « Finances et Administration Générale » sera composée de 14 membres
titulaires et de quatre membres suppléants. Le Président sera Gérard SEIMBILLE.
La troisième commission « Affaires Sociales » sera composée de 10 membres titulaires et de
quatre membres suppléants. Le Président sera Philippe METEZEAU.
La quatrième commission « Développement Durable, Culture, Tourisme et Patrimoine » sera
composée de 10 membres titulaires et de quatre membres suppléants. Le Président sera
Gérard LAMBERT-MOTTE.
La cinquième commission « Éducation, Sport, Jeunesse, Enseignement Supérieur » sera composée de
10 membres titulaires et de quatre membres suppléants. Le Président sera
Marie-Christine CAVECCHI.
La sixième commission « Transports, Infrastructures, Logement » sera composée de 10 membres
titulaires et de quatre membres suppléants. Le Président sera Yannick BOËDEC.
Nous devons délibérer pour fixer le nombre de commissions internes au nombre de six, ainsi que les
désignations. Je vais vous communiquer le nom des membres pour la majorité et vous m’indiquerez le
nom des membres pour l’opposition.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
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La première commission : 11 titulaires et trois suppléants pour la majorité ; trois titulaires et un
suppléant pour l’opposition.
Titulaires : SUEUR Philippe (Président) ; MEURANT Sébastien ; ARCIERO Anthony ;
AUMAS
Michel ;
EON
Pierre-Edouard ;
MERIZIO
Monique ;
RUSIN
Isabelle ;
CAVECCHI Marie-Christine ; ROULEAU Philippe ; BOISSEAU Laetitia ; PELISSIER Véronique.
Suppléants : SEIMBILLE Gérard ; SCOLAN Muriel ; TINLAND Virginie.
Monsieur MULLER
Titulaires : TECHTACH Djida
Suppléant : BENEDIC Fabien.
Monsieur BAZIN
La deuxième commission : 11 titulaires et trois suppléants pour la majorité ; trois titulaires et un
Titulaires : SEIMBILLE Gérard (président) ; RUSIN Isabelle ; RAFAITIN Agnès ; BOËDEC
Yannick ; HAQUIN Xavier ; ROULEAU Philippe ; STREHAIANO Luc ; EON Pierre-Edouard ;
CAVECCHI Marie-Christine ; CHRISTIN Marie-Evelyne ; PAYET Armand.
Suppléants : MAHENDRAN Cergya ; BERTHY Michèle ; ARCIERO Anthony.
Monsieur MULLER
Titulaires : BENEDIC Fabien ; BOUGEARD Nicolas ; SABOURET Cédric.
Suppléant : TECHTACH Djida.
Monsieur BAZIN
La troisième commission : huit titulaires et trois suppléants pour la majorité ; deux titulaires et un
Titulaires : METEZEAU Philippe (président) ; JACOB Aurore ; BOISSEAU Laetitia ;
BERTHY Michèle ; IVANDEKICS Emilie ; DOCTEUR Jeanne ; MAHENDRAN Cergya ;
SCOLAN Muriel.
Suppléants : PUEYO Alexandre ; MERIZIO Monique ; LAMBERT-MOTTE Gérard.
Départemental
Adopté à la
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8
Monsieur MULLER
Titulaires : MENHAOUARA Nesrine ; SEBBAGH Deborah.
Suppléant : METREF Nadia.
Monsieur BAZIN
La quatrième commission : huit titulaires et trois suppléants pour la majorité ; deux titulaires et un
Titulaires : LAMBERT-MOTTE Gérard (président) ; DESSE Daniel ; VILLALARD Chantal ;
PUEYO Alexandre ; SEIMBILLE Gérard ; BORGEON Sophie ; RAFAITIN Agnès ;
EON Pierre-Edouard.
Suppléants : BOISSEAU Laetitia ; METEZEAU Philippe ; PELISSIER Véronique.
Monsieur MULLER
Titulaires : COUCHOT Sylvie ; MENHAOUARA Nesrine.
Suppléant : MULLER Jean-Pierre.
Monsieur BAZIN
La cinquième commission : huit titulaires et trois suppléants pour la majorité ; deux titulaires et un
Titulaires :
CAVECCHI
Marie-Christine
(présidente) ;
CHRISTIN
Marie-Evelyne ;
PELISSIER Véronique ; MAHENDRAN Cergya ; TINLAND Virginie ; PAYET Armand ;
JACOB Aurore ; MERIZIO Monique.
Suppléants : BOËDEC Yannick ; DOCTEUR Jeanne ; PUEYO Alexandre.
Monsieur MULLER
Titulaires : BENEDIC Fabien ; MAZOU-SACKO Youri.
Suppléant : BOUGEARD Nicolas.
Départemental
Adopté à la
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Conseil
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29 mai 2015
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Monsieur BAZIN
La sixième commission : huit titulaires et trois suppléants pour la majorité ; deux titulaires et un
Titulaires : BOËDEC Yannick (président) ; HAQUIN Xavier ; ARCIERO Anthony ;
AUMAS Michel ; PUEYO Alexandre ; DESSE Daniel ; RAFAITIN Agnès ; BORGEON Sophie.
Suppléants : VILLALARD Chantal ; MEURANT Sébastien ; SEIMBILLE Gérard.
Monsieur MULLER
Titulaires : METREF Nadia ; MAZOU-SACKO Youri.
Suppléant : MENHAOUARA Nesrine.
Monsieur BAZIN
Très bien, est-ce validé ?
Les désignations sont adoptées à l’unanimité.
III.
DÉSIGNATIONS POUR LES
DÉPARTEMENTAL
AU
ADMINISTRATIVES
REPRÉSENTANTS DU CONSEIL
SEIN
DES
COMMISSIONS
Conseil d’administration du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS)
Monsieur BAZIN
Outre le Président qui est le Président du Conseil départemental de droit et qui n’a pas de suppléant,
11 titulaires et 11 suppléants sont attendus : 10 pour la majorité et un pour l’opposition dans chaque
catégorie.
Titulaires : BAZIN Arnaud (président) ; STREHAIANO Luc ; PUEYO Alexandre ; HAQUIN Xavier ;
ARCIERO Anthony ; BERTHY Michèle ; CHRISTIN Marie-Evelyne ; EON Pierre-Edouard ;
MERIZIO Monique ; BORGEON Sophie ; IVANDEKICS Emilie.
Suppléants : ROULEAU Philippe ; TINLAND Virginie ; CAVECCHI Marie-Christine ;
LAMBERT-MOTTE Gérard ; JACOB Aurore ; PAYET Armand ; RUSIN Isabelle ;
SEIMBILLE Gérard ; METEZEAU Philippe ; BOISSEAU Laetitia.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
10
Monsieur MULLER
Titulaire : MULLER Jean-Pierre.
Commission Administrative Paritaire (CAP)
Monsieur BAZIN
Le tronc commun est composé de quatre titulaires et de quatre suppléants pour la majorité, ainsi que
d’un titulaire et d’un suppléant pour l’opposition.
Pour les catégories B et C : 10 membres du tronc commun ; un titulaire de la majorité ; un suppléant
de l’opposition.
Pour la catégorie C : 10 membres du tronc commun ; deux titulaires et un suppléant de la majorité ;
un suppléant de l’opposition.
Titulaires et suppléants du tronc commun : SCOLAN Muriel ; DOCTEUR Jeanne ;
CAVECCHI Marie-Christine ; MAHENDRAN Cergya ; DESSE Daniel ; IVANDEKICS Emilie ;
RAFAITIN Agnès ; ARCIERO Anthony.
Monsieur MULLER
Suppléant : SABOURET Cédric.
Monsieur BAZIN
Titulaire pour les catégories B et C : ROULEAU Philippe.
Monsieur MULLER
Suppléant pour les catégories B et C : BOUGEARD Nicolas.
Monsieur BAZIN
Titulaires pour la catégorie C : LAMBERT-MOTTE Gérard ; MERIZIO Monique.
Suppléant pour la catégorie C : PAYET Armand.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
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11
Monsieur MULLER
Suppléant pour la catégorie C : MULLER Jean-Pierre.
Commission d’Appel d’offres
Monsieur BAZIN
J’ai annoncé que la Présidente sera Isabelle RUSIN.
Cette commission est composée de quatre titulaires et de quatre suppléants pour la majorité, ainsi que
d’un titulaire et d’un suppléant pour l’opposition. Pour information, cette commission se réunit le
mercredi matin, tous les 15 jours. Il est important d’y être présent.
Titulaires : RUSIN Isabelle (présidente) ; MAHENDRAN Cergya ; DESSE Daniel ;
HAQUIN Xavier ; RAFAITIN Agnès.
Suppléants : TINLAND Virginie ; SEIMBILLE Gérard ; DOCTEUR Jeanne ; VILLALARD Chantal.
Monsieur MULLER
Titulaire : MAZOU-SACKO Youri.
Commission des Aides aux Communes
Monsieur BAZIN
Le Président du Conseil départemental sera représenté par Gérard SEIMBILLE.
Le Vice-Président délégué, Luc STREHAIANO, est membre de droit.
La commission est composée de 12 membres : neuf pour la majorité et trois pour l’opposition.
Titulaires : RAFAITIN Agnès ; MEURANT Sébastien ; ARCIERO Anthony ; BERTHY Michèle ;
AUMAS Michel ; METEZEAU Philippe ; DESSE
Daniel ; MERIZIO
Monique ;
EON Pierre-Edouard.
Monsieur MULLER
Titulaires : MENHAOUARA Nesrine ; TECHTACH Djida ; BENEDIC Fabien.
Départemental
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Commission d’Attribution des Contrats de Partenariats Publics-Privés
Monsieur BAZIN
Le Président du Conseil départemental sera représenté par Isabelle RUSIN.
Cette commission est composée de quatre titulaires et de quatre suppléants pour la majorité, ainsi que
d’un titulaire et d’un suppléant pour l’opposition.
Titulaires : RUSIN Isabelle (présidente) ; MAHENDRAN Cergya ; DESSE Daniel ;
HAQUIN Xavier ; RAFAITIN Agnès.
Suppléants : TINLAND Virginie ; SEIMBILLE Gérard ; DOCTEUR Jeanne ; VILLALARD Chantal.
Monsieur MULLER
Titulaire : MENHAOUARA Nesrine.
Suppléant : SEBBAGH Deborah.
Commission Consultative des Services Publics Locaux
Monsieur BAZIN
Des règles d’exclusions s’appliquent ici, c’est la raison pour laquelle je vais vous donner la liste de nos
représentants potentiels dans la majorité. Ceux-ci ne doivent faire partie ni de la Société d’Économie
Mixte du Château d’Auvers-sur-Oise et ni de la première commission pour cause d’intérêts croisés.
Cette commission est composée de cinq membres de la majorité et d’un membre de l’opposition.
Les titulaires sont à désigner parmi : BERTHY Michèle ; BOËDEC Yannick ; BORGEON Sophie ;
CHRISTIN Marie-Evelyne ; DESSE Daniel ; DOCTEUR Jeanne ; HAQUIN Xavier ;
IVANDEKICS Emilie ; JACOB Aurore ; MAHENDRAN Cergya ; METEZEAU Philippe ;
PAYET Armand ; RAFAITIN Agnès ; STREHAIANO Luc ; VILLALARD Chantal.
Je souhaite que Luc STREHAIANO puisse être mon représentant s’il l’accepte.
Monsieur STREHAIANO
Oui
Départemental
Adopté à la
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Monsieur BAZIN
Merci.
Qui sont les volontaires ?
Mesdames BERTHY Michèle ; CHRISTIN Marie-Evelyne et Messieurs DESSE Daniel ;
HAQUIN Xavier.
Monsieur MULLER
Titulaire : SEBBAGH Deborah.
Commission de Délégation de Service Public
Monsieur BAZIN
Cette commission est composée du Président du Conseil départemental ou de son représentant, de
quatre membres titulaires et suppléants pour la majorité, d’un titulaire et suppléant pour l’opposition.
Titulaires : DESSE Daniel ; BERTHY Michèle ; HAQUIN Xavier ; CHRISTIN Marie-Evelyne.
Suppléants : STREHAIANO Luc ; METEZEAU Philippe ; MAHENDRAN Cergya ;
VILLALARD Chantal.
Monsieur MULLER
Commission Départementale de Coopération Intercommunale (CDCI)
Monsieur BAZIN
Cette commission est composée de cinq membres : quatre pour la majorité et un pour l’opposition.
Titulaires : BAZIN Arnaud ; BERTHY Michèle ; DESSE Daniel ; AUMAS Michel.
Liste suivante : PUEYO Alexandre ; RAFAITIN Agnès.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
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14
Monsieur MULLER
Titulaire : SABOURET Cédric.
Commission du Règlement Intérieur
Monsieur BAZIN
Cette commission est composée du Président du Conseil départemental ou son représentant, ainsi que
de quatre membres : trois pour la majorité et un pour l’opposition.
Le représentant du Président sera Gérard SEIMBILLE.
Titulaires : METEZEAU Philippe ; PELISSIER Véronique ; DOCTEUR Jeanne.
Monsieur MULLER
Comité d’Hygiène et de Sécurité
Monsieur BAZIN
Ce comité est composé de six élus : trois titulaires et deux suppléants pour la majorité ; un suppléant
pour l’opposition.
Titulaires : SCOLAN Muriel ; CHRISTIN Marie-Evelyne ; PELISSIER Véronique.
Suppléants : PAYET Armand ; METEZEAU Philippe.
Monsieur MULLER
Comité Technique
Monsieur BAZIN
Autrefois appelé CTP, ce comité est composé de sa Présidente Muriel SCOLAN, de deux titulaires et
de deux suppléants pour la majorité.
Titulaires : CAVECCHI Marie-Christine ; IVANDEKICS Emilie.
Suppléants : DOCTEUR Jeanne ; STREHAIANO Luc.
Départemental
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séance du
Conseil
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Jury et Commission de Maîtrise d’Œuvre pour les opérations de construction, extension et
reconstruction des bâtiments
Monsieur BAZIN
Cette commission est composée du Président du Conseil départemental ou son représentant, ainsi que
de quatre titulaires et de quatre suppléants pour la majorité, ainsi que d’un titulaire et d’un suppléant
Représentant le Président : CAVECCHI Marie-Christine.
Titulaires : MAHENDRAN Cergya ; PUEYO Alexandre ; STREHAIANO Luc ; RAFAITIN Agnès.
Suppléants : SUEUR Philippe ; BOËDEC Yannick ; BERTHY Michèle ; TINLAND Virginie.
Monsieur MULLER
IV DÉSIGNATIONS POUR LES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU
SEIN DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES ET D’ORGANISMES EXTÉRIEURS
4.1. Organismes dépendant de la thématique « Développement Économique, Emploi et Nouvelles
Technologies de l’Information et de la Communication »
Monsieur SUEUR est rapporteur pour ces désignations
Observatoire Départemental d’Équipement Commercial
Titulaires : SUEUR Philippe ; ARCIERO Anthony.
Suppléants : PUEYO Alexandre ; BOISSEAU Laetitia.
Commission Départementale d’Adaptation du Commerce Rural
Il vous est proposé trois titulaires et trois suppléants pour la majorité, ainsi qu’un titulaire et un
Titulaires : BORGEON Sophie ; EON Pierre-Edouard ; MERIZIO Monique.
Suppléants : SEIMBILLE Gérard ; PELISSIER Véronique ; DESSE Daniel.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
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16
Monsieur MULLER
Suppléant : COUCHOT Sylvie.
ACCET – Technopole – Val d’Oise
Cette organisation est représentée par le représentant du Président du Conseil départemental, Philippe
SUEUR, ainsi que par la première commission dans sa formation telle que nous venons de l’adopter.
Comité d’Expansion Économique du Val d’Oise (CEEVO)
Cette organisation est représentée par le représentant du Président du Conseil départemental, Philippe
SUEUR, ainsi que par huit élus : sept pour la majorité, un pour l’opposition.
Titulaires : SEIMBILLE Gérard ; METEZEAU Philippe ; LAMBERT-MOTTE Gérard ;
CAVECCHI Marie-Christine ; BOËDEC Yannick ; MERIZIO Monique ; ROULEAU Philippe ;
EON Pierre-Edouard ; MEURANT Sébastien ; ARCIERO Anthony ; AUMAS Michel.
Monsieur MULLER
Commission de Dépouillement des Votes pour les Élections de la Chambre des Métiers
Titulaires : SCOLAN Muriel ; STREHAIANO Luc.
Association pour Favoriser la Création d’Entreprise (AFACE)
Philippe SUEUR représente le Président du Conseil départemental.
Comité Régional du Tourisme d’Île-de-France
Il vous est proposé Gérard LAMBERT-MOTTE.
Association Papa Charlie
Il vous est proposé Anthony ARCIERO.
Départemental
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séance du
Conseil
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Observatoire d’Équipement Commercial de la Région Île-de-France
Titulaire : Philippe SUEUR.
Suppléant : Alexandre PUEYO.
Hubstart Paris Région
Association SYSTEM@tic Paris-Région
Pour siéger à l’assemblée générale et au conseil d’administration, il vous est proposé
Pierre-Edouard ÉON.
Association MEDICEN Paris-Région
Philippe SUEUR.
Association Cap Digital Paris-Région
Philippe SUEUR.
Association MOV’EO
Philippe SUEUR.
Association ASTech Paris-Région
Philippe SUEUR.
Association Cosmetic Valley
Anthony ARCIERO.
Départemental
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séance du
Conseil
départemental du
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Commission de Préparation des Élections à la Chambre de Commerce et d’Industrie du Val
d’Oise
Il vous est proposé Gérard SEIMBILLE.
Groupe de Travail Départemental pour l’Orientation et l’Affectation Professionnelle
Un membre de l’opposition est à désigner, Youri MAZOU-SACKO était sortant.
Monsieur MULLER
Je propose Cédric SABOURET.
Comité Départemental pour la Formation Professionnelle, la Promotion Sociale et l’Emploi
(CODEF)
Il vous est proposé Anthony ARCIERO (représentant le Président), et en tant que membre :
Philippe SUEUR, Muriel SCOLAN et Monique MERIZIO.
Un membre de l’opposition est à désigner.
Monsieur MULLER
Je propose Déborah SEBBAGH.
Comité pour l’Aménagement du Temps de Travail et des Loisirs (CATRAL)
Maison de l’Information sur la Formation et l’Emploi du Val d’Oise (MIFE)
Il vous est proposé Monique MERIZIO en tant que titulaire et Anthony ARCIERO en tant que
suppléant.
Paris Région Entreprises
Il vous est proposé Philippe SUEUR.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
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Syndicat Mixte Ouvert Val d’Oise Numérique
Il vous est proposé quatre titulaires et quatre suppléants pour la majorité, ainsi qu’un titulaire et un
EON Pierre-Edouard représentant le Président ;
Titulaires :
SEIMBILLE
Gérard ;
PUEYO
Alexandre ;
BERTHY
Michèle ;
CAVECCHI Marie-Christine.
Suppléants : BAZIN Arnaud ; SUEUR Philippe ; DESSE Daniel ; MAHENDRAN Cergya.
Monsieur MULLER
Titulaire : TECHTACH Djida.
Comité Départemental d’Aménagement Numérique (CDAN) du Val d’Oise
Monsieur SUEUR
Le Président du Conseil départemental assure son siège.
Titulaires : PUEYO Alexandre ; SEIMBILLE Gérard ; EON Pierre-Edouard ; BERTHY Michèle ;
Monsieur MULLER
Titulaire : TECHTACH Djida.
Agence Val d’Oise Tourisme (CDTL)
Titulaires :
SUEUR
Philippe ;
LAMBERT-MOTTE
PUEYO Alexandre ; ARCIERO Anthony.
Gérard ;
SEIMBILLE
Monsieur MULLER
Relais Départemental des Gîtes Ruraux
Représentant le Président : LAMBERT-MOTTE Gérard ;
Titulaire : BORGEON Sophie.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
20
Gérard ;
Commission d’Aménagement Commercial du Val d’Oise (CDAC)
Les désignations sont adoptées adoptée à l’unanimité.
4.2. Organismes dépendant de la thématique « Finances et Administration Générale »
M. SEIMBILLE sera le rapporteur des désignations.
Commission Départementale des Impôts Directs et des Taxes sur le Chiffre d’affaires
Commission de Délimitation des Secteurs d’Évaluation Cadastrale
Titulaires : STREHAIANO Luc ; CAVECCHI Marie-Christine ; PELISSIER Véronique.
Suppléants : SEIMBILLE Gérard ; DESSE Daniel ; PAYET Armand.
Monsieur MULLER
Commission Départementale des Évaluations Cadastrales
Titulaires : STREHAIANO Luc ; CAVECCHI Marie-Christine ; PELISSIER Véronique.
Suppléants : SEIMBILLE Gérard ; DESSE Daniel ; PAYET Armand.
Monsieur MULLER
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
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Centre d’Échange de Données Financières Interdépartementales
Commission de Répartition du Produit du Fonds Interdépartemental de Péréquation de la Taxe
Professionnelle
Monsieur SEIMBILLE
Cette commission est composée du Président du Conseil départemental ou de son représentant, de cinq
titulaires et de cinq suppléants pour la majorité, ainsi que d’un titulaire et s’un suppléant pour
l’opposition.
Je représenterai le Président du Conseil départemental.
Titulaires : BOËDEC Yannick ; STREHAIANO Luc ; RAFAITIN Agnès ; RUSIN Isabelle ;
AUMAS Michel.
Suppléants :
ROULEAU
Philippe ;
TINLAND
Virginie ;
METEZEAU
Philippe ;
VILLALARD Chantal ; CAVECCHI Marie-Christine.
Monsieur MULLER
Association d’Entraide des Conseillers Départementaux de la Région Île-de-France
La représentation est assurée par le Président du Conseil départemental ou son représentant, par un
conseiller départemental en exercice ou son représentant.
Il est proposé que Luc STREHAIANO représente le Président du Conseil départemental et que je sois
le membre titulaire.
Conseil d’Administration de l’Union des Maires du Val d’Oise
La représentation est assurée par six membres, dont cinq de la majorité et un de l’opposition.
Titulaires : BAZIN Arnaud ; EON Pierre-Edouard ; STREHAIANO Luc ; SUEUR Philippe ;
LAMBERT-MOTTE Gérard.
Monsieur MULLER
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
22
Commission Départementale de Réforme des Agents des Collectivités Locales
Titulaires : DOCTEUR Jeanne ; SCOLAN Muriel.
Suppléants : CAVECCHI Marie-Christine ; BOËDEC Yannick.
Conseil de Discipline de Recours de la Région Île-de-France
Titulaires : HAQUIN Xavier ; CAVECCHI Marie-Christine ; IVANDEKICS Emilie.
Suppléants : BORGEON Sophie ; MERIZIO Monique ; MAHENDRAN Cergya.
Commission Départementale d’Organisation et de Modernisation des Services Publics
La commission est composée du Président du Conseil départemental ou son représentant, à savoir
Philippe SUEUR, ainsi que de trois membres de la majorité et un de l’opposition.
Titulaires : SEIMBILLE Gérard ; METEZEAU Philippe ; MEURANT Sébastien.
Monsieur MULLER
Conseil Départemental pour les Anciens Combattants, les Victimes de Guerre et la Mémoire de
la Nation
Le représentant du Président sera Luc STREHAIANO.
Commission pour la Constitution de la Liste Annuelle du Jury Criminel
Il est proposé quatre membres de la majorité et un membre de l’opposition.
Titulaires : CAVECCHI
DESSE Daniel.
Marie-Christine ;
PELISSIER
Véronique ;
MERIZIO
Monsieur MULLER
Titulaire : BOUGEARD Nicolas.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
23
Monique ;
Conseil d’Administration de la Maison des Syndicats
Le Conseil général y siégeait en tant que membre de droit dans le cadre de l’application de la
convention idoine. Comme il n’y a plus de convention, il n’y a plus lieu de désigner des représentants.
Commission Départementale de la Présence Postale Territoriale
La commission est composée de deux membres de la majorité : METEZEAU Philippe et
PUEYO Alexandre.
Conseil d’Administration du Réseau IDEAL (Réseau d’Information sur le Développement,
l’Environnement et l’Aménagement Local)
Il vous est proposé Philippe SUEUR.
Conférence Permanente des Conseillers Départementaux à l’Assemblée des Départements de
France
Il vous est proposé deux membres de la majorité : SEIMBILLE Gérard et ÉON Pierre-Edouard.
Association Île-de-France – Europe
Il vous est proposé trois membres de la majorité, pour siéger à l’Assemblée générale :
AUMAS Michel ; BAZIN Arnaud ; MEURANT Sébastien.
Pour le conseil d’administration, il vous est proposé un titulaire et un suppléant de la majorité :
AUMAS Michel et BAZIN Arnaud.
Pour le bureau, il vous est proposé un membre de la majorité : Michel AUMAS.
Conseil Départemental de Sécurité Civile
Il vous est proposé Luc STREHAIANO.
Commission Consultative Départementale de la Protection Civile, de la Sécurité et de
l’Accessibilité
Monsieur SEIMBILLE
Titulaires : STREHAIANO Luc ; RUSIN Isabelle ; CHRISTIN Marie-Evelyne.
Suppléants : IVANDEKICS Emilie ; ROULEAU Philippe ; PELISSIER Véronique.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
24
Groupement d’Intérêt Public Maximilien
Il vous est proposé un titulaire et un suppléant pour la majorité : SEIMBILLE Gérard et
RUSIN Isabelle.
Commission Départementale des Impôts Directs Locaux
RUSIN Isabelle.
Commission Départementale des Valeurs Locatives des Locaux Professionnels
Titulaires : SEIMBILLE Gérard ; STREHAIANO Luc.
Suppléants : PAYET Armand ; RUSIN Isabelle.
Comité des Œuvres Sociales
Il vous est proposé trois membres de la majorité et un membre de l’opposition.
Titulaires : DOCTEUR Jeanne ; SCOLAN Muriel ; STREHAIANO Luc.
Monsieur MULLER
Association de la Communauté CAPDEMAT
RUSIN Isabelle.
4.3. Organismes dépendant de la thématique « Environnement »
M. DESSE Daniel sera le rapporteur pour ces désignations
Comité de Bassin Seine-Normandie
Il vous est proposé Daniel DESSE.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
25
Conseil d’Administration de l’Entente Interdépartementale pour la Protection contre les
Inondations de l’Oise, de l’Aisne, de l’Aire et de leurs Affluents
Il vous est proposé quatre titulaires et quatre suppléants de la majorité, ainsi qu’un titulaire et un
suppléant de l’opposition.
Titulaires : SEIMBILLE Gérard ; DESSE Daniel ; VILLALARD Chantal ; PUEYO Alexandre.
Suppléants : EON Pierre-Edouard ; BAZIN Arnaud ; PELISSIER Véronique ; MERIZIO Monique.
Monsieur MULLER
Titulaire : COUCHOT Sylvie.
Comité Technique Départemental de la SAFER Île-de-France
Il est proposé un titulaire et un suppléant de la majorité : DESSE Daniel et BORGEON Sophie.
S’agissant du conseil d’administration, il est proposé Daniel DESSE.
Comité Syndical Mixte d’Aménagement et de Gestion du PNR du Vexin Français
Il est proposé cinq titulaires et cinq suppléants de la majorité, ainsi qu’un titulaire et un suppléant de
l’opposition.
Titulaires : SEIMBILLE Gérard ; BORGEON Sophie ; EON Pierre-Edouard ; VILLALARD Chantal ;
PUEYO Alexandre.
Suppléants : PELISSIER Véronique ; TINLAND Virginie ; DESSE Daniel ; BAZIN Arnaud ;
RAFAITIN Agnès.
Monsieur MULLER
Comité Syndical Mixte d’Aménagement et de Gestion du PNR Oise – Pays de France
La représentation est assurée par le Président du Conseil départemental ou son représentant
Daniel DESSE et un suppléant Anthony ARCIERO.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
26
Commission Consultative de l’Environnement de l’aérodrome Persan-Beaumont
Il est proposé un titulaire et un suppléant de la majorité : BAZIN Arnaud et VILLALARD Chantal.
Commission Consultative de l’Environnement de l’aérodrome Pontoise – Cormeilles en Vexin
Il est proposé un titulaire et un suppléant de la majorité : SEIMBILLE Gérard et BORGEON Sophie.
Commission Consultative de l’Environnement de l’aérodrome Roissy – Charles de Gaulle
Il est proposé un titulaire et un suppléant de la majorité : RUSIN Isabelle et AUMAS Michel.
Commission Consultative de l’Environnement de l’aérodrome Paris – Le Bourget
Il est proposé un titulaire et un suppléant de la majorité : AUMAS Michel et ARCIERO Anthony.
Commission Départementale d’Orientation de l’Agriculture
Il est proposé Daniel DESSE.
Entente de Lutte Interdépartementale contre les Zoonoses
Il est proposé trois titulaires et trois suppléants de la majorité, ainsi qu’un titulaire et un suppléant de
l’opposition.
Titulaires : BAZIN Arnaud ; RAFAITIN Agnès ; JACOB Aurore.
Suppléants : CAVECCHI Marie-Christine ; CHRISTIN Marie-Evelyne ; VILLALARD Chantal.
Monsieur MULLER
Association Airparif
Il est proposé un titulaire et un suppléant de la majorité : DESSE Daniel et BOISSEAU Laetitia.
Comité de Suivi relatif à l’Exploitation d’une Plate-forme de Récupération et de Transformation
des Matières Végétales
Il est proposé un titulaire
Départemental
et
un
suppléant
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
de
la
majorité :
DESSE
27
Daniel
et
Association Bruitparif
Il est proposé un titulaire et un suppléant de la majorité : PUEYO Alexandre et ARCIERO Anthony.
Commission Régionale Consultative du Plan Régional pour la Qualité de l’Air en Île-de-France
Conférence des Régions Aéroportuaires - Airport Regions Conference (ARC)
Il est proposé deux membres de la majorité : BAZIN Arnaud et SUEUR Philippe.
CLIC – Comité Local d’Information et de Concertation
CLIC - SMCA à Chennevières-les-Louvres
Il est proposé Isabelle RUSIN.
CLIC - Ncs Pyrotechnie et Technologies à Sarcelles
Il est proposé Anthony ARCIERO.
CLIC - Ampère Industrie
Il est proposé Véronique PELISSIER.
CLIC - STORENGY
Il est proposé Jean-Pierre MULLER s’il le souhaite.
Monsieur MULLER
Oui.
Commission Départementale de la Nature, des Paysages et des Sites
Titulaires : BORGEON Sophie ; PUEYO Alexandre.
Suppléants : ARCIERO Anthony ; VILLALARD Chantal.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
28
Conseil Départemental de l’Environnement et des Risques Sanitaires et Technologiques
Titulaires : DESSE Daniel ; METEZEAU Philippe.
Suppléants : RAFAITIN Agnès ; STREHAIANO Luc.
Conseil Départemental de la Santé et de la Protection Animale
Il est proposé Arnaud BAZIN.
Commission Départementale des Risques Naturels Majeurs
Il est proposé un titulaire et un suppléant de la majorité : SEIMBILLE Gérard et BOISSEAU Laetitia.
Commission Départementale de la Chasse et de la Faune Sauvage
Il est proposé Chantal VILLALARD.
Plan Régional des Déchets Ménagers
Il est proposé Daniel DESSE, en tant que représentant du Président.
Plan Régional des Déchets Industriels Spéciaux
Plan Régional des Déchets Sanitaire d’Activités de Soin
Comité Syndical du Syndicat Mixte pour l’Entretien, la Protection et l’Aménagement des Berges
de l’Oise
En tant que représentant le Président : VILLALARD Chantal ;
Il est proposé huit membres de la majorité et deux membres de l’opposition.
Titulaires : EON Pierre-Edouard ; PUEYO Alexandre ; SEIMBILLE Gérard ; DESSE Daniel ;
TINLAND Virginie ; MERIZIO Monique ; PELISSIER Véronique ; PAYET Armand.
Monsieur MULLER
Titulaires : COUCHOT Sylvie ; MULLER Jean-Pierre.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
29
Commission Territoriale d’Île-de-France – Haute-Normandie des Voies Navigables
Il est proposé SEIMBILLE Gérard, représentant le Président.
Assemblée Générale de l’Association Natureparif
Il est proposé un titulaire
et
un
suppléant
de
la
majorité :
BAZIN
Arnaud
et
Comité Consultatif de la Réserve Naturelle Nationale des Coteaux de la Seine
Il est proposé un titulaire et un suppléant de la majorité : METEZEAU Philippe et DESSE Daniel.
Commission Locale de l’Eau du SAGE « Croult-Enghien-Vieille Mer »
Il est proposé Daniel DESSE, représentant le Président.
Commission Départementale chargée d’établir la liste d’aptitudes aux fonctions de
Commissaire-enquêteur
Titulaires : DESSE Daniel ; RUSIN Isabelle.
Suppléant : SCOLAN Muriel.
Commission Départementale de la Consommation des Espaces Agricoles
Il est proposé Sophie BORGEON.
Groupe de Concertation pour l’Élaboration, le Suivi et l’Évaluation du Programme d’Action
Régionale Nitrate d'Île-de-France
Conseil Régional d’Orientation de la Politique Sanitaire Animale et Végétale d’Île-de-France
Il est proposé un titulaire et un suppléant de la majorité : BAZIN Arnaud et DESSE Daniel.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
30
Dépôts Classés SEVESO
Commission de Suivi des Sites pour les Dépôts Classés SEVESO - Nanterre
Il est proposé un titulaire et un suppléant de la majorité : METEZEAU Philippe et
CHRISTIN Marie-Evelyne.
Commission de Suivi des Sites pour les Dépôts Classés SEVESO – Gennevilliers
Il est proposé un titulaire et un suppléant de la majorité : METEZEAU Philippe et
CHRISTIN Marie-Evelyne.
Comité de Pilotage de l’Inspection Générale des Carrières pour les Départements des Yvelines,
du Val d’Oise et de l’Essonne
Monsieur BAZIN
Le CVDD a été reporté, puisqu’il a vocation à évoluer en Conseil économique, social et
environnemental du Val d’Oise. Un travail de préparation est en cours. Les membres seront désignés
plus tard.
4.4. Organismes dépendant de la thématique « Transports et Infrastructures »
C’est Monsieur BOËDEC qui sera rapporteur des désignations
Conseil d’Administration du Syndicat des Transports d’Île-de-France
Il est proposé Yannick BOËDEC.
Conseil d’Administration des Ports de Paris
Monsieur BAZIN
Je propose que ce point soit reporté, parce qu’il nous faut rediscuter entre nous de l’opportunité que
notre représentant au Grand Paris soit également représentant dans cette structure.
Commission Consultative de l’aéroport du Bourget
Il est proposé Michel AUMAS.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
31
Association Française pour le Développement et la Promotion de l’Avenue Verte Londres-Paris
Il est proposé Gérard LAMBERT-MOTTE.
Conseil de Surveillance de la Société du Grand Paris
Il est proposé Arnaud BAZIN, membre de droit en tant que Président du Conseil départemental.
4.5. Organismes dépendant de la thématique « Action Sociale et Santé »
C’est Monsieur METEZEAU qui sera le rapporteur de ces désignations.
Commission Consultative Paritaire Départementale des Assistantes et Assistants Maternels
Agréés
Il est proposé METEZEAU Philippe, en tant que représentant du Président et BERTHY Michèle en
tant que membre.
Comité Départemental de l’Aide Médicale d’Urgence, de la Permanence des Soins et des
Transports Sanitaires
Monsieur BAZIN
Nous devons désigner un titulaire qui ne soit pas maire.
Monsieur METEZEAU
Je me propose.
Commission de Surveillance de la Maison Départementale de l’Enfance
Il est proposé : METEZEAU Philippe, BERTHY Michèle et JACOB Aurore.
Commission Administrative
Départemental de l’Enfance
Paritaire
Locale
des
Personnels
Hospitaliers
du
Foyer
Il est proposé le représentant du Président du Conseil départemental, BERTHY Michèle, le membre
titulaire de la majorité, METEZEAU Philippe, et son suppléant JACOB Aurore.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
32
Comité Départemental des Retraités et Personnes Âgées
Il est proposé de désigner le représentant du Président du Conseil départemental ou son représentant,
trois titulaires et trois suppléants de la majorité, ainsi qu’un titulaire et un suppléant de la majorité.
Philippe METEZEAU représentera le président.
Titulaires : STREHAIANO Luc ; BOISSEAU Laetitia ; RUSIN Isabelle.
Suppléants : JACOB Aurore ; PUEYO Alexandre ; DOCTEUR Jeanne.
Monsieur MULLER
Commission de Surveillance des Hôpitaux Universitaires Paris-Nord, Val de Seine (Bichat,
Beaujon, Louis Mourier, Bretonneau, Charles Richet)
Les trois membres proposés sont : LAMBERT-MOTTE Gérard ; MAHENDRAN Cergya ; ainsi qu’un
élu de l’opposition.
Monsieur MULLER
Je propose Djida TECHTACH.
Conseil de Surveillance de l’Établissement Public de Santé d’Argenteuil
Il est proposé Yannick BOËDEC.
Conseil de Surveillance du Groupe Hospitalier Carnelle Portes de l’Oise
Conseil de Surveillance de l’Établissement Public de Santé de Gonesse
Il est proposé à l’opposition de désigner un membre.
Monsieur MULLER
Nous proposons Cédric SABOURET, qui était sortant d’ailleurs.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
33
Conseil de Surveillance du Groupe Hospitalier Intercommunal du Vexin
Conseil de Surveillance de l’Établissement Public de Santé de Pontoise
Il est proposé Armand PAYET.
Conseil de Surveillance du Groupement Hospitalier Eaubonne-Montmorency
Il est proposé Luc STREHAIANO.
Conseil de Surveillance de l’Établissement Public de Santé de Taverny
Conseil de Surveillance de l’Établissement Public de Santé Roger Prévot de Moisselles
Représentant du Président: IVANDEKICS Emilie.
Titulaire : RAFAITIN Agnès.
Conseil d’Administration des Maisons de Retraite Publiques
Monsieur METEZEAU
Pour Louvres, les deux membres proposés sont ARCIERO Anthony et RUSIN Isabelle.
Pour Luzarches, les deux membres proposés sont DESSE Daniel et RUSIN Isabelle.
Pour Marly-la-Ville, les deux membres proposés sont ARCIERO Anthony et RUSIN Isabelle.
Pour Viarmes, les deux membres proposés sont DESSE Daniel et RUSIN Isabelle.
Centre de Rééducation Professionnelle Belle Alliance à Groslay
Monsieur METEZEAU
Il est proposé Muriel SCOLAN.
Conseil d’Administration du Comité d’Étude et de Soins aux Arriérés Profonds de la Région
Parisienne
Monsieur METEZEAU
Il est proposé Emilie IVANDEKICS.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
34
Comité de Gestion du Centre de Rééducation MédicoPédagogique « La Mayotte »
Conseil d’Administration de l’Association pour un Urbanisme Intégré « APUI Les Villageoises »
à Cergy
Il est proposé un titulaire et un suppléant de la majorité : PAYET Armand et PUEYO Alexandre.
Monsieur BAZIN
Nous avons procédé à un changement pour le Conseil de Surveillance du Groupement Hospitalier
Eaubonne-Montmorency. Avec son accord, il ne s’agira plus de Luc STREHAIANO, mais de
Laëtitia BOISSEAU.
Monsieur ARCIERO
Pour Luzarches et Viarmes, Isabelle RUSIN est suppléante. Nous pourrions suggérer ce poste à
Agnès RAFAITIN qui est conseillère départementale de ce territoire.
Monsieur METEZEAU
D’accord, cela dit je n’ai pas la mention de suppléant, puisqu’il s’agit de la désignation de deux
membres titulaires.
Monsieur BAZIN
Procédons donc à la substitution d’Isabelle RUSIN par Agnès RAFAITIN.
Monsieur MULLER
Nous avons bien pris en compte la proposition qui est de faire en sorte que Cédric SABOURET soit le
représentant du Conseil départemental au Conseil de Surveillance de l’Établissement Public de Santé
de Gonesse.
Mais nous aurions souhaité – j’ai bien compris que ce n’était pas votre volonté – que ce soit le
« régional de l’étape » qui siège dans les dites structures. Par exemple, pour la structure Argenteuil,
n’y voyez pas malice ou arrière-pensée, il aurait été de bonne méthode et de bon aloi que précisément,
le « régional de l’étape » y soit le représentant de notre assemblée.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
35
Monsieur BAZIN
N’y êtes-vous pas vous-même déjà à Magny selon votre qualité de maire ?
Monsieur MULLER
Oui, mais les choses peuvent changer. Je mentionnais Argenteuil, ainsi que l’ensemble des
établissements de santé. Faire en sorte de porter la même parole, quel que soit notre positionnement
autour de cette table, cela peut être un avantage. Selon le lieu, cela peut être éventuellement une
obligation que de trouver des accords pour défendre nos intérêts dans ces structures. Je pense qu’il n’y
a pas de distinguo dans notre façon d’appréhender les problématiques de ces établissements.
Monsieur BAZIN
Nous n’avons pas pu nous concerter avant. Aussi, si vous le voulez bien, s’agissant de Magny et
d’Argenteuil, nous renverrons ce point à une désignation ultérieure. Nous en rediscuterons avec
l’opposition.
Conseil de Famille des Pupilles de l’État
Nous vous proposons les candidatures des deux membres que seraient Michèle BERTHY et
Xavier HAQUIN.
Comité Départemental d’Éducation à la Santé
Nous vous proposons les candidatures des deux membres que seraient Aurore JACOB et Philippe
METEZEAU.
Comité Restreint de Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie
Association Prévention et Santé en Val d’Oise (PSVO)
Il est proposé Philippe METEZEAU qui représente le Président du Conseil départemental.
Cellule d’Analyse des Risques et d’Information Préventive
Nous vous proposons les candidatures des deux membres que seraient Daniel DESSE et
Aurore JACOB.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
36
Conseil d’Administration du Bureau du Réseau Périnatal du Val d’Oise (RPVO)
Titulaires : BERTHY Michèle et METEZEAU Philippe.
Suppléants : JACOB Aurore et BOISSEAU Laetitia.
Association Français/Immigrés pour la Formation et l’Animation (AFIFA)
Il est proposé Philippe ROULEAU.
Commission de Recours Gracieux relative à l’Allocation Personnalisée d’Autonomie
Le représentant du Présidentdu Conseil départemental serait Philippe METEZEAU.
Le membre titulaire serait Laetitia BOISSEAU.
Comité Départemental de Lutte contre la Fièvre Aphteuse
Les trois membres seraient Arnaud BAZIN, Agnès RAFAITIN et Aurore JACOB.
Comité Régional pour la Mise en Œuvre des Programmes Régionaux d’Accès à la Prévention et
aux Soins
Il est proposé Philippe METEZEAU.
Commission d’Organisation Territoriale de la Transfusion Sanguine
Il est proposé CAVECCHI Marie-Christine en tant que titulaire et JACOB Aurore en tant que
suppléante.
Commission Départementale Consultative des Gens du Voyage
l’opposition.
Titulaires : ROULEAU Philippe ; EON Pierre-Edouard ; RUSIN Isabelle.
Suppléants : PUEYO Alexandre ; DOCTEUR Jeanne ; PELISSIER Véronique.
Monsieur MULLER
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
37
Association Départementale des Voyageurs-Gadjés
Il est proposé ROULEAU Philippe en tant que titulaire et CAVECCHI Marie-Christine en tant que
suppléante.
Conseil Départemental Consultatif des Personnes Handicapées
Titulaires : IVANDEKICS Emilie ; JACOB Aurore ; METEZEAU Philippe.
Suppléants : BOISSEAU Laetitia ; PAYET Armand ; RUSIN Isabelle.
Commission Départementale de l’Accueil des Jeunes Enfants
Michèle BERTHY représentera le Président du Conseil départemental, les deux membres titulaires
étant Philippe METEZAU et Alexandre PUEYO.
Conseil Départemental de l’Insertion par l’Activité Économique
Titulaire : METEZEAU Philippe.
Suppléant : BOISSEAU Laetitia.
Centre Francilien de Ressources pour l’Égalité Hommes-Femmes
Michèle BERTHY nous y représenterait.
Observatoire Départemental pour la Protection de l’Enfance
La présidente serait Michèle BERTHY. Le membre titulaire serait Cergya MAHENDRAN, le membre
suppléant serait Alexandre PUEYO.
Comité Technique du Plan d’Action pour le Logement des Personnes Défavorisées
Il est proposé trois titulaires et trois suppléants pour la majorité, ainsi qu’un titulaire et un suppléant
Titulaires : HAQUIN Xavier ; BERTHY Michèle ; DOCTEUR Jeanne.
Suppléants : BOISSEAU Laetitia ; METEZEAU Philippe ; LAMBERT-MOTTE Gérard.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
38
Monsieur MULLER
Initiative 95
Pour le conseil d’administration, le titulaire serait Anthony ARCIERO et le suppléant Armand
PAYET.
Pour la sous-commission départementale d’accessibilité, le titulaire serait Anthony ARCIERO et le
suppléant Armand PAYET.
Equipe pluridisciplinaire - Vexin – Ville Nouvelle
Titulaire : PAYET Armand.
Suppléant : BORGEON Sophie.
Equipe pluridisciplinaire - La Vallée de l’Oise
Titulaire : VILLALARD Chantal.
Suppléant : PELISSIER Véronique.
Equipe pluridisciplinaire - Plaine de France
Titulaire : MAHENDRAN Cergya.
Suppléant : ARCIERO Anthony.
Equipe pluridisciplinaire - Rives de Seine
Suppléant : CHRISTIN Marie-Evelyne.
Equipe pluridisciplinaire - Vallée de Montmorency
Titulaire : JACOB Aurore.
Suppléant : HAQUIN Xavier.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
39
Commission de Coordination dans les Domaines de la Prévention, de la Santé Scolaire, de la
Santé au Travail, de la Protection Maternelle et Infantile
Titulaire : BERTHY Michèle.
Suppléant : JACOB Aurore.
Commission de Coordination dans le Domaine de la Prise en Charge et des Accompagnements
MédicoSociaux
Titulaire : IVANDEKICS Emilie.
Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie
Titulaire : IVANDEKICS Emilie.
Conférence de Territoire de l’ARS Île-de-France
Titulaires : RUSIN Isabelle ; IVANDEKICS Emilie.
Suppléants : BOISSEAU Laetitia ; JACOB Aurore.
Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi, le PLIE de Cergy-Pontoise
Comité Départemental du Fonds de Solidarité Logement (FSL)
Le Président du Conseil départemental est membre de droit.
Le représentant de la commission Action sociale, Philippe METEZAU, est également membre.
Il est proposé trois membres de la majorité et un membre de l’opposition.
Titulaires : HAQUIN Xavier ; PUEYO Alexandre ; EON Pierre-Edouard.
Monsieur MULLER
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
40
Commission de Médiation de la Loi DALO
Titulaire : HAQUIN Xavier.
Suppléant : METEZEAU Philippe.
Commission Exécutive (COMEX) de la Maison Départementale des Personnes Handicapées
(MDPH)
Nous avons à désigner dix titulaires et dix suppléants, dont huit membres de la majorité et deux
membres de l’opposition.
Le Président délégué à la MDPH serait Emilie IVANDEKICS.
Titulaires : BOISSEAU Laetitia ; PUEYO Alexandre ; ROULEAU Philippe ; DOCTEUR Jeanne ;
STREHAIANO Luc ; TINLAND Virginie ; CAVECCHI Marie-Christine ; BERTHY Michèle.
Suppléants : MEURANT Sébastien ; CHRISTIN Marie-Evelyne ; JACOB Aurore ; PAYET Armand ;
METEZEAU Philippe ; LAMBERT-MOTTE Gérard ; VILLALARD Chantal ; EON Pierre-Edouard.
Monsieur MULLER
Titulaires : SEBBAGH Deborah ; METREF Nadia.
Suppléants : TECHTACH Djida ; COUCHOT Sylvie.
Conseil Départemental de Prévention de la Délinquance, d’Aide aux Victimes et de Lutte contre
la Drogue, les Dérives Sectaires et les Violences faites aux Femmes
Titulaires : BERTHY Michèle ; PELISSIER Véronique.
Monsieur BAZIN
Je vous prie de m’excuser, mais nous allons revenir en arrière. J’avais renvoyé des désignations à une
concertation entre nous, mais elle a été rapide et j’en remercie les intéressés. Ainsi, Sébastien
MEURANT sera notre représentant auprès de Ports de Paris, dans la mesure où il y a des éléments
évidents d’intérêt du côté du Grand Paris et de la métropole.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
41
Monsieur MULLER
Nous aurions souhaité pour ce qui nous concerne avoir un représentant, même en suppléant, au
Conseil Départemental Consultatif des Personnes Handicapées.
Monsieur BAZIN
A priori, cela doit être raisonnablement envisageable. Nous prenons note de cette demande et nous
nous concerterons d’ici la prochaine séance. Nous passerons des désignations correctives si nécessaire.
Pour l’instant, nous devons impérativement remplir le programme.
4.6. Organismes dépendant de la thématique « Développement Urbain et Logement »
Monsieur HAQUIN est rapporteur pour ces désignations.
Conseil d’Administration de l’Établissement Public Foncier d’Île-de-France
Conseil d’Administration de l’Établissement Public Foncier du Val d’Oise
Il est proposé cinq titulaires de la majorité et un titulaire de l’opposition.
Titulaires : BAZIN Arnaud ; MEURANT Sébastien ; HAQUIN Xavier ; EON Pierre-Edouard ;
STREHAIANO Luc.
Monsieur MULLER
Conseil d’Administration de l’Agence Foncière Technique de la Région Parisienne
Il est proposé Philippe SUEUR.
Commission Départementale d’Aménagement Foncier
l’opposition.
Titulaires : DESSE Daniel ; RAFAITIN Agnès ; HAQUIN Xavier.
Suppléants : SEIMBILLE Gérard ; MEURANT Sébastien ; ROULEAU Philippe.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
42
Monsieur MULLER
Pôle de Ressources Départementales Ville et Développement Social
Il est proposé Muriel SCOLAN.
Conseil d’Administration du Conseil d’Architecture, de l’Urbanisme et de l’Environnement
Il est composé de cinq membres de la majorité et d’un membre de l’opposition.
Titulaires : DESSE Daniel ; PUEYO Alexandre ; HAQUIN Xavier ; SEIMBILLE Gérard ;
RAFAITIN Agnès.
Monsieur MULLER
Institut d’Aménagement et d’Urbanisme de la Région Île-de-France
Il est proposé Xavier HAQUIN.
SEMAVO
Pour l’assemblée générale :
Titulaire : SUEUR Philippe.
Suppléant : BAZIN Arnaud.
Pour le conseil d’administration :
Il est proposé sept titulaires, six de la majorité et un de l’opposition.
Titulaires : SUEUR Philippe ; SCOLAN Muriel ; PUEYO Alexandre ; SEIMBILLE Gérard ;
EON Pierre-Edouard ; TINLAND Virginie.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
43
Monsieur MULLER
Établissement Public d’Aménagement de la Plaine de France
La représentation sera assurée par Arnaud BAZIN et Michel AUMAS.
Commission Territoriale du Sud de La Plaine de France
Commission Territoriale Pôle Métropolitain du Bourget
Il vous est proposé Michel AUMAS.
Commission Territoriale du Grand Roissy
Conférence Régionale du Logement pour la Région Île-de-France
Il vous est proposé Xavier HAQUIN.
Association Départementale pour l’Information sur le Logement
Il vous est proposé Xavier HAQUIN, Gérard SEIMBILLE et Emilie IVANDEKICS.
Conseil d’Administration de l’Office Public d’Aménagement et de la Construction de l’Essonne,
du Val d’Oise et des Yvelines
Il vous est proposé Xavier HAQUIN et Michèle BERTHY.
Office Public de l’Habitat – Val d’Oise Habitat
Il vous est proposé cinq membres de la majorité et un membre de l’opposition.
Titulaires : HAQUIN Xavier ; PAYET Armand ; METEZEAU Philippe ; PUEYO Alexandre ;
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
44
Monsieur MULLER
Titulaire : METREF Nadia.
Comité Régional de l’Habitat et de l’Hébergement
Il vous est proposé Xavier HAQUIN.
Instances pour siéger au sein des Conseils d’Administration et des SA d’HLM
Collège 2 de la SA d’HLM ERIGERE : CHRISTIN Marie-Evelyne.
France Habitation : STREHAIANO Luc.
La Sablière : HAQUIN Xavier.
3F : STREHAIANO Luc.
VALESTIS : BAZIN Arnaud.
Moulin Vert : CHRISTIN Marie-Evelyne.
Antin résidences : BAZIN Arnaud.
Logement français : PUEYO Alexandre.
Résidence urbaine de France : STREHAIANO Luc.
Toit et Joie : METEZEAU Philippe.
DOMNIS : LAMBERT-MOTTE Gérard.
DOMAXIS : CAVECCHI Marie-Christine.
Coopération et Famille : IVANDEKICS Emilie.
Espace Habitat Construction : HAQUIN Xavier.
Emmaüs Habitat : CAVECCHI Marie-Christine.
Pax-Progrès-Palace : METEZEAU Philippe.
OSICA : PUEYO Alexandre.
NOVIGERE : METEZEAU Philippe.
LOGIREP : HAQUIN Xavier.
Espacil Habitat : HAQUIN Xavier.
Logis social du Val d’Oise : BAZIN Arnaud ; SEIMBILLE Gérard ; PUEYO Alexandre.
Val de Seine SOVAL : METEZEAU Philippe.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
45
Syndicat Mixte de l’Aménagement de La Plaine de Pierrelaye-Bessancourt (projet de nouvelle
forêt)
Il s’agit de six titulaires et de six suppléants pour la majorité, ainsi que d’un titulaire d’un suppléant
pour la majorité.
Titulaires : BAZIN Arnaud ; DESSE Daniel ; LAMBERT-MOTTE Gérard ; BOËDEC Yannick ;
VILLALARD Chantal ; RAFAITIN Agnès.
Suppléants : CAVECCHI Marie-Christine ; BOISSEAU Laetitia ;
PELISSIER Véronique ; DOCTEUR Jeanne ; SEIMBILLE Gérard.
PUEYO
Alexandre ;
Monsieur MULLER
Titulaire : BOUGEARD Nicolas.
Suppléant : COUCHOT Sylvie.
Conseil d’Administration de l’Établissement Public DEBITEX
La représentation est assurée par le Président du Conseil départemental BAZIN Arnaud, deux
membres titulaires et un membre suppléant de la majorité.
Titulaires : EON Pierre-Edouard ; ARCIERO Anthony.
Suppléant : AUMAS Michel.
Comité Syndical du Syndicat mixte Ouvert d’Etude Paris-Métropole
Titulaire : MEURANT Sébastien.
CAREX
Il vous est proposé Arnaud BAZIN.
Syndicat Mixte Paris-Métropole
Il vous est proposé Sébastien MEURANT.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
46
Association des Collectivités du Grand Roissy
4.7. Organismes dépendant de la thématique « Éducation et Enseignement Supérieur »
Madame CAVECCHI sera rapporteur pour ces désignations
Conseil Départemental de l’Éducation nationale
Il est proposé le Président Arnaud BAZIN, la vice-présidente Marie-Christine CAVECCHI,
quatre titulaires et quatre suppléants pour la majorité, ainsi qu’un titulaire et un suppléant pour
l’opposition.
Titulaires : PAYET Armand ; TINLAND Virginie ; CHRISTIN Marie-Evelyne ; SCOLAN Muriel
Suppléants :
BERTHY
Michèle ;
MAHENDRAN
Cergya ;
ROULEAU
Philippe ;
BOISSEAU Laetitia.
Monsieur MULLER
Titulaire : BENEDIC Fabien.
Conseil Inter-académique d’Île-de-France
Titulaire : CAVECCHI Marie-Christine.
Suppléant : TINLAND Virginie.
Commission Régionale des Bourses Nationales d’Études du Second Degré
Il est proposé deux membres de la majorité : CAVECCHI Marie-Christine et PAYET Armand.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
47
Conseil d’Administration des Collèges d’Enseignement Public
Depuis 2015, il y a deux titulaires pour chaque conseil d’administration de collège ou deux suppléants
qui peuvent être remplacés par des personnes du binôme ou d’autres personnes désignées par le
binôme.
Argenteuil 1, Saint-Gratien : collège Langevin-Wallon ; collège Jean Zay
Argenteuil 1, Sannois : collège Jean Moulin ; collège Voltaire.
Argenteuil 1, Argenteuil : collège Irène Joliot-Curie.
Titulaires : METEZEAU Philippe ; CHRISTIN Marie-Evelyne.
Suppléants : BACHARD Julien ; BERNARDIN Anne.
Il ne fait pas partie du canton ? D’accord, il fait partie d’Argenteuil 2.
Monsieur BAZIN
S’il y a des problèmes pour les suppléants, sachant qu’ils peuvent être désignés au choix des membres
élus du binôme, nous proposons nos suppléants pour la majorité, c’est-à-dire nos remplaçants à
l’élection. Cela vous convient-il comme principe général ?
Monsieur BAZIN
Nous allons retenir le principe général et lorsqu’il y aura un problème de cette nature, vous ferez des
propositions écrites et nous les acterons. Il serait laborieux de trier cela aujourd’hui. Rappel du
principe : ce sont les deux conseillers départementaux territorialement concernés par le collège ; leurs
suppléants sont leurs remplaçants à l’élection départementale. Quand cela ne fonctionne pas, merci de
nous faire la liste de vos propositions puisque c’est au libre choix des membres.
Madame CAVECCHI
Il est proposé pour le collège Stendhal à Fosses : ARCIERO Anthony et RAFAITIN Agnès.
Monsieur DESSE était d’accord.
Monsieur DESSE
Le collège de Fosses accueille des élèves de Fosses certes, mais aussi de Survilliers qui fait partie d’un
autre canton. La logique veut que l’on se répartisse la tâche entre les deux binômes.
Madame CAVECCHI
On me glisse qu’il y a aussi des modifications sur le collège Georges Pompidou d’Enghien-les-Bains.
Il s’agit donc de Philippe SUEUR et de Michèle BERTHY.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
48
De la même manière pour le canton de Domont, au collège
Sébastien MEURANT serait remplacé par Gérard LAMBERT-MOTTE.
de
Plessis-Bouchard,
Monsieur BAZIN
Pour les collèges, nous avons donné les principes, nous attendons les modifications sous forme écrite
et ce sera acté au compte rendu. 2
Conseil d’Administration des Collèges d’Enseignement Privé sous Contrat d’Association
Argenteuil, collège Sainte-Geneviève : METEZEAU Philippe.
Argenteuil, collège Saint-Joseph : METEZEAU Philippe.
Beaumont-sur-Oise, collège Jeanne d’Arc : BAZIN Arnaud.
Cormeilles-en-Parisis, collège Saint-Charles : BOËDEC Yannick.
Domont, collège Saint-Pie X : IVANDEKICS Emilie.
Écouen, collège Sainte-Thérèse : RAFAITIN Agnès.
Enghien-les-Bains, collège Notre-Dame : SUEUR Philippe.
Franconville, collège Jeanne d’Arc : CAVECCHI Marie-Christine.
L’Isle-Adam, collège Notre-Dame : VILLALARD Chantal.
Louvres, collège Paul Ricœur : ARCIERO Anthony.
Magny-en-Vexin, collège Marie-Thérèse : BORGEON Sophie.
Margency, collège Notre-Dame de Bury : STREHAIANO Luc.
Montmagny, collège Beth Israël : SCOLAN Muriel.
Osny, college Saint-Stanislas : TINLAND Virginie.
Piscop, college le Luat : IVANDEKICS Emilie.
Pontoise, collège Notre-Dame de la Compassion : SEIMBILLE Gérard.
Pontoise, collège Saint-Martin de France : SEIMBILLE Gérard.
Pontoise, collège Vauban : SEIMBILLE Gérard.
Saint-Leu-la-Forêt, collège le Rosaire : MEURANT Sébastien.
Sannois, collège Notre-Dame : CHRISTIN Marie-Evelyne.
Sannois, collège Saint Jean – L’Hermitage : CHRISTIN Marie-Evelyne.
Sarcelles, collège la Salle Saint-Rosaire : MAHENDRAN Cergya.
Sarcelles, collège Ozar Hatorah : MAHENDRAN Cergya.
Sarcelles, collège Torat Emet : MAHENDRAN Cergya.
Villiers-le-Bel, collège Saint-Didier : AUMAS Michel.
Villiers-le-Bel, collège ORT : AUMAS Michel.
2
Les désignations concernant les collèges ont été de nouveau soumises à l'Assemblée départementale lors de la séance du
27 avril 2015 (cf. délibération n° 0-15).
Adopté à la
49
Départemental
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
Monsieur MULLER
Si je comprends bien, la règle territoriale est appliquée pour les collèges publics, mais pas pour les
collèges privés.
Monsieur BAZIN
Nous allons le remettre en discussion entre nous. Listons cela, puis nous verrons pour la prochaine
fois. Je n’avais pas le souvenir qu’autrefois, vous aviez manifesté le souhait d’aller dans les collèges
privés. C’est un ancien débat entre vous, avec parfois des votes divergents sur les subventions.
Monsieur AUMAS
Je voulais simplement préciser que, concernant l’établissement scolaire Saint-Didier, le primaire se
trouve à Villiers-le-Bel et le collège à Arnouville. D’ailleurs, les responsables souhaitent faire une
extension et ils sont venus me trouver pour cela.
Monsieur BAZIN
Nous gardons cette donnée en mémoire pour notre prochaine discussion autour de ces représentations.
Comité Consultatif de l’Atelier CANOPE
Madame CAVECCHI
Ce comité comprendra
LAMBERT-MOTTE Gérard.
deux
membres
de
la
majorité :
STREHAIANO
Commission de Concertation avec l’Enseignement Privé de l’Académie de Versailles
Il vous est proposé Marie-Christine CAVECCHI.
Centre Régional de Documentation du Réseau Canopé
Titulaire : CAVECCHI Marie-Christine.
Suppléant : LAMBERT-MOTTE Gérard.
Commission Départementale d’Attribution des Bourses Scolaires au Mérite
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
50
Luc ;
Commission Départementale d’Affectation des Élèves en Internat
Titulaire : PUEYO Alexandre.
Suppléant : MERIZIO Monique.
Conseils d’Université
Nous attendons les demandes des universités, c’est la règle.
Conseil de l’Institut Galilée
Institut Polytechnique Saint Louis
Conseil d’Administration de la Fondation Jean-Baptiste GAGNE
Conseil d’Administration de la Fondation Daniel LACOMBE
Conseil d’Administration de l’École Internationale des Sciences et du Traitement de
l’Information (EISTI)
Il vous est proposé deux membres de la majorité : MERIZIO Monique et TINLAND Virginie.
Conseil d’orientation de l’Association « Carrefour – Enseignement Supérieur – Entreprises »
Il vous est proposé trois membres de la majorité : EON Pierre-Edouard ; ARCIERO Anthony ;
TINLAND Virginie.
Comité Consultatif auprès du Conseil d’Administration de l’Établissement Publics de ParisSaclay
Il vous est proposé Arnaud BAZIN.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
51
Conseil d’Administration de l’École de Biologie Industrielle (EBI)
Commission Départementale des Bourses Nationales d’Apprentissage
Titulaires : METEZEAU Philippe ; PAYET Armand.
Suppléants : CAVECCHI Marie-Christine ; MERIZIO Monique.
Science Po Saint-Germain-en-Laye
COMUE Université Paris – Seine
Association Collegium Île-de-France
Conseil Consultatif de Réussite Educative de la Commune de Sarcelles
Nous proposons un membre de l’opposition.
Monsieur MULLER
MAZOU-SACKO Youri
Conseil Consultatif de Réussite Educative de la Commune de Villiers-le-Bel
Monsieur MULLER
Ce sera TECHTACH Djida.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
52
Conseil Consultatif de Réussite Educative de la Commune d’Argenteuil
Nous proposons Philippe METEZEAU.
Conseil Consultatif de Réussite Educative de la Commune de Deuil-la-Barre
Nous proposons Philippe SUEUR.
Conseil Consultatif de Réussite Educative de la Commune de Garges-lès-Gonesse
Nous proposons Cergya MAHENDRAN.
Conseil Consultatif de Réussite Educative de la Commune de Gonesse
Nous proposons Cédric SABOURET.
Monsieur MULLER
Je reviens sur la règle territoriale. Il semblerait plus légitime que le conseiller départemental qui assure
la part la plus importante du territoire puisse y siéger.
Monsieur METEZEAU
Il y a trois cantons d’Argenteuil, nous n’avons pas fait le découpage. Je reste sur la proposition
première. Nous n’allons pas adopter la logique du mètre carré.
Monsieur MULLER
Nous en prenons acte.
Conseil Consultatif de Réussite Educative de la Commune de Bezons
Monsieur MULLER
Ce sera MENHAOUARA Nesrine.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
53
Conseil Consultatif de Réussite Educative de la Commune de Montmagny
Nous proposons Muriel SCOLAN.
4.8. Organismes dépendant de la thématique « Sport, Jeunesse »
Madame CHRISTIN Marie-Evelyne sera rapporteur pour ces désignations.
Association de Gestion du Centre Départemental de Formation et d’Animation Sportive
Il est proposé six titulaires et six suppléants de la majorité, ainsi que deux titulaires et deux suppléants
de l’opposition.
Titulaires : CHRISTIN Marie-Evelyne ; STREHAIANO Luc ; CAVECCHI Marie-Christine ;
JACOB Aurore ; HAQUIN Xavier ; IVANDEKICS Emilie.
Suppléants : SEIMBILLE Gérard ; METEZEAU Philippe ;
MEURANT Sébastien ; ROULEAU Philippe ; DOCTEUR Jeanne.
LAMBERT-MOTTE
Gérard ;
Monsieur MULLER
Titulaires : BENEDIC Fabien ; MAZOU-SACKO Youri.
Suppléants : BOUGEARD Nicolas ; TECHTACH Djida.
Commission Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative
Titulaire : CHRISTIN Marie-Evelyne.
Suppléant : ROULEAU Philippe.
Conseil Départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative
Il est proposé Marie-Evelyne CHRISTIN.
Comité du Syndicat Mixte d’Études, d’Aménagement et de Gestion de l’Île de Loisirs de CergyNeuville
Il est proposé quatre membres, soit trois membres de la majorité : SEIMBILLE Gérard,
PUEYO Alexandre, CHRISTIN Marie-Evelyne ; ainsi q'un membre de l’opposition.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
54
Monsieur MULLER
Nous proposons COUCHOT Sylvie.
École de la Deuxième Chance en Val d’Oise
l’opposition.
Titulaires : METEZEAU Philippe ; PAYET Armand ; PUEYO Alexandre.
Suppléants : CAVECCHI Marie-Christine ; STREHAIANO Luc ; TINLAND Virginie.
Monsieur MULLER
Titulaire : BENEDIC Fabien.
Centre d’Information Jeunesse
Il est proposé MAHENDRAN Cergya et PAYET Armand.
Conseil d’Évaluation de la Maison d’Arrêt du Val d’Oise
Il est proposé Virginie TINLAND.
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance de la Communauté
d’Agglomération de Cergy-Pontoise
Conseil Local de Sécurité et de Prévention Intercommunal de la Vallée de Montmorency
Il est proposé Véronique PELISSIER.
Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance de la Communauté
d’agglomération Val et Forêt
Il est proposé Aurore JACOB.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
55
Comité Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance de l’Ouest Plaine de
France
Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance de Roissy – Porte de
France
Il est proposé Anthony ARCIERO.
Conseil Départemental de l’Accès au Droit
Comité Régional pour la Cohésion Sociale et l’Égalité des Chances
Titulaire : PAYET Armand.
Suppléant : TINLAND Virginie.
Comité EVA :
Vexin – ville nouvelle
Titulaire : TINLAND Virginie.
Suppléant : PUEYO Alexandre.
Vallée de l’Oise
Titulaire : VILLALARD Chantal.
Plaine de France
Titulaire : ARCIERO Anthony.
Suppléant : AUMAS Michel.
Rives de Seine
Suppléant : CAVECCHI Marie-Christine. (à revoir différent que sur la délibération)
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
56
Vallée de Montmorency
Titulaire : BERTHY Michèle.
Suppléant : STREHAIANO Luc.
Conseil d’Administration de l’Association Départementale des Clubs de Jeunes
Il est proposé trois membres de la majorité :
CHRISTIN Marie-Evelyne ; MAHENDRAN Cergya.
CAVECCHI
Marie-Christine ;
Missions Locales
Mission Locale AVEC de Cergy-Pontoise : Armand PAYET.
Mission Locale Argenteuil-Bezons : Philippe METEZEAU.
Mission Locale Milnovoise : Arnaud BAZIN.
Mission Locale SeinOise : Philippe SUEUR.
Mission Locale Val d’Oise Est : Anthony ARCIERO.
Mission Locale Vallée de Montmorency : Michèle BERTHY.
4.9. Organismes dépendant de la thématique « Culture, Tourisme, Patrimoine »
Monsieur LAMBERT-MOTTER Gérard sera rapporteur pour ces désignations.
Commission Départementale des Objets Mobiliers
Titulaires : LAMBERT-MOTTE Gérard ; BOISSEAU Laetitia.
Suppléants : PUEYO Alexandre ; PELISSIER Véronique.
L’Apostrophe, scène nationale Cergy-Pontoise et Val d’Oise
Titulaire : SEIMBILLE Gérard.
Suppléant : PUEYO Alexandre.
Conseil d’Administration de la Fondation Royaumont
Il est proposé trois membres de la majorité et un membre de l’opposition.
Titulaires : DESSE Daniel ; LAMBERT-MOTTE Gérard ; VILLALARD Chantal.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
57
Monsieur MULLER
Assemblée Générale de la Société d’Économie Mixte Locale du Château d’Auvers-sur-Oise
Conseil d’Administration de la Société d’Économie Mixte Locale du Château d’Auvers-sur-Oise
Il est proposé six membres de la majorité et deux membres de l’opposition.
Titulaires :
LAMBERT-MOTTE
Gérard ;
SEIMBILLE
Gérard ;
PUEYO Alexandre ; EON Pierre-Edouard ; MERIZIO Monique.
SUEUR
Philippe ;
Monsieur MULLER
Titulaires : COUCHOT Sylvie ; MULLER Jean-Pierre.
Commission des Enseignements Artistiques
Il est proposé : LAMBERT-MOTTE Gérard ; CAVECCHI Marie-Christine ; RAFAITIN Agnès.
Festival d'Île-de-France
Titulaire : LAMBERT-MOTTE Gérard.
Suppléant : CAVECCHI Marie-Christine.
Conseil d’Administration de l’Association Écrans VO
Conseil d’Administration de l’Établissement Public de Coopération Culturel du Château de la
Roche-Guyon
Il est proposé cinq membres de la majorité et un membre de l’opposition.
Titulaires : LAMBERT-MOTTE Gérard ;
DOCTEUR Jeanne ; SEIMBILLE Gérard.
Départemental
BORGEON
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
Sophie ;
PUEYO
58
Alexandre ;
Monsieur MULLER
MULLER Jean-Pierre
Commission Régionale du Patrimoine et des Sites
Titulaires : BORGEON Sophie ; LAMBERT-MOTTE Gérard.
Suppléants : DESSE Daniel ; VILLALARD Chantal.
Conseil d’Administration du Festival Théâtral du Val d’Oise
Il est proposé Gérard LAMBERT-MOTTE et Gérard SEIMBILLE.
Conseil d’Administration du Festival d’Auvers-sur-Oise
Conseil d’Administration du Centre Culturel Espace Germinal de Fosses
Il est proposé Agnès RAFAITIN.
Association Régionale d’Information et d’Action Musicale d’Île-de-France
Les Neufs de Transilie
Conseil Culturel Consultatif Départemental
Il est proposé cinq membres de la majorité et un membre de l’opposition.
Titulaires :
LAMBERT-MOTTE
Gérard ;
SUEUR
Philippe ;
CAVECCHI Marie-Christine ; EON Pierre-Edouard ; RAFAITIN Agnès.
SEIMBILLE
Gérard ;
Monsieur BAZIN
Nous devons faire un retour en arrière quant à l’Île de Loisirs de Cergy-Neuville, Sylvie COUCHOT
avait été désignée, mais il semblerait qu’elle siège déjà au titre de la Communauté d’agglomération.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
59
Madame COUCHOT
La CACP désignera un autre élu à ma place.
Monsieur BAZIN
Vous démissionnerez de la CACP, c’est ce que nous voulions faire confirmer.
Je signale que s’agissant du Conseil Culturel Consultatif Départemental, l’opposition a désigné
Sylvie COUCHOT.
Monsieur BAZIN
Je note la validation des propositions, mais restent en débat entre nous la question territoriale sur les
conseils de surveillance des hôpitaux pour quelques-uns et la même question pour les collèges privés,
où il nous avait échappé que vous étiez déjà présents le mandat précédent.
Par ailleurs, j’appelle les membres de la commission du règlement intérieur à bien vouloir se concerter
dès la fin de cette séance, car elle doit idéalement se réunir le 16 ou le 17 avril, afin que nous puissions
ensuite précisément approuver le règlement intérieur lors de la séance suivante.
Cette commission est composée de Gérard SEIMBILLE ;
PELISSIER Véronique ; DOCTEUR Jeanne ; MULLER Jean-Pierre.
METEZEAU
Philippe ;
Nous allons principalement acter la formation des nouvelles commissions, les jours et heures de
réunion. C’est assez formel, mais cela doit être fait.
Nous sommes arrivés au bout de l’ordre du jour. Je vous félicite, vous avez été très efficaces. Merci.
Fin de la séance à 11 h 22.
Départemental
Adopté à la
séance du
Conseil
départemental du
29 mai 2015
60

20150410-Compte Rendu du 10.04.2015

Transcription

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