archives departementales de la sarthe
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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SARTHE Sous-série 60 J CHARTRIER DE CLERMONT-GALLERANDE Répertoire numérique détaillé par F. HAMM, conservateur du Patrimoine 1994, 1999 Les archives qui constituent la sous-série 60 J ont été préemptées lors d'une vente publique à Versailles en octobre 1994, acquis auprès d’un particulier en 1996, enfin acquis auprès d’un libraire spécialisé en décembre 1998 et octobre 2000. Probablement distraits du chartrier de Clermont-Gallerande, ces documents concernent essentiellement les propriétés familiales du XIVe au XVIIIe siècle, ainsi que les comptes tenus par le procureur du marquisat1. Inventaires de titres et mémoires prouvant la composition féodale de la seigneurie, quoique peu nombreux, dessinent à grands traits le domaine. Un premier ensemble d'actes reflète la gestion de Charles-Georges de Clermont, qui acquit le marquisat en 1772. Il permet une prise de contact avec la gestion quotidienne d'un domaine important : activité du procureur, intervention du propriétaire résidant au loin, relations avec les fermiers. Ont été classées à part les reconnaissances rendues par les locataires des terres (baux, déclarations) et les échanges de bienfonds. Ces titres ont été regroupés selon la situation topographique des biens, dans la mesure du possible. Quelques pièces marginales concernent la justice seigneuriale (60 J 3). La présence de deux catégories de documents ne laisse pas d’être énigmatique. D’abord les actes se rapportant à la seigneurie de la Roche Pommerieux en Maine-et-Loire, ainsi qu’à d’autres terres ou familles de ce département. Aucune document prouvant une alliance familiale, une transmission par héritage ou un achat des terres incriminées n’a été a ce jour retrouvé. Nous ne savons pas davantage pourquoi quelques pièces paraissent provenir de fonds de fabriques. Ignorant ainsi la raison archivistique de leur présence, nous avons préféré ne pas les distraire. Sources complémentaires et bibliographie Les autres séries des Archives départementales contiennent de nombreux documents relatifs aux membres de la famille de Clermont, notamment les séries E, B, H, 18J et 4 J. On notera en particulier l'annulation du contrat de Le Boul, commissaire à terrier du marquisat de Gallerande, avec inventaire des titres, 1789 (1 J 209). MARLET (Léon), "Clermont-Gallerande. Autour d'une famille seigneuriale du Haut-Maine", dans : Revue du Maine, 36, 1894, pp. 270-313. 1 Certains documents, concernant notamment Brouassin, paraissent extraits d’un autre chartrier, celui de la Suze peut-être. Une comparaison avec les pièces conservées dans la soussérie 108 J serait nécessaire avant de pouvoir l’affirmer. Id, "Généalogie de la maison de Clermont-Gallerande...", dans Revue de Maine, 40, 1896, pp. 5-49, 161-190. PINAULT (Gilberte), "Vie de Louis-Gaspard-Joseph, comte de Clermont-Gallerande", dans : Bulletin de la société d'Agriculture, Sciences et Arts de la Sarthe, 678, 1992, pp. 79-84. BARET (René), "Château en Sarthe : Gallerande", dans La Vie mancelle, 218, février 1983, p. 27. Métrage linéaire de la sous-série : 0,65 m.l. Communicable Table de concordance du classement de 1995 et du classement actuel 60 J 1 60 J 2 60 J 3 60 J 4 60 J 5 60 J 6 60 J 7 60 J 8 60 J 9 60 J 10 60 J 11 60 J 12 60 J 13 60 J 14 60 J 15 60 J 16 60 J 17 60 J 18 60 J 4 60 J 9 60 J 48 60 J 16 60 J 7 60 J 31 60 J 32 60 J 33 60 J 34 60 J 36 60 J 42 60 J 13 60 J 14 60 J 15 60 J 10 60 J 11 60 J 15 60 J 24 60 J 19 60 J 20 60 J 21 60 J 22 60 J 23 60 J 24 60 J 25 60 J 26 60 J 27 60 J 28 60 J 29 60 J 30 60 J 31 60 J 32 60 J 33 60 J 34 60 J 35 60 J 36 60 J 37 60 J 19 60 J 20 60 J 45 60 J 41 60 J 41 60 J 41 60 J 43 60 J 43 60 J 44 60 J 45 60 J 45 60 J 40 60 J 39 60 J 25 60 J 3 60 J 4, 55 60 J 56 60 J 56 60 J 4, 5 Généralités 60 J 1 Inventaire des titres « probatifs de la très ancienne et illustre maison de Gallerande et des alliances » de 1386 au XVe siècle. Inventaire de 104 titres de la maison de Gallerande, de 1276 à 1776, avec table réelle et personnelle. XVIIIe siècle 60 J 2 Modèles d’actes de procédure et de gestion domaniale. XVIIIe siècle Droits seigneuriaux 60 J 3 Procédure au sujet d’un défaut de comparution (1617) ; correspondance au sujet de la curatelle de François Le Bourdais (1743) ; correspondance au sujet d’un abandon d’enfant par un nommé Hérillard (1741) ; procédure concernant l’homicide de Pierre Mauboussin et de sa femme, colons au lieu de la Berdouillière à Luché (1744). Etat des audiences des sièges du marquisat tenues à Clermont (1776, 1778, 1781). 1617-1781 60 J 4 Chapelle au château de Gallerande : charte de fondation par Louis de Gallerande et Jeanne de Boriot sa femme (1392), collation et biens de la chapelle Notre Dame du Doit (Douet) et de celle du château de Gallerande, desservies en l'église de Pringé (1713-1714, 1792), autorisation de dire la messe dans la chapelle du château et visite (1786, 1790)2. Collège de Clermont : prise de possession par Claude Duhamel (1672), réparations à effectuer (1780). 1392-1780 Droits féodaux. Directe féodale 60 J 5 2 Composition du marquisat de Gallerande et de la baronnie de Brouassin. Mémoire prouvant la mouvance de Venevelle. Ventilation faite par Charles Georges de Clermont Gallerande lors de l’acquêt du marquisat cédé par Louise de Clermont Gallerande, veuve du duc de Bracas, pour parvenir au payement des lods et ventes (1772). Ratification de l’acquêt des fiefs de la Bussifrère, Moiré, la Hulière, Touschegannes situés à Requeil, vendus par Philippe de Cordouan Certains documents proviennet peut-être du fonds de la fabrique. (1729). Procédure de retrait féodal du domaine de la Lande à SaintJean-de-la-Motte adjugé au seigneur de Clermont (14 avril 1507). Transaction entre Baudoin de Champaigne, sieur de la MotteAchard et de Brouassin, et Jeanne de la Roe, prieure du prieuré de La Fontaine-Saint-Martin, règlant un différend né lors de la délimitation de leurs seigneuries respectives aux environs de l’étang du Bautier (1518 [cop.]). s.d., 1507, 1518,1729, 1772 60 J 6 Minutes de plans terriers : [Mareil, Ligron ? ] 60 J 7 Foi et hommage rendu par la seigneurie au prieuré de Luché pour la métairie du Priaré3 . Etat des devoirs dus à la baronnie de Créans dépendant du collège de La Flèche. Sommations féodales du comte de Provence, duc d’Anjou. 1786-1787 s.d. Directe censuelle 60 J 8 Recette des ventes dues au marquisat de Gallerande 1752-1768 Biens et propriétés 60 J 9 Constitution de rente faite par Eustache de Clermont au profit de Richard Bieffer, habitant de La Flèche4, et sa prolongation. 1420 Seigneurie de Clermont, non localisé 60 J 10 Bail à rente d'une friche sise au fief de Clermont-Gallerande consenti par Louis de Clermont à Colas Ferret, de Mareil-sur-Loir. 1395 Clermont-Créans 60 J 11 3 4 Bail à rente de bois, consenti par Eustache de Clermont à Michel Joullain et Jean Brient, habitants de Clermont. 1414 Le Prieuré, métairie, comm. de Luché Parchemin rongé par les moisissures. 60 J 12 Croquis des terres du lieu de la Championnière. s.d. Luché, Pringé 60 J 13 Echange de terres sises aux Fourmentaux contre d’autres sises à Aubigny, paroisse de Luché, entre le marquis de Gallerande et Renée le Pallier, veuve de René le Bouc (1584). Bail de terres sises dans la plaine du Fromenteau (1787). 1584, 1787 60 J 14 Echange de terres et de vignes situées à Luché et à Pringé (le pré Besnier, les Pâtures Blanches, le pré dela Rivière à Pringé, contre la vigne du côteau de Pringé) entre Georges de Clermont, marquis de Gallerande, et Louise Delormeau,de Pringé, veuve de Jean Peau (1581). Baux de pièces de terres et de vignes (clos du Pin) sises près du bois de Garlande, à Christophe Vigneron demeurant à Pringé (1724-1725). 1581, 1724-1725 60 J 15 Bail à rente d'une pièce de bois sise à Pringé consenti par Louis de Clermont à Guillaume Verneil, de Pringé. Bail à rente d'une pièce de bois sise près de Gallerande, consenti par Louis de Clermont à Huet Challon et Henri le Bigot, de Pringé 1395 60 J 16 Analyse d'actes d'échanges entre le marquis de Clermont, Marie Auvé et Jean Le Mercier, d’un pré près du bourg de Pringé et d’une partie du clos des Roches contre une vigne (1776). Mémoire pour un échange de terres avec M. de Venevelles, qui possède une enclave dans le pré des Loges à Pringé (XVIIIe siècle). XVIIIe s., 1776 60 J 17 Vente de la métairie de la Touche Ameline à Pringé par Jacques Veau à Antoine du Motet. 20 juillet 1564 60 J 18 Echange de terres entre Georges de Clermont et Philippe Bertin par laquelle il donne la moitié d’une maison du bourg de Pringé. 1558 Mareil-sur-Loir 60 J 19 Bail à rente du moulin de Pillete consenti par Louis de Clermont à Jean Le Monier et sa femme Brieude, de Pringé (1450). Règlement de l’achat du fief de la Piltière par Charles Micault aux héritiers du sieur d’Oyré (1690). Procédure pour un vol de cheval à la Piltière (1781). 1450, 1690, 1781 60 J 20 Bail à rente d’un clos appelé les Houdessendières5 situé dans les paroisses de Clermont et de Mareil-sur-Loir, consenti par Louis de Clermont à Jean Le Moulnier, clerc de la paroisse de Clermont. 1389 60 J 21 Bail des rivières dépendantes de Garlende, depuis le moulin de l’Isle jusqu’à la prée de la Potterie 1717 60 J 22 Montrée de la métairie du Plessis Allouin 60 J 23 Partage des biens (maison, terres, vignes) de Yves Loppé et Marie Pommier, sis à Mareil6, dont certains relèvent de Gallerande et de Brouassin. 1672 60 J 24 Bail à rente d'une maison appellée la Perronnière, au Vau Michau, consenti par Pierre de Maumeschin, seigneur du fief de Buffé, à Pierre le Mercier, de Mareil-sur-Loir. 1388 1727 Saint-Jean-de-la-Motte 60 J 25 Echange de terres et de bois sis près de la forêt de la Chaussepallière7, dans le fief de Brouassin, entre Louis de Champagne, comte de la Suze, capitaine, et Pierre Guymonneau, demeurant à Saint-Jean-de-la-Motte. 1578 60 J 26 Concession des Landes des Soucis (Oizé, La Fontaine SaintMartin, Saint Jean de la Motte) à des particuliers : procuration donnée par Charles Georges de Clermont8. 1780 60 J 27 Procédure menée par le procureur fiscal contre ceux qui ont coupé 144 pieds de saule au moulin de la Motte. 1742 5 6 Confer La Hodessendière, moulin, comm. Clermont-Créans Quelques biens à Luché aussi La Chausse-Paillère, bois, comm. Saint-Jean-de-la-Motte 8 Voir aussi 60 J 5 7 Yvré-le-Pôlin 60 J 28 Vente d’une partie des bois du Grand Moiré par René Pahoyeau à P. Barlot (1667). Vente de la seigneurie du Grand Moiré par André de Cissé à Pierre Busson, curé d’Yvré (1516). Fragment d’un descriptif du moulin de Moré et de la terre des Châteaux (s.d.). s.d., 1516, 1667 Comptabilité 60 J 29 Recette des revenus des domaines et fermes des terres de Gallerande et Brouassin, le Grand Moiré, la Grugelinière, Vaugelé et la Pillette [ne comprend pas les services, cens, rentes, lods et ventes, rachats]. 1776-1777 60 J 30 Cahier de comptes du fermier de la baronnie de Brouassin. 1599-1613 60 J 31-35, Comptes et mémoires 1774-1792, 1838 58 58. Quittances et mémoires payés par le fermier du 3 novembre 1776 au 27 novembre 1777 (dont mémoires de travaux effectués aux bâtiments et aux vignes, reçus de charrois, frais de curage des ruisseaux, envoi de gibier), correspondance recue. 1776-1777 31. Terres de l'Aitrée de Gallerande : comptes faits avec les fermiers. (1781-1782). Bail du crottin des pigeons de la fuie du château : compte avec le fermier (1787). 32. Vigne de Brouassin : liste de journées, état des vignerons, payement des vendangeurs, pressoir (1774, 1778, 1781). Ventes de coupes de bois (1782-1789). Journées d’ouvriers pour faire les provins (1778-1789). 33. Mémoires et reçus de sommes payées pour des travaux exécutés au château de Gallerande, aux fermes, moulins et domaines. Travaux effectués aux chemins et cours d’eau. 1777-1791 34. Reçus et quittances divers : charrois, envois de victuailles à Paris, frais de médecin, confection de vêtements et tissus, port d'objets liturgiques, réparation de pendule et de matériel (tombereau), dépenses de voyages, comptes de pièces de gibier fournies par les gardes, arpentage et bornage de la lande des Soucis (1779), reçus des loyers en nature dûs par les fermiers, impositions, enregistrement d'actes. 1713-1792 35. 60 J 36 Mémoires de travaux et d’abattage de bois, reçus et quittances 9 (1774, 1838). Correspondance adressée à Me Salmon, notaire royal à Luché et procureur fiscal de Charles-Georges de Clermont, marquis de Gallerande, concernant les terres, biens, fermages, comptabilité, actes de foi et hommage10 ; quelques copies de réponses faites par Me Salmon (1773-1783). Lettres du marquis à son procureur fiscal (1776, 1778 et s.d.). Lettres adressées à M. Crépon, régisseur du marquisat (1787-1789 et s.d.). Correspondance adressée au comte au sujet de vente de métairie et de terres du Gué Trouvé et Rouillon, situés Parigné l'Evêque (1740-1778). 1740-1788 Seigneuries alliées Seigneurie de Chansonnay 11 60 J 37 Aveu de Marc Antoine LePellerin marquis de Garville à la seigneurie de Saint-Cosme pour une partie du domaine de Chansonnay et le moulin de Contres. 1753 60 J 38 Descriptif des bâtiments du bourg de Contres, les Framoisières, le Petit Chêne, la Boivinière, la Brière à Nogent le Bernard, la Chaussée, Bellesard, les Hautes Loges, l’Aubissonière, la Martinière, Becquet, la Grande Maison, l’aître Gontier, Pouray [légende de plans ?]. s.d. 60 J 39 Déclaration rendue par Denis Forment, curé de Contres, à Jacqueline de Saint Pere, veuve de Jean de Clinchamp, dame de la Busardière et de Chansonnay, pour des terres et biens sis dans la seigneurie de Chansonnay (dont la Tuyllerie). 1528 60 J 40 Déclaration rendue par Robinet Mauchon à Françoises Deshayes, seigneur de Fontenailles et de Chansonnay et à sa femme Marguerite de Clinchamp, pour le pré de la rivière de Pouvray. 1538 9 Documents qui ont été réunis dès l’origine par le procureur fiscal du fief et que nous n’avons donc pas voulu disjoindre. 10 Expéditeurs : expert-arpenteur, Niquevert secrétaire du marquis à Paris, Laisné intendant des terres de M. de Mailly, Bureau des Finances, comtesse de Murat, fermiers. Classement chronologique des lettres. 11 Chansonnay, comm. Nogent-le-Bernard 60 J 41 Déclarations rendues pour des terres sises au lieu des Brières, à Nogent le Bernard : par Jacques Bontemps, marchand à Nogent-leBernard, concernant des biens qu’il tient de François Joubert (1629) ; par Noel Houeau et François Chapillain (1653) ; par Nicolas Froger, de Nogent-le-Bernard, à Jacques de Gennes et son épouse Marguerite Joubert dame de Chansonnay (1653). 1629, 1653 60 J 42 Déclaration rendue par Jean Le Mercier à Marguerite Joubert pour des biens situés près de la Boivinière 12. 1653 60 J 43 Déclarations rendues pour une pièce de terre nommée Les Vaux alias l’Epine à Saint-Cosme (et autres biens) : par Simon Toullié, deNotre-Dame-de-Vair (1653) ; par Jean Cordier, marchand de Saint-Cosme-de-Vair, à Marc-Antoine de Courtous, baron de la Chartre, et Anne de Gennes, seigneur de la Tremblaye et de Chansonnay (1686). 1653, 1686 60 J 44 Déclaration rendue par Pierre Sergeant, Michel Destays et autres à Jacques de Gennes et à sa femme MargueriteJoubert pour le lieu du Douaire à Contres. 1653 60J 45 Déclarations rendues pour des terres et biens sis au lieu des Champs, paroisse Saint-Pierre des Ormes : par Thomas Le Tertre, maréchal à Saint-Pierre des Ormes, à Jacques de Gennes et à sa femme Marguerite Joubert ; par André Guillemy le jeune, à cause de sa femme Françoise Bereil, à Jacques de Gennes et à sa femme, dame de Chansonnay (1653). Déclaration rendue par Guillaume Lame concernant le lieu des Champs qu’il tient de François Deshayes, seigneur de Fontenailles, et de sa femme Marguerite de Clinchamp13 dans la seigneurie de Chamsonnay (1538) 1538,1653 60 J 46 Déclarations rendues à la seigneurie de Chansonnay par le procureur fiscal de la fabrique de Contres (pour le bordage de Lames à Saint-Cosme, maison au bourg de Saint-Cosme, métairie des Champs, maison au lieu de Baussard, pièce de terre près du moulin de Contres, autres pièces de terre à Contres et Saint-Cosme, pré en la rivière de Puray, la vigne Boulier, pré de la Noé, Matra et la Vaillanderie, la Guillevardrie). 1475-1687 12 13 Comm. Nogent-le-Bernard. Confer J. NOULENS, Maison de Clinchamp.Histoire généalogique, Paris, 1884 Biens sis dans le Maine-et-Loire 60 J 47 Seigneurie de la Roche-Pommerieux à Contigné, familles de Champaigné, de Sorhoette et de Montplacé : aveux reçus, aveux rendus à la seigneurie de Tuvardeil, amendes et déclarations de Pommerieux et de Contigné (1509-1518), règlement de lasuccession de Catherine de Quentin, de Charles de Villiers, testaments, constitutions de rentes. XVIe-XVIIIe siècles 60 J 48 Inventaire des noms des propriétaires de biens bâtis et non bâtis situés à Dangé, Brissarthe, Cailletterie, la Réauté, la Varanne et autres lieux [dressé à l'occasion du levé d'un plan]. vers 1745, 60 pièces 60 J 49 Fiefs de la Morelière et de la Réauté en Brissarthe (relevant de la Roche Pommerieux) : vente de biens sis à la Morelière, projet d’aveu à rendre à la châtellenie, déclarations et aveux, table de remembrances (1736), livre des recettes des assises de la Réauté, état des dépendances de la Courtardière dans la mouvance de la Morelière, censif (1445)14. 1445, XVIIe-XVIIIe s. 60 J 50 Seigneurie de Montaigu en Chalonnes : aveux et déclarations reçus, papier des cens et rentes (1624-1692), remembrances (1525-1579), registres d’écrou (déb.XVIIe-1684), procédure concernant le fief de la Jalletière et le fief du Bignon, cens de la frarèche de la HauteGuisnière, extraits de titres. 1525-1692 60 J 51 Fief de la Hamelinière à Tilliers, dépendant de la seigneurie de la Roche des Aubiers : registre des déclarations. 1679 60 J 52 Extraits des plaids et remembrances tenues à Crué et Bourgneuf la Forêt. 1453-1483 60 J 53 Acquêt du fief du Haut-Plessis sis en la paroisse de Chaudron, dépendant de la seigneurie de Bellière. 60 J 54 14 1550 Divers. Lettres et reçus adressés à M. de Jupilles (1650-1693). Titres de la famille Hullun de la Selle (XVIIe siècle). Seigneurie de Attaché au fonds de la Réauté mais ne paraît pas la concerner Chalonge : procédure entre l’hôpital d’Angers et la famille Pasqueraye du Rouzay. FABRIQUE DE PRINGE 60 J 55 Messe fondée par Nicolas Charpentier et legs additif (rente constituée sur la Chouannière à Pringé) (1652, 1729). Fondation d'un banc par Claude Renard, sieur de la Groys (rente sise sur une maison au bourg de Pringé) (1689). 1652-1729 60 J 56 Procédure entre Gervais Lemoyne, droguiste-peintre, et Marin (Louis) Belot, curé de Pringé, concernant des travaux de réfection de peintures (1652-1656). Reçus pour travaux effectués à l'église (1650).Comptes du curé (dépenses pour l’entretien de l’église, rentes perçues), (1649-1650). Comptes rendus par les procureurs de la fabrique, (s.d. [XVIe s.], 1646, 1654). Bail et rente due pour les vignes de la fabrique, (1643-1656). Quittances pour achat de luminaire, (1652). s.d., 1643-1656 FABRIQUE DE CLERMONT 60 J 57 Location d’un banc en l’église Saint-Lambert à Jacques Bellemer qui affecte en hypothèque son bien dépendant de la Huettière à Clermont. 1682 60 J 58 Voir après 60 J 30